Annonces Franc-Comtoises

[quote]
[u][b]Déclaration officielle de la Franche-Comté[/b][/u]

Durant ces derniers jours, le silence de la Franche-Comté a dû paraître surprenant en ce qui concerne la situation politique de la Confédération Helvétique et de la République Souveraine de Genève en particulier.

Ce silence, nous le devons à plusieurs éléments qui sont une analyse de la situation politique actuelle et les attaques incessantes des Grandes Compagnies sur notre sol.

Cette déclaration a pour but de clarifier notre position.

Premièrement, la Franche-Comté rappelle une nouvelle fois son souhait de respecter l'intégrité territoriale de la Confédération Helvétique. Lors des précédentes déclarations nous avons eu de cesse de rappeler que ce que nous avons refusé aux genevois lors de la guerre d'Annecy, nous le refuserons à d'autres. Nous prenons note de la récente déclaration de Son Eminence Mrgroar que l'Eglise Aristotélicienne n'a pas d'objectif géopolitique dans ce conflit mais nous lui rappelons qu'il y a autant de dignitaires religieux et laïcs qui ne suivent pas sa déclaration. La Franche-Comté ne souscrira pas à ces actes malveillants même si ces rumeurs ne sont pas avérées.

Deuxièmement, nous rappelons également que la Croisade telle qu'elle a été lancée par Notre Très Sainte Eglise est limitée à la République Souveraine de Genève. De ce fait, rien ne justifie que les armées croisées sillonnent les autres territoires souverains de la Confédération Helvétique. Nous n'admettrons pas ce genre d'agressions caractérisées qui ne fait que grossir les rangs des Grandes Compagnies et des Hérétiques.

Enfin, nous rappelons que la République Souveraine de Genève ne fait que récolter que ce qu'elle a semé. A maintes reprises, la Franche-Comté a rappelé à Genève que la force ne mène à rien. Nous voyons ce que cela a donné comme résultat : la violence a répondu à la violence.

La Franche-Comté n'est pas une terre de condamnation mais c'est également une terre de propositions.

Nous rappelons à la Confédération Helvétique la première déclaration impériale qui stipule que la Confédération Helvétique est terre d'Empire. Nous ne prenons pas position sur la question de l'indépendance, de l'autonomie ou de la dépendance mais nous poussons plutôt au dialogue avec Sa Très Sainte Majesté Impériale. Nous sommes convaincus que la sauvegarde de la Confédération Helvétique passera par une négociation respectueuse avec l'Empire sur cette question. Nous croyons à une entente cordiale entre l'Empire et la Confédération Helvétique.

Nous souhaitons que l'Eglise Aristotélicienne comprenne bien que la Croisade a engendré des coûts humains importants que cela soit aussi bien dans le rang des croisés que dans le rang des helvètes. De plus, cette Croisade crée des dommages collatéraux sur notre sol. Des groupes de brigands sous le couvert de la Croisade ou de la résistance helvète menacent la stabilité et la prospérité de nos régions. La Croisade, par son action spirituelle légitime, a soulevé une vague nauséabonde de brigandages dans nos régions. Cette arrivée massive des brigands est une conséquence de cette guerre. Les brigands ne sont que des profiteurs et ils ont profité de cette Croisade pour salir le nom des hommes de bien des deux camps.

C'est pourquoi la Franche-Comté ne soutient pas cette croisade et ne compte apporter aucune aide logistique ou en vivres aux croisés et encore moins une aide militaire. Notre mobilisation est entièrement tournée à la lutte contre les Grandes Compagnies de brigands qui sillonnent notre beau comté.

Enfin, nous souhaitons poursuivre dans la voie de la paix avec la République Souveraine de Genève. Les fondamentaux de la paix de Dole sont un gage important de stabilité pour nous. Néanmoins, nous rappelons que Genève au début de la Croisade a autorisé les Grandes Compagnies à s'attaquer aux croisés. Cette erreur politique a entrainé que ces Grandes Compagnies se sont attaquées à la Franche-Comté en brandissant ce décret genevois. Ce blanc-seing a créé une situation chaotique en Franche-Comté alors même que nous n'avons jamais souscrit à la Croisade.

Nous exigeons de la République Souveraine de Genève qu'elle abroge ce décret si ce n'est déjà fait ; nous demandons qu'elle arrête de soutenir politiquement les Grandes Compagnies qui nous attaquent sous des prétextes fallacieux. Nous n'attaquons pas Genève et nous ne le ferons pas! Nous attendons la même attitude de Genève et de ses alliés brigands vis à vis de nous. Auquel cas, nous reverrons notre politique étrangère qui nous permettra de détruire les soutiens politiques et économiques aux Grandes Compagnies.

Néanmoins, nous souhaitons poursuivre nos discussions pour terminer un accord écrit sur la paix de Dole et sommes convaincus que Genève ne désire que la paix avec nous.

Nous souhaitons vivement que chaque camp face preuve d'humanisme et que nous devons cesser d'écouter la voix des fanatiques qu'ils proviennent de l'Eglise Aristotélicienne, des hérétiques ou de personnes laïques qu'elles soient brigandes ou dignitaires.

La prospérité de nos peuples passe par la paix dans notre région.

Vive l'Empereur
Vive la Franche-Comté
Vive le Peuple Comtois

Au nom du Parlement Comtois
Imladris Van Ansel,
Chancelier de Franche-Comté

[img]http://i77.servimg.com/u/f77/11/07/59/01/sceauc10.png[/img]
[/quote]

[quote]Aux autorités ducales de Bourgogne,

La Franche-Comté a pris connaissance de la décision unilatérale du Duché de Bourgogne de geler ses relations diplomatiques avec nous.

Après autant d'années de collaboration et d'amitié entre nos deux provinces qui ont été bénéfiques, nous regrettons que la Bourgogne pour des raisons qui lui sont propres, ait pris cette décision. Nous trouvons cela regrettable alors que nous n'avons jamais fermé la porte à la discussion pour faire valoir notre point de vue ou écouter celui de la Bourgogne

La Franche-Comté prend acte de cette décision et appliquera un gel total de nos relations diplomatiques avec la Bourgogne.

Tous les traités reliant la Franche-Comté à la Bourgogne seront donc suspendus à partir d'un délai d'une semaine après réception du courrier bourguignon donc à partir du 25 mai 1459.

Ceci implique, à partir de cette date, l'expulsion de l'ambassadeur de Bourgogne de notre chancellerie et le gel des coopérations judiciaires, militaires et sécuritaires entre nos deux contrées.

Nous en profitons néanmoins pour saluer l'excellent travail et la collaboration de Son Excellence l'ambassadeur Jacklepetit.

Nous sommes prêt à revenir sur cette décision quand la Bourgogne fera de même et présentera ses excuses officielles.

Nous considérons toujours la Bourgogne comme un duché ami mais qui n'a, hélas, pas compris la situation politique et militaire comtoise. Nous restons toujours ouvert au dialogue dans le respect des opinions de chacun.

Puisse le Très Haut la faire revenir à la raison.

Fait à Dole le 22 mai 1459

Franc Comtesse Dina Galli
[img]http://img359.imageshack.us/img359/5400/petitjaunems1.gif[/img]

Chancelier Imladris Van Ansel
[img]http://img248.imageshack.us/img248/2470/sceaupetitjauneen3.gif[/img]
[/quote]

[quote]Nous, soussigné, Imladris Van Ansel, Chancelier de Franche Comté

Nommons Alexandrine de Reaumont_Kado'ch dicte Mousseline au poste de vice-chancelière de Franche-Comté.

Elle aura la charge de l'accueil des ambassadeurs, du recrutement, de l'administration des clés et de l'arrangement des locaux.

Nous la remercions d'avance pour son aide.

Fait à Dole le 24 mai 1459

[img]http://i77.servimg.com/u/f77/11/07/59/01/sceauc10.png[/img][/quote]

[quote]La Franche-Comté, dans un esprit de solidarité avec la Savoie et dans un souci d'apaisement, déclare par la présente que

Nous accorderons des laissez passer (LP) aux armées croisées sous commandement religieux aux conditions suivantes :
1) faire la demande de LP soit au Franc Comte, soit au connétable
2) la demande devra comporter les informations suivantes :
2.1) le parcours de l'armée demanderesse
2.2) une liste des troupes pour éviter de laisser passer des personnes accusées de crimes chez nous
3) prendre l'itinéraire le plus court
4) aucun ravitaillement dans les villes comtoises

Les demandes provenant d'armées croisées sous commandement laïc sont actuellement traitées sous l'autorité bienveillante de Leurs Majestés la Reine Beatrice de France et le Roi Victor de Lotharingie.

La Franche-Comté a entendu la voix de Notre Sainte Eglise pour la Croisade et nous comprenons qu'il faut lutter contre l'hérésie. Néanmoins, l'autorisation de passage n'implique pas que nous cautionnons politiquement la Croisade.

Fait à Dole le 1 juin 1459
Dina Galli, Franc Comtesse

[img]http://img55.imageshack.us/img55/9867/fcjaunenf9.gif[/img]


Imladris Van Ansel
Chancelier

[img]http://i77.servimg.com/u/f77/11/07/59/01/sceauc10.png[/img][/quote]

[quote]Nous, Dina Galli, Franc Comtesse, dénonçons au nom du Parlement Comtois le Concordat nous liant avec l'Ordre Teutonique :

[spoiler][color=brown][center][size=18][b]Concordat entre
la Franche-Comté et l'Ordre Teutonique[/b][/size][/center][/color]

Par le présent Concordat, la Franche-Comté reconnait l'officialité des ses rapports avec l'Ordre Teutonique. L'Ordre Teutonique rappelle qu'il ne révèle que de la seule autorité de sa Sainteté le Pape. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Parlement de Franche-Comté reconnait comme telles ses relations avec l'Ordre Teutonique :

[b]Article 1.[/b]
Nul Franc-Comtois ne pourra être inquiété par l'Ordre Teutonique pour sa non-appartenance ou affiliation à celui-ci.

[b]Article 2.[/b]
Les membres de l'Ordre Teutonique ont le droit de porter les armes en territoire Franc-Comtois.

[b]Article 3.[/b]
Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique les terres situées à Fontaine, pour y héberger leur commanderie.

[b]Article 4.[/b]
Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique une salle dans les locaux de la Chancellerie Franc Comtoise, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci.

[b]Article 5.[/b]
L'Ordre Teutonique s'engage à informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement extraordinaire de troupe de leur Ordre en Franche Comte ou dans ces alentours.

[b]Article 6.[/b]
L'Ordre Teutonique s'engage à aider les forces armées ou les forces de l'ordre de la Franche-Comté, dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement, dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre Teutonique, et uniquement avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question).

[b]Article 7.[/b]
En cas de conflit armé sur les terres Franc-Comtoises, l'Ordre Teutonique s'engage à tout mettre en œuvre pour apaiser les tensions entre les parties en opposition présentes, et à aider le peuple Franc-Comtois, dans mesure où ses actions sont validées par le membre du Conseil responsable du domaine de juridiction en question.

[b]Article 8.[/b]
L'Ordre Teutonique s'engage à une pleine coopération avec la Franche-Comté au niveau des renseignements sur les criminels.

[b]Article 9.[/b]
Toute preuve fournie par l'Ordre Teutonique sera recevable devant la Justice Franc-Comtoise, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit Franc-Comtois.

[b]Article 10.[/b]
Tout membre de l'Ordre Teutonique en terre Franc-Comtoise est soumis au droit Franc-Comtois, et peut être jugé par la Justice de Franche-Comté s'il y commet un crime ou un délit.

[b]Article 11.[/b]
Toute transaction pécuniaire ou de denrées entre membres de l'Ordre Teutonique est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifiées au Prévôt des Maréchaux et à l'adjudant de Gendarmerie de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Franche-Comté. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice Franc-Comtoise si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à l'Ordre Teutonique de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.

[b]Article 12.[/b]
L'Ordre Teutonique s'engage à ne pas proposer d'escorte à des prix relevant d'une concurrence déloyale envers les autres institutions proposant ces services, et en particuliers l'Armée Franc-Comtoise.

[b]Article 13.[/b]
L'entrée d'un membre Teutonique dans l'armée Franc Comtoise est interdite. Le conseil Franc Comtois s'engage à prévenir l'ordre Teutonique a tout manquement à cette article.
L'ordre teutonique ne reconnait aucunement les postes de conseiller Comtale comme faisant partie de l'armée Franc Comtoise.

[b]Article 14.[/b]
Tout conseiller Comtal Teutonique s'engage à servir la Franche Comté durant son mandat tout en respectant les valeurs de son Ordre.
Si le conseiller Comtal teutonique est appelé en mission par son Ordre, il peut répondre à l'appel à condition de démissionner de sa fonction de conseiller.
Si des évènements mettent l'Ordre et la Franche Comté en position de conflits, il devra faire un choix soit démissionner du Conseil ou briser son serment envers l'Ordre.
[b]
Article 15.[/b]
La Franche Comté s'engage à mettre à disposition tout les moyens techniques pour aider au jugement d'un membre Teutonique Franc Comtois.

[i]Fait à Dole le seizième jour du mois d'octobre 1454

Par leurs excellences,

[b]Valaraukar[/b], Franc-Comte,
Au nom du Parlement Franc-Comtois
[img]http://img116.imageshack.us/img116/5250/fcvertmr4.gif[/img]



[b]MrGroar[/b], Hochmeister de l'Ordre Teutonique
[img]http://img520.imageshack.us/img520/2903/teutoox6uh9.gif[/img][/i][/spoiler]

Nous condamnons la violation de nos frontières par les armées "Ne craint que Dieu " dirigée par Seneschall Vonafred et "Magnarum Rerum" dirigée par OrdensMarschall Makcimus. ainsi que le nom respect du concordat ayant trait au passage des armées sous commandement de l'Ordre Teutonique.

Le Seneschall Vonafred et l'OrdensMarschall Makcimus. seront considérés [i]persona non gratae[/i]. De plus, aucun laissez passé ne seront accordés pour les deux armées citées ci-dessus et commandées par les mêmes personnes.

La Franche-Comté révisera sa position quand l'Ordre Teutonique apportera des excuses et des explications face à une violation manifeste du territoire comtois et du concordat signé avec la Franche-Comté.

Fait à Dole le 1 juin 1459
Dina Galli
Franc Comtesse

[img]http://img55.imageshack.us/img55/9867/fcjaunenf9.gif[/img]

Imladris Van Ansel
Chancelier de Franche-Comté
[img]http://i77.servimg.com/u/f77/11/07/59/01/sceauc10.png[/img]
[/quote]

[quote]A Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, cardinal camerlingue,
Aux membres du Sacré Collège,
Aux membres de la clergie,
A nos frères aristotéliciens,

Nous avons appris avec une grande tristesse le décès de Sa Sainteté le Pape Eugène V. Nous souhaitons rejoindre Notre Sainte Mère L'Eglise dans son deuil et nous décrétons par la présente le deuil en Franche-Comté jusqu'à l'élection du prochain souverain pontife.

Nous prierons pour le repos de l'âme de Sa Sainteté et réitérons nos sincères condoléances à ses proches ainsi qu'à toute l'Aristotélité.


Fait à Dole le 2 juin 1459
Par Dina Galli
Franc Comtesse

[img]http://img55.imageshack.us/img55/9867/fcjaunenf9.gif[/img][/quote]

[quote][u][b]Déclaration portant sur la lettre d'excuses du CESE et sur la présence de l'armée Sicut Aquila à Saint-Claude[/b][/u]

Aux évêques du cercle francophone du Saint-Empire,
Aux autorités helvètes et à l'armée Sicut Aquila,
Aux autorités du Royaume de Lotharingie,

Salut!

Nous saluons le geste d'ouverture et les excuses publiques des évêques du cercle francophone du Saint-Empire.

Nous demandions le respect à notre province et que les armées croisées demandent un laissez-passer et respectent nos conditions.

Néanmoins, nous ne reviendrons pas sur la dénonciation de notre Concordat avec l'Ordre Teutonique (OT) dans l'immédiat. Votre lettre d'excuse permettra que nous accueillions avec bienveillance l'arrivée d'un émissaire de l'OT pour écouter leurs doléances et régler la question du Concordat.

Dans un geste de bonne bonté, la Franche-Comté est prête à accueillir tous les blessés de cette croisade à la condition qu'ils renoncent à leurs armes durant leur séjour et qu'ils respectent nos lois.

De plus, la Franche-Comté n'a pas oublié son ami Chevreux qui a été coulé par la flotte de Cendres. Nous sommes prêt à aider l'Eglise à le retrouver et à le soigner.

Concernant la proposition de trêve et de médiation de la République Souveraine de Genève, nous sommes prêt à y souscrire si les conditions d'une telle médiation sont réunies.

Or il s'avère qu'en ce jour elles ne le sont pas. Une armée helvète du nom de Sicut Aquila se trouve ce jour sous les murailles de Saint-Claude sans notre accord. De plus, cette armée recrute des soldats sur notre sol ce qui est à nos yeux une circonstance aggravante. Nous actons les raisons et les excuses du gouverneur de la dite armée mais nous ne les excusons pas.

Nous ordonnons et exigeons que cette armée retourne en territoire helvète dans un délai de 48 heures. Passé ce délai, nous considérerons cette violation territoriale comme un [i]casus belli[/i] entrainant la mobilisation de notre armée, de notre ban et arrière-ban ainsi que de nos alliés. Nous demandons également des excuses de la Confédération Helvétique pour cette violation territoriale irrespectueuse et mal venue.

Notre neutralité vis à vis de cette croisade n'autorise pas tout!

Fait à Dôle le 13 juin 1459

Sa Grandeur Blanca Corvinus
Franc Comtesse
[img]http://img55.imageshack.us/img55/9867/fcjaunenf9.gif[/img]

Imladris Van Ansel
Chancelier
[img]http://i77.servimg.com/u/f77/11/07/59/01/sceauc10.png[/img]
[/quote]

[quote]A Sa Grasce Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne.
A Dame Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor, Chambellan de Bourgogne.

Nous prenons acte de la déclaration du Duché de Bourgogne qui revient sur sa décision de geler ses relations diplomatiques.

Nous rappelons qu'à aucun moment la Franche-Comté ne souhaitait ce gel.

La décision bourguignonne étant prise, nous ne voyons pas de raison de maintenir le gel des relations diplomatiques de notre côté.

Qu'il soit su que la Franche-Comté et la Bourgogne sortent plus fortes de cette crise et qu'elles resteront éternellement alliées.

Fait à Dole le 16 juin 1459
Blancacorvinus
Franc Comtesse
[img]http://img55.imageshack.us/img55/9867/fcjaunenf9.gif[/img]

Imladris Van Ansel
Chancelier

[img]http://img248.imageshack.us/img248/2470/sceaupetitjauneen3.gif[/img][/quote]

[quote]

Par la présente, nous annonçons que nous avons retiré les accréditations aux personnes suivantes :

- Messire Debenja pour la Provence
- Messire Voncarstein pour le Domaine Royal (Normandie Champagne Alençon Maine Orléans)
- Dame Dydie pour les Royaumes Hispaniques (Aragon, Castille, Catalogne, Valence)
- Messire Heylias pour les Cantons Souverains Alémaniques.

Nous tenons à les remercier pour leur travail et nous leur souhaitons une bonne continuation.

Fait à Dole le 8 aout 1459
Par Imaldris Van Ansel
Chancelier de Franche-Comté

[img]http://i77.servimg.com/u/f77/11/07/59/01/sceauc10.png[/img][/quote]

[quote]

Au nom de la Franc Comtesse Blancacorvinus,
Au nom du Parlement de Franche-Comté,

Nous prenons acte de la renonciation du traité d'amitié du 11 novembre 1454 signé avec le Bourbonnais-Auvergne.

Nous déplorons cet acte car la Franche-Comté a toujours respecté ses engagements liés à ce traité. Nous déplorons également les raisons fallacieuses données par le Bourbonnais-Auvergne pour dénoncer ce traité.

Néanmoins, nous prenons note que le Bourbonnais-Auvergne se veut toujours amical même si il y a d'autres moyens de le montrer.

Fait à Dole le 4 aout 1459

Régente Alexandrine de Réaumont Kado'ch dicte Mousseline

[img]http://img55.imageshack.us/img55/9867/fcjaunenf9.gif[/img]
[/quote]

[quote="Lara_von_dumb"][b]Comtois, comtoises, et tout étranger qui lira ou ouïra cette annonce.[/b]

Suite aux élections qui se sont tenues en Franche Comté ses derniers jours, nous avons aujourd’hui un nouveau conseil. Composé comme il suit :

[b]Lara_von_dumb[/b] au poste de Franc Comtesse
[b]Mousseline[/b] aux postes de Vice Comtesse et Bailli
[b]Ares29[/b] au poste de Commissaire au commerce
[b]Gwenael[/b] au poste de Commissaire aux mines
[b]Lassa[/b] au poste de Capitaine
[b]Dina_[/b] au poste de Connétable
[b]Noa[/b] au poste de Prévôt des maréchaux
[b]Despina1[/b] au poste de Juge
[b]Marie_claire[/b] au poste de Procureur
[b]Blanca_corvinus[/b] au poste de Porte-parole
[b]Gregor.[/b] au poste d’intendant
[b]Fredyanne[/b] sans poste sur sa demande

Comme il est prévu dans la loi, nouveau conseil signifie nouveau greffier de justice.

Si vous êtes intéressé par ce poste, veuillez contacter l’une des trois personnes qui suit :

La juge : [b]Despina1[/b]
Le procureur : [b]Marie_claire[/b]
Le prévôt : [b]Noa[/b]

Pour rappel :

[quote][b][size=18]Article 5 : Greffier de Justice[/size]
Alinéa 3 : Son recrutement[/b]
Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Chateau sera publiée une semaine avant le changement effectif du conseil, afin que chacun puisse déposer sa candidature .
Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès
des conseillers qui en font la demande.
Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes:
- résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente
élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.
Ainsi plusieurs candidatures de personnes capables et méritantes peuvent être retenues, 3 au maximum. Un roulement de 3 à 4 semaines (selon le nombre de candidats pour la durée du mandat comtal) sera alors organisé, afin déviter toute monopolisation de la charge.
La Comtesse dispose d'un délai de deux jours pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.
Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de cinq jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.
Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.
Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions[/quote]


[b]Fait le 9 aout 1459 au château de Dole.
Lara von Dumb, Franc Comtesse.[/b]

[img]http://img838.imageshack.us/img838/830/sceaufc.gif[/img]
[/quote]

[quote="Lara_von_dumb"][b]Comtois ! Comtoises ![/b]

Moi Lara, Franc comtesse, vous annonce ce jour deux choses :

Dans un premier temps, nominations :

- [b]Imladris van Ansel[/b], ancien chancelier de Franche Comté, a accepté de garder le poste qui était le sien jusqu'à actuellement, il est reconduit à son poste et restera donc Chancelier.

- Nous accueillons un nouvel Eon, en remplacement de l'ancien démissionnaire. Bienvenu à Eon.

Dans un second temps, vous aurez peut être remarqué un nouvel étendard flottant en Franche Comté. En effet [b]Goclad von Dumb[/b] a reformé son armée, après demande et autorisation de [b]Mousseline[/b] ancienne régente de Franche comté. Voici le document en question, qui s'était perdu en cours de route.

[quote]

[size=18]Au Comte Goclad Von Dumb,
De Alexandrine de Réaumont_Kado'ch dicte Mousseline, Régente de Franche-Comté[/size]


Nous vous faisons savoir que nous vous autorisons à créer une armée et à reprendre le même contrat que vous aviez de gouverneur.


Fait à Dole le 4 aout 1459

Régente Alexandrine de Réaumont Kado'ch dicte Mousseline


[img]http://img55.imageshack.us/img55/9867/fcjaunenf9.gif[/img][/quote]

[i]Rédigé le 10 août 1459,
au château de dole
[b]Lara von Dumb,
Franc Comtesse.[/b][/i]

[img]http://img55.imageshack.us/img55/9867/fcjaunenf9.gif[/img][/quote]

[quote="Lara_von_dumb"][b]Comtois, Comtoises.[/b]

Je viens ce jour devant vous pour dénoncer le contrat de deux armées.

Parce que Pendarric a manqué à ses obligations, je dénonce ce jour le contrat qui liait par le passée  l’armée LPQV à notre comté, ce à quoi suivra un procès pour haute trahison comme prévu par le contrat que voici :

[quote]Contrat de défense du village de : Poligny en armée sous reconnaissance militaire du Parlement Franc-Comtois

En ce jour du 21 décembre 1457, en ce village de Poligny, est pris un contrat de défense sous la juridiction des lois franc-comtoises, la reconnaissance du Peuple et sous le témoignage de Debenja von Riddermark et Macricri Adams de Mélincour, entre :

- Messire Pendarric, noble d’épée, étudiant, citoyen Franc-Comtois depuis plus d’un an

Et :

- le Parlement Franc-Comtois, déléguant ses pouvoirs au Capitaine des armées Franc-Comtoise

Messire Pendarric s’engage à prendre la tête d’une armée pour la défense du village de St Claude-Poligny sous telles conditions :

- Ne jamais être saoul le jour précédent un départ en mission et durant la mission
- Participer à l'élaboration de la stratégie en compagnie du (des) lieutenant(s) de l'Ost de rattachement de l'armée
- Suivre les ordres donnés par le lieutenant de l'Ost en accord avec le Capitaine des Armées et/ou le Franc-comte
- Ne procéder à aucun recrutement sans avoir reçu l'accord préalable du lieutenant de l'Ost de rattachement
- Ne faire aucune modification dans les listes amis ou ennemis sans ordre ou autorisation du Capitaine, Franc Comte ou Connétable
- N'effectuer aucun déplacement sans en avoir reçu l'ordre
- Assurer la formation des militaires intégrant l'armée ou le cas échéant, faire appel à un formateur par l'intermédiaire du capitaine
- gérer l'administration de l'armée (IG)
- Prévenir une semaine à l'avance de toute retraite spirituelle
- Ne pas rompre le contrat lors d'une situation de menaces ou de guerre

En échange de ces services, le lieutenant de l'Ost, en accord avec le capitaine de FC, s’engage à fournir :

- Les soldats à incorporer au sein de l'armée
- L’accès aux crédits du parlement pour le recrutement des notables créateurs de PA, la paye des soldats et l'équipement en armes et nourriture
- Le soutien de la logistique de l'armée.
- Un titre de gouverneur militaire ayant valeur de grade militaire.

Galons:
[img]http://img401.imageshack.us/img401/8373/gouverneurmilitairebz9.gif[/img]


- Le remboursement de toute somme déboursée. (Les sommes déboursées pour devenir Noble d'épée ne seront pas remboursées)
- Un dédommagement perçu par jour de mission, au même titre que tout militaire, selon le tarif officiel en vigueur décidé par le parlement
- Une explication sur la mission commanditée.

Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature. Il peut être dénoncer par l'un ou l'autre des deux parties à tout moment à la condition de fournir un préavis.

Le présent contrat peut aussi être mit en sommeil par le volonté du Gouverneur. Le contrat sera de ce fait suspendu dès l'armée détruite.
Le gouverneur pourra reconstruire son armée seulement avec accord du Capitaine ou du Franc-comte, le contrat redevient actif, sauf cas particulier pour les compagnies franches qui bénéficient de conditions particulières contractées par leur propre contrat.

Toute mise en sommeil du contrat devra se faire par lettre de préavis et le gouverneur est soumis aux conditions liés au préavis.
Un contrat en sommeil peut être dénoncer automatiquement par le Franc comte après un an d'inactivité.


Un préavis, qu'il soit pour dénonciation ou suspension du contrat, devra comprendre les conditions suivantes :

Pour le gouverneur :
- lettre de démission du gouverneur,
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.
Le gouverneur mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.

Pour le parlement représenté par le capitaine et/ou le Franc-comte en exercice :
- lettre de demande de destruction de l'armée à une date précise
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.

Tout manquement à une de ces obligations entraîne :
- Dans le cas de Messire Pendarric, une mise en procès pour Haute-Trahison
- Dans le cas du Parlement, le paiement d’une indemnité de dédommagement

Signature du Capitaine (pour le parlement) :
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=374&u=11199363][img]http://i89.servimg.com/u/f89/11/19/93/63/signat10.png[/img][/url]
[img]http://img80.imageshack.us/img80/4851/fcjaune3cmar1.gif [/img]



Signature du Chef de l'armée :

Pendarric

Témoins de cette signature :
Debenja von Riddermark
Comte de Villers Buzon. Vicomte de Marnay
[img]http://ups.imagup.com/06/1261553516.gif[/img]


Macricri Adams de Mélincour
Comtesse de Nozeroy
[img]http://i80.servimg.com/u/f80/12/00/04/46/sceau_10.png[/img]
[/quote]

Je dénonce aussi par la présente le contrat de l’armée pourpre, qui liait Macricri à la Franche Comté. Comme le permet le dit contrat, suite à deux ans de mise en Sommeil, contrat qui n'était pas même scellé et valide.

[quote]Contrat de défense du (des) village (s) de : Dole

La Comtesse de Nozeroy, Macricri Adams de Mélincour

en armée sous reconnaissance militaire du Parlement Franc-Comtois


En ce jour du 30/07/1457, en ce village de Dole, est pris un contrat de défense sous la juridiction des lois franc-comtoises, la reconnaissance du Peuple et sous les témoignages de Lothilde Adam's de Melincour  et  de .... entre :

- La Comtesse de Nozeroy, Macricri Adams de Mélincour, noble d’épée, étudiant, citoyen Franc-Comtois depuis plus d’un an

Et :

- le Parlement Franc-Comtois, déléguant ses pouvoirs au Capitaine des armées Franc-Comtoise

La Comtesse de Nozeroy, Macricri Adams de Mélincour s’engage à prendre la tête d’une armée pour la défense du village Dole sous telles conditions :

- Ne jamais être saoul le jour précédent un départ en mission et durant la mission
- Participer à l'élaboration de la stratégie en compagnie du (des) lieutenant(s) de l'Ost de rattachement de l'armée
- Suivre les ordres donnés par le lieutenant de l'Ost en accord avec le Capitaine des Armées et/ou le Franc-comte
- Ne procéder à aucun recrutement sans avoir reçu l'accord préalable du lieutenant de l'Ost de rattachement
- Ne faire aucune modification dans les listes amis ou ennemis sans ordre ou autorisation du Capitaine, Franc Comte ou Connétable
- N'effectuer aucun déplacement sans en avoir reçu l'ordre
- Assurer la formation des militaires intégrant l'armée ou le cas échéant, faire appel à un formateur par l'intermédiaire du capitaine
- gérer l'administration de l'armée (IG)
- Prévenir une semaine à l'avance de toute retraite spirituelle
- Ne pas rompre le contrat lors d'une situation de menaces ou de guerre

En échange de ces services, le lieutenant de l'Ost, en accord avec le capitaine de FC, s’engage à fournir :

- Les soldats à incorporer au sein de l'armée
- L’accès aux crédits du parlement pour le recrutement des notables créateurs de PA, la paye des soldats et l'équipement en armes et nourriture
- Le soutien de la logistique de l'armée.
- Un titre de gouverneur militaire ayant valeur de grade militaire.

Galons:

[img]http://img401.imageshack.us/img401/8373/gouverneurmilitairebz9.gif[/img]

- Le remboursement de toute somme déboursée. (Les sommes déboursées pour devenir Noble d'épée ne seront pas remboursées)
- Un dédommagement perçu par jour de mission, au même titre que tout militaire, selon le tarif officiel en vigueur décidé par le parlement
- Une explication sur la mission commanditée.

Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature. Il peut être dénoncé par l'une ou l'autre des deux parties à tout moment à la condition de fournir un préavis.

Le présent contrat peut aussi être mis en sommeil par le volonté du Gouverneur. Le contrat sera de ce fait suspendu dès l'armée détruite.
Le gouverneur pourra reconstruire son armée seulement avec accord du Capitaine ou du Franc-comte, le contrat redevient actif, sauf cas particulier pour les compagnies franches qui bénéficient de conditions particulières contractées par leur propre contrat.

Toute mise en sommeil du contrat devra se faire par lettre de préavis et le gouverneur est soumis aux conditions liées au préavis.
Un contrat en sommeil peut être dénoncé automatiquement par le Franc comte après un an d'inactivité.


Un préavis, qu'il soit pour dénonciation ou suspension du contrat, devra comprendre les conditions suivantes :

Pour le gouverneur :
- lettre de démission du gouverneur,
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées
- modalités de sortie de contrat fixées entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.
Le gouverneur mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.

Pour le parlement représenté par le capitaine et/ou le Franc-comte en exercice :
- lettre de demande de destruction de l'armée à une date précise
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.

Tout manquement à une de ces obligations entraîne :
- Dans le cas de La Comtesse de Nozeroy, Macricri Adams de Mélincour, une mise en procès pour Haute-Trahison
- Dans le cas du Parlement, le paiement d’une indemnité de dédommagement

Signature du Capitaine (pour le parlement),

Pendarric

Signature du Chef de l'armée,

« lu et approuvé » 

Macricri Adams de Mélincour
Comtesse de Nozeroy

[img]http://www.imagefreehost.com/files/03052009/bv10568770132.png[/img]


Témoin de cette signature :

[i]Lothilde Adam's de Melincour, vicomtesse de Dampierre[/i]

et

[i]Sacrai 2ieme du nom, baron de St-Sauveur[/i]
[/quote]

[quote="Macricri"][quote]Nous, Macricri Adams de Mélincour, Comtesse de Nozeroy, Gouverneur de l'armée Pourpre basée à Dole,
donnons préavis pour la mise en sommeil de mon contrat de gouverneur.
Cette suspension entrera la destruction de l'armée dèst à la fin des missions d'escorte en cours,
et sinon selon les modalités qui seront convenues entre le Gouverneur et le capitaine et Franc-comte.

Fait à Dole, le 29 août 1457

Macricri Adams de Mélincour
Comtesse de Nozeroy


[img]http://i80.servimg.com/u/f80/12/00/04/46/sceau_10.png[/img][/quote][/quote]

[i]Rédigé le 11 août 1459, au chateau de Dole, par moi,
[b]Lara von Dumb de Sparte, Franc Comtesse.[/b][/i]

[img]http://img838.imageshack.us/img838/830/sceaufc.gif[/img][/quote]