Annonces Franc-Comtoises

Citation :

Aller Retour à la Prévôté !

Fières Comtoises, Fiers Comtois


Dame [char]Tammara[/char] étant de retour parmi nous, elle reprend son poste de Prévôt.
Nous remercions Messire [char]Boromyr[/char] d'avoir assuré son remplacement durant son absence.

Rédigé par Demoiselle Malicorne Taillebois, au château de Dole, le neuvième jour du mois de Novembre de l’An de Grâce mil quatre cent soixante-quatre.

Approuvée, signée et scellée par Elvyna Julia Ambre von Riddermark, Franc-Comtesse.

Citation :

Bilan de Fin de Mandat

Fières Comtoises, fiers Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.

Après deux mois passés au sein du Conseil, l'heure est venue pour les Parlementaires de faire le bilan de ce mandat.

Citation :

Bilan de fin mandat de la Franc Comtesse

Au peuple de Franche Comté, à ceux qui nous liront et se feront lire.

Ce deuxième mois de mandat a été un peu plus calme en ayant pris nos marques. Même si certains aiment travailler dans un conflit permanent. Nous avons fait avec.

Le point diplomatie. Avec le Chancelier Cesare, nous avons été invité au couronnement du roi de Germanie. En cette occasion, nous avons pu rencontrer les diplomates de Lorraine et de Provence. La bourgogne nous a renouvelé son amitié à notre Comté et j'espère que cela continuera pour garder ses échanges et entraides commerciaux. A l'avenir nous aimerions également une entraide judiciaire.
L'Angleterre nous a également invité à son bal international d'hiver, même si nous ne serons plus Franc-comtesse, nous sommes ravis d'accepter l'invitation. Nous sommes tout de même déçue de ne pas avoir fait avancer plus rapidement le débat sur les modifications de la Charte pour pouvoir la passer au vote et qu'elle soit applicable. Nous laissons donc le soin au prochain mandat de enfin la passer au vote.

Niveau sécurité, nous avons du remplacer Tammara notre prévôt pour une petite absence par Boromyr. N'étant pas assez disponible pour déposer les offres de maréchaux, nous avons reproposer le poste de prévôt à Tammara à son retour. Malgré tout, aucune ville n'a eu de problème.
Un groupe, guidé par notre CAC Kalvin, a été agressé par une armée à Genève alors qu'ils étaient attendus pour un échange commercial. Comptant malheureusement une blessée de notre côté, Caméliane, maire de Genève, s'est excusée sur cette malheureuse affaire et ferra en sorte de dédommager notre blessée.

Pour la justice, des plaintes concernant les conseillers comtaux sont toujours en attente. Cela est du au faite que nous étions qu'une seule liste et cela est difficile de choisir un autre conseiller pour remplacer en tant que procureur ou juge sachant que personne ne sera impartiale. C'est pour cela que nous avons préféré laisser ces affaires au prochain mandat pour que cela soit plus juste.

En économie, avec des échanges, du commerce et de l'information publique pour que les habitants travaillent dans les mines, nous avons réussi à remonter un peu les stocks. Concernant le prestige, il est resté assez stable malheureusement entre deux étoiles à la limite de l'une et l'autre et nous avons essayé de la garder le plus haut possible suivant notre politique de l'utilisation de nos stocks. L'animation sur les simples, ouverte par Malicorne nous a été très utile et nous la remercions ainsi que tous les cueilleurs. Nous en profitons pour remercier Ellea et Kalvin pour l'aide qu'ils ont continuer à nous apporter tout au long de ce dernier mois.

Nous avons voté favorablement pour que le Corpus de Franche-Comté soit déplacé en Agora pour nous permettre une meilleur facilité de modification lors des changements des différentes chartes et lois. Nous la laisserons également au Cartel de Justice et pour que tous les habitants puissent se rendre facilement au Corpus. Nous avons laissé en gargote l 'information du lieu où le trouver, pour plus de facilité.

Pour le prochain mandat, nous laissons le soin de terminer les modifications de la Charte du maire commencé par Loanne, ainsi que celle du CAC commencé par Kalvin et également le livre III- Pouvoir législatif fait par Yselda, refusé au vote et cette dernière souhaite proposer une nouvelle modification qui sera à débattre et à voter. Concernant le LIVRE IX : Code de Sécurité, une nouvelle proposition a été apportée par Artifice et nous espérons que cela aboutira à une validation par les prochains parlementaires.

Nous allons clore ce bilan par des félicitations de deux personnes qui, depuis plusieurs mandats, ont montrer leurs valeurs au niveau diplomatique. Et grâce à leur travail long et patient, ils ont réussi à ouvrir de nouvelles possibilités d'échanges avec des nouvelles provinces.

Pour cela, Cesare et Kalvin recevront la médaille de la diplomatie.



Et également à nos deux gouverneurs, l'un qui protège la Franche-Comté depuis très longtemps et le deuxième qui a gardé son armée active pour ce mandat et gratuitement pour ne pas alourdir les dépenses de sécurité. Kran d'Ormerach et Sharlnak de la Belle Ile.



Pour terminer, nous remercions toutes les personnes qui nous ont aidé et soutenu durant ses deux mois. Nous leur en serons reconnaissante.

Pour la Franche Comté et son peuple,

Citation :

Bilan de Fin de Mandat de la Porte-Parole

Voila qu'arrive la fin ce ce mandat. Mon bilan sera court et sans complaisance.

* Une seconde partie plus que mitigée, avec la sensation de n'avoir de Conseiller que le titre, sans en avoir la fonction. En effet, une partie du conseil a été mise à l'écart, et nous n'avons pu donner nos avis qui n'auraient de toute façon pas été écoutés.
* Des cafouillages à propos de... je ne puis en parler, cela se passe en privé.
* Une nomination décriée en remplacement de Tammara à la prévôté ; résultat : des annonces non mises, des recrues en plan, et ce malgré les interventions du conseil écarté, alors que nous avons une conseillère sans poste qui ne demandait qu'à travailler.
* Quelques annonces et quelques votes.
* Une charte du maire réécrite par Loanne, en cours de finalisation, après passage en Agora.
* Des plaintes pour diffamation, parce que les conseillers ne doivent pas dire ce qu'ils pensent, ni conseiller.

Bref, une immense déception et peu d'espoir pour la suite.

Que le Très-Haut vous protège !

Malicorne Taillebois, Porte Parole du Parlement

Citation :

Bilan de mi-mandat – Procureur

Lors de ce second mois de mandat, nous avons porté toujours la même attention à tous nos dossiers. Au niveau du tribunal, aucun dossier n'est en souffrance de la part de la procure, tout a été traité en temps et en heure. Dans les locaux partagés par la prévôté, les demandes d'instruction ont reçu réponse rapide et sérieuse, afin d'éviter la fuite d'accusés hors de la juridiction comtoise. Pour cela nous remercions également de nouveau Childéric de Sparte pour son travail toujours prompt en tant que gendarme. Nous renouvelons également notre encouragement à porter candidature au sein de la prévôté, car la justice ne peut être efficace que si elle dispose d'une prévôté active. De ce fait, nous remercions les deux personnes qui viennent de le faire et leur souhaitons réussite dans leur formation.

Nous déplorons malheureusement un manque d'intérêt de Sa Grandeur Elvyna von Riddermark pour les instances judiciaires. Nos demandes d'un prévôt actif du côté judiciaire n'ont été entendues qu'à deux jours de la fin du mandat et malheureusement la demande d'un procureur remplaçant pour traiter un dossier en attente d'instruction n'a toujours pas été entendue. Étant donné les élections à venir, les dossiers devraient pouvoir avancer avec les nouveaux Prévôt et Procureur.

Jenah Dumas,
Baronne de St-Laurent en Grandvaux et Dame de Laneuvelotte,
Procureur de Franche-Comté,

Scellé le 09 novembre 1464.

Citation :

Bilan de fin de mandat du Juge

Aux Franc-Comtois,

La deuxième partie du mandat a été placée sous le même signe que précédemment. Une justice rapide et équitable. Plusieurs procès de brigands ont pu être rapidement clôturés. Nous avons également pris la décision de clôturer trois procès majeurs qui étaient en attente, l'accusé ayant été aperçu hors du monastère. Dès son retour parmi nous, le jugement pourra être appliqué. Nous sommes heureuse de la collaboration entre les acteurs de la Justice qui a pu être améliorée lors de ce deuxième mois.

Nous regrettons cependant les quelques procès n'ayant pu être lancés pour cause de risque de partialité ou d'implication. Nous pensons tout de même qu'il vaut mieux cela à un défaut de procédure et espérons que les prochains juge et procureur pourront solutionner ce problème afin de rendre justice de manière la plus équitable possible.

A titre de conseillère, nous sommes heureuse de l'avancée presque toujours constructive de la modification de la charte du maire et, si nous aurions aimé pouvoir la voter, nous sommes confiante quant à la mise au vote et à l'adoption rapide de celle-ci.

Enfin, pour une justice efficace lors du prochain mandat, nous encourageons tout comtois à s'investir dans les institutions et notamment à se présenter pour le poste de greffier.

Nous remercions ceux qui ont toujours été présents pour avancer et soutenir durant ce mandat et souhaitons un bon mandat aux conseillers nouvellement élus. Que ce mandat puisse être bénéfique pour la Franche-Comté et que chaque élu puisse apprécier cette expérience.

Loanne de Kermadec von Riddermark,
Juge de Franche-Comté

Citation :

De Nous Childeric de Sparte, Connétable de Franche Comté,
A Vous, Votre Grandeur,
A Vous,Parlementaires,
A tous ceux qui liront et se feront lire,

Salut et Respect,

Il est l'heure de la fin de notre mandat,
Nous tenions à remercier particulièrement les Maires de Franche Comté,
les maréchaux de notre Belle Province, ainsi que les miliciens qui dans l'ombre du Conseil, nous aident à la défense chaque nuit que Dieu veut, mais aussi les agents des renseignements.
Nous tenons aussi à remercier chaleureusement Gwenael aux douanes, qui est toujours de bonne volonté et ce avec une humilité admirable.

Et ce sera tout,
Que Dieu vous bénisse,
Pour la Franche Comté,

Citation :

[rp]Bilan de fin de mandat du Prévôt

A vous, habitants de la Franche Comté.

Un mandat difficile arrive à son terme. Du côté de la Prévôté, je ne vous cacherai pas que l'amoncellement de plaintes fait peur à voir.

Mais comme on dit, il y a une solution à tout, il suffit de s'en donner les moyens. Après quelques entretiens et échanges d'idées, c'est donc avec une grande joie que je vous annonce aujourd'hui le retour en nos murs du Major Thomas Von Dumb. Bienvenue à lui.

Pour finir, je tiens tout spécialement à remercier Boromyr qui prit soin de la Prévôté en mon absence. Malgré son temps limité, il a quand même accepté. Je lui en suis reconnaissante.

Je remercie par la même les Maires et Chefs Maréchaux pour leur investissement et leur bon accueil. Ce fut un plaisir de vous côtoyer.

Pour la Prévoté,

Tammara de Monestier,
Prévôt de Franche Comté.[/rp]

Citation :

Bilan de fin de mandat du Capitaine de Franche-Comté

Comtoises, Comtois,


Rien de nouveau sous le soleil comtois.
L'Armée est tout aussi dégarnie qu'il y a un mois. J'ai ma part de responsabilité. J'ai occupé cette fonction de Capitaine pour permettre à la Franc-Comtesse d'avoir une personne à ce poste, en cas de besoin pour la Franche-Comté.
Mais mon manque de temps a eu raison de mes possibilités, ce que je déplore par dessus tout. L'Armée de Franc-Comté se meurt en ce jour, je n'ai pas su la redresser.
Je remercie les quelques soldats qui la composent encore.

Nous avons lancé une grande campagne de recrutement à travers les villes comtoises, campagne se traduisant par l'affichage d'une annonce de recrutement dans vos halles respectives, campagne qui n'a pas encore porté ses fruits.
Mais nul doute qu'un Capitaine pleinement présent et motivé fera naître chez vous cette vocation militaire.
Car rappelez-vous, l'Armée est une grande famille.
Et malgré les deux démissions enregistrées, tous m'ont dit leur volonté de rester disponibles pour la défense du Comté.

Ainsi, mon mandat parlementaire s'est résumé à la participation dans les débats, notamment la Réforme du système sécuritaire. Elle doit voir le jour, c'est important.

Enfin, je tenais à saluer le travail de quelques parlementaires qui, malgré les nombreuses critiques pleuvant sur eux, ont continué leur travail pour le bien de la Franche-Comté.


Comtoises, Comtois, l'Armée comtale à besoin de vous !


Rédigé et scellé à Dole, le 10 novembre 1464


Par le Capitaine Grégor de Sparte von Dumb
Comte ducal impérial de Zell am See ;
Seigneur impérial de Clervaux ;
Vicomte d'Etupes.

Citation :

Bilan de fin de mandat du CAC.

Comtoise, Comtois et tous ceux qui liront ce modeste document.
Voici l’heure des bilans, chacun ira de ses vérités et celles-ci sont sommes toutes, totalement personnelles. Mais qu’importe. Je ne doute pas de l’intelligence comtoise pour trier le bon grain du mauvais.

Pardonnez cette digression, la plume d’une âme fatiguée par tout ce cirque.

En tant que CAC, j’ai eu droit à de nombreuse critiques, souvent déguisée et recentrée sur la Franc-Comtesse. Ne vous y trompez pas, la Comtesse a tout fait pour maintenir un prestige haut, mais un prestige haut implique une économie forte, des mines rentables et j’en passe.

Or, la Franche-Comté souffre d’un parc minier en dent de scie.

Néanmoins, nous avons pris le pli de faire le choix suivant, gardons à l’équilibre, les finances comtoises, plutôt que de dépenser à tout va sans autres vision qu’un prestige fort. C’est cet équilibre qui a permis à la Franche-Comté d’assurer des commandes d’argiles et de pierres qui ont cruellement fait défaut durant les deux mois de la mandature.

Pour cela, nous remercions sincèrement la Franc-Comtesse d’avoir entendu nos propos et ne pas avoir aveuglément chercher un prestige fort aux grés de conséquences désastreuses.

Nous regrettons de ne pas avoir eu l’occasion de reprendre la construction des murailles, mais des contacts ont été pris et deux artisans, Chevreux et Claya, ont pris le temps de nous répondre positivement à l’entame du projet. Je laisse cependant les stocks de pierre suffisamment haut pour en assurer la taille de celle-ci.
Nous remercions la patience des maires et leurs disponibilités quant à des contraintes horaires qui sont miennes.

Nous remercions tous les comtois qui ont contribué au bon fonctionnement de la FC, à savoir :
Dina, Laurick, Artifice, Sharlnak, Cesare, Lyana_, Cyrielle, Ariel, Tammara, Tifenne, Gwenael, Franchesco, Adeline, Jennifer qui ont répondu présent et se sont rendu disponible en tant que MA et ce, même s’ils n’ont pas servi.

Nous remercions Ellea pour sa disponibilité et son travail constant, répondant à des demandes qui n’était pas toujours de sa responsabilité et ses réflexions qui ont permis de poursuivre l’objectif que je m’étais fixé en début de mandat. Tenir l’équilibre économique du Comté.

C’est également sous ce mandat que nous avons eu l’occasion de mettre en place la première mission fluviale du Comté, j’en suis également heureux et nous remercions l’amiral pour sa collaboration. L’institution gagne à être connue.

Enfin, nous avons une pensée sincère envers Noeline de Valfrey qui a subi les foudre d’une armée genevoise pour service rendu à la Franche-Comté. Je tenais à le faire savoir et nous la remercions chaleureusement.

Pour terminer, un point noir, j’ai été contraint de porter plainte contre un mandataire. Gageons que la Justice suivra le dossier avec attention.

Faict en date du 09 novembre 1464.
Par Kalvin von Dumb

Citation :

[rp]

Citation :

Bilan de fin de mandat du CaM

Comtois, Comtoises,

Notre mission au poste de CaM s'achèvera dans quelques jours, néanmoins, l'heure est venue de faire notre bilan.
La carrière de pierre a connu une très bonne période de production grâce à l'investissement de Comtois qui ont pris leur pioche et sont allé miner chaque heure.
Si le parc minier peut éprouver une certaine insuffisance pour combler les besoins, le souci n'est autre qu'un problème de mobilisation. Le cas de la carrière le prouve.

Les animations auront permis de solliciter votre temps et votre aide pour la Province. Nous remercions pour cela notre Porte-Parole, Damoiselle Malicorne qui a su planifier toute l'organisation pour la réussite du concours.
Nous vous remercions également, vous comtois, et rappelons également deux points :

- Les mines font partie de l'économie comtoise. Ainsi, un parc minier sain, donne une économie saine à la Province, mais également aux villages en permettant de mettre à disposition les ressources pour l'artisanat ou même, les murailles.
- Autre point important, plus vous miner à une mine, plus vous gagnerez des écus, et plus vous rapportez des ressources au Comté.
Ainsi, vous pouvez largement assurer un gain de 25 écus minimum chaque jour avec la mine, et même, plus en combinant avec une offre de maréchaussée ou milice.

À l'heure actuelle, les mines sont à leurs niveaux optimaux, il ne reste plus qu'à accentuer les fréquentations dans chacune d'elles.
Nous avons besoin de vous !

Pour conclure ce bilan, nous parlerons rapidement de notre rôle de Parlementaire. Si nous avons dû nous absenter en fin de mandat, notre participation dans les débats fut néanmoins active. Si l'atmosphère était délétère au cours de son mandat, un travail fut néanmoins fait.
Nous regrettons néanmoins le manque de transparence de la Franc-Comtesse dans plusieurs prises de décision, préférant agir en petit comité privé, pour ne pas dire entre amis, plutôt que d'informer le Parlement qui est composé de 19 membres. Tout comme son incapacité à mettre son orgueil de côté pour assurer l'efficacité des institutions comme la Prévôté ou la Justice.

Un nouveau conseil sera élu, espérons qu'il soit plus serein que l'actuel.

Pour la FC ! Pour son peuple !

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Citation :

Bilan de fin de mandat du Bailli

A tous ceux qui liront ou se feront lire

Durant cette deuxième moitié de mandat, nous avons poursuivi notre travail avec le même souci d’efficience.

Aucune porte de bureau n’a claqué au nez de nos collègues, ni au nôtre, fort heureusement d’ailleurs, et nous remercions chaleureusement les fonctionnaires qui nous ont apporté leur aide précieuse.

Les étables comtales ont été régulièrement inspectées, le bétail se porte à merveille, les vaches ont de magnifiques cornes, les moutons sont laineux et frisés, les cochons sont bien roses et les naissances comme les ventes ont été constantes. Nous espérons donc que les éleveurs comtois sont heureux. Nous n’avons point reçu de plainte de leur part, nous supposons donc que tout est allé pour le mieux les concernant.

Nous nous sommes également souciée du bonheur des taverniers en supprimant leurs taxes chaque semaine, du confort du Connétable en lui octroyant dès potron-minet la somme nécessaire à la défense chaque dimanche, et de celui des maréchaux en versant nous-même leurs soldes lorsque le Prévôt s’est retrouvée fort dépourvue sans écus à disposition le dimanche soir.

Nous avons continué notre fructueuse et agréable collaboration avec les maires comtois et nous les remercions particulièrement pour leur engagement. Nous remercions également toutes les personnes qui nous ont rendu des mandats pleins de fleurs, nous leur assurons que même si nous aurions fort souhaité les garder pour nous-mêmes, elles ont trouvé leur place dans la salle de fête du Château. Nous adressons des remerciements particuliers à tous ceux qui sont allés courir les prés dès le début du mandat ainsi qu’aux généreux n’ayant pas tenu compte du prix de rachat comtal.

Nous adorons les fleurs et rien ne nous a plus ravie que d’en recevoir autant, mais ayant eu la charge du Trésor Comtal durant ces deux mois, nous tenons à également remercier de leur générosité les personnes ayant fait des dons en écus, trop souvent oubliées.

Nous avons bien entendu poursuivi notre travail au sein de la Chambre économique et nous remercions Kalvin pour la régularité et la qualité de sa collaboration, ainsi que d’avoir tenu compte de notre avis dans divers domaines.

La vaine gloriole n’étant pas notre tasse de tisane, nous nous bornerons à écrire que nous laissons des bureaux en ordre - y compris les armoires à classement- et des registres correctement remplis.

Nous terminerons en remerciant notre fiancé Grégor de son constant soutien et de nous avoir, quant à lui, vraiment offert de gros bouquets de fleurs que nous avons pu garder, contrairement aux autres que nous avons malheureusement été contrainte de laisser au Comté.

Rédigé et scellé au Château de Dole par Ellea Rose de Grand-Vivy, Baronne de Bellecombe, Bailli de Franche-Comté, le neuvième jour du mois de novembre de l’An de Grâce mille quatre cent soixante-quatre.

Citation :

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Bilan de fin de mandat Conseiller Comtal.

Deux mois de plus viennent de passer, l’hiver arrive et avec lui son lot d’ambiance frileuse à moins qu’elles ne soient remplacées pas les très apprécié soirée devant le feu de cheminée.
Au parlement même chose, coup de froid et coup de sang, les humeurs étaient contrastés mais malgré tout nous avons passé un bon mandat.
Nous voyons l’avenir sereinement, et avons grande hâte de voir venir le nouveau Conseiller Franc Comtois.
Comme à notre habitude ne nous serons jamais loin des débats, nous serons à l’affut des moindres changements et prompte à y apporter notre voix en agora.
D’autre part nous poursuivrons notre investissement et en commencerons d’autres dans diverses institutions Comtoises.
Hier, aujourd’hui et à l’avenir, nous aurons toujours à cœur d’être présente pour la Franche Comté et son Peuple.




[/rp]

Rédigée au château de Dôle le onzième jour de novembre de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre.

Approuvée, signée et scellée par Elvyna Julia Ambre von Riddermark, Franc-Comtesse.

Citation :

Installation du Conseil Comtal

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.

Suite aux élections comtales, en ce treizième jour du mois de novembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante-quatre, les conseillers élus se sont exprimés et se sont mis d'accord pour reconnaître [char]Artifice[/char] d'Ollivaud comme Franc Comte, succédant à la Franc Comtesse [char]Elvyna[/char] von Riddermark.

Voici le détail des votes des conseillers :


Spoiler:


La répartition des postes a par la suite été décidée par Sa Grandeur Artifice, comme suit :


• [char]Artifice[/char] (Franc Comte)
  
• [char]Jenah[/char] (Porte-Parole)
  
  Economie
  
  
• [char]Ellea[/char] (Bailli)
  
• [char]Clayadebeaumarchais[/char] (Commissaire Au Commerce - CAC)
  
• [char]Tifenne[/char] (Commissaire Aux Mines et aux grands travaux - CAM)
  
  Justice
  
  
• [char]Lyana_[/char] (Prévôt des maréchaux)
  
• [char]Clovis.Edouard[/char] (Procureur)
  
• [char]Malicorne[/char] (Juge)
  
  Sécurité
  
  
• Non attribué (Capitaine)
  
• [char]Dina_[/char] (Connétable)
  
  Conseillers sans poste particulier
  
  
• [char]Childeric.de.Sparte[/char]
  
• [char]Gregor[/char]
  
• [char]Leandra[/char]
  
  Nous souhaitons courage et réussite à ce nouveau conseil pour l'essor de la Franche Comté, et remercions les conseillers sortants.

Rédigé au château de Dole le treizième jour de novembre de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre, par la Porte-Parole Jenah Dumas.

Approuvé, signé et scellé par Sa Grandeur Artifice d'Ollivaud,
Franc-Comte.

Citation :

Recherche d'un Greffier

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.

Nous recherchons activement un Greffier afin d'assister le pôle judiciaire de Franche Comté, les candidatures sont ouvertes pour une durée de cinq (5) jours à partir de la publication de cette annonce.

Le Greffier a pour principales fonctions de :

• tenir les greffes en assurant la retranscription de toutes les étapes des procès instruits au tribunal comtois,
  
• classer les dossiers afin d'en annoter l'avancement,
  
• aménager la Cour de Justice.
  
  Nous rappelons que les candidats doivent résider en Franche-Comté, avoir un casier judiciaire vierge de condamnation pour trahison, haute trahison ou brigandage, et adresser une lettre de motivation comportant un CV au Prévôt [char]Lyana_[/char], au Procureur [char]Clovis.Edouard[/char] ou au Juge [char]Malicorne[/char].
  
  Nous conseillons aux candidats la lecture de la Charte du Greffier qui encadre ce poste.
  
  

  Spoiler:

Rédigé au château de Dole le treizième jour de novembre de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre, par la Porte-Parole Jenah Dumas.

Approuvé, signé et scellé par Sa Grandeur Artifice d'Ollivaud,
Franc-Comte.

Citation :

Changement temporaire de Juge. Intendance.

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.

Un changement temporaire de Juge pour le tribunal Franc-Comtois aura lieu en ce dix-huitième jour du mois de novembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante-quatre. En effet Dame Léandra remplacera Dame Malicorne au poste de juge dans les procès de Sgrufolo, Berem, et Alessio91 afin de prononcer les différents verdicts puisque Dame Malicorne est plaignante dans ces affaires.

Que justice soit faite!

Notons également que le Franc Comte Artifice d'Ollivaud a arrêté son choix pour le poste d'Intendant qui est attribué à Dame [char]Lyana_[/char]. Elle aura donc la charge de l'assister dans la gestion des archives du Parlement et dans l'organisation des votes.

Rédigé au château de Dole le dix-huitième jour de novembre de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre, par la Porte-Parole Jenah Dumas.

Approuvé, signé et scellé par Sa Grandeur Artifice d'Ollivaud,
Franc-Comte.

Citation :

Franche-Comté aristotélicienne.

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.

En ce dix-huitième jour du mois de novembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante-quatre, nous souhaitons publier un démenti au sujet des rumeurs colportées en place publique par ou autour des publications des journaux Pro Imperium, Popotin et Le journal MIC.

Nous réaffirmons le fait que la Franche-Comté est aristotélicienne ainsi que son Parlement. Nous rappelons que la Franche-Comté reconnaît l’Église Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi. Ainsi, toute autre déclaration effectuée par la presse est nulle et non avenue.

Rappelons également que tout acte de prosélytisme, or culte aristotélicien romain, est strictement interdit en Franche-Comté, les contrevenants s'exposent donc à des poursuites judiciaires.

De plus, Sa Grandeur [char]Artifice[/char] d'Ollivaud, Franc-Comte, confirme sa Foi et vous annonce son couronnement prochain par le Cardinal-archevêque de Besançon Son Eminence [char]Arnarion[/char]. La cérémonie, à laquelle chaque Comtois est invité, se tiendra ce dimanche vingt novembre en la Cathédrale de Besançon.

Rédigé au château de Dole le dix-huitième jour de novembre de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre, par la Porte-Parole Jenah Dumas.

Approuvé, signé et scellé par Sa Grandeur Artifice d'Ollivaud,
Franc-Comte.

Citation :

De la révolte à Vesoul : explications

Aux Vesuliens, aux Franc-comtois,

Par la présente, je vous informe sur les circonstances des évènements de révolte au sein d’une de nos villes franc-comtoises.

Je vous explique d’abord plusieurs points, dont des éléments de la situation, me basant aussi sur nos textes de lois, dont les suivants :


- Selon la constitution, un maire a une obligation d’informations envers son conseil municipal ;
- Au vu non respect de l’Alinéa 5 de la sécurité économique de la ville de la charte du maire qui stipule exactement :


Citation :

Alinéa 5 - Sécurité économique de la ville

Afin de sauvegarder les biens municipaux en cas de risque de pillage, il est fortement conseillé aux maires de mettre ces biens à l'abri, en :

- Confiant des liquidités en trop à la Banque Comtale (le Comté) de manière régulière.
- Confiant à un particulier un mandat à des personnes présentes, actives et dignes de confiance, pour qu'il soit vidé sur consigne du maire, en cas de danger pour la cité.
- Confiant à un particulier des biens municipaux à garder en sa propriété, le particulier doit être une personne présente, active et digne de confiance.

Il ne faut pas oublier de mentionner ces biens en information au Comté, pour ne pas qu'il s'inquiète d'une indigence de la cité qui est en réalité couverte par ces mandats ou biens confiés à des particuliers (coffres-forts municipaux).

- Au vu des informations et explications reçues suite à un transfert de 14763,80 écus via le pôle économique dont le conseil municipal de Vesoul n’a eu aucune information alors que ces écus viendraient d’un don d’un vesulien à la mairie de Vesoul ;
- Au vu de l’explication de Dame Indra que ce transfert concernait une mission commerciale qui semble avoir été confié à l’Amiral de Franche-Comté, qu’un acte signé en guise de traité commercial n’a été ni informé au conseil municipal de Vesoul, ni à l’Amirauté ;
- Au vu des paroles dites au parlement privé par Dame Indra, quant à cette mission, nous les déclarons mensonger car selon les mandats qui lui ont été octroyés pour transmettre la somme d’écus concernée, il y a bien stipulé « pour un héritage à destination de Messire Alexander ». Je ne crois pas que nous appelons héritage, une somme octroyée pour faire du commerce ;
- Au vu des autres explications données par Dame Indra que Vesoul, ville avec une population active d’une dizaine de vesuliens, n’a aucune utilité d’une telle somme, que ce don est un cadeau empoisonné, que Vesoul trime depuis des mois, que soi-disant pour raison sécuritaire elle n’a pas voulu garder cette somme dans la mairie mais n’a usé d’aucun points cités concernant la sauvegarde des biens municipaux stipulé dans la charte des maires. mais à user d’un moyen douteux de confier une somme importante de 13763 écus à une seule personne, qui en ce moment se balade seul avec cette somme, ou du moins une partie, ce qui n’a rien de sécuritaire en soi.
- Au vu que les informations données au pôle économique étaient fausses vu le contrat des dits mandats, au vu qu’aucune information n’a été transmise au conseil municipal de Vesoul, nous nous sommes donc inquiéter de cette situation.
- Au vu du non respect des informations à communiquer concernant des biens protégés au sein du Comté ou dans les propriétés privées, autant au Comté qu’au conseil municipal.


Pour toutes ces raisons, avec l’aval du trio économique, du trio sécuritaire, du duo judiciaire et certains maires qui rassemblent donc en plus de ma personne, la majorité nécessaire à tout décision urgente comme le stipule la constitution, j’ai décidé de déclencher une révolte en informant les citoyens actifs de la ville, dont certains font partie du Conseil Municipal, de la situation. Et cela en tant que droit et devoir constitutionnel stipulé dans l’article 6-5-3 du Livre VI du pouvoir municipal.

Au vu de la charte des maires, nous rappelons que les biens de la mairie de Vesoul ne sont pas la priorité de Dame Indra, nous lui sommons donc de rendre les biens de la Mairie entreposés chez elle.
En cas où ceci n’est pas effectué quand un autre maire est élu, peut-être prochainement, nous porterons plainte pour vol et pillage manifeste de la maire de Vesoul.
Nous lui rappelons aussi que le Maire-Régent mis en place doit avoir ses accès au conseil municipal de Vesoul, qu’elle n’est plus Maire de Vesoul et donc a l’obligation de les lui donner.
De plus, nous demandons à l’Amiral de nous faire parvenir une lettre écrite de sa main, promettant le retour de l’intégralité de la somme ou de marchandises équivalentes à la valeur de cette somme à la Maire de Vesoul dés son retour au port de Luxeuil.
Si ce n’est pas fait, nous porterons également plainte pour vol.

Et nous informons aussi le fait que la concernée, Dame Indra, est partie de Vesoul et soupçonnée de fuir les conséquences de ces actes. Ce n’est pas une attitude d’une personne innocente pour ceux qui auraient le doute face à cette situation exceptionnelle.

Cependant nous nous excusons du temps qu’a pris à informer la population de ces faits, mais nous ne voulions pas communiquer des informations non vérifiées.

Ainsi donc, tout ceci pour finalement déclarer que cette révolte fut autorisée par les autorités comtales et que les vesuliens concernés ne peuvent être sujet à des poursuites judiciaires pour ces faits.

Rédigé, signé et scellé au château de Dole le seizième jour de décembre de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre, par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud.

Citation :

De la lettre de l'Amiral de Franche-Comté

A l’Amiral de Franche-Comté,
& à tous ceux qui liront,

Au jour d’aujourd’hui, il n’y a aucune accusation de vol vous concernant.
Dans mon annonce, je vous ai signalé que si vous ne rendez pas ce qui appartient à Vesoul, vous serez dans ce cas sujet à une plainte aux instances judiciaires de Franche-Comté.

Depuis quand un Amiral décide lui-même quoi faire pour l’économie de la Franche-Comté ?
Le Commissaire au commerce, seule personne légitime à collaborer avec l’Amirauté pour des missions commerciales pour le Comté, ne fut pas au courant de tout cela.

Vous décidez seul d’importer des marchandises sans vous préoccupez des artisans que vous pourriez léser en vendant tout cela.

Le pôle économique du Comté vous a demandé de patienter en effet, mais vous décidez seul d’aller commercer, ce qui va à l’encontre de la charte de l’Amirauté.

Vu que vous n’avez semblerait-il pas besoin de ces écus, dont je ne sais pas d’où vous sortez le chiffre de 16000 écus.
Ce qui est assez étrange car cette somme correspondrait exactement à la somme de don du Vesulien Darkobe informée par Dame Indra.
Hors selon les informations que nous avons, vous n’avez pas reçu cette somme mais bien exactement 13763,80 écus. Dans ce cas, il n’y aucun empêchement à ce que vous rendiez cette somme à Vesoul.

Vous déplorez le manquement de communication ?
Pourquoi ne pas avoir communiqué dans ce cas tout cela auparavant ?
Vous vous croyez celui qui gère l’économie comtale ou celles des municipalités ?

Non mais franchement, si vous voulez appréciez une communication, commencez déjà à appliquer cela à votre personne.

Et pour répondre à vos questions :

- Pourquoi un Maire décide-t-il que sa ville n’a pas besoin d’un don de 16000 écus car elle a bien dit que c’était inutile pour une ville d’une dizaine d’habitants, que c’était un cadeau empoisonné ? Alors qu'il est connu que Vesoul trime suite aux pillages qu'elle subit régulièrement.
Pourquoi déciderait-elle, elle-même, de ce qui est bon pour sa province ?
Pourquoi n’a-t-elle pas informé son conseil municipal de ce don ?
- Moi j’ai menacé tout le monde ? J’aimerais bien savoir où…
Quant aux 1000 écus dont vous parlez et que Dame Indra a décidé de donner au Comté, ils seront simplement rendu à Vesoul.
- Prenez donc la demande de restitution de la somme comme un ordre venant de votre supérieur. Vous avez reçu cette somme de la part de Dame Indra, pas du Comté.
- Le Comté tient à restituer à la Mairie de Vesoul et aux Vesuliens, un don qui leur a été fait. Il ne le fait aucunement pour lui, ni aucunement pour retrouver cette somme en banque comtale.
La Mairie de Vesoul et son conseil municipal, et j'insiste par 'et son conseil municipal' décideront eux même de ce qu’ils feront de cette somme.
Par contre, depuis quand on dénigre le Comté et sa banque comtale ?
De plus, il existe d’autres moyens de mettre une somme en sécurité, comme par exemple chez des habitants de confiance.
Vaut mieux que cette somme soit séparée chez diverses personnes que chez une seule personne ou un seul endroit. Ceci est mon avis personnel.


Quand à vos pensées, elles ne regardent que vous. Mais la province n’est pas géré par l’Amirauté, n’est pas géré par Dame Indra.
C’est sûr qu’une ville ayant des problèmes de fonctionnement d’économie a plus besoin qu’on importe des marchandises au lieu de résoudre les soi-disant problèmes par des moyens à long terme.
Enfin si du moins ces problèmes existent vraiment car je peux personnellement dire que Dame Indra préférait importer que demander aux artisans de Vesoul de travailler pour la Mairie.

Que vous ayez accepté ou non, à vrai dire, c’est votre problème. Comme se sera votre problème si vous repartez avec les écus qui vous ont été donné en cadeau comme vous dites alors que ces écus ont été donné à la mairie de Vesoul.

Soyons réaliste : une Amirauté qui juge seule ce qu’elle doit faire devient un risque pour la province. J'espère que vous en prendrez conscience.

Rédigé, signé et scellé au château de Dole le 19e jour de décembre de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre, par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud.

Citation :

Nomination du nouveau Chancelier

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.

En ce 3e jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq, nous annonçons la nomination de [char]Alexis.m.s[/char] au poste de Chancelier suite à la démission de [char]Cesare.copona[/char].

Nous remercions d'ailleurs ce dernier pour ses états de service durant de longs mois ainsi que la qualité de son travail.

Nous lui souhaitons, à lui, réussite dans ses futurs projets et au nouveau Chancelier, une bonne entrée dans ses nouvelles fonctions.

Nous aurons plaisir à collaborer avec lui pour la fin de notre mandat.

Rédigé, signé & scellé au château de Dole le 3e jour de janvier de l’an de grâce mil quatre cent soixante-cinq, par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud.

Citation :

Promulgation d'Amendements

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.

En ce 28e jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante-quatre, nous annonçons les résultats des quatre votes suivants ainsi que la promulgation des textes associés.

L'amendement de l'article 3-3 du Livre III du Pouvoir Législatif de notre constitution est adopté par suffrage des 2/3 atteint avec 12 voix pour, 2 voix contre, 2 abstentions et 3 non votants :

Citation :

Article 3-3 : Parlement
3-3-1 Est défini comme parlementaire ou membre du parlement toute personne faisant partie de la composition du parlement.
3-3-2 Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois par l'ensemble du peuple ;
- des 6 maires des villes de Franche-Comté, élus chacun séparément pour 1 mois ;
- du représentant religieux de l’Église Aristotélicienne, résident Franc-Comtois, désigné selon les procédures du Concordat et qui ne peut être un conseiller comtal élu ;
- du chancelier de Franche-Comté, résident Franc-Comtois, nommé par le Franc-Comte et qui ne fait pas partie des conseillers élus.
3-3-3 Chaque parlementaire a le droit de débattre sur l'ensemble des sujets du parlement.
3-3-4 Chaque parlementaire dispose d’un droit de vote, sauf le Chancelier.



L'amendement de l'article 3-5 du Livre III du Pouvoir Législatif de notre constitution est non adopté par suffrage des 2/3 non atteint avec 3 voix contre 13 avec 0 abstention et 3 non votants.

L'amendement de l'article 3-9 du Livre III du Pouvoir Législatif de notre constitution est adopté par suffrage des 2/3 atteint avec 12 voix contre 3 avec 1 abstention et 3 non votants :

Citation :

Article 3-9 Droits et devoirs des Parlementaires

Devoir des Parlementaires
3-9-1 Chaque parlementaire a le devoir de participer aux débats dans la mesure de ses compétences.
Il a l'obligation de voter, quand la loi l'y autorise.
3-9-2 Un parlementaire ne participant pas au débat ou aux votes, ou ne signalant pas une absence de plus de 3 jours, sera sanctionné.
3-9-3 Les parlementaires doivent en toute circonstance mesurer leurs propos et faire preuve de retenue dans l'expression écrite ou orale de ceux-ci.
En conséquence de quoi tout parlementaire ayant des propos injurieux, diffamatoires, de jugement de valeur personnelle envers d'autres parlementaires ou un comportement qui empêcherait le bon déroulement des débats dans un esprit de travail sain, peut être sanctionné.
3-9-4 Les sanctions à l'encontre de parlementaire, pour les motifs uniquement décrit dans les articles 3-9-2 et 3-9-3 et qui ne respecteront pas leur devoir, seront prises comme suit :
- Un 1er avertissement du Franc Comte ;
- Un 2ème avertissement du Franc Comte ;
- Une procédure de poursuites judiciaires au nom du Parlement :
Cette procédure ne peut être demandée que par le Franc Comte.
La demande est votée par les parlementaires (ayant le droit de vote) avec une participation des 2/3 du Parlement.
En cas de vote positif, le Franc Comte ira porter une plainte pour Trouble à l'Ordre public et invitera le parlementaire à démissionner de son poste.
En cas où celui-ci ne démissionne pas, ce fait sera tenu compte comme circonstance aggravante.
3-9-5 Tout parlementaire condamné à une peine délictuelle ou criminelle fera aussi l'objet de la procédure décrite ci-dessus sans passer par les avertissements.

Absences aux votes
3-9-6 Un parlementaire devant s'absenter pour une période supérieure à cinq jours peut désigner un Parlementaire mandataire qui le représentera durant un vote.
Le Parlementaire l'affiche dans la salle prévue à cet effet et le Franc-Comte valide la procuration.
3-9-7 Le Parlementaire mandataire votera en son nom pour tous les votes lancés pendant la période de procuration.
En aucun cas le parlementaire mandant ne pourra contester les votes et les choix du mandataire à son retour.
3-9-8 Un parlementaire ne peut détenir qu'une seule procuration en même temps.
3-9-9 Si le mandant revient avant la fin du vote, il récupère d'office sa procuration mais n'aura pas la possibilité de modifier les votes non clôturés si le mandataire a déjà voté.

Non cumul des mandats
3-9-10 Un mandat est défini comme une fonction administrative, temporelle ou dites "romaine", qui confie des responsabilités publiques à un individu, quelques soit son rang.
Ainsi le poste d'une mission publique occupé par un individu est considéré comme un mandat. Toutes les charges municipales excepté le poste de Maire, ne sont pas pris en compte dans le décompte des cumuls.
Les cumuls sont interdits :
- à chaque fois qu’il y a un risque d’ingérence entre les postes détenus ;
- quand une personne peut avoir en charge et en responsabilité quatre mandats ;
- quand il existe un risque de mainmise sur un domaine ou une institution ;
- quand un maire est élu conseiller comtal ou le contraire ;
- quand un maire ou un conseiller comtal est nommé au conseil impérial ou le contraire.
3-9-11 En cas d'urgence, une dérogation par décret comtal peut être délivrée pour un cumul maire/Conseiller, dans la limite du mandat le plus court parmi les deux en cours.
Dans ce cas, le maire/conseiller devra nommer un représentant pour sa mairie.
3-9-12 Toute personne occupant un poste ou une fonction nécessitant sa présence sur le territoire ne pourra quitter le territoire Franc Comtois sans accord préalable du Franc Comte.
3-9-13 Le Franc Comte soulève tous les cas de cumuls interdits.
Il demande au contrevenant de les régler dans un délai de 4 jours, sauf dérogation.
Au bout de 5 jours, le contrevenant ne s’étant pas mis en conformité avec la loi est passible d’une mise en accusation pour trouble à l’Ordre Public.


L'amendement de l'alinéa 6-3-3 du Livre VI du Pouvoir Municipal de notre constitution est adopté par suffrage des 2/3 atteint avec 13 voix contre 0 avec 3 abstentions et 3 non votants :



Citation :

6-3-3 La contestation d’un décret peut se faire dans un délai de 15 jours après la publication par un administré de la ville par lettre motivée au Parlement. Le Parlement devra statuer le plus rapidement possible.

Rédigé, signé & scellé au château de Dole le 28e jour de décembre de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre, par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud.

[hrp]*correctif apporté pour le chiffre du Livre sur le pouvoir municipal.[/hrp]

Citation :

Nouveau traité

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.

En ce 30e jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante-quatre, nous annonçons les résultats du vote pour la signature d'un nouveau traité avec la Savoie.

Il a été adopté par 11 voix contre 3, voici le texte :



Citation :

Savoie et Franche-Comté : Traité bilatéral sur le statut des diplomates



Préambule. Les souverains de Savoie et de Franche-Comté, provinces signataires, forts de leur volonté de développer de bonnes relations et de s'unir dans une coopération indispensable au maintien de la cohésion et de la paix, et conscients que les accords diplomatiques sont le fondement essentiel de cette coopération, ont décidé de conclure un traité à cet effet et ont nommé pour plénipotentiaires, savoir :

Sa Grâce la duchesse de Savoie, Son Excellence Sigebert de Beyrac, chancelier de Savoie; Son Excellence Amédiane di Leostilla, ancienne chancelière et négociatrice du présent traité,

et

Sa Grandeur le franc-comte, Son Excellence Cesare Copona, chancelier de Franche-Comté; et Son Excellence Sharlnak de la Belle Île, ex-ambassadeur extraordinaire de Franche-Comté auprès de la Savoie.

Lesquels après avoir échangé leurs pouvoirs en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants :


Définitions. L'émissaire est tout représentant officiel et/ou tout ambassadeur dûment mandaté au sein d'une province signataire ainsi que sa suite.
L'accueillant est la province dans laquelle se rend l'émissaire.
L'expéditeur est la province qui envoie l'émissaire.




Article premier : de l'application du traité.


Afin de bénéficier des termes du présent traité, l'émissaire doit avoir annoncé officiellement sa venue au sein de l’ambassade de l'accueillant, ou au sein de son ambassade chez l'accueillant, ce dernier doit donner son accord.




Article deux : De l'immunité diplomatique.


L'émissaire jouira d’une immunité diplomatique lors de sa présence officielle sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à l’accueillant.

Cette immunité est le privilège de l'impossibilité à être poursuivi en justice et jugé protégeant ses bénéficiaires. Elle couvre toutes les décisions diplomatiques prises par une partie ou l'autre et garantit à l'émissaire le libre exercice de son office en tout temps. Seul un accord de l'expéditeur permet de lever l'immunité de l'émissaire.

Toutefois, ne sera pas couvert par l’immunité diplomatique tout acte commis par l'émissaire mettant en danger l’intégrité de l’accueillant selon ses lois en vigueur et son code pénal le cas échéant.




Article trois : Des droits sur le séjour.


L'émissaire bénéficie d’une totale liberté de circulation sur le territoire entier de l'accueillant.
Toute fois, l'accueillant se réserve le droit de refuser l'émissaire en cas de loi martiale, fermetures des frontières, ou tout autre mesure semblable.

Pour des raisons de sécurité, l'accueillant est en droit de demander le départ de l'émissaire si celui-ci se trouve sur son territoire.

Dans l'optique de créer un environnement sûr pour les émissaires, il sera possible de demander à l'accueillant de pourvoir une escorte, afin que la sécurité de l'émissaire soit pleinement assurée à l'intérieur des frontières de l'accueillant. Cette demande n’est pas contraignante pour ce dernier.
Item, l'accueillant a le droit de choisir de mettre ou non à disposition de l'émissaire une escorte, dans la limite de ses possibilités défensives et sans mettre en danger la défense de son territoire.




Article quatre : De l'assistance à l'émissaire.


Les provinces signataires s'engagent à apporter toute l'aide nécessaire au bon déroulement du séjour de l'émissaire en fonction de leurs dispositions et capacités.
Il est entendu que l'émissaire est restreint dans ses potentielles requêtes afin de ne jamais léser les bonnes relations entre les provinces signataires.




Article cinq : De l'engagement des parties.


Les provinces signataires s’engagent à respecter les articles de ce traité.

Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’un nouvel accord soit trouvé et signé.
Le traité peut être dénoncé unilatéralement à tout moment sur déclaration officielle.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement. En cas de désaccord sur les modifications voulues, les clauses du traité en cours restent toutes valables jusqu'à la nouvelle adoption.




Article six : De l'exécution du traité.


Le présent traité sera exécutoire aussitôt que sa validité aura été approuvée par le conseil ducal de Savoie et le parlement franc-comtois et que les deux souverains aient fait porter leur contreseing.




Article sept : De la ratification du traité.


Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Chambéry. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé leur seing.



Fait en double expédition à Chambéry, le troisième jour du mois de Décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante-quatre.
Ratifié le vingt-cinquième jour du mois de Décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante-quatre.

Pour le Duché de Savoie :
Sa Grâce Arwenn de Bouvignes, Duchesse de Savoie


Son Excellence Sigebert de Beyrac, Chancelier de Savoie


Pour la Franche-Comté :
Sa Grandeur Artifice d'Ollivaud, Franc-Comte



Son Excellence Cesare Copona, Chancelier de Franche-Comté

Rédigé, signé & scellé au château de Dole le 30e jour de décembre de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre, par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud.

Citation :

Dénonciation d'un traité de reconnaissance

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.

En ce 2e jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq, nous vous annonçons la dénonciation par l'Ordre des Lames du traité de reconnaissance qui le liait à la Franche-Comté.

Rédigé, signé & scellé au château de Dole le 2e jour de janvier de l’an de grâce mil quatre cent soixante-cinq, par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud.

Citation :

Nomination d'un nouveau greffier

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.

En ce 3e jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq, nous annonçons la nomination de [char]Noeline_de_valfrey.[/char] au poste de greffier.

Nous lui souhaitons une bonne entrée dans sa fonction.

Nous remercions également la deuxième candidate au poste de sa volonté continuelle de s'investir au sein de la justice franc-comtoise.

Rédigé, signé & scellé au château de Dole le 3e jour de janvier de l’an de grâce mil quatre cent soixante-cinq, par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud.

Citation :

Changement au Conseil Comtal

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.

En ce 5e jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq, nous annonçons la démission du conseil comtal de [char]Bastian..[/char] qui a été remplacé par [char]Stephan.[/char]. Nous sommes au regret de ne pouvoir donner amples explications concernant cette démission soudaine car nous en avons point reçu.

Nous vous annonçons également la démission du conseil comtal de [char]Clovis.Edouard[/char], qui s'est mis en règle par rapport à son cumul Maire/Conseiller comtal, il a été remplacé [char]Tifenne[/char] qui a, à nouveau démissionné, surement pour cause d'indisponibilité et a été finalement remplacé par [char]Sharlnak[/char] qui prend les fonctions de procureur.

Nous aurons plaisir à collaborer avec lui pour la fin de notre mandat.

Rédigé, signé & scellé au château de Dole le 5e jour de janvier de l’an de grâce mil quatre cent soixante-cinq, par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud.

]

Citation :

Présentation du Conseil Comtal

Au peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire,

Les nouveaux conseillers élus se sont concertés en ce douzième jour du mois de Janvier de l'an de grasce mil quatre cent soixante-cinq, et on décidé de reconnaître Sir [char]Cesare.copona[/char] comme Franc-Comte, succédant ainsi au Franc-Comte [char]Artifice[/char] d'Ollivaud.

Voici le détail des votes des conseillers :



Spoiler:


Le Franc-Comte prend ses fonctions dès aujourd'hui, et après écoute des voeux des différents conseillers, la Composition du Conseil Comtal suivra comme ceci :


• [char]Cesare.copona[/char] (Franc-Comte)
  
• [char]Lyana_[/char] (Porte-Parole)
  
  Au pôle Économie
  
  
• [char]Tammara[/char] (Bailli)
  
• [char]Sharlnak[/char] (Commissaire au Commerce)
  
• [char]Ellea[/char] (Commissaire aux Mines)
  
  Au pôle Justice
  
  
• [char]Artifice[/char] (Prévôt)
  
• [char]Gwenael[/char] (Procureur)
  
• [char]Kalvin[/char] (Juge)
  
  Au pôle Sécurité
  
  
• [char]Dina_[/char] (Connétable)
  
• [char]Frederik[/char] (Capitaine)
  
  Conseiller sans poste
  
  
• [char]Sacrai[/char]
  [char]Clayadebeaumarchais[/char]
  
  Nous souhaitons bon courage aux conseillers élus et encore félicitation au nouveau Franc-Comte !

Rédigé au château de Dole en ce douzième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-cinq, par Son Altesse Impériale Lyana d'Ostenmark-Sparte de la Belle-Ile, Porte Parole.

Approuvé, signé et scellé par Cesare Copona, Franc-Comte.

Citation :

Candidature ouverte pour le poste de Greffier

Au peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire

En ce douzième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-cinq, nous annonçons qu'en raison du nouveau conseil en place, et comme la loi le stipule, nous laçons les candidatures pour la charge de Greffier.

Nous remercions les deux greffières qui ont occupé ce poste le mandat dernier, Dame [char]Loulou[/char] de Silinie et Demoiselle [char]Noeline_de_valfrey.[/char], de leurs travails au sein de l'équipe de Justice, En attendant qu'un Greffier soit nommé, Demoiselle [char]Noeline_de_valfrey.[/char] restera greffière.

Les candidats au poste de Greffier, résidents en Franche Comté et ayant un casier judiciaire vierge de condamnation pour trahison, haute trahison ou brigandage, doivent adresser une lettre de motivation comportant également un CV au Prévôt [char]Artifice[/char] d'Ollivaud, au Procureur [char]Gwenael[/char] d'Eyrignac, ou au Juge [char]Kalvin[/char] Von Dumb. Les candidatures restent ouverte cinq jours, à compter de la publication de cette annonce.

Nous joignons à cette annonce la charte du Greffier, que voici ci-dessous. Nous conseillons à chaque futur candidat de lire cette charte.



Citation :

Charte du Greffier de Justice

En prenant ses fonctions, le greffier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison, voire haute trahison, selon la gravité des faits.

Article 1 - Rôle

Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

Alinéa 1 - Il retranscrit toutes les étapes des procès, de l'acte d'accusation au jugement final, dans les dossiers des accusés ouverts à la Cour de Justice et ce, de façon quotidienne.
Il classe les dossiers de façon à connaître l'avancement de la procédure.

Alinéa 2 - Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informés les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.

Alinéa 3 - Un de ses rôles consiste à soumettre des dossiers nécessitant la présence d'un avocat au bâtonnier. Le greffier se doit ensuite de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.

Alinéa 4 - Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, aux fins de faciliter le travail des autorités concernées.

Article 2 - Statut

Alinéa 1 - Le greffier peut proposer et soumettre des idées durant le déroulement d’un procès mais le procureur et le juge restent les seuls décisionnaires.

Alinéa 2 - Le greffier a les mêmes accès aux salles que le procureur et le juge.

Article 3 - Recrutement

Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Château sera publiée le jour de l'élection du conseil, et ce pour une durée de 5 jours afin que chacun puisse déposer sa candidature.

Chaque candidature pourra être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être explicité auprès des conseillers qui en font la demande.

Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes :


- Résider en Franche-Comté,
- Posséder des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- Avoir un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour trahison, haute trahison ou brigandage en Franche-Comté



Le Comte dispose d'un jour pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.

Pour postuler, le candidat devra :


- Rédiger un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- Joindre, éventuellement, des lettres de recommandations de personnes de valeur.




Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de deux jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.

Une fois ce vote rendu public, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.

Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.

Article 4 - Règles

Alinéa 1 - Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.
En cas de vacance du poste depuis plus de la moitié du mandat comtal, le cumul avec un poste électif sera autorisé.

Alinéa 2 - Le greffier reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner son renvoi sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

Rédigé au château de Dole en ce douzième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-cinq, par Son Altesse Impériale Lyana d'Ostenmark-Sparte de la Belle-Ile, Porte Parole.

Approuvé, signé et scellé par Cesare Copona, Franc-Comte.

Citation :

De la mine d'argile et d'une révocation

Au peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire,

Un rapide bilan sur la situation à été effectué, et les résultats démontrent que les stocks d'argile sont largement suffisant pour un certain temps. Il a donc été décidé, par le trio-économique, Mademoiselle [char]Ellea[/char] de Grand-Vivy, Sir [char]Sharlnak[/char] de la Belle-Ile, et Mademoiselle [char]Tammara[/char] de Monestier, que la mine d'argile, de Luxeuil, fermerait ses portes dès demain, le treizième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-cinq.

Nous annonçons également avec tristesse, la révocation de [char]Gwenael[/char] d'Eyrignac, en raison de son absence indéterminée annoncée pour des raisons personnelles tout à fait compréhensibles. Nous lui offrons tout notre soutien et lui souhaitons du courage pour les épreuves présentes et à venir.

Rédigé au château de Dole en ce douzième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-cinq, par Son Altesse Impériale Lyana d'Ostenmark-Sparte de la Belle-Ile, Porte Parole.

Approuvé, signé et scellé par Cesare Copona, Franc-Comte.

Citation :

De la régence et de l'intendance

Au peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire,

En ce douzième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-cinq, nous annonçons la nomination de Monseigneur [char]Dina_[/char] Galli à la Régence, si jamais notre Franc-Comte devait s'absenter.

Nous annonçons également la continuité de Son Altesse Impériale [char]Lyana_[/char] de la Belle-Ile Ostenmark-Sparte au sein de sa fonction d'Intendante.

Nous leur souhaitons bon courage dans leurs charges !

Rédigé au château de Dole en ce douzième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-cinq, par Son Altesse Impériale Lyana d'Ostenmark-Sparte de la Belle-Ile, Porte Parole.

Approuvé, signé et scellé par Cesare Copona, Franc-Comte.

Citation :

Des simples

Au peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire.

Après une analyse sur le prestige de notre Franche-Comté menée par notre Franc-Comte en bonne collaboration avec les conseillers économiques, il a été amené à la conclusion que le Comté na plus besoin de simple pour le moment. Le Comté n'en rachètera plus, il n'est donc plus utile d'en cueillir. En résumé, cela concerne les objets suivants :


• Brins de Marjolaine;
  
• Fleurs de Paternelle;
  
• Feuilles de Tilleul;
  
• Branches de Céleri;
  
• Brins de Lavande;
  
• Fleurs d'Anis.

Rédigé au château de Dole en ce quatorzième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-cinq, par Son Altesse Impériale Lyana d'Ostenmark-Sparte de la Belle-Ile, Porte Parole.

Approuvé, signé et scellé par Cesare Copona, Franc-Comte.

Citation :

De la Nomination du Procureur

Au Peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire.

En ce seizième jour du mois de janvier de l'an de grace mil quatre cent soixante-cinq, nous vous annonçons la nomination de Sa Grandeur [char]Sacrai[/char] d'Eirbal au poste de Procureur. Il prend sa fonction dès ce jour.

Nous lui souhaitons bon courage dans cette nouvelle charge !

Rédigé au château de Dole en ce seizième jour du mois de janvier de l'an de grâsce mil quatre cent soixante-cinq, par Son Altesse Impériale Lyana de la Belle-Ile Ostenmark-Sparte, Porte-parole.

Approuvé, signé et scellé par Cesare Copona, Franc-Comte.

Citation :

Des simples, le retour !

Au peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire.

Les conseillers économiques, ainsi que notre Franc-Comte, travaillent durement sur le maintien du prestige. Et après des nombreuses discussions et de nombreux calculs, il a été amené à la conclusion que le Comté a de nouveau besoin de certains simples.

Voici la liste des simples que le Comté rachètera à 1,50 écus/pièce :


• Fleurs de Camomille :
  
• Baies de Sureau Noir.


Nous vous invitons donc à prendre contact avec notre Bailli, Haute Née [char]Tammara[/char] de Monestier.

Rédigé au château de Dole en ce vingtième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-cinq, par Son Altesse Impériale Lyana d'Ostenmark-Sparte de la Belle-Ile, Porte Parole.

Approuvé, signé et scellé par Cesare Copona, Franc-Comte.

Citation :

De la carrière de pierre

Au peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire.

Après un bilan mené par nos membres du conseil économique, ces derniers sont venu à la conclusion suivante : laisser la mine de pierre à son salaire actuel n'apportait rien à sa production, à son augmentation ayant pour origine l'encouragement à la participation à une ancienne animation De ce fait, il a été décidé, avec l'accord du Franc-Comte, de baisser son salaire de 15,50 écus à 15 écus. Ce changement prendra effectif à partir du vingt-deuxième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante cinq.

Rédigé au château de Dole en ce vingtième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-cinq, par Son Altesse Impériale Lyana d'Ostenmark-Sparte de la Belle-Ile, Porte Parole.

Approuvé, signé et scellé par Cesare Copona, Franc-Comte.

Citation :

Des Marchands Ambulants

Au peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire.

Notre commerce extérieur se développant, le Comté souhaiterait faire un appel général afin de trouver des marchands ambulants.

Ces derniers devraient être prêt à voyager dans des convois commerciaux, et accepteraient d'être contacté pour toute occasion se présentant.

N'hésitez pas à contacter les membres du trio-économiquee, Son Altesse Impérial Consort [char]Sharlnak[/char] de la Belle-Ile, Commissaire au Commerce, Haute Née [char]Tammara[/char] de Monestier, Bailli, et Sa Seigneurie [char]Ellea[/char] de Grand-Vivy, Commissaire aux mines, afin d'avoir plus de renseignement.

Rédigé au château de Dole en ce vingtième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-cinq, par Son Altesse Impériale Lyana d'Ostenmark-Sparte de la Belle-Ile, Porte Parole.

Approuvé, signé et scellé par Cesare Copona, Franc-Comte.

Citation :

D'un remplacement

Au Peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire.

Suite à l'annonce d'une absence d'une journée de notre Prévôt, Sa Grandeur [char]Artifice[/char] d'Ollivaud, le quatre Février de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq, il sera remplacé par notre Connétable, Monseigneur [char]Dina_[/char] Galli, qui prendra le poste de Prévôt pour la fonction d'embauche et de mise en place des maréchaux et chefs maréchaux.

Rédigé au château de Dole en ce trentième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq, par Haute-Née Lyana de la Belle-Ile Ostenmark-Sparte, Porte-parole.

Approuvé, signé et scellé par Cesare Copona, Franc-Comte.

Citation :

De la vente de pierre

Au Peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire.

En ce trentième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq, notre Franc-Comte, Sa Grandeur [char]Cesare.copona[/char], ainsi que le trio-économique, Haut-Né [char]Sharlnak[/char] de la Belle-Ile, Haute-Née [char]Tammara[/char] de Monestier, et Sa Seigneurie [char]Ellea[/char] du Grand-Vivy, souhaitent faire savoir que le Comté vend à présent de la pierre.

Voici la liste des prix :


• Au prix de 15,50 écus le quintal pour les particuliers,
  
• Au prix de 15,25 écus le quintal pour les mairies,
  
• Au prix de 1475 écus les 100 quintaux pour les mairies.


Il est cependant bien entendu que le Comté se réserve le droit de ne pas accéder à toutes les requêtes de vente de pierres, ceci dépendant des stocks comtaux.

Cette annonce fait office de Décret Comtal.

Rédigé au château de Dole en ce trentième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq, par Haute-Née Lyana de la Belle-Ile Ostenmark-Sparte, Porte-parole.

Approuvé, signé et scellé par Cesare Copona, Franc-Comte.

Citation :

Du contrat type du Gouverneur

Au Peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire.

Suite au débat initialement ouvert en date du quatorzième jour du mois de Décembre de l'an de grace mil quatre cent soixante-quatre, visant à abroger le contrat type du gouverneur afin d'en proposer un autre, le vote a été lancé en date du vingt-troisième jour du mois de janvier de l'an de grace mil quatre cent soixante-cinq.

Voici le résultat des votes de ce dernier en ce jour :


Citation :




• Pour [8] : Lyana_, Clayadebeaumarchais, Frederik, Ellea, Sharlnak, Tammara, Cesare.copona, Dina
  
• Contre [1] : Clovis Edouard,
  
• Abstention [4] : Kalvin , Edellia, Alexander, Childeric,


De ce fait, le contrat type du Gouverneur à été abrogé.

Rédigé au château de Dole en ce trentième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq, par Haute-Née Lyana de la Belle-Ile Ostenmark-Sparte, Porte-parole.

Approuvé, signé et scellé par Cesare Copona, Franc-Comte.

Citation :

De l'Amendement du Livre III - Pouvoir Législatif

Au Peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire.

Suite au débat initialement ouvert en date du vingt-cinquième jour du mois de Décembre de l'an de grace mil quatre cent soixante-quatre, visant à modifier le livre III du pouvoir Législatif de la constitution Franc-Comtoise, le vote a été lancé en date du vingt-troisième jour du mois de janvier de l'an de grace mil quatre cent soixante-cinq.

Voici le résultat des votes de ce dernier en ce jour :



Citation :

Pour [13] : Lyana_, Kalvin, Clayadebeaumarchais, Frederik, Ellea, Sharlnak, Tammara, Artifice, Sweety_grey, Cesare.copona, Clovis Edouard, Gwenael (par procuration), Dina


Contre [3] : Childeric : Edellia, Lecy.anne


Abstention [2] : Alexander, Arnarion


La majorité des deux tiers des votants étant atteinte, la requête de l'amendement du Livre III du Pouvoir Législatif à été acceptée et validée.

Rédigé au château de Dole en ce trentième jour du mois de janvier de l'an de grâsce mil quatre cent soixante-cinq, par Haut-Née Lyana de la Belle-Ile Ostenmark-Sparte, Porte-parole.

Approuvé, signé et scellé par Cesare Copona, Franc-Comte.