Annonces impériales

[quote]Oane, celui qui avait répondu correctement à Dieu, était désormais passé du statut de simple d'esprit de la communauté à la direction de celui-ci. Il n'a pas rechigné à la tâche. Il les conduit à travers le monde vers l'endroit favorable à leur prospérité. - Du livre des Vertus, livre de la Préhistoire, chapitre I, Oanylone



Nous, Raboude Mondrianus de Ligne
Époux de Philippa Vittoria "Pippa" Borgia
Vicomte de Vianen, Baron d'Edam
Héritier de Ghislenus de Ligne





Acceptons l'honneur qui nous échoit par la grâce du Tout-Puissant qui nous appelle à diriger sa communauté. Nous acceptons l'aide de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine, de l'ensemble des princes et des bonnes gens composant le peuple du Saint Empire romain germanique afin de guider leurs provinces vers la prospérité. Comme l'a accompli avant nous Oane, comme l'ont fait leurs Majestés Impériales Longjohnsilver et Alveran de Varagine, nous ferons tout ce qui est en notre pouvoir pour protéger notre peuple, depuis les terres des Républiques de Sienne et de Florence dans le Sud et jusqu'au Comté néerlandais dans le Nord, depuis le Royaume du Lotharingie en Occident et de par l'Orient jusqu'aux confins du Royaume de Germanie. A partir de ce jour et jusqu'à ce que nous soit accordé l'honneur d'être couronné à Rome, nous serons «divina favente Clemencia Romanorum imperator electus Semper Augustus".

C'est un jour de gratitude. Gratitude pour le Tout-Puissant, car il nous a offert cet honneur. Gratitude pour le peuple qui nous a choisis, par sa reconnaissance, pour le guider vers le Tout_Puissant. Gratitude pour vous, nobles, clercs et loyaux sujets de l'Empire romain. Jamais l'appel pour la paix et la prospérité n'aura semblé plus fort qu'aujourd'hui. Jamais l'appel à la raison, inculqué à nous par Aristote lui-même, n'aura été plus clair. Frères et sœurs, rejoignez-nous dans la prière de ce jour. Qu'aucune épée ne sorte de son fourreau et ne laissez aucune bataille souiller cette journée. Cessez votre travail ou vos études une heure avant que vous le feriez normalement et rejoignez-nous dans la prière pour remercier le Tout-Puissant. Rappelons-nous ceux qui nous ont guidés par le passé et prions ensemble pour leurs âmes. A partir de demain, nous allons œuvrer pour le présent et l'avenir de notre Empire.

Dans les jours à venir, nous souhaitons rendre hommage à notre prédécesseur Alveran de Varagine avec un enterrement digne d'un Empereur. La situation de La Spezia exige une attention immédiate en raison de la mort de plusieurs personnes, dont un évêque, nous allons prendre position dans les débats, des les prochains jours. Nous allons former un conseil impérial durant cette période et faire les préparatifs pour le couronnement en accord avec la Sainte Eglise Romaine d'Aristote.

Fait dans la ville de Rotterdam le XXIIème jour du mois d'août de l'année de notre Seigneur MCDLIX

Par la grâce du Tout-Puissant,

Raboude de Ligne
divina favente Clemencia Romanorum imperator electus Semper Augustus

[img]http://i741.photobucket.com/albums/xx58/HollandseHeraldiek/zegels/raboudekeizergeel.png[/img][/quote]

[quote]Nous, Raboude Mondrianus de Ligne
Mari de Philippa Vittoria « Pippa » Borgia
Divina favente clemencia Romanorum imperator electus semper augustus
Vicomte de Vianen, Baron de Edam

Par la présente, nous vous annonçons ce qui suit

Nous tenons à remercier sincèrement notre peuple pour les nombreuses lettres de félicitations. La semaine dernière, nous avons reçu plus de 100 lettres en français, italien, allemand et néerlandais. Nous sommes vraiment désolés, mais nous ne pourrons pas répondre à tous, nous avons été submergés par la masse. A partir de ce jour, chaque lettre recevra plus d'attention, avec l'aide de la nouvelle secrétaire impériale.

Nous invitons les régents, le clergé, les nobles et le peuple de l'Empire aux funérailles d’Alveran Ier de Varagine, ancien empereur romain germanique. Cette cérémonie aura lieu à la cathédrale de Strasbourg, le 5ème septembre, de l'année de notre Seigneur MCDLIX. Nous accueillons tous ceux qui souhaitent lui rendre le respect et honorer sa mémoire, en compagnie de sa veuve, Lady Catherine von Hollenfels.

Par la suite, nous organiserons une cérémonie pour notre couronnement. Nous invitons tous les citoyens de l'Empire pour assister à notre serment devant le tout-puissant pour protéger son Empire. En particulier, nous souhaitons inviter Maidagrippina I et Bobyzz de Sparte à jurer leurs allégeances à l'Empereur, comme la Reine du Royaume allemand et Roi de Lotharingie.

C’est avec grande tristesse que nous annonçons que Victor Hadrien de Sparte a décidé de renoncer à sa couronne pour des raisons de santé. Pendant que nous prions pour sa vie, nous lui demandons d’accepter nos remerciements et nos grâces pour tout le travail accomplis durant son règne et pour lequel il a largement mérité son fief de mérite, le duché de Sierentz.

En conséquence nous nommons, à partir de ce jour jusqu’à ce que son couronnement ait lieu, Bobyzz de Sparte comme roi-régent de Lotharingie. Que ses expériences dans ses anciennes et actuelles fonctions, commençant en 1456 jusqu’à présent comme haut-connétable impérial, juge impérial et membre du conseil constitutionnel, ainsi que prince et premier ministre du royaume de Lotharingie et ancien régent de Franche-Comté puissent l’aider dans sa nouvelle tache qui consiste de guider le royaume de Lotharingie.

En plus, nous avons choisi un certain nombre de personnes dans notre tache de gouverner l’Empire. Peuple du Saint-Empire Romain, nous vous présentons :

Erine von Riddermark de Sparte, Marquise de Salins-les-Bains, Comtesse de Cordonnet, Vicomtesse de Saulx, Baronne de Valdoire et d’Hérimoncourt, Dame de Melisey, Menotey et Montcourt. Comme Maréchale d’Armes Impériale actuelle des nobles francophones de l’Empire elle est une lumière d’expérience en ce qui concerne les affaires héraldiques. C’est avec grande confiance que nous lui donnons la tache de faire rapprocher les différentes hérauderies de l’Empire pour que notre noblesse soit traité avec le même respect dans chaque coin de l’Empire.

Aislinn Isabeau "Stormhawk" Upezzinghi, Comtesse Impériale d’Obernai et Trient, Générale des Aquilae Imperatoris. La vie d’un soldat est une vie de sacrifice, humilité et la volonté de faire ce qui est nécessaire pour assurer le bien de chacun. La tache de leur commandeur est de leur faire souvenir la valeur de leur travail et en même temps d’avoir soin de chaque vie en danger. Tout ceci sont des qualités dans lesquels Stormhawk n’est pas seulement supérieure, mais elle en est aussi un brillant exemple. Nous ne connaissons aucune personne plus capable qu’elle pour guider les armées impériales.

Beara von Thanatos, Reichsfreiherr d‘ Einbeck. Plusieurs se souviendront de lui comme notre adversaire pendant les élections. En effet, 60% de la population nous a choisi comme leur candidat, mais 40% a choisi lui comme leur candidat. Pour cette raison nous sommes heureux d’annoncer qu’il sera là pour nous aider et nous conseiller. Grâce à son expérience dans les affaires judiciaires, nous lui souhaitons une bonne chance comme conseiller impérial des affaires juridiques.

Raniero "Quarion" Borgia, Cardinal-Archevêque de Ravenna, Baron de Sacile, Vice-Primat Impérial. Un homme béni par le Tout-Puissant, un homme de sagesse, déterminé et en possession d’une grande connaissance des bateaux, marines et ports. Un gouverneur qui prend soin de chaque vie et qui inspire tous ceux qui le suivent. Il aura besoin de toutes ces qualités, mais nous ne voyons personne plus qualifiée pour la création d’une marine impériale. De par cette tache nous le nommons conseiller impérial pour la marine.

Anakonda Fugger, Gräfin von Spielberg, Landgräfin von Speyer. Peu de provinces dans l’Empire sont capables de vivre sans taxes. Encore moins sont capables de dire qu’ils sont responsables de cette prestation et moins encore ont eu de l’expérience dans les affaires économiques pour tout l’Empire. Grace à ces raisons, c’est avec grande joie que nous nommons la comtesse Anakonda Fugger comme conseillère impériale pour l’économie.

Fccasper de Valfrey, Comte de Saint-Amour et Baron de Champagney. Peu de gens sont en possessions de l’attitude positive, combinée avec les excellentes connaissances diplomatiques, comme il en a. Notre plus grand voisin et surtout pendant ses temps de guerre civile en France, nous devons y fixer beaucoup de notre attention afin que cette guerre ne nuise pas à l’Empire, et en même temps garder le contact avec nos autres voisins directs en Italie et dans l’est. Nous comptons donc sur lui comme notre conseiller impérial pour les affaires externes.

Ikalein Sophia von Rosenfeldt, Reichsgräfin von Herscheid. Ancienne sécrétaire apolostique de Rome, Vice-Chancelière du Royaume Germanique et porte-parole du comté de Wurttemberg. Dans un Empire avec quatre langues et cultures, un esprit libre et ouvert est nécessaire pour entendre les souhaits de ses habitants. Une voix, mais surtout une main loyale pour écrire et répondre à tous ceux qui demandent aide à l’Empereur, est nécessaire. Pour cette raison nous la nommons comme notre porte-parole impérial et notre secrétaire.

En ce qui concerne les offices des affaires internes et religion, nous gardons ceux-ci en considération.

Que le Tout-Puissant soit avec nous,

Raboude de Ligne

[img]http://i741.photobucket.com/albums/xx58/HollandseHeraldiek/zegels/raboudekeizergeel.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i157.photobucket.com/albums/t71/de_cruz/Heraldiek/RaboudeImpP.png[/img]

Nous, Raboude Mondrianus de Ligne
Mari de Philippa Vittoria « Pippa » Borgia
Divina favente clemencia Romanorum imperator electus semper augustus
Vicomte de Vianen, Baron de Edam

par la présente déclaration, regrettons les troubles actuels se déroulant en France.

L'Empire se voit désolé qu'il n'y ait pu avoir un arrangement pacifique entre sa Majesté Nébisa, Reyne de France et les représentants de l'alliance du Ponant.

Toutefois, nous sommes tout fait ouverts à nous proposer en médiateur dans ce conflit et ainsi peut être d'épargner des vies en aidant à l'arrêt des combats. Nous sommes disposés à rencontrer les différentes parties, écouter leur revendications et tenter d'amener la négociation sur un terrain d'entente. En cela, Le Saint Empire Romain Germanique n'entend nullement faire ingérence dans la gestion de la France, mais uniquement se poser en partie neutre, n'ayant aucun intérêt pour l'une ou l'autre des parties opposées.

Fait le V du mois de Septembre MCDLIX

Pro Imperium,

Raboude Mondrianus de Ligne
Divina favente clemencia Romanorum imperator electus semper augustus


[img]http://i741.photobucket.com/albums/xx58/HollandseHeraldiek/zegels/raboudekeizergeel.png[/img][/quote]

[quote]
[img]http://i157.photobucket.com/albums/t71/de_cruz/Heraldiek/RaboudeImpP.png[/img]

Nous, Raboude Mondrianus de Ligne
Mari de Philippa Vittoria « Pippa » Borgia
Divina favente clemencia Romanorum imperator electus semper augustus
Vicomte de Vianen, Baron de Edam

Avons pris connaissance d'une proposition faite à la Provence apportant en contre-partie la reconnaissance du Marquisat des Alpes Occidentales et de sa noblesse.
Bien que la Provence ait proclamé son indépendance et que cela n'ait jamais été reconnu, cette province est toujours impériale, sous la protection du Saint Empire Romain Germanique.

Nous avions décidé d'être neutre vis à vis des histoires en France, mais nous sommes choqués par cette proposition faite à la Provence, vue comme une forme d'ingérence.
Il va de soi que si la France ne retire pas cette proposition si surprenante, faite à une province qu'elle a encore agressé il y a peu, l'Empire perdrait de sa neutralité, pour adopter une position plus adaptée à contrôler les menaces faites à son encontre incluant [u]toutes[/u] ses provinces.


Fait le VIII du mois de Septembre MCDLIX

Pro Imperium,

Raboude Mondrianus de Ligne
Divina favente clemencia Romanorum imperator electus semper augustus

[img]http://i741.photobucket.com/albums/xx58/HollandseHeraldiek/zegels/raboudekeizergeel.png[/img][/quote]

[quote]De nous, Raboude Modrianus de Ligne, Empereur ,
Bobyzz de Sparte, Roi de Lotharingie,
Imladris van Ansel, Conseiller Impérial aux affaires étrangères,

A John Edward, avoyer de la République de Genève
Au dénomé Thoros

Nous tenons à condamner fermement la protection que Genève accorde au brigand Thoros.

Cet être sans scrupule a commis des méfaits aussi bien auprès de notre amie la France mais également en Lorraine en pillant des villes Impériales. Cette armée en plus de s'attaquer aux intérêts impériaux violent nos lois, nos gens et nos terres.

Nous laissons une chance unique à Genève de prouver par un geste fort leur lien d'amitié envers nous et par ce geste d'amener la sérénité dans ses relations avec l'Empire et la Lotharingie. Par la réponse qui sera apportée par les représentants de Geneve, l'Empire saura si il s'agit d'une ville amie ou pas. Si Genève souhaite être réellement traitée comme une ville indépendante et amie de l'Empereur qu'elle le prouve par les actes.

De ce fait, nous demandons à Genève d'ordonner la démobilisation de l'armée de Thoros endéans 3 jours. Passez ce délai pacifique, nous attendons que Genève prenne les mesures nécessaires pour démanteler cette armée. Soit par le biais de son armée, soit par le biais de nos armées. Nous ne permettrons plus jamais que Thoros pose de nouveau les pieds sur nos terres avec une armée.

Dans le cas contraire, nous serons obligés de cesser tout dialogue entre Genève et le reste de l'Empire, de fermer les frontières et d'agir par nous même.

Tenons à prévenir le vil Thoros, qu'il est reconnu personna non gratae sur tout le territoire impériale. De ce faict, si jamais ce dernier entre sur nos terres sans aucun accord dument signé de notre main, toute personne pourra le traquer, l'attaquer et nous le ramener mort ou vif sans être inquiété par la justice.

Nous espérons que Genève saura prouver son amitié en nous aidant à endiguer toute organisation criminelle qui sevira sur nos terres respectives.

Faict à Strabourg, le dix neuvième jour du mois de décembre quatorze cent cinquante neuf.

SMI Raboude Mondrianus de Ligne
Divina favente clemencia Romanorum imperator electus semper augustus
[img]http://img849.imageshack.us/img849/8831/jaune2.png[/img]

SMR Bobyzz de Sparte
Roi de Lotharingie
[img]http://i1211.photobucket.com/albums/cc436/Marie_Claire_RR/BobyzzJaune.png[/img]

SE Imladris van Ansel
Conseiller Impérial aux affaires étrangères
[URL=http://www.casimages.com][img]http://nsa14.casimages.com/img/2010/07/10/100710090339723494.png[/img][/URL][/quote]

[quote]Nous, Marina "Adala" Borgia,
par la grace de Dieu,
Divina clemencia favente Romanorum imperatoria electa semper augusta,
Imperiale Duchesse de Berchtesgarden -



A tous Nos sujets du Royaume de Lotharingie,

- Considérant la situation particulièrement instable du Royaume de Lotharingie en ces instants de changements en Empire,
- Considérant les revendications portées par ceux qui assiègent Besançon, bien qu'étant en total et ferme désaccord avec la méthode employée,
- Considérant les avis dans leur globalité, parvenus à Nos oreilles de Régente sous le Règne de Notre prédecesseur, Feue Sa Majesté Impériale Raboude Mondrianus de Ligne, mais aussi lors des élections impériales, sur la situation en Lotharingie,
- Considérant Notre désir de voir Nos vassaux égaux, à travers tout l'Empire,
- Et ayant à coeur de suivre les raisonnables aspirations de Nos sujets,

Nous, Marina "Adala" Borgia, Divina Favente Clemencia Romanorum Imperatoria Electa Semper Augusta, annonçons par la présente :

- Accepter la démission de Bobyzz de Sparte de son poste de Roi de Lotharingie et le remercier pour les services rendus à la tête du Royaume de Lotharingie. Nous lui demandons de remettre les clefs de Besançon à notre Régent et de profiter d'une retraite bien méritée.
En remerciement de ses bons et loyaux services, Bobyzz de Sparte a reçu le Comté Impérial de Sarrewerden et la Principauté Royale de Mulhouse. Nous considérons suffisants les remerciements de l'Empire, en vertu de quoi, aucun autre fief ne sera accordé.

- Vouloir mettre en place une Monarchie Élective en Lotharingie, à l'image du Royaume Allemand, chacun de Nos sujets ayant les mêmes droit. Pour se faire, une révision constitutionnelle va avoir lieu, menée par Notre représentant, promu Régent, Imladris van Ansel. Il aura pour mission de convoquer une Assemblée Constituante, afin de permettre une révision constitutionnelle visant à mettre en place une élection du souverain et à palier les manques de l'actuelle Constitution. Pour la bonne marche de ce travail, nous accordons les pleins pouvoirs au Régent Imladris van Ansel. Il aura à charge de renouveller de renouveller l'Assemblée Constituante, de veiller à l'avancement de la constitution et terminer celle-ci dans des délais raisonnables.


- Donner, le temps de la révision constitutionnelle, la gestion du Royaume de Lotharingie à un Triumvirat des Ducs Régnants des trois provinces, chapeauté par le Régent Imladris van Ansel, pourvu non pas d'un droit de vote, mais d'un droit de veto sur les décisions des Régnants. Pour permettre une continuité dans le Royaume, les Ministres en exercice resteront en place jusqu'à l'élection du souverain. Libre au Triumvirat de nommé des Ministres aux postes vacants. Le Régent Imladris van Ansel représentera le Royaume de Lotharingie dans le conseil impérial. Il sera la voix de l'Empire en Lotharingie et la voix de la Lotharingie en Empire.

 
- Ne pouvoir accepter sans réagir la méthode employée par les assiégeants de Strasbourg.
C'est pourquoi, Nous avons décidé, dans Notre mansuétude, de ne pas condamner les dits protagonistes. Néanmoins, ceux-ci se devront d'opérer un pèlerinage [IG] à Aquila, dans le but d'aller se recueillir [RP] en la cité Papale. Cela devra être fait avant Septembre. Cela sera contrôlé, et en cas de manquement, des condamnations plus sévères pourront suivre.


Parce que cela nous sied,
Pro Imperium.

Rédigé et scellé à Strasbourge, le Sixième jour du cinquième mois de l'an de Grasce MCDLX

[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img][/quote]

[quote]We, Marina „Adala“ Borgia,
Divina favente clemencia Romanorum imperatoria electa semper augusta,
Imperial Duchess of Berchdesgarden,


have herby chosen the people who will serve Us as councilors and be the imperial ministers:

We announce [b]Fenthick Galanodel[/b] as Chancellor for the Empire, he will be Our replacement in times of Us not being able to represent Ourselves.

Further We announce:

[b]“Jade_de_sparte”[/b], as spokesperson of the Imperial Council,
[b]Markus GianMaria Casanova, called “Skioppo”[/b], as Internal minister of the empire,
[b]“Ghami” von Harlau[/b], as Imperial Herald and head of the imperial heraldry,
[b]“Anakonda” Fugger[/b] as Imperial Chamberlain and treasurer over the imperial finances,
[b]“Beara” von Thanatos[/b] as Imperial Judicial Minister and entrust him with the formation of the Imperial Courts,
[b]Edoardo Borromeo "Egal" Galli[/b], as Imperial Church councilor,
[b]Philippa Vittoria de Ligne, called “Pippa”[/b], as Ombudswoman,
[b]Aislinn Isabeau "Stormhawk" Upezzinghi, [/b]as Imperial Marshall,
[b]"Florence_Xavier" du Finistère[/b], as Imperial Minister for the Navy,
 
We also name
[b]Robin “Koalabeertje” Mertens[/b] President of the Imperial Diet and
[b]“Misery” Montelfredo[/b] as secretary to the Empress.


We also invite the [b]duke of Celje and count of Holland[/b] to our council, as well as we invite the [b]German Queen [/b]to seek us within the next five days to discuss the further cooperation. We acknowledge the former problems between the empire and the German Kingdom and wish to see a future cooperation to ease the tensions.

As for Imperial Italy we charge [b]Riccardo d'Altavilla di Salerno, called “Anubi71”[/b], Conte di Castiglione Mondiglio, Conte di Monte Scudaio, Cavaliere di Benemerenza with the preparations of a meeting with all the princes of Imperial Italy to discuss the common future and have them decide upon a person who represents them. Until then We wish to have Messer Riccardo d’Altavilla di Salerno as Our councilor.

Regarding the Kingdom of Lotharingia we have chosen to issue a separate decision during the weekend as recent events need to be taken into account.


Given to Strasbourg, May 5th in the year of Grace MCDLX
Pro Imperium,

[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://nsa28.casimages.com/img/2011/07/25/110725103943616239.png[/img][/quote]

 
[quote]Nous, Marina "Adala" Borgia,
Divina Favente Clemencia Romanorum Imperatore Electa Semper Augusta,
Duchesse Impériale de Berchdesgarden,


Avons choisi les gens qui vont nous servir de Conseillers et qui seront nos ministres impériaux:

Nous nommons [b]Flavien-Charles, "Fenthick", Galanodel[/b] en tant que Chancelier de l'Empire, il sera notre Régent lorsque nous ne serons en mesure de nous représenter Nous-même.

En outre, nous annonçons les nominations suivantes :


[b]Markus GianMaria Casanova, surnommé "Skioppo"[/b], en tant que Ministre des Affaires Internes de l'Empire,
[b]Jade de Sparte[/b], comme porte-parole du Conseil impérial,
[b]Ghami von Hârlau[/b], comme Héraut Impérial et la tête de l'Hérayderie d'Empire,
[b]Anakonda Fugger[/b] comme Chambellan Impérial et Grand Trésorier aux finances impériales,
[b]Beara von Thanatos[/b] comme Ministre Impérial à la Justice et Nous lui confions la formation de la Cour Impériale,
[b]Edoardo Borromeo "Egal" Galli[/b], comme Conseiller Impérial aux Affaires Religieuses,
[b]Philippa Vittoria "Pippa" de Ligne[/b], comme Médiatrice aux Mairies,
[b]Aislinn Isabeau "Stormhawk" Upezzinghi[/b], comme Maréchal Impérial,
[b]"Florence_Xavier" du Finistère[/b], en tant qu'Amiral Impérial,


Nous nommons également :

[b]Robin "Koalabeertje" Mertens[/b] Président de la Diète Impériale,
et
[b]"Misery" Montelfredo[/b] en tant que Secrétaire de l'Impératrice.


Nous invitons également [b]les Ducs de Celje et de la Hollande[/b] à notre Conseil, de même que la [b]Reine Allemande[/b], dans les cinq prochains jours pour discuter de la poursuite de la coopération. Nous avons conscience des problèmes anciens entre l'Empire et le Royaume d'Allemagne et que vous souhaitez voir une future coopération apaiser les tensions.

En ce qui concerne l'Italie Impériale, nous nommons responsable [b]Riccardo Hauteville de Salerno, appelé "Anubi71"[/b], Comte de Castiglione Mondiglio, Comte de Monte Scudaio, Cavalier de Benemerenza de l'organisation d'une réunion avec tous les Princes de l'Italie Impériale pour discuter de leur avenir commun et de décider d'une personne qui les représentera. Jusque-là, Nous souhaitons avoir Messer Riccardo Hauteville de Salerno comme Conseiller.

Concernant le Royaume de Lotharingie, nous avons choisi de rendre une décision individuelle au cours du week-end car des événements récents doivent être pris en compte.


Donnée à Strasbourg, le 5 mai en l'an de grâce MCDLX,
Pro Imperium

[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://nsa28.casimages.com/img/2011/07/25/110725103943616239.png[/img][/quote]



[quote]Noi, Marina „Adala“ Borgia,
Divina favente clemencia Romanorum imperatoria electa semper augusta,
Duchessa imperiale di Berchdesgarden,



abbiamo scelto le persone che Ci serviranno con consilieri e ministri imperiali:


Noi annuniciamo che [b]Fenthick Galanodel[/b] è il nuovo Cancelliere Imperiale, egli sarà il Nostro sostituto nei tempi in cui non ci sarà possibile essere presente.

Inoltre Noi nominiamo:

[b]“Jade_de_sparte”[/b], quale portavoce del Concilio Imperiale,
[b]Markus GianMaria Casanova, detto “Skioppo”[/b], quale Ministro degli Interni dell'Impero,
[b]“Ghami” von Harlau[/b], quale Araldo Imperiale e Capo dell'Araldica Imperiale,
[b]“Anakonda” Fugger[/b] quale Ciambellano Imperiale e Tesoriere delle finanze dell'Impero,
[b]“Beara” von Thanatos[/b] quale Giudice Imperiale e lo incarichiamo di formare le Corti Imperiali,
[b]Edoardo Borromeo "Egal" Galli[/b], quale Consiliere Imperiale per gli affari Ecclesiastici,
[b]Philippa Vittoria de Ligne, detta “Pippa”[/b] quale Difensore Civico,
[b]Aislinn Isabeau "Stormhawk" Upezzinghi[/b], quale Maresciallo Imperiale,
[b]"Florence_Xavier" du Finistère[/b], quale Ministro Imperiale della Marina,

Noi nominiamo anche:
[b]Robin “Koalabeertje” Mertens[/b] quale Presidente della Dieta Imperiale
[b]“Misery” Montelfredo[/b] quale Segretaria dell'Imperatrice.


Noi invitiamo anche il[b] Duca di Celje e Olanda[/b] al Nostro consilio, cosi come Noi invitiamo la[b] Regina della Germania[/b] cercarci nei prossimi cinque giorni per discutere della futura cooperazione.
as well as we invite the German Queen to seek us within the next five days to discuss the further cooperation. Noi riconosciamo gli attuali problemi tra l'Impero e il Regno Germanico e speriamo di raggiungere una cooperazione futura per alleviare le tensioni attuali.

Per i domini imperiali in Italia incarichiamo [b]Riccardo d'Altavilla di Salerno, chiamato “Anubi71”[/b], Conte di Castiglione Mondiglio, Conte di Monte Scudaio, Cavaliere di Benemerenza della preparazione di un incontro con tutti i principi dei Nostri domini italiani per discutre del futuro comune e per decidere di una persona che li rappresenterà. Fino ad allora Noi desideriamo che Riccardo d’Altavilla di Salerno sia il nostro consigliere.

Per il Regno di Lotharingia abbiamo deciso di prendere una decisione separata nel prossimo finesettimana poichè recenti eventi necessitano di essere attentemente valutati.


Dato a Strasburgo, 5 maggio dell'anno di grazia MCDLX,
Pro Imperium,

[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://nsa28.casimages.com/img/2011/07/25/110725103943616239.png[/img][/quote]


[quote]Wir, Marina “Adala” Borgia,
Divina favente clemencia Romanorum imperatoria electa semper augusta,
Kaiserliche Herzögin von Berchdesgarden,


haben hiermit jene Leute erwählt, die Uns als Räte zur Seite stehen werden und als kaiserliche Minister agieren:

Wir ernennen [b]“Fenthick” Galanodel[/b] zum Kanzler des Kaiserreiches, er wird Uns auch in Zeiten vertreten, in denen Wir nicht in der Lage sind Uns selbst zu repräsentieren.


Des Weiteren geben Wir kund:

[b]“Jade_de_sparte”[/b], als Wortführerin des Kaiserlichen Rates,
[b]Markus GianMaria Casanova, genannt “Skioppo”[/b], als Minister für Inneres,
[b]“Ghami” von Harlau[/b], als kaiserlichen Herold and somit Leiter der kaiserlichen Heraldik,
[b]“Anakonda” Fugger[/b] als kaiserliche Kämmererin und Schatzmeisterin über die kaiserlichen Finanzen,
[b]“Beara” von Thanatos[/b] als Imperialen Justizminister und damit betraut mit der Gründung des kaiserlichen Gerichtshofes,
[b]Edoardo Borromeo "Egal" Galli[/b], als kaiserlichen Kirchenrat,
[b]Philippa Vittoria de Ligne, called “Pippa”[/b], als Vertrauensperson des Volkes,
[b]Aislinn Isabeau "Stormhawk" Upezzinghi[/b], als kaiserlichen Marschall,
[b]"Florence_Xavier" du Finistère[/b], als kaiserliche Ministerin für die Marine,
 
zudem ernennen Wir

[b]Robin “Koalabeertje” Mertens[/b] als Präsident des Kaiserlichen Reichstages sowie
[b]“Misery” Montelfredo[/b] als Sekretärin der Kaiserin.


Wir laden zudem die[b] Regenten von Celje und Holland[/b] in unsren Rat, wie Wir auch die [b]Deutsche Königin[/b] einladen sich innerhalb der nächsten fünf Tage bei Uns zu melden um die weitere Zusammenarbeit zu diskutieren. Wir erkennen die Probleme der Vergangenheit zwischen Königreich und Kaiserreich an und möchten eine künftige Zusammenarbeit suchen um die Spannungen zu lösen.

Für das kaiserliche Italien betrauen wir [b]Riccardo d’Altavilla di Salerno, genannt „Anubi71“[/b], Graf von Castiglione Mondiglio, Graf von Monte Scudaio, Ritter von Benemerenza mit den Vorbereitungen zu einem Treffen aller Fürsten der kaiserlichen Italienischen Provinzen um die gemeinsame Zukunft zu diskutieren und einen gemeinsamen Repräsentanten für den kaiserlichen Rat zu erwählen. Bis zu diesem Zeitpunkt wünschen Wir Herrn Riccardo d’Altavilla di Salerno als Unseren Berater.

Bezugnehmen auf das Königreich Lothringen haben Wir Uns entschlossen eine separate Bekanntmachung herauszugeben, die im Laufe des Wochenendes folgen wird, um aktuelle Ereignisse einzubeziehen.


Gegeben zu Straßburg am 5. Mai im Gnadenjahr MCDLX,
Pro Imperium,

[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://nsa28.casimages.com/img/2011/07/25/110725103943616239.png[/img]
[/quote]

[quote]De Nous, Sa Majesté Impériale Marina "Adala" Borgia,
Son Altesse Imladris van Ansel, Régent de Lotharingie,
Son Excellence Flavien-Charles "Fenthick" Galanodel, Chancelier d'Empire,

Salut !

Attendu les ordonnances impériales des Dix-neuvième et Vingt-troisième jours du douzième mois de l’an de grasce MCDLIX,
Attendu la requête de la Savoie du Septième jour du cinquième mois de l'an de Grasce MCDLX,
Attendu notre volonté de paix et d'apaisement,

Nous, Adala « Marina » Borgia, avec l’aide de nos conseillers, déclarons :

- entamer des discussions directs avec le peuple helvète pour régler les questions litigieuses ;
- mettre fin aux blocus diplomatiques et commerciaux à l’encontre de Genève comme un geste de bonne volonté
- demander, comme geste de bonne volonté, le respect de notre intégrité territoriale et nos frontières de la part de toutes les armées sises en Confédération Helvétique qu’elles soient agrémentées ou non.

Nous demandons notre régent en Lotharingie de veiller à l’application de notre édit en Lotharingie vis-à-vis de Genève.

Nous autorisons notre chancelier à entamer des négociations directes avec toutes les autorités helvètes.

Nous espérons que notre geste de paix et de bonne volonté sera apprécié aussi bien de nos vassaux que des helvètes.

Parce que cela nous sied,
Pro Imperium.

Rédigé et scellé à Strasbourg, le 12e jour du cinquième mois de l'an de Grasce MCDLX

[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img]

Imladris van Ansel
[img]http://img819.imageshack.us/img819/3428/imladris10jaunes.png[/img]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=483&u=15544940][img]http://i44.servimg.com/u/f44/15/54/49/40/signat68.gif[/img][/url]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=484&u=15544940][img]http://i44.servimg.com/u/f44/15/54/49/40/scel_j36.png[/img][/url][/quote]

[quote]

Wir, ihre kaiserliche Majestät, Marina “Adala” Borgia,
Seine Hoheit Imladris van Ansel, Regent Lothringens,
Seine Exzellenz Flavien-Chalres „Fenthick“ Galanodel, Kaiserlicher Kanzler,


Respektvolle und friedliche Grüße,

In Anbetracht der kaiserlichen Verordnungen vom 19. und 13. Dezember, im Gnadenjahr MCDLIX,
In Anbetracht der Anfrage der Provinz Savoy vom 7. Mai im Gnadenjahr MCDLX,
In Anbetracht Unseres Wunsches nach Friede und Klarheit,


Erklären Wir, Marina „Adala“ Borgia, mit der Hilfe unserer Berater:


- die Aufnahme von direkten Gesprächen mit dem Schweizer Volk um Fragen zu klären,
- das Ende der diplomatischen und wirtschaftlichen Blockade der Stadt Genf als Zeichen Unseren guten Willens
- ersuchen, dass als Zeichen des guten Willens, alle Armeen der Schweizer Eidgenossenschaft, offiziell oder nicht, unsere territoriale Integrität und unsere Grenzen respektieren.

Wir rufen Unseren Regenten in Lothringen dazu auf, sicherzustellen, das Unser Edikt, Genf betreffend, in Lothringen durchgesetzt wird.

Wir erlauben Unserem Kanzler die direkten Verhandlungen mit den Schweizer Autoritäten zu starten.

Wir hoffen, dass unsere Geste des Friedens und Wohlwollens sowohl von Unseren Vasallen als auch den Schweizern Bürgern als ebensolche aufgefasst wird.



Gegeben und gesiegelt zu Straßburg am 12. Tage im Mai des Gnadenjahres MCDLX


Pro Imperium,

[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img]

Imladris van Ansel
[img]http://img819.imageshack.us/img819/3428/imladris10jaunes.png[/img]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=483&u=15544940][img]http://i44.servimg.com/u/f44/15/54/49/40/signat68.gif[/img][/url]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=484&u=15544940][img]http://i44.servimg.com/u/f44/15/54/49/40/scel_j36.png[/img][/url][/quote]

[quote][img]http://i1211.photobucket.com/albums/cc436/Marie_Claire_RR/Banner.png[/img]


[i]
[list][size=18][b]De nous, Flavien-Charles "Fenthick" Galanodel, Chancelier du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
A tous ceux qui liront, ou se feront lire,
[/b][/size]

Des troubles liés à la "Fronde" en France.


Par la présente, et suivant la volonté de notre Sainte Impératrice, Sa Majesté Impériale [b]Marina "Adala" Borgia[/b], nous clarifions la position du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae vis à vis de la guerre de la "Fronde" en France.

Attendu que Sa Majesté Impériale, alors Régente d'Empire, a, dès l'élection régulière du Roy [b]Louis "Vonafred" de la Varenne Salmo Salar[/b], manifesté à son égard soutient et amitié, et a condamné les actes du prétendant à la Couronne et désormais félon [b]"Eusaïas" de Blanc-Combaz[/b], son élection,

Et bien que le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae ne souhaite en rien s'ingérer au sein des affaires internes à la Couronne française, nous annonçons,

Que le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae soutient officiellement, pleinement et définitivement le Roy légitime et élu de France, en la personne de Sa Majesté Royale [b]Louis "Vonafred" de la Varenne Salmo Salar[/b],

Que le félon, [b]"Eusaïas" de Blanc-Combaz[/b] et ses principaux alliés sont déclarés "persona non grata" sur le territoire impérial,

Qu'il est demandé aux provinces vassales impériales de ne pas agir officiellement, d'aucune manière que ce soit, en faveur de l'une ou l'autre des parties en bon respect de la non-ingérence au sein des affaires internes à la Couronne de France.

Qu'il est permis à ceux de nos sujets qui le souhaiteraient, d'aider en leurs noms et à leur initiative personnelle, les forces loyales à la Couronne de France, et qu'il est désormais interdit à tous sujet impérial de venir en aide, et de quelque manière que ce soit, au félon [b]"Eusaïas" de Blanc-Combaz[/b] et à ses alliés,

Que tout contrevenant à cette règle s'expose à des sanctions exemplaires.

Concernant l'annonce de Sa Majesté Royale de France datée du seizième de ce mois, nous tenons à rappeler que le vassal impérial, [b]White de Tiallaz[/b], n'a en rien contribué à la prise du Château de Dijon, et que sa présence au sein du Conseil Ducal félon ne s'est, après enquête, avérée n'être qu'une erreur de copiste. Faisons néanmoins savoir que son cas sera étudié, son témoignage entendu, et décision rendue quand à l'aide financière qu'il a pu apporté à la félonie.

Que cela soit su et dit,

Pro Imperium!


[b]Flavien-Charles "Fenthick" Galanodel,
Chancelier du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, Régent de Sa Majesté Impériale Marina "Adala" Borgia,

Donné en le Palais de la Chancellerie,
A Strasbourg, le dix-huitième de Mai Mille Quatre Cent Soixante,[/b][/i]

 
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=485&u=15544940][img]http://i44.servimg.com/u/f44/15/54/49/40/signat69.gif[/img][/url]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=486&u=15544940][img]http://i44.servimg.com/u/f44/15/54/49/40/scel_j37.png[/img][/url][/list][/quote]


[quote][img]http://i1211.photobucket.com/albums/cc436/Marie_Claire_RR/Banner.png[/img]


[i][list][size=18][b]From us, Flavien Charles "Fenthick" Galanodel, Chancellor of the Sacrum Imperium Romanorum Nationis Germanicae,
To all who read or will make it read,
[/b][/size]

Disorders related to the "Fronde" in France.


By this, and following the will of our Holy Empress, Her Imperial Majesty [b]Marina "Adala" Borgia[/b], we clarify the position of the Sacrum Imperium Romanorum Nationis Germanicae about the war of the "Fronde" in France.

As Her Imperial Majesty has manifested during her Regency of the Empire, that the empire recognizes the regular election of King [b]Louis "Vonafred" de la Varenne Salmo Salar[/b], and gave her support and friendship, as well as condemned the acts of the pretender to the crown and now felon [b]"Eusaïas" de Blanc-Combaz[/b],

And although the Sacrum Imperium Romanorum Nationis Germanicae not wish in any way to interfere in the internal affairs of the French Crown, we announce,

That the Sacrum Imperium Romanorum Nationis Germanicae officially supports, fully and finally the legitimate and elected King of France, as His Royal Majesty [b]Louis "Vonafred" de la Varenne Salmo Salar[/b],

That the felon, [b]"Eusaïas" de Blanc-Combaz[/b] and his main allies are declared "persona non grata" on imperial territory,

It is asked to the imperial vassal provinces to not act officially, in any manner whatsoever, in favor of either party in good compliance with the non-interference principle in the internal affairs of the crown of France.

It is possible for those of our subjects who wish it, to help in their names and personal initiative, loyal forces to the Crown of France, and any help is now forbidden, and in any manner whatsoever, to the felon [b]"Eusaïas" de Blanc-Combaz[/b] and his allies,

That any violation of this rule may be subject to exemplary punishment.

Concerning the announcement of His Royal Majesty of France dated on the sixteenth of this month, we recall that the imperial vassal, [b]White of Tiallaz[/b], has not contributed to the taking of the Castle of Dijon, and that his presence in the felon Ducal Council, after investigation, proved to be only a copying error. However, his case will be investigated, his testimony heard, and a decision taken about the financial assistance he could have provided to the felony.

Let this be known and said,

Pro Imperium!


[b]Flavien Charles "Fenthick" Galanodel,
Chancellor of the Sacrum Imperium Romanorum Nationis Germanicae, Regent of His Imperial Majesty Marina "Adala" Borgia,

Given in the Palace of the Chancellery,
In Strasbourg, the eighteenth of May One Thousand Four Hundred and Sixty,[/b][/i]

 
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=485&u=15544940][img]http://i44.servimg.com/u/f44/15/54/49/40/signat69.gif[/img][/url]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=486&u=15544940][img]http://i44.servimg.com/u/f44/15/54/49/40/scel_j37.png[/img][/url][/list][/quote]

[quote]Nous, Marina "Adala“ Borgia,
Par la Grâce du Très-Haut,
divina favente clemencia Romanorum impertrix electa semper augusta,


Aux autorités de la Savoie,
À la Hérauderie impériale francophone,
À Eddo Puegmirol
À nos bien-aimés sujets de Lotharingie,,


C'est avec douleur en Notre coeur que nous devons déclarer que, considérant la trahison faite par Notre vassal Eddo Puegmirol avec sa déclaration d'indépendance, Nous lui retirons les fiefs qui lui avaient été donnés - à savoir le Duché de Canavese et la baronnie de Zumaglia. Cette décision est nécessaire car Nous constation qu'il s'agit de la troisième faute commise par Sa Grâce Eddo Puegmirol, tout d'abord la désobéissance contre le Duc de Savoie, le seconde d'assiéger Besançon et maintenant, la déclaration d'indépendance de ses terres de l'Empire, justifiant son geste car il n'a pas reçu Notre serment qui ne pouvait être donné car Notre sacre n'a pas encore eu lieu. Nous lui demandons formellement de quitter les terres au cours des cinq prochains jours et remettre les clés des châteaux, s'il n'obéit pas à Nos vœux, nous déclarons les châteaux de Canavese et Zumaglia ouverts au siège et appelons les autorités de la Savoie, où les fiefs sont situés à assurer le transfert des terres à la hérauderie royale de Lotharingie.


Pro Imperium,

Strasbourg en ce second jour de juin MCDLX

[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img][/quote]

[quote]Nous, Marina "Adala“ Borgia,
par la grasce du Très-Haut,
divina favente clemencia Romanorum impertrix electa semper augusta,


A l'Hérauderie Impériale française,
Aux Nobles du Royaume de Lotharingie,
Au Régent de Lotharingie, Imladris van Ansel,
A Nos bien-aimés sujets du Royaume de Lotharingie ,


Nous offrons les terres du Luxembourg à l'Hérauderie Impériale française en échange des terres d'Alsace, qui deviennent le Domaine Impérial. Les fiefs existants déjà occupés seront remplacés par des fiefs de valeur similaire . Donc, tel que proposé par l'Hérauderie Impériale française, nous demandons à ce que le remplacement soit préparé. Le fief Impérial de Rochefort demeure comme enclave impériale dans les territoires luxembourgeois.

Comme promis par le Traité entre l'Empire et le Marquisat des Alpes Occidentales, signé en Janvier de cette année, nous demandons à l'Hérauderie Impériale française de prendre soin des quatre nobles ayant décidé de demeurer fidèle à l'Empire. Leurs fiefs provençaux seront remplacés équitablement par des fiefs dans le Luxembourg.

Il adviendra la même chose des fiefs donnés en récompense par Alveran Ier à Azalée, Roi_Lezard, Bobyzz et Alban_erwann, pour leur travail dans les provinces lotharingiennes et pour l'Empire avant la création du Royaume de Lotharingie. Les documents pour cette affaire sont sous la responsabilité de notre Régent de Lotharingie.

Nous voulons de plus déclarer que les serments des Nobles de Lotharingie seront désormais donnés au Royaume de Lotharingie, qui représentera ses nobles, unis autour de la personne dirigeant le Royaume, Roi, Reine ou Régent, envers l'Empire lui-même. Pour cela, Nous demandons à l'Hérauderie Impériale de Lotharingie de bien vouloir modifier les lois héraldiques et d'en finir avec le principe de la double-allégeance. Et puisque Nous avons reçu des informations concernant des troubles liés aux titres de Lotharingie, nous demandons à l'Hérauderie Impériale française de régler ces soucis avec Ghami von Harlau.
Nous chargeons Notre Régent du Royaume de la responsabilité de ces changements.

Pro Imperium,

Strasbourg le 3 Juin , MCDLX

[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]

[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img]
[/quote]

[quote]We, Marina „Adala“ Borgia,
by the grace of God,
divina favente clemencia Romanorum impertrix electa semper augusta,


To the French Imperial Heraldy,
To the nobles of the Kingdom of Lotharingie,
To the regent of Lotharingie, Imladris van Ansel,
To Our beloved folks of Lotharingie,


We hand over the lands of Luxembourg to the French Imperial Heraldry in return for the lands of Alsace, which becomes the Imperial Domain. Existing fiefs will be substituted measuring the same worth. So as proposed by the French Imperial Heraldry, we ask them to to have the replacement prepared. The imperial fief of Rochefort will remain as enclave in the territories of Luxembourg.

As promised by the treaty between the Empire and Marquisat des Alpes Occidentales, which has been found in January this year, we adjure the French Imperial Heraldry to take care of the four nobles who have chosen to stay true to the empire. Their fiefs in Provence will be substituted equally with fiefs in Luxembourg.

Likewise will happen to the nobles Azalée, Bobyzz, Alban Erwann and Roi_lezard who have been granted a fief by the late Alveran I. for their work in the lotharingian provinces prior to creation of the the Kingdom of Lotharingia. The documents on this case are with Our regent of Lotharingie.

We further wish to declare that oaths by the nobles of the Kingdom of Lotharingie are, from now on, given to the Kingdom of Lotharingie, which will represent its nobles, united in the person heading the kingdom, namely king, queen or regent, to the empire itself. Thus We kindly request the heraldry of Lotharingie to initiate these changes in the heraldic laws and end the time of double allegiance. As We have received notice about troubles of titles We ask the French Heraldry to solve with Ghami von Harlau the problem of titles in Lotharingie.
We put Our regent of the Kingdom in charge to ensure these changes.


Pro Imperium,

Strasbourg on June 3rd , MCDLX

[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]

[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img][/quote]

[quote]Nous, Marina „Adala“ Borgia,
par la Grâce du Très-Haut,
divina favente clemencia Romanorum impertrix electa semper augusta,


A l'Hérauderie Impériale Francophone,
A Erine de Sparte,
A Adrien d'Omerach
Au Régent de Lotharingie, Imladris van Ansel,
A nos bien-aimés sujets du Royaume de Lotharingie,


Au vu du fait que la Hérauderie Impériale Francophone s'est vue demander le 3 Juin dernier de refaire ses statuts internes,
Au vu du fait que Nous avons donné à la Hérauderie Impériale Francophone une liste de choses à faire, et que Nous avons appris que cette liste a été par défaut prise en charge par notre Régent et non par le Maréchal d'Armes Impérial Francophone,
Au vu du fait que nous souhaitons voir la Hérauderie Impériale Francophone comme une institution active et intègre du Royaume de Lotharingie,

Nous avons pris la décision de remplacer l'actuel Maréchal d'Armes Impérial Francophone par Adrien d'Omerach "Adrien72", qui devient temporairement Maréchal d'Armes Impérial Francophone en attendant les élections prévues par les statuts de cette institution pour le choix d'un Maréchal d'Armes, et donc jusqu'à ce que le Collège Héraldique se choisisse de lui-même un nouveau chef.

Nous voulons souligner le fait que la liste de chose à exécuter donnée le 3 Juin Nous est chère, comme à l'Empire, et Nous demandons à ce que cela soit fait promptement.

Pro Imperium!

Strasbourg, le 24 Juin de l'An de Grasce MCDLX


[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img][/quote]


_______________________

[quote]We, Marina „Adala“ Borgia,
by the grace of God,
divina favente clemencia Romanorum impertrix electa semper augusta,


To the French Imperial Heraldy,
To Erine de Sparte,
To Adrien d'Omerach
To the regent of Lotharingie, Imladris van Ansel,
To Our beloved folks of Lotharingie,


Regarding the fact, that the Herauderie Imperiale has been asked on June 3rd to redo their statutes,
Regarding the fact, that We have given the Herauderie Imperiale a list of tasks to do, and We receive the news that the tasks of the lists are supervised by Our regent and not the leader of the Herauderie Imperial,
Regarding the fact, that We wish the Herauderie Imperiale to be a fully integritive and acting institution of the Kingdom of Lotharingie,

We have taken the decision to replace the leadership of the Herauderie Imperiale by Adrien d’Omerach, who will become temporary head until the Herauderie Imperiale has organized new elections according to their statutes and elected a new head amongst themselves.

We wish to stress again that the lists of demands from June 3rd are dear to Us and the Empire and We ask for a speedy implementation.



Pro Imperium!

Strasbourg on June 24th in the year of Grace MCDLX


[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i1211.photobucket.com/albums/cc436/Marie_Claire_RR/Banner.png[/img]

A la fin du mois de mai, le Conseil Impérial a proposé une structure pour la Maison Impériale et ouvert plusieurs postes. Après avoir reçu de nombreuses très bonnes  candidatures, un second tour a été fait avec les meilleurs d'entre eux afin de mieux les connaître. La recherche est maintenant terminée et nous sommes heureux d'annoncer les noms de l'individu qui occuperont ces postes importants:

Grand Maître de la Maison Impériale : Léopold de Ligne
Grand Escuyer Impérial : Edouard de Sparte
Chef de l'escorte impériale : Philipp von Dachtich
Grand Maître de la garde-robe impériale : Cassandre Louna de Leffe van Loos
Échanson Impérial : Svantje Wiebke Reinecke
Mécène Impérial : Guy Fawkes

Ces nouveaux postes désignés impériales recevront dans les prochains jours une invitation pour une audience privée à Strasbourg avec Sa Majesté Impériale. Nous leur souhaitons tout le meilleur dans leur nouveau rôle!.

Fait le 30ème jour du mois de juin MCDLX

Pro Imperium

[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img][/quote]

[quote][list][img]http://i43.servimg.com/u/f43/12/13/72/05/ori1em13.png[/img]                    [size=24][b][color=darkred]Common Announce[/color][/b][/size]                            [img]http://i43.servimg.com/u/f43/12/13/72/05/ori1fr12.png[/img][/list]



[quote][Life of Christos] Chapter XIII- « Natchiatchia, and the marriage» teaches us:

His glance then fell on the Centurion, who was yet with us, and whose sword gleamed at his side. Christos turned to him and specified: “And you, Gracius, if you want to also become one of these shepherds who will guide the herd, you must set aside your sword, because weapons are sources of violence whereas you will have the mission of teaching friendship and the love of God.”[/quote]




[list][i]With all due concern, We lay Our eyes,
as Holy Roman Empress and King of France,
upon the matter of Venice these days, from where the most sincere news reach Us in this time of concern. We have prayed for a peaceful and diplomatic solution that will not lead brothers against brothers armed and ready to fight each other. We also believe in the parchemin as the weapon of church.

According to the call We have received on July 7th, We wish to express Our answer on the matter. In acordance with the Imperial Council, the Italic Regents, and the Curia Regis, We grant free passage to any troups crossing Imperial and Royal lands.

However We can not fulfill the wish to call for our vassalls to assist. Our vassalls have given their oath of auxilium to the Empire and to France in case of an immediate threat to its sovereignty and in case of a political or military endangerment. This does not apply in the case of the Serennissima Republic of Venice, which is a matter beyond the borders of our lands.

Whoever feels called to follow is free to do as a volunteer but will not act on behalf of the Holy Roman Empire and the Kingdom of France, represent it or speak and act in their names.

We also want to point out the fact that Our Provinces and Us are united on this matter. It will not be appreciated to act against this unity.

The Church's troops are requiered to maintain peaceful and respect the local laws in our provinces.

We offer again our diplomatical help.


Given under the eyes of the Almighty,
The 11h of July in the year of grace One Thousand Four Hundred and Sixty,

The Holy Roman Empress,
Marina "Adala" Borgia
[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img]



The King of France,
Louis "Vonafred" de Varenne Salmo Salar[/i]

[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]




[quote][list][img]http://i43.servimg.com/u/f43/12/13/72/05/ori1em13.png[/img]          [size=24][b][color=darkred]Annonce Commune[/color][/b][/size]                  [img]http://i43.servimg.com/u/f43/12/13/72/05/ori1fr12.png[/img][/list]


[quote]La vie de Christos] Chapitre XIII-«Natchiatchia et le mariage» nous enseigne :

Son regard tomba sur le Centurion, qui était encore avec nous et dont l'épée scintillait à son côté. Christos se tourna vers lui et précisa : “et vous, Gracius, si vous voulez aussi devenir un de ces bergers qui guideront le troupeau, vous devez mettre votre épée de côté, parce que les armes sont sources de violence alors que vous aurez mission d'enseigner l'amitié et l'amour de Dieu.” [/quote]





[list]Nous posons avec inquiétude nos yeux
d'Impératrice du Saint Empire Romain et de Roi de France,
sur la situation de Venise ces jours-ci, d'où les nouvelles les plus sincères nous parviennent dans ce temps d'inquiétude. Nous avons prié pour une solution pacifique et diplomatique qui ne mènera pas de frères contre les frères armés et prêts à lutter l'un contre l'autre. Nous croyons aussi en mot comme l'arme d'église.

A la suite de l'appel que nous avons reçu le 7 juillet, Nous souhaitons répondre à cette question. Conjointement avec le Conseil Impérial, les Régents des provinces d'Italie et la Curie Regis, Nous accordons la libre circulation des territoires impériaux et royaux à toute troupe.

Cependant, nous ne pouvons pas appeler notre vassaux afin de nous assister. Nos vassaux ont prêté serment d'auxilium à l'Empire et à la France en cas de menace immédiate à sa souveraineté et en cas de mise en danger politique ou militaire. Cela ne s'applique pas à la République Serenissima de Venise, qui est extérieure à l'Empire.

Quiconque se sentira appelé à participer est libre de le faire en tant que volontaire, mais n'agira pas pour le compte du Saint Empire Romain Germanique et du Royaume de la France, ni ne représentera ou s'exprimera et agira en son nom.

Nous voulons aussi montrer que nos Provinces et nous même sommes unis sur cette question. Aucune action remettant en question cette unité ne sera la bienvenue.

Les troupes saintes sont tenues de maintenir la paix et de respecter les lois locales dans nos provinces .

Nous offrons de nouveau notre aide diplomatique.


Délivré sous le regard du Tout-Puissant,
Le 11 juillet Mille quatre cent soixante,

La Sainte Impératrice,
Marina ‘Adala' Borgia
[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img]

Le Roi de France
Louis ‘Vonafred' de Varenne Salmo Salar

[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]

[quote][img]http://i1211.photobucket.com/albums/cc436/Marie_Claire_RR/Banner.png[/img]


A tous les bienaimés citoyens du Saint Empire,

Un autre mois est passé. L’Impératrice Adala I souhaite vous tenir informés une nouvelle fois des faits des semaines passées, et vous inviter à prendre part à la vie de l’Empire.

[size=18][b]Empire[/b][/size]

[i][b]Legislation[/b][/i]

• La Charte Impériale est en cours de révision à la Diète Impériale en ce moment-même – une nouvelle fois, nous rappelons à tous les Régents de participer aux discussions, puisque la Charte établira les principes fondamentaux de notre future au sein de l’Empire !
• Une loi maritime a été débattue et sera présentée à la Diète Impériale pour avis ; cette loi définira la piraterie et établira une base légale pour les eaux et navires impériaux.


[i][b]Diplomatie[/b][/i]

• Traité de reconnaissance avec le Danemark et l’Union de Kalmar
• Discussions avec le Royaume des Deux-Siciles
• Discussions avec la France toujours en cours


[i][b]Hérauderie[/b][/i]

• Des discussions entre les hérauderies française et impériale démarrent afin de définir la frontière entre les pays, en toute amitié et en reconnaissance mutuelle.


[i][b]Marine[/b][/i]

• Afin d’établir et d’étendre la Flotte Impériale, les préparent vont bon train.


[i][b]Sécurité[/b][/i]

• Beaucoup de menaces sécuritaires sont sous surveillance, en et en dehors de l’Empire.


[size=18][b]Italy[/b][/size]

• Rencontre entre tous les régents italiens en phase de devenir une institution à part entière
• Les statuts de la Cour d’Appel italienne (CAPI) sont enfin publiés, nous invitions toute personne intéressée par le fait de travailler avec elle à poser candidature à Beara.
• Un Collège Economique a été fondé sous la direction de Lorenzo.
• L’Institution Impériale Italienne sera basée au sein du Comté de Redondesco, et sera dirigée par la Hérauderie Impériale Italienne.


[size=18][b]Germanie[/b][/size]

• La Constitution Germanique a été publiée, l’Archi-Chancellier Jussi d’Araja gèrera le Royaume en tant que Député à la Couronne.
• Jussi d’Araja tient une place au Conseil Impériale pendant la durée de son mandat.
• Les Elections pour élire un nouveau Souverain sont sensées être achevées au 1er octobre.


[size=18][b]Lotharingie[/b][/size]

• L’Assemblée Constitutionnelle travaille d’arrache-pied, essayant de respecter les souhaits et besoins des Provinces de la Lotharingie.
• La Hérauderie est toujours un sujet sur lequel il nous faut nous pencher.[/quote]

[quote][size=18]Les Lois Impériales de l’Amirauté[/size]


[b]1.   Des Eaux Impériales[/b]

1.1. Les eaux côtières et rivières  Provinciales sont définies comme eaux territoriales Provinciales, et s’étendent à trois miles nautiques des côtes, dans toute direction.
1.2. Les voies des eaux côtières et des rivières Provinciales sont partie intégrantes du territoire Impérial, et s’étendent à un mile nautique dans toute direction à partir des eaux territoriales Provinciales de chaque comté.
1.3. Les lois Impériales ont pleine juridiction sur les eaux Impériales. Les lois Provinciales des Provinces Impériales ont pleine juridiction sur les eaux Provinciales.


[b]2.   De la Piraterie[/b]

2.1. L’attaque de tout navire en situation régulière sur les eaux Impériales est illégale et une telle action pourra être considérée comme de la piraterie. Elle sera punie aussitôt que possible soit par toute Cour Impériale légale, soit par la force, en fonction de l’ampleur et de la légitimité de l’acte. Les seules exceptions à cette règle sont le cas de riposte en cas de légitime défense avérée ou d’attaque dûment autorisée par l’Empereur, l’Amiral Impérial ou les autorités légitimes et compétentes d’une province.
2.2. Tous les navires Impériaux tombent sous le coup des lois Impériales, peu importe leur localisation, et ne sauront ouvrir le feu sur un autre navire en situation régulière sauf en cas de légitime défense avérée ou d’attaque dûment autorisée par l’Empereur, l’Amiral Impérial ou les autorités légitimes et compétentes d’une province. Une telle action pourra être considérée comme de la piraterie et sera punie de Haute Trahison dans toute Cour de l’Empire, assortie d’une sentence déterminée par selon la juridiction de la Cour locale, ou par la force, en fonction de l’ampleur et de la légitimité de l’acte.
2.3. Toute attaque contre un navire Impérial en et en dehors des eaux Impériales sera considérée comme un acte de piraterie contre l’Empire et ses provinces et se verra l’objet soit de poursuites judiciaires par toute Cour de l’Empire au moment où le bateau assaillant entrera sur le territoire Impérial, soit d’une attaque de défense. Le navire assaillant sera également inscrit sur la Liste Noire.
2.4. La piraterie est considérée comme un acte de Haute Trahison et sera punie d’une peine de prison, selon l’ampleur du crime et/ou d’une amende.


[b]3. De la Liste Noire[/b]

3.1. La Marine Impériale devra tenir et mettre à jour une Liste Noire de tous les navires, capitaines et propriétaires inscrits comme pirates par l’Empire, ses provinces vassales ou les pays qui lui sont alliés, ainsi que des raisons de leur inscription sur ladite liste.
3.2. Ladite Liste devra être entretenue publiquement à la Chancellerie Impériale, par la Marine Impériale.
3.3. Les navires peuvent être listés comme pirates par l’Empereur, l’Amiral Impérial ou sur requête de la Chambre des Princes.
3.4. Les navires inscrits sur Liste Noire se verront refuser l’accostage dans tout port Impérial, et si l’accostage a déjà été réalisé, devront quitter les lieux. Ils peuvent être délogés par le force.
3.5. Tout navire qui n’est pas listé est considéré comme ami.


[b]4. Des Ports[/b]

4.1. On attend de chaque province qu’elle statue sur des règlements pour un usage fluide de ses ports, incluant un règlement spécifique sur les conditions et durée d’accostage autorisées.
4.2. Les navires de la Marine Impériale ne peuvent se voir refuser l’accostage, dans aucun port de l’Empire. Le chef de port doit être informé d’une arrivée deux jours avant l’accostage d’un navire. Refuser l’accostage à un bateau de la Marine Impériale est considéré comme une Haute Trahison.
   

Donnée  et scellé  à Strasbourg, le 23eme auguste en l'an de grâce MCDLX

[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img]

[/quote]

[quote]We, Marina "Adala" Borgia,
by the Almighty,
Divina clemencia favente Romanorum imperatoria electa semper augusta,



To all Our beloved subjects of the Kingdom of Lotharingie,


On May 19th in this year We have chosen to show Our grace upon the people who besieged the city of Besancon and be merciful with them, giving them a small penitence for their deeds. We set a time line of nearly four months to fulfill the penitence – a pilgrimage [IG] to the city of Aquila, Italy and a visit to the holy city of Rome [RP]. We had hoped, that this pilgrimage might help re-consider the wrong of such a doing. As We have announced in May – the compliance of these assignments would be controlled, and thus We need to summarize:

Only the names of Gamalinas, Raoul de Montjoie and Bastien de Louhans are registered in the books of the customs of Rome.

No one of the named has visited the city of Aquila. We remind that the fact, that one is not speaking the language of Italy is not a reason to default the pilgrimage. We have heard of an informal request to change the destination but have never gotten an official request.

It is thus that We remind Our words: “more severe condemnations can follow” which will be done by this day:


We let it be known that We destitute Our vassal
[list][*]Raoul from his Barony of Montjoie and his Seigneurie of Arlon
also concluding that
[*]Gamalinas will be taken his fief of Saint Gervais les Bains.[/list]

We ask Melisende to also destitute her vassal [list][*]Nashia, former Dame de Pettinego.[/list]

We let it also be known that the following persons will be forbidden to receive a fief within the time of three months starting this day:
[list]Alfred de Liestz
Bastien_de_louhans
Eddo
Gamalinas
Nashia
Raoul called "Roi-lezard" [/list]


May the Almighty bless your souls!
Pro Imperium.

Given and sealed to Strasbourg, on September 11th, year of grace  MCDLX

[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img][/quote]



[quote]Nous, Marina « Adala » Borgia,
Par la Grâce du Tout Puissant,
Divina clemencia favente Romanorum imperatoria electa semper augusta,



A tous Nos bienaimés sujets du Royaume de Lotharingie,


Le 19 mai dernier Nous avons choisi de témoigner de Notre clémence envers ceux qui ont assiégé la ville de Besançon et de nous montrer miséricordieuse envers eux, en le leur donnant qu’une petite pénitence en retour de leurs exactions. Nous avons établi une date-limite de quatre mois pour qu’ils remplissent cette pénitence – un pèlerinage (IG) jusqu’à la ville d’Aquila, en Italie, et une visite à la Ville Sainte de Rome (RP). Nous avons nourri l’espoir que ce pèlerinage puisse leur permettre de réaliser à quel point ce genre d’action est mal. Comme nous l’avions annoncé en Mai, le bon accomplissement de ces obligations serait contrôlé, et ainsi, Nous avons lors besoin de résumer :

Seuls les noms de Gamalinas, Raoul de Montjoie et Bastien de Louhans sont annotés dans les livres des douanes de Rome.

Aucun ne s’est rendu à la ville d’Aquila. Nous rappelons le fait que la non connaissance de la langue italienne n’est pas une excuse pour le non accomplissement du pèlerinage. Nous avons eu vent d’une requête informelle visant à modifier la destination de celui-ci mais n’avons jamais reçu de requête officielle.

C’est ainsi que nous rappelons Nos paroles : « de plus amples condamnations peuvent suivre », qui seront réalisées de la façon suivante:

Nous donnons à savoir que Nous destituons Notre vassal

[list][*]Raoul de sa baronnie de Montjoie et sa Seigneurie d’Arlon
              ce qui induit de fait que
[*]Gamalinas perdra son fief de Saint Gervais les Bains.[/list]


Nous demandons également à Melisende de destituer sa vassale
[list][*]Nashia, ancienne dame de Pettinego.[/list]

Nous faisons également savoir que les personnes suivantes se verront interdit l’octroi d’un fief dans un délai de trois mois à compter de ce jour :

[list]Alfred de Liestz
Bastien_de_louhans
Eddo
Gamalinas
Nashia
Raoul dict "Roi-lezard" [/list]


Que le Très-Haut vous bénisse !
Pro Imperium.

Donné et scellé à Strasbourg, le 11 Septembre de l’an de grâce MCDLX

[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i1211.photobucket.com/albums/cc436/Marie_Claire_RR/Banner.png[/img]


A tous les bienaimés citoyens du Saint Empire,

Un autre mois est passé. L’Impératrice Adala I souhaite vous tenir informés une nouvelle fois des faits des semaines passées, puisque le Conseil Impérial a poursuivi son travail immuable. Voici la quatrième édition du rapport mensuel !

[size=18][b]Empire[/b][/size]

[i][b]Legislation[/b][/i]

• La revue de la Charte Impériale par la Diète Impériale est presque achevée et sera bientôt mise à la publication !
• Une loi maritime a été publiée qui définit la piraterie, et détermine un arrière plan législatif à ce sujet.
• La liste Grise/Noire est publique et consultable à la Chancellerie Impériale.

[i][b]Diplomatie[/b][/i]

• L'entrevue à Rome pour débattre d'un Concordat entre l'Empire et la Sainte Eglise Aristotélicienne a commencé ; les provinces qui souhaitent rejoindre le Concordat sont cordialement invitées à contacter l'Impératrice.
• Un débat concernant les Reliques Sacrées est en cours, à la fois avec l'Eglise et la Diète Impériale, il est rappelé à toutes les provinces Impériales d'y participer.

[i][b]Hérauderie[/b][/i]

• Les Lois de la Hérauderie Impériale sont en cours de révision.

[i][b]Marine[/b][/i]

• L'expansion de la Flotte Impériale suit son cours.
• Nous pourrons bientôt célébrer le baptême du navire Impérial, le "Pegasus".

[i][b]Sécurité[/b][/i]

• Un grand nombre de menaces sécuritaires sont sous surveillance, en et en dehors de l’Empire.
• Nous avons mené une expérience positive de coopération transfrontalière entre les différentes régions linguistiques de l’Empire.

[size=18][b]Italie[/b][/size]

• Nous avons reçu un grand nombre de candidature pour la Cour d’Appel Italienne (CAPI) ; une sélection de celles-ci a été menée par Beara avec l’aide des régents italiens. Lawrence Maxime Pignatelli, dict « l’Invisible », Vicomte de Sale a été nommé.
• Levée du bannissement Impérial pour : Legio, Morphea, Grevius, Giubius, Fungo, Nyneve, Adriano, Mistic

[size=18][b]Germanie[/b][/size]

• Les Elections pour élire un nouveau Souverain sont sensées être achevées au 1er octobre.
• Les lois Royales sont en cours de révision par les institutions royales.

[size=18][b]Lotharingie[/b][/size]

• La révision de la Constitution est achevée et en cours d’examen par les provinces Lotharingiennes.
• La Hérauderie est toujours un sujet sur lequel il nous faut nous pencher.[/quote]

[quote]Nous, Marina "Adala" Borgia,
Par la grâce du Très-Haut,
Divina clemencia favente Romanorum imperatoria electa semper augusta,



A tous Nos bienaimés sujets du Royaume de Lotharingie,


C'est avec une profonde tristesse que Nous annonçons la retraite de Notre régent du Royaume de Lotharingie [i]Imladris van Amsel[/i] qui a mené le Royaume en Notre nom ces derniers mois. De par son travail, le Royaume a été supervisé en permanence par l'Empire, et la vie quotidienne de celui-ci, assurée.

Nous exprimons Nos remerciements à Notre régent sortant et lui souhaitons, pour ses tâches futures, les bénédictions les plus cordiales, et nourrissons l'espoir que nos chemins se rencontrent à nouveau.

Dans la nécessité d'une succession, Nous nous sommes tournés vers le Conseil des régents impériaux réuni à la Chambre Dorée, et y avons débattus des options en présence. Puisque nous portons un profond intérêt dans leur conseil, Nous avons trouvé un homme qui a reçu l'approbation des régnants provinciaux. En conséquence, Nous nommons [list][i]Nerval de Vandimion[/i][/list] Régent du Royaume de Lotharingie.

Nous demandons à Nos bienaimés sujets du Royaume de Lotharingie de prodiguer assistance et bienveillance au travail de Notre régent. Nous lui adressons Notre bénédiction et invitons chacun à se reporter aux statuts du Triumvirat que Nous avons établi en mai dernier. Cela assurera la constante coopération des trois provinces jusqu'à ce que les réformes structurelles du Royaumes soient achevées !


Puisse le Très-Haut bénir vos âmes  !
Pro Imperium.

Donné et scellé à Strabsourg, le 18ème jour de l'An de grâce MCDLX

[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img][/quote]


[quote]We, Marina "Adala" Borgia,
by the Almighty,
Divina clemencia favente Romanorum imperatoria electa semper augusta,



To all Our beloved subjects of the Kingdom of Lotharingie,


With sincere sadness We announce the retreat of Our regent of the Kingdom of Lotharingie [i]Imladris van Amsel[/i] who has been leading the Kingdom in Our name in the past months. Due to his work the Kingdom was under the continuous supervision by the Empire and ensuring the daily life.

We express Our thanks to Our passing regent and wish him for his future tasks the most cordial blessings and remain hopeful that soon our ways will meet again.

In the need for a succession We have tended upon the council of the provincial regents of the Kingdom of Lotharingie gathered in the Golden Chamber and discussed the options. As We take deep interest in their council We have found a man who has the unified consent of the provincial leaders. Thus We appoint [list][i]Nerval de Vandimion[/i][/list] as Regent of the Kingdom of Lotharingia.

We ask all Our beloved subjects of the Kingdom of Lotahringia to lend their help and benevolence to the work of Our regent. We leave him Our blessings and remind upon the triumvirat We established in May this year. This shall ensure the constant cooperation of all three provinces until the structural reforms of the Kingdom are over!


May the Almighty bless your souls!
Pro Imperium.

Given and sealed to Strasbourg, on September 18th, year of grace  MCDLX

[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img][/quote]

[quote][list][img]http://i43.servimg.com/u/f43/12/13/72/05/ori1em13.png[/img]    [img]http://i43.servimg.com/u/f43/12/13/72/05/ori1fr12.png[/img][/list]       
[size=20][b][color=darkred] Déclaration conjointe du Saint Empire Romain Germanique et du Royaume de France par les Couronnés de ces entités respectives
 [/color][/b][/size]             


Nous,
Marina "Adala" Borgia,
Divina favente Clemencia Romanorum impertric electa semper augusta,
Et
Nous,
Louis '' Vonafred '' de la Varenne Salmor Salar
Roy de France


Par la présente et suivant la volonté commune de Sa Majesté, le Roy Louis Vonafred de la Varenne Salmo Salar et de Sa Majesté Impériale, Marina Adala Borgia de renforcer et de confirmer les relations diplomatiques et l'amitié entre l'Empire et le Royaume de France en réaffirmant incontestablement et d'une manière ferme l'existence du Royaume de Lotharingie sied en Empire.

Que le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae soutient fermement le Royaume de Lotharingie symbole de l'unification des Trois Soeurs ( Franche-comté, Lorraine et Savoie ) pour les bienfaits supérieurs.

Que le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanie a toujours opté pour une telle formule, déjà par l'Empereur Long John Silver qui a constitué le Royaume du Taureau, ensuite par Alveran qui a accepté la création du Royaume de Lotharingie, royaume qui a perduré pleinement par la volonté impériale d'Alveran, Raboude et maintenant d'Adala.

Que le Royaume de France soutient fermement l'existence du Royaume de Lotharingie, en tant que vassal du Saint Empire Romain Germanique, comprend et reconnaît le besoin de l'unification des francophones sous une gouverne impériale et d'une telle façon. De plus, reconnaît le caractère indiscutable de cette nécessité

Que le Saint Empire Romain Germanique et le Royaume de France condamne toutes hostilités envers le Royaume de Lotharingie que ce soit par le Verbe ou pour le Fer et de la nécessité de la punition lorsque ces hostilités sont hors de toutes possibilités de réhabilitations par les ressortissants français ou impériaux.

Par contre, entendu, que les hommes et les femmes ne sont pas nécessairement d'un même avis, que le respect doit perduré, que les valeurs aristotéliciennes sont une nécessité au développement de l'humanité et que l'amour entre les membres de la grande communauté aristotélicienne est premier.

Délivré sous le regard du Tout-Puissant,
Le 13 septembre Mille quatre cent soixante,

La Sainte Impératrice,
Marina ‘Adala' Borgia
[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img]


[i][b]Validée et  scellée  le dix neuvième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]

[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img] [/quote]

[quote][img]http://i1211.photobucket.com/albums/cc436/Marie_Claire_RR/Banner.png[/img]


A tous les bienaimés citoyens du Saint Empire Romain Germanique,

Un autre mois a passé, le cinquième du règne de l'Impératrice Adala Ière, qui souhaite une nouvelle fois vous tenir tous au fait de ce qui s'est déroulé au cours des semaines passées.

[size=16][b]Empire[/b][/size]

[i][b]Legislation[/b][/i]

• La Charte Impériale est achevée et publiée, ainsi que signée par quasiment toutes les provinces.
• Les Statuts de la Cour Impériale sont publiés, et la Cour installée.

[i][b]Diplomatie[/b][/i]

• L'entretien à Rome au sujet d'un Concordat est toujours en cours, et un document relatif est étudié en ce moment même.
• Le débat eu égard aux Reliques Sacrées sont toujours en cours, aussi bien avec l'Eglise qu'avec la Diète Impériale ; il est rappelé à toutes les Princes et Provinces impériaux d'y participer.
• Discussion avec le Royaume d'Irlande
• Défense de l'évêché de Genève

[i][b]Hérauderie[/b][/i]

• Les Lois Héraldiques Impériales sont toujours en cours de révision
• Discussion avec la France pour un traité de reconnaissance de la noblesse

[i][b]Marine[/b][/i]

• Le baptême et le lancement du navire Impérial "Pégasus" est un succès
• Un autre navire en construction

[i][b]Sécurité[/b][/i]

• Un grand nombre de menaces sécuritaires sont sous surveillance, en et en dehors de l’Empire.
• Nous avons mené une expérience positive de coopération transfrontalière entre les différentes régions linguistiques de l’Empire.

[size=16][b]Italie[/b][/size]

• Destitution du Doge de Gênes.
• Les Juges et Procureures de la CAPI sont nommés

[size=16][b]Royaume de Germanie[/b][/size]

• Le couronnement du Roi est prévu le 14 Octobre.

[size=16][b]Royaume du Lotharingie[/b][/size]

• Un nouveau conseil constitutionnel a été formé pour travailler une nouvelle fois à la Constition, selon les commentaires des provinces lotharingiennes.
• La Hérauderie est toujours une question sur laquelle nous nous penchons, par exemple l'attribution des fiefs de mérite
• Intervention de l'Armée Impériale en Franche-Comté.[/quote]

[quote]Nous, Marina "Adala" Borgia,
Divina clemencia favente Romanorum imperatrix electa semper augusta,

Á tous Nos sujets du Royaume de Lotharingie –

Six mois de travail acharné de plusieurs individus. Voici ce qu'aura pris la révision constitutionnelle lotharingienne afin d'être achevée.  Nous tenons à exprimer nos plus vifs remerciements à toutes les personnes qui s'y sont impliquées au fil des mois, et tout particulièrement à Imladris et Nerval, qui en ont assuré la direction avec détermination et patience.
Vu l'inexistance actuelle de la Diète Royale et que celle-ci ne peut être mise en place sans la présence d'un Roi, nous demandons donc au présent Conseil Constitutionnel d'organiser, en tant qu'ultime tâche, les élections royales de Lotharingie.
C'est donc avec une immense joie que nous concluons ce travail de titan et que nous y apposons notre sceau.

Parce que cela nous sied,
Pro Imperium.

Rédigé et scellé à Strasbourg, le 9ème jour du onzième mois de l'an de Grasce MCDLX

[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img][/quote]




[quote][b][size=24]Constitution Royale de Lotharingie[/size][/b]


[size=18][b]Livre I : Des Grands Principes[/b] [/size]

[color=red][b]Chapitre I-1 : Du Royaume de Lotharingie[/b][/color]

[b]Article I-1.1 [/b]
Le Royaume de Lotharingie est un état vassal du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.  Ce royaume est composé de la Franche-Comté, de la Lorraine, de la Savoie ainsi que du Luxembourg, domaine royal.

[b]Article I-1.2 [/b]
Le Royaume de Lotharingie est une monarchie constitutionnelle.

[b]Article I-1.3 [/b]
L'Empereur a tout pouvoir de suzeraineté concernant le Royaume de Lotharingie en sa qualité de souverain de toutes les terres du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.

[b]Article I-1.4 [/b]
Les habitants de Lotharingie sont appelés les Lotharingiens.

[b]Article I-1.5 [/b]
[i]Alinéa I-1.5.a [/i]
Est considéré citoyen lotharingien :
- Toute personne possédant sa résidence principale dans une des provinces. Les résidences secondaires ou appartements ne donnant pas droit à ce statut.
- Une personne naissant en Lotharingie devient de facto citoyen lotharingien tant que sa résidence principale demeure dans une des provinces. En cas de déménagement et de retour dans une province de Lotharingie, la personne garde son ancienneté.

[i]Alinéa I-1.5.b [/i]
Est considéré sujet lotharingien :
- Tout citoyen lotharingien
- Toute personne personne possédant des terres de manière nobiliaire sur le territoire de Lotharingie sans résider au sein du Royaume. Toutefois ces personnes ne peuvent prétendre à aucun poste au sein du royaume.

[b]Article I-1.6[/b]
La Capitale est Besançon.

[b]Article I-1.7 [/b]
Les armoiries sont : [i]"Coupé d'or et d'argent à l'aigle de sable couronné, membré, becqué et lampassé d'or"[/i]
[img]http://img261.imageshack.us/img261/4362/doriapiemontma1.gif[/img]

[b]Article I-1.8 [/b]
La langue officielle est le français.

[b]Article I-1.9 [/b]
La religion officielle du Royaume est la religion Aristotélicienne Romaine.

[b]Article I-1.10 [/b]
Les provinces de Lotharingie sont solidaires. Tout acte belliqueux ou contrevenant aux lois impériales, royales ou provinciales à l'encontre de l'une d'elle sera considéré comme un acte touchant le Royaume (de Lotharingie) en son ensemble.

[color=red][b]Chapitre I-2 : Des droits fondamentaux[/b][/color]

[b]Article I-2.1[/b]
La liberté et la sécurité individuelle sont préservées pour tous dans le respect des lois en vigueur.

[b]Article I-2.2[/b]
Nulle peine ne peut être établie ni appliquée qu'en vertu des lois institutionnelles, coutumières ou héraldiques selon les lois régissant les provinces, ainsi que la charte du juge.

[b]Article I-2.3[/b]
Le royaume de Lotharingie préserve pour tous les sujets les concepts de :
- La liberté d'opinion
- La liberté d'association
Il ne peut être apporté de limitation à l'exercice de ces libertés que par la loi.

[b]Article I-2.4[/b]
Les sujets lotharingiens ont le droit de circuler sur l'ensemble du territoire en toute liberté, sauf en cas de loi martiale provinciale, fermeture provinciale des frontier ou loi martiale royale dans les mesures réclamées.

[b]Article I-2.5[/b]
L'homme et la femme de plus de 14 ans jouissent de droits politiques égaux.

[b]Article I-2.6[/b]
Tous les sujets lotharingiens peuvent être amenés à contribuer à la défense du royaume selon leurs moyens.

[b]Article I-2.7[/b]
Une agora est mise à disposition pour que tous les sujets puissent s'exprimer sur la politique royale.

[b]Article I-2.8[/b]
Une chambre consultative est mises à disposition,  formée de la Haute Noblesse des provinces Lotharingiennes ainsi que du ban royal de Luxembourg.

[color=red][b]Chapitre I-3 : Des différents pouvoirs[/b][/color]

[b]Article I-3.1 [/b]
Les pouvoirs et compétences du royaume de Lotharingie sont : le ban royal, le développement économique du royaume, la religion d'état, la constitution et les lois royales, la sécurité du territoire royal, la stabilité de l'État et la justice de seconde et dernière instance.

Le Royaume de Lotharingie et ses institutions possèdent les pouvoirs législatif, exécutif, judiciaire, diplomatique et héraldique tels que définis dans le livre III.

[b]Article I-3.2[/b]
Les pouvoirs et compétences des provinces royales sont : la gestion courante de leur Province, la législation sur le culte, la sécurité et les forces armées provinciales, le commerce et les lois économiques, le ban provincial, la diplomatie provinciale, la justice de prime instance.


[size=18][b]Livre II : Des Régnants dans le Royaume de Lotharingie[/b] [/size]

[color=red][b]Chapitre II-1 : De l'Empereur du Sacrum Romanorum Impérium Germanicae [/b][/color]

[b]Article II-1.1[/b]
L’Empereur est élu par le vote des peuples du Sacrum Romanorum Impérium Nationis Germanicae.

[b]Article II-1.2[/b]
De part cette volonté populaire, il est le maître de tous les états du Sacrum Romanorum Impérium Germanicae, dont le Royaume de Lotharingie est vassal. L'Empereur étant sacré devant le Très-Haut, sa volonté ne saurait être remise en question.

[b]Article II-1.3[/b]
L’Empereur délègue ses pouvoirs sur le Royaume de Lotharingie à la personne élue selon le mode de suffrage défini par la Constitution, qu'il élève au rang de Roi pour la seule durée du mandat royal et de Vassal d'Empereur pour la gestion de ses terres.
L'Empereur peut ne pas reconnaître le choix du suffrage et exercer son droit de défiance. De fait, l'Empereur peut démettre le Roi de Lotharingie ou annuler une décision de celui-ci qui irait à l'encontre de l'Empire.


[color=red][b]Chapitre II-2: Du Roi de Lotharingie [/b][/color]

[b]Article II-2.1[/b]
 Le Roi de Lotharingie est le représentant du Trône Impérial, sur les terres du Royaume de Lotharingie, seul l'Empereur peut le contester directement.

[b]Article II-2.2[/b]
Le Roi de Lotharingie est élu au suffrage indirect pour un mandat de 4 mois, renouvelable une fois. Ce renouvellement sera validé par l'Empereur

[b]Article II-2.3 [/b]
Tous régnants des provinces ainsi que la Haute Noblesse de Lotharingie et les nobles du Domaine Royal devront allégeances à l'Empereur et à l'Empire.

[b]Article II-2.4[/b]
[i]Alinéa II-2.4.a[/i]
Il est le chef du Conseil Royal de Lotharingie. Il peut donc nommer et démettre les Ministres au sein de ce conseil selon les articles II-4.1 et II-4.4.

[i]Alinéa II-2.4.b[/i]
Il garantit la liberté d'action du Président de la Cour d'Appel Royal, du Recteur Royal de Lotharingie et du Maréchal d'Armes Royal.

[i]Alinéa II-2.4.c [/i]
Le Roi nomme le Président de la Cour d'Appel Royal et le  Recteur Royal de Lotharingie sur candidatures motivées. Le Maréchal d'Armes Royal est élu au sein de l'Hérauderie royale selon ses statuts, le Roi valide la nomination.

[i]Alinéa II-2.4.d[/i]
Le Roi peut les destituer à tout moment en cas de :
-Absence prolongée sans justification et sans avoir prévenu l'institution d'appartenance
-Absences répétées ou non justifiées
-Non participation aux débats ou aux votes de l'institution d'appartenance
-Trahison ou Haute Trahison
-Divulgation d'informations

Toute demande de destitution autre que les cas cités devra être présentée à la Diète pour validation.

[i]Alinéa II-2.4.e [/i]
Le Roi gère les affaires du domaine royal.

[i]Alinéa II-2.4.f[/i]
Le Roi reçoit la délégation de la gestion des levées de ban.
En cas de levée de ban Impérial, il est l’intermédiaire entre l'Empire et la noblesse Impériale.
En cas de levée de ban impérial francophone de Lotharingie, le Roi adresse sa demande à l'Empereur qui donne une réponse sous les 48 heures. Si la levée de ban est acceptée, l'Empereur effectue la levée de ban  et le Roi possède les pleins pouvoirs délégués par celui-ci.
Le Roi est le gérant par délégation des bans.

[b]Article II-2.5[/b]
Pour être candidat au poste de Roi, il faut faire valider sa candidature par la Diète. Celle-ci vérifiera que le candidat est :
- Résident en Lotharingie depuis 6 mois.
- Minimum Baron (pas par héritage) ou Évêque ou toute personne ayant une expérience méritante, avec d'éventuelles lettres de recommandation.
- Possède une expérience conséquente dans les affaires du Royaume ou/et des Provinces.
- Est baptisé ou s'engage à l’être dans les 15 jours suivant sa nomination.
- A fourni un programme avec sa candidature.

[b]Article II-2.6[/b]
[i]Alinéa II-2.6.a[/i]
-L'élection du Roi se fait par vote à main levée des Conseillers comtaux/ducaux et des Maires, élus par les peuples des trois provinces ainsi que les bans de chaque province.
-Le nombre total de voix pour choisir le Roi étant de 78, chaque province dispose de 26 voix pour le vote, soit 12 voix pour les Conseillers comtaux/ducaux élus et 4 voix pour les Maires.
-Toute province qui dispose de plus de 4 villes verra les votes des Maires comptabilisés au prorata afin de donner un total de 4 voix.
-La noblesse dispose de 10 voix qui seront attribuées proportionnellement aux votes des membres de chaque ban.
-Un noble ne peut voter qu'une fois, qu'il soit présent au conseil ducal ou comtal, charge primant sur tout autre  ou le fait de posséder des terres dans plusieurs provinces francophones.
Dans ce dernier cas, le noble votera dans le fief le plus élevé et en cas de plusieurs fiefs de la même hauteur dans plusieurs provinces, le lieu de résidence.

[i]Alinéa II-2.6.b[/i]
La Diète veille sur le bon déroulement de l'élection. La Diète valide les candidats possédant les critères exigés puis ouvre les urnes aux électeurs désignés qui auront les programmes des candidats pour motiver leur choix.

[i]Alinéa II-2.6.c[/i]
La durée de vote est de 5 jours

[i]Alinéa II-2.6.d[/i]
Le Roi doit être élu par les 2/3 des votants.
Si aucun candidat n'obtient les 2/3 des voix exprimées au premier tour, un débat est ouvert parmi les votants auquel un second tour succède. Les deux candidats ayant obtenu le plus de voix au premier tour participent au second tour.
Afin d'éviter des tours additionnels, si un troisième tour doit avoir lieu, le candidat obtenant 50%+1 des voix exprimées est  élu Roi.

[i]Alinéa II-2.6.e[/i]
Après l'élection confirmée par la Diète,le Roi doit rencontrer l'Empereur qui doit approuver et valider l'élection du Roi.

[color=red][b]Chapitre 3 : De la Régence en Lotharingie[/b] [/color]

[b]Article II-3.1[/b]
Pendant l'interegnum de l'Empereur , le Roi poursuit la gestion du Royaume en relevant du Régent de l'Empire.

[b]Article II-3.2[/b]
En cas de disparition brutale de plus d'une semaine sans informations, de démission, de destitution, de mort, la régence est mise en place jusqu'à l'élection d'un nouveau Roi. Le Roi doit donc, dès sa nomination en tant que tel, désigner un ministre qui fera office de régent en cas de besoin. Si le ministre nommé n'occupe plus sa charge, le Roi doit nommer un autre ministre. Le choix du ministre doit être validé par l'Empereur.

[b]Article II-3.3[/b]
 Ce poste de Roi par intérim n'entraîne aucun pouvoir supplémentaire et n'a pour rôle que de palier des absences du Roi inférieures à un mois.



[color=red][b]Chapitre 4 : Des Ministres Royaux [/b][/color]

[b]Article II-4.1[/b]
Suite à un appel à candidatures, les Ministres sont nommés par le Roi pour la durée de son mandat. Lors de l'élection d'un nouveau Roi, ils demeurent en poste ad intérim jusqu’à la proclamation d’un nouveau Conseil Royal.

[b]Article II-4. 2 [/b]
Le Conseil Royal est composé des Ministres suivants : Ministre de la Défense, Ministre du Trésor, Ministre de la Justice et du Chancelier royal.

[b]Article II-4. 3 [/b]
Un Ministre Royal doit démontrer six mois de résidence en Lotharingie avant son entrée en poste et faire prestation de serment de service au Royaume.

[b]Article II-4.4[/b]
Un Ministre peut-être révoqué par le Roi en cas de :
-Absence prolongée sans justification et sans avoir prévenu le Conseil Royal
-Absences répétées ou non justifiées
-Non participation aux débats ou aux votes des sessions du conseil
-Trahison ou Haute Trahison
-Divulgation d'informations

[b]Article II-4.5[/b]
Le Roi peut nommer un secrétaire affecté à la communication auprès du peuple de Lotharingie. Ce secrétaire a accès au Conseil Royal mais n'a pas le droit de vote.

[b]Article II-4.6[/b]
Aucun cumul de fonction n'est autorisé pour les ministres avec une fonction provinciale ou avec une activité au sein de la HR ou de la CAR.

[b][color=red]Chapitre 5 : Des Secrétaires Royaux [/color][/b]

[b]Article II-5.1 [/b]
Si ses tâches sont trop importantes, un Ministre Royal peut demander au Roi l'autorisation d'avoir un Secrétaire Royal au sein de son Cabinet Ministériel.  Après appel à candidatures, il propose son choix au Roi qui doit l'approuver et l'annoncer.

[b]Article  II-5.2 [/b]
Ils sont assignés à un Cabinet Ministériel spécifique, sous la responsabilité d’un Ministre Royal.

[b]Article  II-5.3 [/b]
Ils œuvrent au sein du Cabinet Ministériel auquel ils sont attachés. Le nombre de Secrétaire par Ministère Royal dépend de la charge de travail du ministère en question.

[b]Article  II-5.4[/b]
Tout Secrétaire Royal peut être révoqué par le Ministre qui l’emploie, avec droit de véto du Roi.

[b]Article  II-5.5[/b]
Aucun cumul n'est autorisé au poste de Secrétaire ministériel créant un conflit d'intérêts avec une fonction provinciale ou royale comme la CAR ou la HR.

[b]Article  II-5.6[/b]
En cas d'absence prévue ou imprévue du ministre, le secrétaire royal du ministère sera chargé de remplacer celui-ci sans avoir accès au Conseil Royal. En cas de démission ou de destitution du ministre, le secrétaire royal prend la charge de ministre le temps qu'un nouveau ministre soit nommé. L’accès au conseil royal est conditionnel à l'acceptation du Roi.


[color=red][b]Chapitre 6 : Des Dirigeants Provinciaux[/b][/color]

[b]Article II-6.1[/b]
Entendu par Dirigeants Provinciaux, les Régnants légitimement reconnus des provinces de Franche-Comté, de Lorraine et de Savoie.

[b]Article II-6.2[/b]
Ils siègent au sein de la Chambre Dorée, comme prévu dans l’article III-B-1.1 du chapitre 1 Titre B du Livre III.

[b]Article II-6.3[/b]
Ils siègent au sein du Conseil Royal et possèdent un droit de vote.


[size=18][b]Livre III : Les Pouvoirs[/b] [/size]

[color=darkblue][u][b]Titre III-A : Pouvoir Législatif[/b][/u][/color]

[color=red][b]Chapitre III-A-1 Définition[/b][/color]

[b]Article III-A-1.1[/b]
Le Pouvoir législatif est géré par la Diète.

[b]Article III-A-1.2[/b]
La Diète est l'organe de régulation des institutions et garantie leur autonomie.

[b]Article III-A-1.3[/b]
La Diète a une compétence juridique en cas d'acte grave d'un noble à l'encontre de l'Empire ou du Royaume de Lotharingie.

[b]Article III-A-1.4[/b]
La Diète décide des révocations pour manquement des ministres et Hauts Dignitaires pour les cas non couverts par la présente Constitution.


[color=red][b]Chapitre III-A-2 : De la Diète [/b][/color]

[b]Article III-A-2.1 :[/b] Composition
[i]Alinéa III-A-2.1.a[/i] La Diète est composée de neuf membres, dont sept avec droit de vote soit :
-un membre issu respectivement de la noblesse de Franche-Comté, de Lorraine, Savoie et du Domaine Royal,
-un membre de la roture issu respectivement de France Comté, de Lorraine et de Savoie
- ainsi que 2  membres sans droit de vote soit le représentant de l'Eglise Aristotélicienne ainsi que le Roi. Le représentant de l'Eglise Aristotélicienne a uniquement droit de vote pour toute question d'ordre spirituel.

[i]Alinéa III-A-2.1.b[/i] Un membre de la Diète doit être élu par son Conseil Provincial et confirmé dans ses fonctions par le Roi. Le candidat doit  recueillir la majorité absolue des voix (50% +1 voix). La durée de mandat des membres de la Diète est une latitude provinciale.

[i]Alinéa III-A-2.1.c[/i] Si une Province n'envoie pas de représentants ou en cas d'absence d'un ou des représentants provinciaux, la Diète continue son travail en considérant le siège vacant.

[b]Article III-A-2.2[/b] : Objet
La Diète veille au bon respect de la Constitution et à son application. Elle a en charge la rédaction de la législation royale. Elle a également pour fonction d'assurer la tenue des élections royales à titre neutre.

[b]Article III-A-2.3[/b] : Missions
[i] Alinéa III-A-2.3.a [/i] La Diète est l'organe royal, ayant le devoir de proposer, d'étudier et de confirmer ou non, par un vote, les demandes de révision de la constitution.

[i] Alinéa III-A-2.3.b [/i] La Diète est chargée de vérifier la validité des lois provinciales avec les lois royales et de la bonne tenue des institutions royales. Elle doit en rendre compte au Roi.

[i]Alinéa III-A-2.3.c[/i] La Diète instruit et mène les procédures à l'encontre de tout noble de Lotharingie accusé de Trahison à l'encontre de l'Empire ou du Royaume de Lotharingie. Elle fera ensuite parvenir le dossier au procureur du tribunal héraldique. C'est le tribunal héraldique à travers son juge qui jugera.

[i] Alinéa III-A-2.3.d[/i] La Diète peut proposer des demandes de grâce. Le Roi pourra juger selon son bon droit si les grâces sont accordées ou refusées.

[i] Alinéa III-A-2.3.e [/i] La Diète veille au bon fonctionnement de ces institutions.
La Diète rend compte au Roi lors d'erreurs ou d'incapacités de la Cour d'Appel Royale et de la Hérauderie à titre informatif. La Diète doit donner les moyens, via les lois ou la constitution, de faire fonctionner ces institutions et de garantir leurs libertés.

 [b]Article III-A-2.4[/b] : Saisine de la Diète
La Diète peut être saisie, par tout sujet de Lotharingie, pour des cas de :
- Contestation d'une décision de justice vis à vis de la Constitution Royale. Elle a un rôle de médiateur afin de trouver un terrain d'entente afin que les lois soient conformes aux lois royales. La Diète par ce biais s'assure de la cohérence des textes.
- Soupçons de fraude à la Constitution,
- Demandes consultatives par des élus, régnants ou non en vu de la promulgation d'une loi afin de s'assurer de sa validité quant à la Constitution.

[b]Article III-A-2.5[/b] : Le Président de la Diète
[i]Alinéa III-A-2.5.a[/i] Les conseillers de la Diète élisent leur Président à la majorité absolue des suffrages exprimés.

[i]Alinéa III-A-2.5.b [/i] Le vote est lancé pour une durée de 4 jours ouvrables.

[i]Alinéa III-A-2.5.e[/i] Le Président de la Diète est élu pour une durée de trois mois reconductible tacitement une seule fois.

[i]Alinéa III-A-2.5.f[/i] En cas de démission du Président, le Roi nomme un conseiller qui assurera la régence le temps d’élire un nouveau Président.

[i]Alinéa III-A-2.5.g[/i] Aucun cumul de function n'est autorisé pour les conseillers de la Diète avec une fonction provinciale, royale ou impériale ou avec une activité au sein de la HR ou de la CAR.

[u][color=darkblue][b]Titre III-B : Pouvoir Exécutif [/b][/color][/u]

[color=red][b]Chapitre III-B-1 : Du Conseil Royal[/color][/b]

[b]Article III-B-1.1 [/b]
Le Conseil Royal est composé du Roi, des Ministres Royaux, des trois Régnants, du représentant agréé de l'Église Aristotélicienne.

[b]Article III-B-1.2 [/b]
Le Conseil Royal représente le pouvoir exécutif.
Il gère les affaires courantes du Royaume sous la présidence du Roi.

[b]Article III-B-1.3[/b]
L'Église Aristotélicienne peut proposer un représentant au sein du Conseil Royal à condition que le clerc soit :
Citoyen d'une province lotharingienne depuis au moins trois mois. Le Roi doit valider cette nomination.

[color=red][b]Chapitre III-B-2 : De la Chambre Dorée [/b][/color]

[b]Article III-B-2.1 [/b]
La Chambre Dorée est constituée des Dirigeants Provinciaux des provinces royales de Lotharingie et du Roi.

[b]Article III-B-2.2 [/b]
La Chambre Dorée peut demander à l’Empereur la destitution du Roi par un vote à l’unanimité dûment justifiée. L'Empereur est libre de suivre la volonté des régnants ou non.

[b]Article III-B-2.3 [/b]
Les Dirigeants Provinciaux se doivent de respecter le lien vassalique et le principe de subsidiarité ascendante des lois. Tout manquement à ce devoir peut entrainer des poursuites.

[b]Article III-B-2.4 [/b]
La Chambre Dorée est un lieu d'échange à huis clos entre les régnants et le Roi.

[b][color=red]Chapitre III-B-3 : Du Conseil de Sécurité[/color][/b]

[b]Article III-B-3.1[/b]
Il réunit en son sein le Roi, le Ministre de la Défense, deux Secrétaires Royaux, ainsi que chaque Capitaine, chaque Prévôt et chaque Connétable des Provinces. Seul le Roi peut refuser l'accès au conseil à un élu provincial.
La présence des Capitaines d'Armées agrémentés par les provinces royales ou armées reconnues par le Royaume de Lotharingie sont en fonction de la situation militaire et avec l'accord du Roi.

[b]Article III-B-3.2[/b]
Le rôle du Ministre de la Défense est de garantir la sécurité du territoire lotharingien.  Il chapeaute les deux secrétaires royaux dont les rôles sont définis dans les articles III-B-3.3. et III-B-3.4.

[b]Article III-B-3.3[/b]
Le Secrétaire Royal de la Guerre est chargé de coordonner les manoeuvres militaires à l'échelle du Royaume dans ses actions extérieures. Il travaille de concert avec son confrère le Secrétaire Royal de la Sécurité Intérieure pour les manoeuvres militaires intérieures sur terre comme sur mer.

[b]Article III-B-3.4[/b]
Le Secrétaire Royal de la Sécurité Intérieure se doit d’aider les provinces dans la gestion de leur défense et d'en assurer la meilleure coordination que ce soit sur terre comme sur mer. Il assure également la gestion des Renseignements Généraux Royaux et leurs organisations.

[color=red][b]Chapitre III-B-4 : Du Conseil du Trésor[/b][/color]

[b]Article III-B-4.1[/b]
Il réunit en son sein le Ministre du Trésor, éventuellement son secrétaire Royal, ainsi que tous les baillis, commissaires aux commerces et commissaires aux mines des Provinces.

[b]Article III-B-4.2[/b]
Le Cabinet Ministériel du Trésor peut conseiller les trios économiques des provinces à leur demande.

[b]Article III-B-4.3[/b]
Le Cabinet Ministériel du Trésor agit comme facilitateur pour les échanges commerciaux au sein du Royaume.  Il a également pour  devoir d'aider les provinces royales à chercher des accords commerciaux à l'extérieur du Royaume afin d'assurer la pérennité de la richesse de ses provinces.

[b]Article III-B-4.4[/b]
Le Cabinet Ministériel du Trésor a le devoir de créer et maintenir une caisse royale permettant de financer des campagnes militaires défensives ou offensives du Royaume de Lotharingie. Le Ministre du Trésor est garant du bon état de ce trésor qui doit être connu publiquement au sein du Royaume afin d'éviter toutes fraudes internes.

[b]Article III-B-4.5[/b]
La caisse royale est stockée dans les coffres provinciaux au sein de chaque province et gérée par un système de gestion bancaire. Elle est approvisionnée par les bénéfices liés au commerce, les dons et tributs des nobles ne participant pas aux levées de bans.

[b][color=red]Chapitre III-B-5 : Du Conseil de la Justice[/color][/b]
[b]Article III-B-5.1[/b]
Le Conseil de la Justice permet la concertation entre les procureurs et juges dans le cadre des coopérations judiciaires entre les provinces royales.

[b]Article III-B-5.2[/b]
Le Ministère de la Justice gère les casiers judiciaires des grands criminels ayant été poursuivi en première instance au sein du Royaume de Lotharingie.


[color=red][b]Chapitre  III-B-6 : De la Diplomatie Royale[/b][/color]

[b]Article  III-B-6.1[/b]
Le Roi nomme un Chancelier Royal comme responsable de la Diplomatie Royale.

[b]Article  III-B-6.2[/b]
Le Chancelier Royal travaille de concert avec les chanceliers des Provinces Royales de Lotharingie ceci pour assure une seule et même ligne diplomatique lotharingienne.

[b]Article  III-B-6.3[/b]
La Diplomatie Royale doit se faire dans le strict respect de la Diplomatie Impériale. De plus, les Diplomaties Provinciales ne doivent pas agir l'une contre l'autre.

[b]Article  III-B-6.4[/b]
La Chancellerie Royale suivra le fonctionnement tel qu'établi dans la Charte qui définit ses statuts. Cette Charte sera ratifiée par le Conseil Royal après examen de la Diète Royale.

[color=darkblue][u][b]Titre III -C : Pouvoir Héraldique[/b][/u][/color]

[color=red][b]Chapitre III -C-1 : De la Hérauderie Royale[/b][/color]

[b]Article III -C-1.1[/b]
La Hérauderie Royale est une institution autonome du Royaume de Lotharingie sous la seule autorité du Roi.

[b]Article III -C-1.2[/b]
Le Maréchal d'Armes Royal décide de la nomination du Héraut du Luxembourg qui sera en charge de la gestion nobiliaire des terres personnelles du Roi et de ses vassaux directs.

[b]Article III -C-1.3[/b]
Le fonctionnement de l'Hérauderie Royale est désigné par ses propres statuts internes. Nul ne peut en contester la validité, pour la garantie de la liberté et de l'autonomie de la justice secondaire.

[b]Article III -C-1.4 [/b]
Le Roi décide de maintenir ou non le Haut Dignitaire en ses fonctions. La destitution  du Maréchal d'Armes Royale peut être faite selon les disposition décrites dans le chapitre 2 article 3 Alinéa 4.

[u][color=darkblue][b]Titre III-D : Pouvoir Judiciaire [/b][/color][/u]

[color=red][b]Chapitre III-D-1 : De la Cour d’Appel Royale[/b][/color]

[b]Article III-D-1.1 [/b]
La Cour d'Appel Royale est l'instance de justice secondaire de toutes les provinces du Royaume de Lotharingie et la gestion de Greffe Royale. La CAR est placée sous la seule autorité du Roi qui en assure la liberté. C'est à la Cour d'Appel Royale qu'échoira toutes les demandes de révision de procédures, ainsi que la tenue de la Greffe Royale.

[b]Article III-D-1.2[/b]
La Cour d'Appel Royale est dirigée par un président, nommé selon les modalités des statuts de la Cour d'Appel.

[b]Article III-D-1.3[/b]
Le fonctionnement de la Cour d'Appel Royale est désigné par ses propres statuts internes. Nul ne peut en contester la validité, pour la garantie de la liberté et de l'autonomie de la justice secondaire.

[b]Article III-D-1.4[/b]
Le Roi décide de maintenir ou non le Haut Dignitaire en ses fonctions. La destitution du Président de la Cour d'Appel Royal peut être faite selon les disposition décrites dans le chapitre 2 article 3 Alinéa 4.

[u][color=darkblue][b]Titre III-E :  De l'Université et de la Bibliothèque Royale[/b][/color][/u]

[color=red][b]Chapitre III-E-1 : Du Rectorat Royal[/b][/color]

[b]Article  III-E-1.1[/b]
Le Rectorat  Royal gère l'université et la bibliothèque Royales.

[b]Article  III-E-1.2[/b]
Le Rectorat Royal est dirigé par son président, élu selon les modalités ses statuts. Le Roi doit en valider la nomination.

[b]Article  III-E-1.3[/b]
Le fonctionnement du Rectorat Royal est désigné par ses propres statuts internes.



Rédigé et scellé à Strasbourg, le 9ème jour du onzième mois de l'an de Grasce MCDLX

[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]

[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/goldbulle.png[/img][/quote]

[quote][list][list][img]http://i1211.photobucket.com/albums/cc436/Marie_Claire_RR/Banner.png[/img][/list]


[size=24][b][list]Les funérailles impériales de Sa Majesté Marina "Adala" Borgia et informations complémentaires sur l'enquête entourant son assassin[/list][/b][/size]


[i][b][size=18]Nous, Flavien Charles Galanodel,
Régent du Sacrum Imperium Romanorum Nationis Germanicae,[/size]

Aux fidèles vassaux du Sacrum Imperium Romanorum Germanicae Nationis,
Aux bien-aimés citoyens du Sacrum Imperium Romanorum Germanicae Nationis,
À tous ceux qui veulent lire ou entendre,[/b]


En tant que Régent du Sacrum Imperium Romanorum Nationis Germanicae, Nous, Flavien Charles Galanodel, déclarons par la présente que, en accord avec le CESE, s'exprimant au nom de la Sainte Église Romaine, les dates des deux cérémonies de funérailles de Sa Majesté ont été choisies.

Une première aura lieu le 2 décembre MCLDX, en la cathédrale de Strasbourg, dirigée par Son Eminence Egal.
La seconde aura lieu le 6 Décembre MCLDX, en la cathédrale de Constance, dirigée par Mgr Padre

Cette dernière cérémonie terminera la première partie du Deuil Impérial.

En ce qui concerne l'enquête sur la mort de Sa Majesté, le prétendu meurtrier a été retrouvé mort.
Son nom était Azraël von Lowenstern.

Son corps a été retrouvé près de Baden, sur le Rhin. Ceci explique comment il a réussi à s'échapper de Strasbourg. Il est probablement tombé dans le fleuve, après avoir raté un saut d'un toit à l'autre, et aurait touché durement son visage sur le mur du bâtiment, compte tenu de ses os broyés.

Comme il n'y a aucune preuve de complices pour le moment, il est considéré comme le seul responsable, au moins jusqu'à la fin de l'enquête.
Considérant ce fait, nous demandons à chacun de rester calme et de ne pas agir contre ses amis, ou en famille.

Des informations supplémentaires seront publiées, dès qu'elles seront vérifiées et confirmées

Pro Imperium!


Fait à Strasbourg, le vingt-neuvième jour de Novembre MCLDX,[/i]


[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=548&u=15544940][img]http://i44.servimg.com/u/f44/15/54/49/40/signat10.png[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=549&u=15544940][img]http://i44.servimg.com/u/f44/15/54/49/40/scel_r36.png[/img][/url][/list][/quote]