Château de Cléron - Haut-lieu de la diplomatie Franc-Comtoise

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 Annonces Franc-Comtoises

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Alexis.m.s
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Dim 26 Fév 2017 - 10:51

Citation :

A la recherche d'un représentant Francophone

Au Peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire.


    En ce jour du trentième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq, le Franc-Comte, Sa Grandeur [char]Cesare.copona[/char], annonce à tous que les candidatures au poste de représentant francophone pour l'Empire est ouverte.

    Il devra principalement :

    • Siéger au Conseil Impérial et y représenter les trois provinces francophones.
    • Travailler en étroite collaboration avec les trois régnants francophones présent à la Diète Impériale.
    • Informer les citoyens francophones en postant les annonces impériales dans les trois gargotes.
    • Savoir s'exprimer correctement en Anglais.


    Vous devez envoyer votre candidature, lettre de motivation principalement, à sa Grandeur, avant le 03 Février.


Rédigé au château de Dole en ce trentième jour du mois de janvier de l'an de grâsce mil quatre cent soixante-cinq, par Haut-Née Lyana de la Belle-Ile Ostenmark-Sparte, Porte-parole.

Approuvé, signé et scellé par Cesare Copona, Franc-Comte.

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Alexis.m.s
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Dim 26 Fév 2017 - 10:52

Citation :

Remaniement au sein du conseil

Au Peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire.


    Nous annonçons ce jour, afin de repondre aux besoins des conseillers, le remplacement de Haut-Né [char]Sharlnak[/char] de la Belle-Ile, Commissaire au Commerce de la Franche-Comté, par Sa Grandeur [char]Artifice[/char] d'Ollivaud.

    Ce dernier étant alors Prévôt de Franche-Comté, il sera de même remplacé par Sa Seigneurie [char]Clayadebeaumarchais[/char], qui était alors conseillère sans poste. Haut-Né [char]Sharlnak[/char] de la Belle-Ile reprendra donc le poste de cette dernière.

    Ces changements seront effectif en date du troisième jour du mois de Février de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq.


Rédigé au château de Dole en ce deuxième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq, par Haut-Née Lyana de la Belle-Ile Ostenmark-Sparte, Porte-parole.

Approuvé, signé et scellé par Cesare Copona, Franc-Comte.


Citation :

Cas de cumul soulevé

Au Peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire.


    En date du 30 janvier dernier, il a été apporté à l'attention du parlement qu'un élu franc-comtois était en infraction avec la loi des cumuls du lire III de la constitution de notre corpus législatif comtois.

    En effet, le maire [char]Stephan.[/char], maire de Dole, est également héraut impérial, poursuivant ès généalogie en Franche-Comté, avocat, procureur héraldique de Besançon, et inquisiteur.

    Or la constitution stipule que :

    Citation :
    Non cumul des mandats
    3-9-10 Un mandat est défini comme une fonction administrative, temporelle ou dites "romaine", qui confie des responsabilités publiques à un individu, quelques soit son rang.
    Ainsi le poste d'une mission publique occupé par un individu est considéré comme un mandat. Toutes les charges municipales excepté le poste de Maire, ne sont pas pris en compte dans le décompte des cumuls.
    Les cumuls sont interdits :
    - à chaque fois qu’il y a un risque d’ingérence entre les postes détenus ;
    - quand une personne peut avoir en charge et en responsabilité quatre mandats ;
    - quand il existe un risque de mainmise sur un domaine ou une institution ;
    - quand un maire est élu conseiller comtal ou le contraire ;
    - quand un maire ou un conseiller comtal est nommé au conseil impérial ou le contraire
    .

    Selon la constitution, chacune des charges du maire de Dole sont considérées comme des mandats; et la constitution interdit les cumuls dès lors qu'une personne peut avoir en charge et responsabilité quatre mandats, et donc plus. En d'autres termes le nombre maximal de cumuls possibles en Franche-Comté est de trois mandats.

    Or le maire [char]Stephan.[/char] a en charge et responsabilité, selon la constitution six mandats, soit trois de trop.

    Au vu du trop gros cumul, qui est donc interdit, le franc-comte a soulevé ce cas de cumul en accord avec la constitution, en date du premier février :

    Citation :
    3-9-13 Le Franc Comte soulève tous les cas de cumuls interdits.
    Il demande au contrevenant de les régler dans un délai de 4 jours, sauf dérogation.
    Au bout de 5 jours, le contrevenant ne s’étant pas mis en conformité avec la loi est passible d’une mise en accusation pour trouble à l’Ordre Public.


    Attendu qu'une dérogation avait été généreusement offerte pour permettre à l'intéressé de régulier sa situation autrement que dans la hâte, quatre jours pouvant être trop courts;

    Attendu que l'intéressé s'est manifesté en agora le lendemain, non pas pour peut-être présenter des excuses quant à sa violation de la constitution, mais pour discuter de cette dernière et de son interprétation qui ne peut être que stricte, sans remettre un seul instant en question sa situation illégale;

    Par la présente, nous informons toute personne de Franche-Comté est d'ailleurs que si à date du 6 février à minuit, [char]Stephan.[/char] ne s'est pas mis en conformité avec la loi, le comté sera contraint d'agir en conséquence via sa justice.


Rédigé au château de Dole en ce deuxième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq, par Haut-Née Lyana de la Belle-Ile Ostenmark-Sparte, Porte-parole.

Approuvé, signé et scellé par Cesare Copona, Franc-Comte.

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Alexis.m.s
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Dim 26 Fév 2017 - 10:52

Citation :

De l'Amendement du Livre III - Pouvoir Législatif

Au Peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire.


    Suite au débat initialement ouvert en date du vingt-septième jour du mois de novembre de l'an de grace mil quatre cent soixante-quatre, portant initialement sur la suppression du parlement public et évoluant faire la question des débats en agora, le vote sur l'amendement de la constitution a été lancé en date du premier février de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq.

    Voici le résultat des votes de ce dernier en ce jour :

    Citation :
    Pour [14] : Artifice, Gwenaël (par procuration), Kalvin, Dina , Lyana_ , Tammara, clayadebeaumarchais, Ellea, Edellia, Lecy.anne, Clovis.edouard, Sharlnak, Cesare.copona, Frederik
    Contre [2] : Childeric, Sweety_grey
    Abstention [1] : Alexander

    La majorité des deux tiers des votants étant atteinte, la requête de l'amendement du Livre III du Pouvoir Législatif à été acceptée et validée.

    Voici l'amendement :

    Citation :
    Article 3-4 Proposition de loi
    3-4-1 Chaque citoyen Comtois a le droit de proposer une loi au parlement en le déposant à l'Agora.
    Après un délai de 15 jours, si le débat a permis la rédaction d'un texte de loi, le parlement a l'obligation d'en débattre au parlement public.

    Article 3-5 Le débat
    3-5-1 Sur proposition d'un parlementaire au parlement privé, un sujet est débattu par l'ensemble du parlement.
    3-5-2 Le Franc Comte décide, au regard des enjeux politiques, économiques, sécuritaires et diplomatiques si le débat doit rester privé ou devenir public.

    3-5-3 Dans un délai de 10 jours, lors d'un passage en public d'un débat du parlement, un débat peut être ouvert en Agora par un citoyen qui stoppera le débat en cours au parlement public pour une durée maximale de 15 jours.
    Si le délai de 10 jours est passé, un débat pourra toujours être ouvert en Agora mais celui-ci ne stoppera pas le débat en cours au parlement public.
    Les débats ouverts suite à une proposition de texte de loi venant de l'Agora ne rentrent pas dans l'application de cet article et ne pourront pas être stoppé par un nouveau débat en Agora.

    3-5-4 Il est de la responsabilité du Franc-Comte ou de l'Intendant d'archiver les sujets réclamant le secret dans la salle prévue à cet effet et les autres dans la salle publique des archives.


Rédigé et scellé au château de Dole, le septième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq


Code:
[quote][center][img]http://s20.postimg.org/7c2oflonh/fc_annonce_comtal.png[/img]
[size=18][b][color=darkblue]De l'Amendement du Livre III - Pouvoir Législatif [/color][/b][/size][/center]

[b]Au Peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire. [/b]

[list]Suite au débat initialement ouvert en date du vingt-septième jour du mois de novembre de l'an de grace mil quatre cent soixante-quatre, portant initialement sur la suppression du parlement public et évoluant faire la question des débats en agora, le vote sur l'amendement de la constitution a été lancé en date du premier février de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq. 

Voici le résultat des votes de ce dernier en ce jour : 

[quote]Pour [14] : Artifice, Gwenaël (par procuration), Kalvin, Dina , Lyana_ , Tammara, clayadebeaumarchais, Ellea, Edellia, Lecy.anne, Clovis.edouard, Sharlnak, Cesare.copona, Frederik
Contre [2] : Childeric, Sweety_grey
Abstention [1] : Alexander [/quote]

La majorité des deux tiers des votants étant atteinte, la requête de l'amendement du Livre III du Pouvoir Législatif à été acceptée et validée. 

Voici l'amendement :

[quote][b]Article 3-4 Proposition de loi [/b]
3-4-1 Chaque citoyen Comtois a le droit de proposer une loi au parlement en le déposant à l'Agora.
Après un délai de 15 jours, si le débat a permis la rédaction d'un texte de loi, le parlement a l'obligation d'en débattre au parlement public.

[b]Article 3-5 Le débat [/b]
3-5-1 Sur proposition d'un parlementaire au parlement privé, un sujet est débattu par l'ensemble du parlement.
3-5-2 Le Franc Comte décide, au regard des enjeux politiques, économiques, sécuritaires et diplomatiques si le débat doit rester privé ou devenir public.

3-5-3 Dans un délai de 10 jours, lors d'un passage en public d'un débat du parlement, un débat peut être ouvert en Agora par un citoyen qui stoppera le débat en cours au parlement public pour une durée maximale de 15 jours.
Si le délai de 10 jours est passé, un débat pourra toujours être ouvert en Agora mais celui-ci ne stoppera pas le débat en cours au parlement public.
Les débats ouverts suite à une proposition de texte de loi venant de l'Agora ne rentrent pas dans l'application de cet article et ne pourront pas être stoppé par un nouveau débat en Agora.

3-5-4 Il est de la responsabilité du Franc-Comte ou de l'Intendant d'archiver les sujets réclamant le secret dans la salle prévue à cet effet et les autres dans la salle publique des archives.[/quote][/list]

[i]Rédigé et scellé au château de Dole, le septième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq
[img]http://i86.servimg.com/u/f86/14/73/30/09/signat10.png[/img]
[img]http://zupimages.net/up/15/32/qmwx.png[/img][/i][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Dim 26 Fév 2017 - 10:53

Citation :

La pioche et la pelle du Saint

Au peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire.


    Ce 7 février est le jour de la Saint Orrus Ferrus, saint patron des mineurs

    Afin de célébrer le saint et de magnifier son oeuvre, dans sa volonté de charité et de partage le parlement a décidé que le dimanche 12 février, et exceptionnellement ce jour là, le salaire des mines serait augmenté de deux écus et passera donc de 15 à 17 écus pour l'ensemble des mines de Franche-Comté.


Ci-joint, l'hagiographie de Saint Orrus Ferrus, saint patron des mineurs, que nous fêtons ce jour :

Spoiler:
 

Rédigé et scellé au château de Dole, le septième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq


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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Dim 26 Fév 2017 - 10:54

Citation :

Toujours des simples, encore des simples, les mêmes simples

Au peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire.


    Le parlement annonce l'ouverture d'un concours de cueillette de simples dans le cadre de la Saint Valentin.


    À partir de ce jour, la première personne ayant constitué un bouquet de cent simples recevra cent écus de la part du comté, en plus du prix de rachat habituel des simples.

    Tous les simples ne sont pas acceptés. Seront rachetés et comptabilisés pour le bouquet uniquement les simples que le comté rachète au demeurant et dès ce jour.

    Voici la liste des simples que le comté rachète, ainsi que le prix de rachat à l'unité :

  • Brins de Marjolaine : 0,50 écu;
  • Fleurs de Partenelle : 0,50 écu;
  • Branches de Céleri : 0,50 écu;
  • Feuilles de Tilleul : 0,50 écu;
  • Brins de Lavande : 0,50 écu;
  • Fleurs d'Anis : 0,50 écu;
  • Fleurs de Camomille : 1,50 écus;
  • Baies de Sureau Noir : 1,50 écus.


Nous vous invitons donc à prendre contact avec notre Bailli, Haute Née [char]Tammara[/char] de Monestier. [/list]

Ci-joint, l'hagiographie de Saint Valentin, saint patron des amoureux, célébré le 14 férier :

Spoiler:
 

Rédigé et scellé au château de Dole, le septième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq


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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Dim 26 Fév 2017 - 10:54

Citation :

La pioche et la pelle du Saint, précisions

Au peuple Franc-Comtois,
A ceux qui liront ou se feront lire.


    Après réflexion notre bailli a émis l'hypothèse qu'il serait plus sage que ce dimanche, jour du Seigneur, soit justement consacré à ce dernier et à la famille, plutôt que d'enfermer nos heureux citoyens dans les mines. C'est ainsi,qu'il a été convenu de reporter l'événement en l'hommage de Saint Orrus Ferrus le lundi 13 février, soit demain.

    L'ensemble du parlement vous souhaite un agréable dimanche, et une bonne messe à tous..



Rédigé et scellé au château de Dole, le douzième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre cent soixante-cinq


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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Dim 26 Fév 2017 - 10:55

Citation :



BILANS DE LA MI-MANDAT


    Citation :

    Bilan de mi-mandat de la connétable

    Merci à tous ceux qui permettent à la SI de fonctionner. On oublie facilement que sans eux, rien ne serait possible.
    Donc, même si de temps à autre je passe rappeler quelques règles de base, qu'ils sachent que ce n'est pas une critique et que je reste consciente de leur travail.

    La Franche Comté étant une terre de passage, nous avons comme toujours de nombreux voyageurs étrangers qui parcourent nos chemins. Je vous conseille la plus grande prudence, ne voyagez pas seuls si vous le pouvez.
    Et n'oubliez pas de signaler vos mésaventures. Nous sommes là pour cela.

    Comme toujours, il y a eu quelques alertes, plus ou moins importantes. Nos mairies restent sur leurs gardes. Les maires n'hésitant jamais à nous faire part de leurs inquiétudes lors de certaines arrivées. Ils sont les mieux placés pour cela et je les remercie de leur implication au niveau de la SI.

    Fait à Dole le 3 février 1465



    Dina Galli
    Connétable de Franche Comté


    Citation :
    Bilan de Mi-mandat :

    Nous voici à la moitié du mandat, il m’est donc demandé de faire le point sur la situation de mon poste et de ce qui a été accompli durant cette première période de mandat.
    Sur 15 procès en attente depuis mon arrivée, 10 ont été jugé. Sur les 10, nous notons 9 condamnations et 1 relaxe.

    Nous soulignons ici notre perplexité quant au jugement en cours, qui exprime plus la fatigue du comportement d’individu et leur parole que des réels actes de Brigandages et de tentative de prise de mairie.

    Nous sommes également surpris de voir le manquement des précédents juges et ce, remontant parfois à prêt de 2 ans…

    Nous sommes également tenus, par honnêté, de vous signaler qu’un jugement est en appel, gageons que d’autres suivront…l’humilité est souvent l’apanage des humbles, néanmoins, c’est là un droit qu’il n’y a pas lieu de questionner.

    Enfin, l’une des affaires a attiré mon attention, j’ai d’ailleurs décidé de m’en dessaisir. Un autre juge sera donc nommé afin d’apprécier la culpabilité, ou l’innocence de Torwen.

    Nous sommes également surpris de voir que sous le mandat précédent, des manquements graves et l’absence d’équité des précédents Procureurs et Juge ont eu des conséquences sur la Justice et l’impartialité que celle-ci est censée représenter.

    Que cela soit de refuser une affaire légitime alors qu’une autre est reçue pour insulte, ou de faire avancer la procure dans un jugement alors que les jours de fêtes peuvent expliquer le retard du réquisitoire…afin, gageons que le respect de la procédure se fera durant les prochaines mandatures.

    Faict en date du 6e jour du deuxième mois de l’an quatorze cent soixante-cinq.

    Kalvin Von Dumb
    Juge de Franche-Comté

    Citation :
    Bilan de mi-mandat du Bailli

    Désirant élargir mes horizons, j'optai pour le Poste de Bailli. Après huit mandats de Prévôt, me servir d'un boulier me change la vie!

    Des mandats à rédiger, encore des mandats, toujours des mandats. Mais des sourires et une belle complicité avec nos chers Maires. Je fais de mon mieux dumoins.

    Un début de mandat calme, nécessitant bien des réflexions, calculs et projections en vue de dompter ce nouveau prestige.

    Conséquence directe d'un prestige revu à la baisse, l'embauche de fonctionnaires fut nécessaire. Heureusement, les volontaires s'annoncent en halle, à mon bureau. Je vous invite à vous y présenter, les embauches sont quasi quotidiennes.

    Le cheptel se porte à merveille, des naissances sont programmées plusieurs fois par semaine. Les vachettes sont douces, les agneaux gambadent gaiement, les petits cochons bien dodus, les producteurs satisfaits, la viande de qualité, tout le monde est content.

    Le travail de parlementaire est assez calme mais l'ambiance de travail reste relativement cordiale. Certains dossiers ne sont pas simple, des avis divergent mais c'est notre rôle d'en discuter et de faire valoir nos idées.

    Je ne suis pas convaincue que l'Economie soit ma voie mais j'apprécie d'y travailler.


    En ce huitième jour de février de l'an mille quatre cent soixante-cinq,
    En direct du bureau du Bailli,




    Tammara de Monestier,
    Bailli de la Franche Comté

    Citation :
    Bilan de Mi-Mandat pour le Procureur,

    Nous, Sacraï d'Eirbal Comte de Saint-Sauveur , nous sommes retrouvé à cette fonction par un concours de circonstances. La personne toute désignée à ce rôle au moment des élections comtales s'est retrouvée dans l'obligation de se retirer pour raisons personnelles. Nous qui adorons les chiffres et les calculs pour lesquels nous avons la science infuse, nous voilà dans l'obligation de lutter contre les maux de tête qui gagnent notre esprit alors que nous sommes confronté à la Loi dans le but de rendre justice à la victime.

    Depuis notre prise de fonction, nous déplorons un dossier pour délit mineur tombé en prescription au delà des trois mois malgré le travail d'enquête mené conjointement par les membres de la Prévôté.

    Nous déplorons un autre dossier pour délit mineur sur le point de tomber en prescription passé un délais de trois mois ; mais nous ne pouvons le traiter étant donné que nous figurons parmi les témoins. Nous n'enfreindrons pas la Loi ; nous regrettons que ce dit dossier n'ait pas été traité par nos prédécesseurs.

    Enfin, la population Franc-Comtoise est toujours égale à elle même ; quiproquos, crachats, insultes, marrons dans ta gueule ... la grande majorité des dossiers traités le sont avant-tout pour régler un différent entre deux personnes. Les quelques cas de brigandages, ils existent oui, sont au point mort chaque fois que l'accusé fuit la justice en faisant le mort ... c'est le cas de le dire. Mais d'autres affaires nous attendent!

    Faict le 8ième jour du IIème mois de l'an quatorze cent soixante cinq.

    Citation :
      Bilan de mi-mandat du CaM


      A tous ceux qui liront ou se feront lire,

      Qu’il soit su que le parc minier de Franche-Comté est en parfait état et les mines à leurs niveaux optimaux. Les travailleurs peuvent y entrer sans craindre pour leurs vies, nous y veillons chaque jour. Nous encourageons d’ailleurs chaque comtois à y passer quelques heures par jour, ne serait-ce qu'une seule, pour le bien commun.

      Le début de ce mandat fut marqué par la fermeture de la mine d’argile de Luxeuil, le stock de pains d’argile ayant été jugé suffisant pour l’édification de murailles, de production de pots de culture et ayant perdu son intérêt quant aux fêtes organisées par le Franc-Comte afin de faire resplendir le Comté au-delà de ses frontières. Cette décision n’eut point d’impact sur les mineurs qui furent naturellement redirigés sur la carrière de pierre, commune à Luxeuil et Vesoul, sans grande surprise quant à la production de pierre.

      La carrière de pierre ne produit pas assez pour que le Comté puisse être autonome quant à l’entretien du parc minier. Ce constat ne date point de ce matin et nous ne pouvons qu’encourager les habitants de Vesoul et Luxeuil à se rendre plus souvent à la mine pour quelques heures, la production fluctuant essentiellement en fonction du passage de voyageurs en leurs murs.

      Nos rapports miniers hebdomadaires ont en outre démontré que si la mine de fer de Dole, de par la forte population qui réside à la capitale, produit énormément, celle de Pontarlier n’est en revanche que rarement rentable. Là aussi, le passage de voyageurs se remarque dans les chiffres.

      Quant à la mine d’or commune à Saint-Claude et Poligny, sa production est régulière et couvre une partie des salaires hebdomadaires du parc minier à court terme, comme il se doit.

      Globalement nos mines sont rentables, la vente de l’excédent de fer permettant de compenser l’importation obligatoire de pierre et le restant du coût des salaires.

      Nous encourageons néanmoins tous les comtois à se rendre à la mine de leur village quelques heures par jour, car la mine est la pierre angulaire de la bonne santé économique du Comté. En outre ce seront toujours quelques écus de plus dans leurs bourses, miner par tranche d’une ou deux heures étant fort rentable pour le travailleur.





      Rédigé et scellé au Château de Dole, le neuvième jour du mois de février de l’An de Grâce mille quatre cent soixante-cinq.

    Citation :
    Bilan de Mi-Mandat CaC et Conseiller sans Poste,

    De Nous, Sharlnak de la Belle Ile, nous profitons enfin d'un mandat plutot calme sans trop d'animosité au sein du conseil comtale.
    Pour la partie Economique, nous remercions les personnes ayant participé aux commerce extérieur pour les contrats économiques. Notamment nos braves MA : Minerve, Pouchki, Claya, Lyana, Jean de bien, Spikelilou qui sont aller en champagne nous chercher ce dont nous avions besoin.
    Nous remercions Dame Claya aussi pour m'avoir aidé a tailler gratuitement de la Pierre pour servir à nos Remparts, engagement pris il y a près de 8 mois maintenant, nous auront bon espoir d'en finir ce mandat ci, enfin cela sera au main du nouveau conseil économique qui continuera de faire un excellent travail. Ceci dit à ce jours 4 des 5 villes ont reçu leurs bien à ce stade.

    Pour le reste, les débats suivent leur cours et tout ce passe dans la bonne humeur général.

    Sharlnak de la Belle-Ile



    Citation :
    Bilan de mi-mandar de :
    Conseiller sans poste et Prévôt des maréchaux


    Lors de mon temps en tant qu’élue sans poste :


    J’ai commencé ce mandat sans poste précis mais ce n’est pas pour autant que je me suis tournée les pouces.
    Je me suis rendu à Vesoul pour miner et j’ai participé au voyage de l’achat de pierre et dès que j’ai été de retour j’ai offert mes services de tailleurs pour l’élaboration de pierres de tailles.

    Après ma nomination en tant que Prévôt des maréchaux.

    Après un changement de composition du conseil je me suis retrouvée Prévôt, c’est un domaine nouveau pour moi et je tiens à remercier le comte Artifice d’Ollivaud, la comtesse Tamarra de Monestier , la Vicomtesse Dina Galli et le seigneur Franchesco Galli pour l’aide apportée. Je vais améliorer mes compétences judiciaire et administrative pour intervenir de mon mieux au sein de la prévôté pour la deuxième moitié du mandat n’ayant jamais été gendarme.
    fait à Poligny le 9 février 1465


    Citation :
    Bilan de mi-mandat de l’Ollivaud


    Fonction de Prévôt :
    La majorité du temps de premier mois de mandat m’a fait prendre les rennes de la Prévôté où après une réunion interne pour la mise au point du travail qualitatif et un rappel de la procédure judiciaire actuellement en vigueur,
    celle-ci a repris un cours normal qui a été laissé à ma collègue Claya de Beaumarchais, que nous avons décidé de soutenir en restant à la Prévôté pour y apporter mon aide malgré mon départ de cette fonction.


    La Prévôté se désengorge petit à petit de la multitude d’affaires qui se sont accumulés durant ses derniers mois et ce malgré l’effectif réduit.
    Nous avons eu le plaisir de former un nouveau membre de la Prévôté qui prendra certainement très prochainement ses fonctions de gendarme.

    Point nouveau : les membres de la Prévôté se sont enfin vu octroyer de nouveaux uniformes.

    Fonction de Commissaire au Commerce :
    Actuellement nous répondons aux demandes qui nous sont faites, le stock est stable pour le moment selon les directives commerciales prises avant moi.
    Nous apprécions travailler avec le Bailli avec qui l’entente se passe à merveille.


    Points nouveaux : de nouvelles possibilités sont offertes aux franc-comtois concernant le commerce comme par exemple l’achat de pierre pour les artisans,
    comme le souhait de pouvoir acheter des produits de luxe pour les bourgeois (s’il y a de la demande, un stock sera créé, du moins le Comté tentera d’en avoir), comme tenir compte des souhaits des municipalités en terme d’import et export.

    Ainsi je tenterai de développer des filières fiables pour vendre nos surplus (autant comtaux que municipaux)


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Franchesco_Galli
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Dim 9 Avr 2017 - 15:55

Citation :
De la nomination d'un Chancelier.

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.



       Après un appel à candidature, Nous, Franchesco Galli, Franc-Comte, informons de notre nommination de Monseigneur [char]Kalvin[/Char] de Chaussin au poste de Chancelier.La nomination est à effet immédiat ; Nous lui souhaitons bon courage au sein de ces nouvelles fonctions et ne doutons pas qu'il sera un excellent chancelier pour notre province.



Rédigé et scellé d'or au château de Dole par Franchesco Galli de Hérimoncourt, Franc-Comte,
Le IXème jour du IVème mois de l'an de grâce MCDLXV,

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Annonces Franc-Comtoises
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