Château de Cléron - Haut-lieu de la diplomatie Franc-Comtoise

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 Annonces Franc-Comtoises

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Artifice
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Mer 23 Juin 2010 - 16:33

Citation :
Franc-comtoises, franc-comtois, étrangers présents en terres franc-comtoises ou en chemin, à nos alliés et nos ennemis,

Aujourd'hui, la Franche Comté est menacée, comme il y a quatre mois, par des pillards venus en Franche Comté pour réaliser ce que la Couronne de France n'ose faire dans les règles de l'art guerrier. Après avoir protégé par d'innombrables façons les pillards de notre trésor, voilà maintenant qu'elle organise avec l'aide de brigands de bas étages un nouveau pillage de nos terres comme ce fut fait en Provence. Mais la Franche Comté ne se rendra pas, comme nous avons soutenu les troupes partis sauver notre honneur en Anjou, nous nous battrons pour la sauvegarde de nos terres.

Pour cela, nous, Erine von Riddermark-de Sparte, Franc-Comtesse, décrétons la loi martiale en Franche Comté. Tout ressortissant du Royaume de France, excepté bourguignon, est interdit de séjour en Franche Comté. Tout contrevenant est passible d'un procès voir d'une expulsion militaire si le besoin s'en fait sentir. Toute personne souhaitant passer en nos terres doit en faire la demande au préalable au Prévôt des Maréchaux, Debenja von Riddermark. Toute absence de réponse sera considérée comme un refus tant qu'un avis contraire ne sera pas donné.

Tous les ressortissants du Royaume de France, excepté les bourguignons, présents en Franche Comté ont 48h à compter de la publication de cette déclaration pour quitter le sol franc-comtois.

Nous en appelons de plus à tous nos alliés pour nous aider contre cette agression faite de la plus lâche des manières.

Pour la gloire de l'Empire
Pour la défaite de nos ennemis

Fait à Dole le 22 juin 1458.


Franc-Comtesse
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Erine
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Lun 28 Juin 2010 - 3:20

Citation :
Par la présente,

Nous, Erine von Riddermark-de Sparte, Franc-Comtesse, annoncons officiellement la nomination d'Artifice d'Ollivaud, Vicomte de Montaigu et d'Héricourt, au poste de Chancelier.

Assurons qu'il sera apte à remplir ses fonctions, grâce à sa rigueur, son sérieux et son dévouement envers la Franche-Comté.

Faict à Dole
Le vingt-septième jour du mois de juin quatorze cent cinquante huit.


Franc-Comtesse

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Artifice
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Lun 12 Juil 2010 - 20:11

Citation :
A tous, françoys, impériaux, hérétiques angevins,

Nous, Parlement de Franche Comté élu par le peuple de Franche Comté, tenons à condamner la couardise, l'hérésie, la folie et l'humiliation faite à l'humanité par sa simple existence, de l'actuel Duc d'Anjou, le dit Aurélien de Penthièvre le brigand. Après avoir fait acte de brigandage en Franche Comté, après avoir été défendu par des brigands qui ne peuvent être nommé autrement vu qu'ils se vantent de cette défense, attaquant par derrière, tels des poltrons, après avoir fait acte d'hérésie, le pusillanime Aurélien ose encore une fois montrer sa lâcheté.

Alors qu'il souhaitait le retrait des troupes franc-comtoises, froussard qu'il était sur son pauvre trône qu'il souhaite garder, au mépris du bon sens et du courage dont il aurait fait preuve en le laissant à d'honnêtes hommes, voilà qu'il use des stratagèmes les plus honteux, faisant fi des règles de l'art de la guerre. Trahissant encore une fois, trompant, usant de n'importe quel stratagème pour s'octroyer une victoire pitoyable et des plus médiocres. Le voilà qu'il met en procès des guerriers qu'il n'a osé combattre selon l'art de la guerre, en face à face. Il menace même de mise à mort alors qu'il promettait relaxe dès que les troupes quittaient le sol angevin. Voilà belle preuve de couardise que celui qui pense se cacher derrière un échafaud.

Quand est-ce que le Royaume de France va-t-il réagir face à l'ignominie qui se déroule en ses terres ? Quand est-ce que le Royaume de France va oser assumer son rôle et agir contre des brigands au lieu de perpétrer crimes, pillages et guerres en des terres qui ne sont pas les siennes ?

La menace de représailles est aisée lorsque l'on reste bien chez soi. Or, force est de constater que les seuls à condamner les brigands et à agir contre eux restent des étrangers qui ne sont que menacé par une couronne en perte de légitimité. Il en suffit de l'insulte même qui est fait à la Franche Comté et les menaces qui pèsent sur les franc-comtois qui ne voulaient que venger une attaque et un pillage des plus honteux. Il en suffit des couards et pauvres capons qui peuvent vivre en toute liberté et menacer des hommes épris de justice.

Faict à Dole, le 9 juillet 1458

S.G. Erine von Riddermark-de Sparte, Franc-Comtesse



S.G. Lysiane d'Ormerach, Comtesse de Morez et de Morteau




S.G. Debenja von Riddermark, Comte de Villers Buzon, Vicomte de Marnay



S.G. Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort




Artifice d'Ollivaud, Vicomte de Montaigu et d'Héricourt, Chancelier de Franche Comté.



Imladris Van Ansel, Vicomte de Voiteur, Seigneur de Charency, Maire de Dole




Krane d'Ormerach, Seigneur de Grand'Combe Châteleu



Anne_Cyrella d'Ormerach, Dame de Bois d'Amont

Jade de Sparte von Dumb, Dame de Châtenois


Goclad Von Dumb de Sparte, Seigneur de Essert


Vlaad Voncarstein Vice-chancelier de Franche-Comté


Fredyanne, maire de Poligny

Claya , maire de Vesoul


Spoiler:
 
(Si vous voulez copier/coller l'annonce, prenez le code caché ci-dessus Wink )
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Artifice
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Mar 27 Juil 2010 - 2:47

Citation :
Aux autorités franc-comtoise, au peuple franc-comtois,
et plus particulièrement aux Polignois et Saint-Claudiens,

en ce jour, et par soucis éthique,

suite à des informations reçues par différents personnes, aux accusations portés, aux lettres écrites qui m'ont été transmises, je déclare officiellement la destitution de Messire Federer41 à son poste d'ambassadeur.

Tout ambassadeur se doit d'être respectueux envers son prochain, et d'être irréprochable dans son comportement envers autrui!

De plus il est intolérable qu'il diffame sur son supérieur sur des passe droits qu'il aurait soi disant reçu.


Faict à Dole, le 27 juillet de l'An 1458,

Artifice d'Ollivaud,
Chancelier de Franche-Comté

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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Jeu 29 Juil 2010 - 16:58

Citation :
Aux autorités franc-comtoise, au peuple franc-comtois,
et plus particulièrement aux Polignois et Saint-Claudiens,

en ce jour, et par soucis éthique,

suite à des informations reçues par notre amie, la Bourgogne, je déclare officiellement la destitution de Dame Marine de Lavoyer à son poste d'ambassadeur.

Tout ambassadeur se doit d'être irréprochable, condamné d'aucun faits graves!

Faict à Dole, le 28 juillet de l'An 1458,

Artifice d'Ollivaud,
Chancelier de Franche-Comté

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Artifice
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Jeu 29 Juil 2010 - 18:02

Citation :
A la Franc-Comtesse, au parlement franc comtois,
Au peuple franc comtois et aux ambassadeurs de tous comtés,

par la présente, je dépose ma démission au poste de Chancelier de Franche-Comté,

suite à la décision de quitter toute fonction importante en ce comté, pour me consacrer à ma vie personnelle, à mes deux domaines, à ma famille et à voir d'autres horizons.

Jamais je ne me suis éloigné de nos terres, il est grand temps que je bénéficie de cette richesse de rencontrer d'autres cultures ...

Je reste néanmoins au service de la chancellerie en tant qu'ambassadeur qui pourra bénéficier de mon expérience et de mes voyages pour m'octroyer au besoin des missions.

Je tiens à remercier la Franc-Comtesse de son soutien en me désignant à ce poste ainsi que toute l'équipe diplomatique de notre Comté, aux ambassadeurs et homologues étrangers avec qui j'ai pu avoir contact.

Je souhaite la réussite à mon successeur qui aura tout mon soutien pour sa prise de fonction.

Faict à Dole, le 29 juillet de l'An 1458,

Artifice d'Ollivaud,

Chancelier de Franche-Comté,
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Erine
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Jeu 29 Juil 2010 - 18:45

Citation :
Par la présente,

Nous, Erine von Riddermark-de Sparte, Franc-Comtesse, annoncons officiellement la nomination de Franchesco Galli de Sparte, Comte de Cordonnet, au poste de Chancelier.

Assurons qu'il sera apte à remplir ses fonctions, grâce à sa rigueur, son sérieux et son dévouement envers la Franche-Comté.

Faict à Dole
Le vingt-neuvième jour du mois de juillet quatorze cent cinquante huit.


Franc-Comtesse

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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Sam 14 Aoû 2010 - 17:56

Citation :
Nouveau conseil de Franche-Comté :
élu le 12 aout, issu de la liste unique candidate MACDO :

Franc Comte : Goclad
Porte-Parole : Kalvin
CaC : Jade
Bailli : Katarina
CaM : Andora.
Procureur : Sam1974
Juge : Geoffroy_de_villers
Connétable : Clootaire
Capitaine : Dina_
Prévôt des Maréchaux : Franchesco
Vice-Chancelier : Shenkj
Sans poste : Gallena

Levée de la loi martiale :

Citation :
Franc-comtoises, franc-comtois, étrangers présents en terres franc-comtoises ou en chemin,

Menacée, il y a plus d'un mois par des pilleurs, la Franche-Comté était déclara la loi martiale en son territoire. Aujourd'hui que ce danger n'est plus, le parlement vous annonce la levée de la loi martiale, ainsi nos frontières sont désormais ouvertes à tout les voyageurs présents ou en route vers la Franche-Comté.

Pour l'Empire
Pour la Franche-Comté

Fait à Dole le 13 août 1458.
Goclad Von Dumb de Sparte
Franc-Comte
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Lun 30 Aoû 2010 - 12:24

Citation :
Franc-Comtoises, Franc-Comtois,

Nous Goclad Von Dumb de Sparte, Franc-Comte démentons les propos de révolte annoncés par le crieur publique. Ne vous révoltez pas, aucune menace ne plane sur Dole et Pontarlier.
De plus je n'offre aucune récompense comme cela a été dit.

Que le ou les petits malins sans aucun honneur, les pires poltrons frôlant en ce moment même nos terres, qui cherchent la discorde et tentent de mettre le Comté en danger sortent de l'ombre et viennent me voir en face afin de régler les comptes, je les attends avec impatience.

Fait à Dole le 28 Aout 1458

Goclad Von Dumb de Sparte
Franc-Comte

----------------------------

Citation :
Franc-Comtoises, Franc-Comtois,

Nous Goclad Von Dumb de Sparte, Franc-Comte, en raison des messages menaçants appelant à la révolte sur Dole et Pontarlier, du nombre important d'étrangers sur notre territoire, déclarons la Franche-Comté en ce jour du 29 Aout 1458 sous la loi Martiale pour une durée indéterminée.

Loi martiale


Art. 1 - La loi martiale ne doit être décrétée que dans l'intérêt de la Franche-Comté.

Art. 2 - La loi martiale est décidée par le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité dans le respect de la procédure en annexe.

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés
Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 6 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté
Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale

Art. 5 - La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.

Loi promulguée par le parlement le 20 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 23 février 1456


Ainsi a partir de ce jour, tous les étrangers non autorisés sont priés de quitter le sol Franc-Comtois sous 48h avant l'application de celle-ci.
Tout étranger désirant un laisser passer devra se faire connaitre auprès du Connétable Clootaire avec la signature d'un responsable sécurité de son Comté de provenance.

Fait à Dole le 29 Aout 1458

Goclad Von Dumb de Sparte
Franc-Comte

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voncarstein
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Mer 27 Oct 2010 - 1:33

Citation :
A tous ! Citoyennes et Citoyens francs comtois, Voyageurs présents ou à venir sur nos terres qu'il soit connu de tous qu'à dater de ce jour Sa Grandeur Leonin de Monmouth, Franc Comte, en accord avec le Parlement annonce la levée de la loi martiale

Nos frontières sont à nouveau ouvertes qu'on se le dise !

Faict à Dôle en ce vingt-deuxième jour d'octobre 1458, par Madalen Porte-Parole de Sa Grandeur Leonin de Monmouth, au nom du Parlement Franc Comtois


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voncarstein
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Mar 21 Déc 2010 - 6:03

Citation :

Fier peuple de la Franche Comté !

Après six jours de discussion, de débat et de joie nous somme heureux de vous annoncer que le Franc Comte actuel est le sieur Seigneuraslan, Dame Jade de Sparte a dû démissionner pour les raisons qui lui sont personnelle, mais vu qu’on ne plaisante pas avec le peuple elle compte bien entendu aider et former notre nouveau Commissaire au Commerce. Maintenant je vais vous citer les postes de chacun des membres du parlement.


Commençons par le trio économique :
- Ares, a été nommé Commissaire aux commerces qui sera aidé par une pro-économiste Jade de Sparte-Frayner pour rappeler la fonction il est la personne qui lève l’impôt à chaque maire, rachète les matières première et autre produit à chaque village, gère le stock comtal et s’occupe du commerce extérieur et intérieur.
- Imladris, a été nommé Commissaire aux mines, et j’en suis sur que les mines seront bien gardé et entretenue pour rappeler la fonction il est la personne qui gère nos mines comtoise et qui en fait la promotion.
- Katarina, a quand elle été nommé Bailli, fonction qu’elle a déjà occupé maintes fois et a plusieurs reprise pour rappeler la fonction c’est la personne qui gère la gestion des animaux du comté, le salaire minier, les points d’état et les finances du comté.

Le trio de la justice :
- Verania, a été nommé Procureur de la Franche Comté, fonction qu’elle assurera avec sérieux et compétence comme toutes ses précédentes fonctions pour rappeler la fonction de procureur il est la personne qui s’occupe d’accepter ou de refuser les demandes de procès que les gendarmes réclament, il est aussi celui qui est contre la personne mis en procès.
- Kalvin, a été nommé Juge de la Franche Comté, fonction qui il avait déjà occupé et la patience et l’impartialité que sais faire preuve Kalvin assurera nos dossier judiciaire, pour rappeler la fonction de Juge, il est la personne qui juge les dossiers de jugement que le procureur a accepté et est le seul qui a le droit de porter un verdict et des condamnation tout en respectant une charte.
- Hooks, a été nommé Prévôt des maréchaux, le Franc Comte lui fait confiance, alors fessons lui confiance ! Je rappel la fonction de Prévôt des maréchaux c’est la personne qui s’occupe de la maréchaussée et des groupes maréchaux il gère aussi son équipe de gendarme et de la gestion de la gendarmerie en bref il s’occupe de la défense des villages comtois.

Duo de la sécurité :
- Kranelamarmotte, a été nommé Capitaine des armées de Franche Comté, son expérience militaire et politique en fera un bon dirigeant de nos armées, je rappel la fonction du Capitaine qui dois gérer nos armées défensif et offensif, qui est le chef de l’état major et qui s’assure du bon fonctionnement de l’armée.
- Freydanne, a été nommé Connétable, vu qu’elle était déjà au mandat précédent c’est le mieux qu’elle soit reconduit Connétable vu qu’elle connaît les affaires en cours et tout ce qui s’en suit … Un petit rappel du poste , c’est la personne qui gère et s’occupe de la sécurité intérieure.

Fonction social et diplomatique :
- Voncarstein, a été nommé Vice-chancelier et conserve sont poste de Chancelier pour qu’il s’occupe pleinement de ses fonctions diplomatique.
- Leif, qui est moi. A été nommé Porte parole et intendant du château de Dole.
- Clootaire a eu le droit au « sans poste » mais qui pourra assumer pleinement le rôle de parlementaire. Pourquoi il a eu le « sans poste » ? Peut être parce qu’il n’a pas remplie la fiche pour le choix des postes, possible hein.





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voncarstein
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Mar 21 Déc 2010 - 6:07

Citation :
Par la Présente,

Nous, SeigneurAslan, nouvellement reconnu Franc-Comte par la majorité de ses pairs,

Annonçons-nous prémunir contre le danger de ces dernières semaines survenu aux frontières des Terres Franc-Comtoises. Récemment, la République de Genève a déclaré la guerre à la Savoie pour des raisons qui doivent leur rester propres, car il en va de leurs nouvelles responsabilités d'État. En d'autres termes, il n'est pas écarté que ce conflit gagne notre Province si aucune entente pouvant satisfaire l'un comme l'autre des partis n'est trouvée. Décrétons qu'il est plus que nécessaire aujourd'hui que chacun accomplisse son devoir et se déclare prêt à voler au secours des valeurs qu'ils ont toujours voulu défendre. De la Noblesse à nos citoyens, rallions nous sous l'étendard de Franche-Comté.

Justifions, la Levée du Ban en Franche-Comté.

Fait à Dole, le dix-septième jour de Décembre de l'an MCDLVIII
SeigneurAslan, Franc-Comte


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voncarstein
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Lun 27 Déc 2010 - 2:31

Citation :
Franc-Comtoises, Franc-Comtois, Étrangers à notre Province,

Nous SeigneurAslan, Franc-Comte en exercice, en raison de la guerre touchant une Province Sœur Impériale et de la mobilisation de nos forces militaires en points stratégiques, déclarons la Franche-Comté du Vingt-troisième jour de Décembre de l'an MCDLVIII sous la loi Martiale pour une durée indéterminée.


Citation :
Loi martiale


Art. 1 - La loi martiale ne doit être décrétée que dans l'intérêt de la Franche-Comté.

Art. 2 - La loi martiale est décidée par le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité dans le respect de la procédure en annexe.

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés
Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 6 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté
Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale

Art. 5 - La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.

Loi promulguée par le parlement le 20 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 23 février 1456


Ainsi a partir de ce jour, tous les étrangers non autorisés sont priés de quitter le sol Franc-Comtois sous 48h au décret de l'application de celle-ci.
Tout étranger désirant un laisser-passer devra se faire connaitre auprès du Connétable Fredyanne avec la signature d'un responsable sécurité de son Comté de provenance.

Rédigé et Scellé par nos soins à Dole, le Vingt-troisième jour de Décembre de l'an MCDLVIII
Seigneuraslan,
Franc-Comte


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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Mer 29 Déc 2010 - 1:28


Citation :

Nous SeigneurAslan, Franc-Comte en exercice et représentant légitime aux yeux de sa Majesté l'Empereur pour la Franche-Comté, prenons une nouvelle fois la plume en ces heures sombres pour réprimer les actes qui se sont aggravés en Savoie, Terre Impériale.

A vous tous Franc-Comtois et Franc-Comtoises, fier peuple impérial de Franche-Comté,
A vous tous de la Lorraine à la Savoie, fiers impériaux ralliés au Cercle Francophone du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
A vous tous concernés ou non de près ou de loin à ce conflit qui perturbe l'équilibre de nos puissances en l'Empire,

Réaffirmons tout notre soutien à la Savoie et à son peuple dans ce conflit qui fait rage en leurs contrées, la Franche-Comté vous a entendu et réagi.

Réaffirmons au fier peuple de la Confédération Helvétique, que nous ne remettons pas en cause la Paix de Dole qui octroyait à chaque Genevois les droits légitimes suivants :
- la liberté de circulation
- la liberté de commerce
- la fin des proscriptions et des listes
- la sécurité de vos frontières

Donnons notre parole, si tant puisse-t'elle éveiller votre intérêt, que nous ne revenons pas sur le présent traité ; Que la République de Genève sera préservée du fer comtois, que La Perle du Léman ne sera pas violée ni trainée dans la boue au dégel de cet hiver qui fut des plus rude.

Toutefois, nous ne fermons plus les yeux sur les actes abominables commis par l'envahisseur en Savoie. Ce qui devait être une punition pour venger des frères écorchés injustement par les autorités Compétentes de Savoie s'est révélée être une véritable boucherie et une guerre de position. Avions donné quarante huit heures aux troupes d'invasion pour reconsidérer leurs positions, et admettre que la punition fut assez sévère. Mais voilà qu'au delà des soixante-douze heures écoulées rien est fait et l'envahisseur Genevois s'enlise dans un conflit au-delà de toute attente en continuant de renverser les statu-quo de la Savoie et en voulant fonder une nouvelle République sur les terres de sa Majesté l'Empereur.

La Franche-Comté est dès lors présente sur le sol Savoyard pour repousser l'envahisseur et aspire à ce que le calme revienne en chaque chaumière. Tant que la totalité du territoire appartenant à la Savoie sous la tutelle de sa Majesté Impériale ne lui sera pas rendue, la Franche-Comté continuera à tout mettre en œuvre pour qu'enfin leurs frères et sœurs puissent vivre à nouveau dans la dignité.

Rédigé et scellé par nos soins le Vingt-huitième jour de Décembre de l'an MCDLVIII
SeigneurAslan,
Franc-Comte

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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Dim 23 Jan 2011 - 3:33

Citation :
Moi,

Alveran 1er de Varagine, electus romanorum imperium et semper augustus,

prends le temps de saluer avec disctinctions tous les citoyens impériaux du cercle francophonne, qu'ils soient nobles, roturiers ou clercs !

J'ai une promulgation importante à faire dans la zone linguistique francophone. J'annonce que le cercle francophonne du Saint Empire romain de la nation germanique prend forme, avec effet immédiat, en devenant le royaume de Lotharingie, composé de la Franche-comté, du duché de Lorraine et du duché de Savoie.

Le Royaume de Lotharingie deviend de ce fait une monarchie constitutionnelle, en parité avec le Royaume de Germanie. Naturellement, je reste le souverain des différentes monarchies du Saint Empire romain germanique. Un conseil constitutionnel doit être créer sous peu pour s'occuper des différentes institutions en collaboration avec la Réunion Impériale au château comtal de Dole. L'objectif est de rendre le Royaume de Lotharingie glorieux, juste et le plus égalitaire possible entre les différentes provinces qui le compose.

Je proclame avec effet immédiat que j'élève Victor Hadrien De Sparte, Duc des Bauges, Duc de Tarentaise, Vicomte de Cernex et Seigneur de Mandeure, au titre de Roi de Lotharingie, souverain de ce royaume et vassal de mon couronne impériale. Il devra faire allégence à la couronne impériale à toutes les fois qu'un nouveau comte ou duc régnant est élu dans les provinces royales de la Lotharingie.

Les comtes et Duc régnants devront prêter allégence, dans leur cérémonie de début de mandat, à la fois au Roi de Lotharingie et finalement à la couronne impériale.

Le Roi de Lotharingie est de fait conseiller impérial et responsable du cercle francophone. Il faut dire que le conseiller impérial est Roi, pas le contraire. Il sera adjointé à un prince-régent ou prince-chancelier élu par les provinces du royaume, d'une manière que le conseil constitutionnel décidera en présence du Roi de Lotharingie. Cet adjoint élu s'occupera des différents hauts dignitaires royaux ou ministres royaux qui formeront l'administration royale, soit l'exécutif.

Le monarque de la Lotharingie est nommé par l'Empereur, souverain du Saint Empire Romain Germanique, cette monarchie n'est pas héréditaire. Le Roi doit rendre des comptes à l'Empereur, donc en l'occurence à ma personne.

Je sais que cette nomination ne plaira pas à tous, mais la majorité comprendera l'importance de la structuration du cercle francophone et également notre désir à protéger celui-ci. Je souhaite le relèvement de tout l'empire, donc du cercle francophone pour le bien commun de tous et de toutes.

J'averti également qu'un Comité héraldique composé du MAI franco, du Roi de Lotharingie et des trois ducs et comte auront pour tâche de recevoir des requêtes d'élévations de fiefs pour les nobles qui souhaitent demander une évaluation, légitime, de leurs services durant les dernières années. C'est une mesure d'égalité envers les officiers impériaux, les membres illustres et les éminents membres du cercle francophonne qui n'ont plus évoluer de dignité à cause de l'absentéisme de la couronne impériale de notre prédescesseur. Toutes les décisions prises par le conseil héraldique, négatives ou non, d'un dossier d'un noble postulant à une élévation doit être envoyée à l'Empereur. Je renderais moi-même la décision finale.

Le Conseil constitutionnel est composé officiellement de ces membres : Azalée de Cernex, Sebastien de Belrupt, Pygaer de Bouvilles, Debenja Von Riddermark,Lysiane d'Ormerach, Ludwig Von Frayner ,Bobyzz De Sparte, Monseigneur Amaël von ried et Guillaume de Baskerville. Monseigneur Amaël va présider ce conseil constitutionnel. Les conseillers constitutionnels ont pour charge de développer les institutions royales, de créer la constitution, de créer une Assemblée du Peuple pour la participation de Celui-ci, de surveiller l'aplication de la constitution et également de protéger la constitution et les institutions impériaux nouvellement créées. La constitution doit être envoyée à l'Empereur pour être validée et promulguée pour être légitime au sein du royaume de Lotharingie.

Mon peuple bien aimé !
Sois uni et fort !

Strasbourg, 22.01.1459

Alveran de Varagine
Electus Romanorum Imperator et semper augustus
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Sam 12 Fév 2011 - 14:47

Citation :
Par la présente et pour quiconque se sentira concerné,
Aux diverses équipes diplomatiques étrangères, ainsi qu'à tous ceux qui souhaiteront avoir des nouvelles de la Franche Comté,

Nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte régnant, par la volonté qui nous fut octroyée par les lois régissant notre Franche Comté, prenons la mesure suivante :

A partir de ce jour, le mercredi 9 février 1459, que soit considéré comme Chancelier, représentant la couronne comtale, son Parlement élu par la volonté du peuple, Imladris van Ansel, Vicomte de Voiteur.

Que notre volonté soit portée par monts et par vaux et soit prise en acte.

Faict à Dole le 9 février 1459

Jontas de Valfrey
Franc Comte


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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Sam 12 Fév 2011 - 15:06

Citation :
Franc-comtoises, franc-comtois,

En ce matin du 10 février 1459, le village de Luxeuil a été déclaré ville franche. Après enquête par les services parlementaires, tous les soupçons nous portent à croire que le responsable de cette déclaration n'est autre que l'ancien Franc Comte, SeigneurAslan. Celui-ci ayant profité de la fin de son contrat de gouverneur pour entraîner une déclaration de ville franche pour le village de Luxeuil. Néanmoins, même si Luxeuil est actuellement dans une situation délicate, nous ne cesserons jamais de reconnaître son appartenance à la Franche Comté. Ainsi donc, les soldats de l'Armée de Franche Comté participent à la défense du village et ce dernier continuera de bénéficier du soutien militaire, moral et matériel pour que Luxeuil puisse vivre.

Nous sommes actuellement en train de tout faire pour rétablir au plus vite une situation stable et ramener Luxeuil au sein de la Franche Comté.

Nous mettrons de plus tout en oeuvre pour SeigneurAslan puisse s'expliquer sur son action, ainsi, nous l'invitons à se rendre au plus vite auprès des services de la prévôté. En cas d'absence de réponse de sa part, nous serons dans l'obligation de faire appel à tous nos alliés pour le ramener auprès de nos services.

Pour la Franche Comté
Pour l'Empire

Faict à Dole le 10 février 1459

Jontas de Valfrey
Franc Comte

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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Mar 15 Fév 2011 - 23:29

Citation :
Franc-comtoises, franc-comtois,

Aujourd'hui, vu que notre Porte-Parole, le Comte de Sochaux, est indisposé depuis quelques jours suite à un repas avec notre Commissaire aux Mines, je suis donc dans l'obligation d'effectuer le rapport sur les activités du Conseil Comtal et du Parlement lors de la première semaine de ce mandat. Nous allons donc commencer par les choses qui fâchent. Le mandat a commencé sur les chapeau de roues avec la déclaration en ville franche de Luxeuil, déclaration effectuée par l'ancien Franc Comte Seigneur Aslan qui a fuit après. Nous sommes toujours en train d'agir pour ramener la ville sous le giron franc-comtois et nous espérons y arriver au plus vite pour éviter une continuité dans les désagréments que subissent les luxoviens. Nous remercions à ce propos le maire de Luxeuil, Sarrasin, qui travaille d'arrache pied pour nous aider à l'organisation de la défense du village. Nous remercions également les militaires présents à Luxeuil qui, tous les jours, font attention à ce que le village ne sombre pas plus dans l'adversité. Mais n'oublions pas non plus les nombreux civils venu porter main forte aux forces de sécurité pour maintenir l'ordre. Sachez de plus que la taxe comtale ne sera pas prélevée à Luxeuil pour la semaine passée.

Ensuite, le Conseil Comtal a engagé un important chantier de restructuration dans le but de gagner un peu de place au sein du Château de Dole qui avait presque atteint son niveau de saturation. Ces restructurations ne remettent cependant pas en jeu l'organisation des institutions franc-comtoises.

Parlons ensuite une nouvelle fois de choses qui fâchent. La situation luxovienne ainsi que les menaces qui pèsent sur Dole et sur d'autres villages comtois ont fait dramatiquement gonflé nos dépenses sécurité. Cela n'aura pas d'impact directement sur les villages et donc l'augmentation de la taxe comtale est pour le moment exclue. Néanmoins, le fait que la carrière de pierre n'attire pas suffisamment de mineurs nous fait perdre jour après jour de la pierre que nous sommes de plus en plus en difficulté de trouver. Une étude pour diminuer la capacité de la mine d'or est en train d'être faite. A terme, si une solution n'est pas trouvée pour remplir la carrière et si nos dépenses sécurité ne baissent pas, nous seront dans l'obligation de fermer une mine. Nous vous tiendrons au courant de l'évolution de la situation minière.

Nous suivons également activement la situation de Genève et sommes activement présents pour participer aux débats de ceux-ci. De plus, nous avons engagé des discussions avec nos partenaires impériaux et provençaux pour éventuellement tomber sur un accord commun qui satisferait à la fois le Marquisat des Alpes Orientales géré par la Provence et le reste de l'Empire.

D'un point de vue législatif, le Parlement vient d'abroger la Haute Cour de Justice initialement prévue pour gérer les plaintes à l'encontre d'un membre du Parlement mais qui s'est trouvée ne jamais être appliquée. C'est donc pour une égalité totale que cette abrogation fut votée. Nous débattons de plus sur des éventuelles amélioration sur la législation des fonctions publiques pour permettre une gestion selon la loi des fautes graves des personnes à responsabilité. Nous allons également voter dans les prochains jours une modification du Codex sur le cabinet des avocats et diverses propositions du BDD sur les Chartes devraient arriver au Parlement, vous pourrez suivre ces débats en séance publique.

Si vous avez des questions sur nos débats en cours ou des demandes de précisions n'hésitez pas à venir les poser dans la salle à cet effet qui se trouve non loin du panneau d'affichage des annonces.

Pour la Franche Comté

Faict le 15 février 1459, à Dole

Jontas de Valfrey
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Mar 22 Fév 2011 - 20:49

Citation :



Le Conseil Ducal de Savoie, en la personne de son Duc,
Le Conseil Comtal de Franche Comté, en la personne du Franc Comte,
Le Conseil Ducal de Lorraine, en la personne de son Duc,

A qui lira dans les Royaumes,


Peuples des Royaumes,

C'est unis, dans une cause, une envie et un but communs, que Nous, dirigeants élus des trois provinces du Royaume de Lotharingie, et vassaux de l'Empereur Alveran, prenons ce jour la plume, afin de clairement énoncer les volontés des Trois Soeurs du Saint Empire Romain Germanique ; Franche Comté, Lorraine et Savoie.

Qu'il soit su et connu de tous que l'énumération des décisions qui va suivre est partagée par chacun des Duchés précités, et que dès à présent et plus que jamais, Lorraine, Franche-Comté et Savoie ne feront plus qu'une quand à la position prise face à la situation relative à la ville de Genève, à la Confédération Helvétique, et à tous les tenants et aboutissants en découlant.


Entendu que, suite l'état de Guerre ouverte entre la Savoie et la République de Genève, les prises successives d'Annecy la Savoyarde et de Genève l'Helvétique, la situation s'est considérablement détériorée jusqu'à atteindre un point encore jamais atteint à ce jour,

Entendu que, suite aux répercussions sur les terres franc-comtoises et lorraines, ainsi que sur les terres helvètes, le conflit prit une dimension internationale.

Entendu que, suite à l'intervention musclée de la Très Sainte Église Aristotélicienne Romaine, le conflit à prit une dimension intemporelle.

Entendu que, dans l'état actuel des choses, la situation semble bloquée dans le cycle infernal de la violence, et que les premiers à en subir les conséquences se trouvent être les populations des différents États,

Entendu que Franche-Comté, Savoie et Lorraine refusent plus longtemps cet état de fait insoutenable et malheureux,


Nous, Régnants des Trois Soeurs de l'Empire, déclarons solennellement :


Une cessation des combats immédiate et sans délais,

Le retrait officiel, sans exceptions d'aucune sorte, de nos troupes de tout conflit armé en dehors de nos territoires respectifs,

Vouloir instaurer une paix durable entre nos différentes provinces et la République de Genève, ainsi que la Confédération Helvétique, et jurons sur l'honneur de nos ancêtres, de faire respecter les conditions de paix, qui auront été définies par des négociations, dans nos provinces respectives,


Néanmoins, nous déclarons également :


Souhaiter voir la Liberté de choix de retour en la ville de Genève, sa population enfin respectée et soutenue,

Que dès à présent, chaque homme ou femme cherchant à briser la tranquillité de l'une de nos provinces, par des actes de brigandage, de mise à mal des pouvoirs élus, ou de déstabilisation de la population, se verra poursuivi en Justice avec une rigueur extrême et une sévérité implacable.

Que Lorrains, Savoyards et Franc-Comtois fourbissent leurs armes, et attendent de pied ferme en un front unique et uni, tout ceux qui voudraient briser la paix proposée, reconnue, et réclamée par la présente déclaration.


Que cela soit su et dit.


Pour la Savoie :




Pour la Franche-Comté :






Pour la Lorraine :




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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Ven 25 Fév 2011 - 20:12

Citation :
Franc-comtoise, franc-comtois,

Le rapport de cette semaine commencera avec la récupération de Luxeuil, notre Capitaine Bobyzz de Sparte à repris la ville ce matin et le parlement de Franche Comté est heureux de vous annoncez que Luxeuil est redevenue Comtoise et que Sarrasin le maire légitimement élu reprendra la place qui lui avais été honteusement volé par un fou.

Il y a aussi la situation de St Claude, ou la notre sécurité intérieur et le conseil municipal de St Claude gère tout cela et les choses redeviendrons normal pour les St Claudiens, tout est une question de jour et de patience.

Mais, le parlement de Franche Comté travaille en interne malgré tout et nous réfléchissons à la situation du Scriptorium, ainsi qu’au bateau de Franche Comté et les autres discussions ont l’unique but d’alléger notre loi, codex et constitution et nos yeux avisé sont la pour veiller à notre économie, aussi suite à l’erreur judiciaire du précédent parlement, le parlement actuel à pris les dispositions pour rembourser intégralement et relaxer Dame Labretagne.

Et pour finir, les trois provinces de Lotharingie (Savoie, Lorraine et Franche-Comté) ainsi que le Roi de Lotharingie Sa Majesté Victor Ier de Sparte, ont proposé une paix à Genève et cela dans l’unique but d’arrêter les conflits inutile qui provoque tristesse, haine et amertume et dans l’espoir de faire régner la paix et l’ordre. Cependant nous ne savons pas à l’heure actuelle ce qu’en pense Genève, mais le Parlement de Franche Comté espère devant tant d’effort par les sujets de Lotharingie que Genève en fera autant.


Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte.
Pour le parlement de Franche Comté.
En ce jour du 22 Février 1459.

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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Ven 25 Fév 2011 - 21:13

Citation :
Franc-comtoise, franc comtois,

Comme la plupart d’entre vous on pu le constater en gargote, il y a une déclaration de l'Église Aristolicienne, nous connaissont bien entendu cette déclaration et la Franche Comté et ses représentants préparent une réponse et celle-ci arrivera avant la fin du temps laissé pour répondre, sans oublier de vous tenir au courant cela va de soi.

Autre chose, à tout noble de mérite en Franche Comté, des demandes d’inscriptions pour des joutes sont en cours donc n’hésitez pas à vous y inscrire pour représenter votre fief et surtout dans l’optique de l’honneur ou votre fief sera chanter par tout les troubadours du royaume en cas de victoire, pour plus d’information complémentaire contacter par missive notre Héraut de Franche Comté Tristan_von_Frayner ou moi-même que je transmettrais à qui de droit.

Sans oublier la roture et la bourgeoisie et autre alcoolique reconnu, le levée de coude jeu historique de la Franche Comté est actuellement aussi en cours d’inscriptions c’est l’occasion de partager ses talents et surtout de montrer au peuple franc comtois qu’un levée de coude bien lancer c’est pas à la porter de tout le monde et pareil, pour plus d’information complémentaire contacter par missive notre Héraut de Franche Comté Tristan_von_Frayner ou moi-même que je transmettrais à qui de droit.

N’hésitez pas en ces temps troubles de vous amusez, noblesse et roture et ne gâchez pas l’occasion d’être honorez de tous et acclamez par la foule !


[Le lien pour les inscriptions Joutes/Levée de coude : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1556441 (il faut être inscrit sur le forum officiel pour accéder au lien.)]

Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte.
Pour le parlement de Franche Comté.
En ce jour du 25 Février 1459.

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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Dim 27 Fév 2011 - 18:52

Citation :
Franc-comtois, franc-comtoises,

Par la présente, nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu, décrétons avec accord de la majorité du Parlement de Franche Comté ce qu'il suit :

Qu'à partir de ce jour, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté est sommée de quitter expressément le territoire dans les deux jours suivant la signature de ce décret.

Qu'en cas contraire et à partir de ces deux jours, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté sera poursuivie, par tous les moyens qui sont en notre possession jusqu'à ce qu'ils quittent les terres franc-comtoises.

Que ce faisant, si ils devaient rester alités en terres franc-comtoises, ils souffriraient des dispositions suivantes :
- Interdiction d'acheter sur les marchés des villages franc-comtois pour plus d'un jour de nourriture sous peine de procès pour Trouble à l'ordre public.
- Le seul déplacement qui leur sera autorisé sera la sortie du territoire comtois une fois leur convalescence terminée sous peine de poursuite par nos armées jusqu'à ce qu'à nouveau, ils doivent rester au lit ou qu'ils prennent la fuite.

De plus, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant sera passible d'être ajoutée sur la liste noire de Franche Comté.

Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté n'a aucun droit de passage ni de résidence sur les terres de Franche Comté sous peine de poursuites pour Trouble à l'ordre public. Si une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est présente sur le territoire franc-comtois lors de la publication de ce décret, il lui est octroyé deux jours pour quitter le territoire franc-comtois sous peine de poursuite pour Trouble à l'ordre public.

Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est susceptible de se voir attaqué par nos forces armées sans qu'aucune réclamation ni aucune plainte ne puisse être acceptée. Il en sera de même pour toute personne accompagnant une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté.

Nous décrétons de plus, que si une procédure pénale est engagée contre une personne et que celle-ci fuit les services de la prévôté en se cachant par n'importe quel stratagème, la procédure du talion sera engagée dès la fin de la première journée de tentative de mise en procès.

De plus, nous enjoignons toute personne franc-comtoise volontaire à la participation à la traque de ces brigands de grand chemin de contacter le Capitaine Bobyzz de Sparte.

Que cela soit su à travers la Franche Comté et auprès de nos voisins les plus proches et que ce décret fasse force de loi tant qu'il sera en application.

Faict à Dole le 26 février 1459.

Par le Franc Comte Jontas de Valfrey



Citation :
Liste noire franc-comtoise datant du 26 février 1459

Adessa
Ahlatete
Alex0159
Angecassis_lasteyrie
Angelina1
Asendra
Aqwaqwaqwaqw
Camelia_lorca
Cassis
Castapogne
Chantyl.
Chevalieredyllianiii
Cromdentdur
Dekos.
Ephiphone
Erz_nerak
Fandango.
Galovert
Gohamar_
Guilhem
Gutfrin
Jaja.la.rousse.
Jullio
Khamaileon
Kika15
Labaronne
LeDiabolo
Lesudsarthois
Liam
Mahaud
Mindy.
Momo_la_teigne
Nenuphar
Santiagoriccardo
Sbouby
Silvio007
Valkyrie
Volpone
Will
Yolun
Zazerra
Zefta
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Dim 27 Fév 2011 - 21:04

Citation :
Franc-comtoise, franc-comtois,

Aujourd’hui le Comte Fccasper, membre du conseil municipal de St Claude a repris en main la Mairie de St Claude avec l’aval du Franc Comte et du trio de sécurité par la suite des élections légitime pour élire un nouveau maire de St Claude vont avoir lieu, et un conseil n’écoutez pas les crieurs publique qui vous incite de pas vous défendre ils ne sont la que pour crée la zizanie et ont été payé par des marauds mal intentionné.

Autre chose, le parlement de Franche Comté c’est prononcé sur une loi concernant les titulaires d’une fonction publique.


Citation :
Responsabilité pénale des personnes en charge des fonctions publiques
Alinéa 1
Tout citoyen comtois, élu ou nommé, occupant un poste comtal, municipal ou au sein d'une institution gérée par le Parlement, s'engage à en assumer la charge et à respecter les textes de la Constitution et du Codex (lois et chartes et autres) s'appliquant à sa fonction.
La responsabilité pénale du fonctionnaire peut être engagée dès lors qu'une violation des obligations légales indispensables à la bonne marche de sa charge publique a été constatée dans l'exercice de sa fonction.
Alinéa 2
La Cour de Justice est la seule compétente pour déterminer le degré de gravité de l'infraction constatée.
Cependant tout parlementaire qui, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, par ses actes, ses positions ou ses choix mettra en péril les intérêts de la Franche Comté, sera poursuivi pour Haute Trahison si les deux tiers des autres parlementaires le décident par vote
Alinéa 3
Sont concernés les membres du Conseil comtal, les adjoints comtaux (greffier, chef de port, capitaine naval, bourreau et toute autre fonction publique comtale créée), les maires, les adjoints municipaux (Tribun, conseillers municipaux et toute autre fonction publique municipale créée), les membres de la Chancellerie, de l'Ordre Honorifique du Dahut, du Bureau du Droit, de la Halle aux marchands et de toute autre institution créée dépendante du Parlement.

La validation de la nouvelle loi entraine :

La modification de l’alinéa 3 de l’article 13 du Volume 2 de la Constitution

Alinéa 3 existant :

Citation :
Alinéa 3
Tout parlementaire qui, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, par ses actes, ses positions ou ses choix mettra en péril les intérêts de la Franche Comté, sera poursuivi pour Haute Trahison si les deux tiers des autres parlementaires le décident par vote

Alinéa 3 modifier par :


Citation :
Alinéa 3
Tout parlementaire, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, ne doit pas mettre en péril les intérêts de la Franche Comté par ses actes, ses positions ou ses choix.

La modification de toutes les chartes existantes avec suppression du passage suivant dans l’introduction :
Citation :
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.

Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte.
Pour le parlement de Franche Comté.
En ce jour du 27 Février 1459.



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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Dim 13 Mar 2011 - 18:10

Leif_ a écrit:
Franc-comtoise, franc-comtois,

C’est l’heure des bilans de mi-mandat.
Les bilans seront plus explicites que moi, donc je vous laisse en prendre part.

Commençons par les bilans des économistes du parlement :


Bailli présenté par Katarina :


Citation :
Élevage comtal : Gains et coûts

Citation :


Bilan de Février 1459


Création avec blé

Vaches: 125
Moutons: 114
Cochons: 0

Création avec maïs

Vaches: 0
Moutons: 0
Cochons: 272

Quantité totale

Blé: 641
Maïs: 1700

Dépenses

Blé: 7 692 écus
Maïs: 5 610 écus
Total: 13 302 écus

Ventes

Vaches: 125
Moutons: 114
Cochons: 270

Total : 16 365 écus

Bilan: 3 063 écus

Citation :


Bilan de la première moitié de Mars 1459


Création avec blé

Vaches : 44
Moutons : 59
Cochons : 0

Création avec maïs

Vaches : 0
Moutons : 0
Cochons : 97

Quantité totale

Blé : 270
Maïs : 607

Dépenses

Blé : 3 240 écus
Maïs : 2003,10 écus
Total : 5 243,10 écus

Ventes

Vaches : 44
Moutons : 58
Cochons : 97

Total : 6 435 écus

Bilan: 1191,90 écus


Gestion des Hauts Fonctionnaires et Points d'Etat

Citation :


Février 1459

Embauches totales : 17

Écus dépensés : 495

Points obtenus : 280

• Institutions : 0
• Finances : 130
• Justice : 20
• Commerce : 130
• Communication : 0

Citation :


Première moitié de Mars 1459


Embauches totales : 3

Écus dépensés : 75

Points obtenus : 50

• Institutions : 0
• Finances : 50
• Justice : 0
• Commerce : 0
• Communication : 0


Gestion des dépenses militaires

Du 13 au 19 février 1459 :

Citation :
Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 2400,00 écus
Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 315,00 écus
Montant total alloué cette semaine aux forces armées 2200,00 écus

Du 20 au 26 février 1459 :

Citation :
Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 2400,00 écus
Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 300,00 écus
Montant total alloué cette semaine aux forces armées 2500,00 écus

Du 27 février au 5 mars 1459 :

Citation :
Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 3100,00 écus
Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 620,00 écus
Montant total alloué cette semaine aux forces armées 1500,00 écus

Commissaire aux mines par Debenja :

Citation :
Bilan du CaM

Nous avons une fréquentation moyenne de 46%. La mine ayant le moins de travailleur reste toujours la même, à savoir la carrière de pierre de Luxeuil-Vesoul avec une fréquentation moyenne de 30%.

Nous pouvons constater une légère augmentation dans cette mine mais non suffisante. Nous avons eu 3 jours avec un gain réel de pierre, ressources qui pose problème !

La mine d'or est toujours la mine ayant le plus de travailleurs ! Nous avons une fréquentation moyenne de 91% de sa capacité.

Pour le mois de février, les mines ont rapporté 12 716 écus.

Au niveau des ports, nous discutons actuellement sur la nécessité de garder ou non le port de Saint Claude. Nous avons récupéré le port de Luxeuil et un bateau sortira bientôt de la cale-sèche !

Commissaire aux commerces par Erine :


Citation :
Bilan mi-mandat du Commissaire au Commerce

1. Dépenses

1.1. Frais comtaux

- Les dépenses pour les frais de bouche se maintiennent depuis le début de cette année. Toutefois, une diminution approximative de 800 écus a été remarquée pour le mois de février par rapport à janvier.
- Les dépenses pour les fêtes ont diminué de 1200 écus en février comparé à janvier dernier. Cette diminution se maintient en ce début de mars.
- La corruption a diminué à la mi-février et est restée constante jusqu’à ce début mars où une légère augmentation a été observée.
- Une hausse des dépenses pour les embauches de notables a été recensée pour février. Le mois de mars, par contre, commence par une nette diminution.

1.2. Frais de sécurité

- Trois armées ont été construites sous ce mandat dont deux qui n’ont pas été financée par le Comté. Malgré cela, les frais dans ce domaine étaient en augmentation constante en février et connaissent une très forte augmentation en ce début de mars.
- Les OST ont engendré d’importantes dépenses pour le Comté sur l’étendue du mois de février. Aucune dépense pour le mois de mars jusqu’à présent.
- Les dépenses pour la Maréchaussée étaient largement supérieures en février suite à une augmentation de surveillance de nos villages.




2. Recettes

2.1. Taxe comtale

La taxe comtale est restée fixée à 5 000 écus.

2.2. Ventes d’animaux et revenu minier
Une hausse des ventes d’animaux durant le mois de février fut observée. Une légère augmentation se maintient en ce début mars.
Revenu minier : Une nette augmentation a été remarquée pour février comparé à la variable de janvier. Cette hausse se maintient pour mars.

2.3. Balance commerciale
De nombreux achats ont eu lieu entre les mairies et le comté. A l’exemption des problèmes de Luxeuil (passée ville franche à la mi-février), conduisant à un large écart entre les achats et les ventes (balance commerciale).


Enchainons avec les acteurs de la sécurité du comté :

Prévôté présenté par Lysiane :

Citation :
Bilan de mi mandat de la Prévôté au 7 mars 1459 :

1/ Domaine justice
Dossiers débutés avant le 09/02/1459 et classés à partir de cette date : 49
Dossiers débutés à partir du 09/02/1459 et classés : 12
Demandes de procès depuis le 09/02/1459 : 12
Dossiers ouverts depuis le 09/02 sans demande de procès : 4

2/ Domaine défense
- Surveillance étroite du territoire
- Assistance reprise de la mairie de St Claude après la reprise par le gouverneur Osadus
- Total salaires versés aux maréchaux du 9 Février au 7 mars 1459 : 8645 écus
(Non compris paies réglées hors trésorerie de la Prévôté par le CaC ou le Bailli)

3/ Domaine prévôté
- Nomination de Kirikette, efficace et professionnelle, au grade de Major le 23 février 1459
Artifice en tant qu’Adjudant se concentre sur l’instruction des aspirants gendarmes.
- Restructuration des salles de la Prévôté avec notamment le regroupement des bureaux des membres de la Prévôté en Caserne.

L’armée par Bobyzz :

Citation :
Message du Capitaine : l'Armée recrute

- Création de deux armées sous mon mandat ne coutant pas un écu de création au Comté.
- Le reste secret défense.

Et la sécurité intérieur par Dina :

Citation :
Bilan du Connétable

Désolée de ne pouvoir m'étendre sur ce sujet qui est top-secret.
Sachez que nos agents, sous l'oeil omniprésent d'Eon, travaillent nuit et jour et au péril de leur vie pour déjouer les plans des ennemis de notre comté.

La justice franc-comtoise représentée par le Procureur Jérôme du Val d’ Haine :

Citation :
Bilan de la Procure arrêté au 5 mars 1459

Citation :
- 8 affaires jugées (total de 26 jours de prison et 130 écus)

- 8 procès en coopération judiciaire lancés en Savoie

- 1 procès en coopération judiciaire lancé en Bourgogne

- 7 affaires classées sans suite

- 22 mises en talions pour motif judiciaire

Et pour finir, la diplomatie franc-comtoise présenté par Imladris :


Citation :
Bilan de mi mandat

Traités
Révision de nos traités d'alliance avec la Bourgogne, la Savoie et la Lorraine pour y inclure une clause de coopération judiciaire ne faisant plus référence au traité de Maathys

Discussion d'un traité portant sur le statut des ambassadeurs avec le canton de Grandson et le duché de Poitou

Discussion d'une convention diplomatique avec le Comté de Provence

Discussion avec l'EA pour réformer le Concordat et avec la Congrégation des Sanctes Armées pour un concordat portant sur le statut des Santes Armées.

Discussions diplomatiques

Recherche d'une solution de paix concernant la situation genevoise

Discussion avec le Comté de Provence et le Marquisat des Alpes Occidentales pour rechercher une solution diplomatique à la crise provenco-impériale.

Toute question concernant les bilans de mi-mandat par les parlementaires ou toute question général sur la politique du comté, n’hésitez pas à vous rendre en agora, ou les élus du peuple répondront à toute les questions et à toute les interrogations pertinente et possible.

Nous avons trouvé aussi un nouveau bâtonnier de justice, voici l’annonce ci-joint et félicitation à notre nouvelle bâtonnière.


Citation :
Nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu, par la présente tenons à annoncer ce qu'il suit,

Nommons Yde du Val d'Haine Bâtonnière du cabinet des avocats de Franche Comté comme nous le permet la loi en ces moments difficiles. Nous sommes persuadés de ses qualités dans le domaine judiciaire pour mener à bien les avocats de Franche Comté.

Faict à Dole le 10 mars 1459.

Jontas de Valfrey
Franc Comte


Au passage, si les ambassadeurs veulent des informations qu'ils n'hésitent pas... Ce n'est pas parce que je négocie à divers endroits que je suis absent...
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Imladris
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Dim 13 Mar 2011 - 18:54

Citation :
Nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte régnant, par la volonté du Parlement de Franche Comté,

Dénonçons le concordat signé avec l'Ordre Germania le 20 juillet 1456 pour la raison que l'Ordre n'existe plus. Ainsi donc et dès à présent, les terres de Rosey reviennent à la Franche Comté et le Concordat sus-mentionné devient caduc.

Faict à Dole le 10 mars 1459

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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   

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