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 Annonces Franc-Comtoises

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Cesare
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Dim 26 Juin 2016 - 22:29

Citation :


Bilan de mi-mandat

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.


Ainsi vous est présenté le bilan de mi-mandat du Conseil Comtal de Franche Comté.

Gregor. a écrit:
Bilan de mi-mandat du Franc-Comte


Nous voici déjà à la mi-mandat. Nous sommes donc fier de vous présenter ce premier bilan.

Notre mandat commença dans un contexte des plus singuliers. Après seulement quelques jours de règne, notre cousin Thomas de Sparte disparaissait sans laisser de nouvelles. Il eut donc fallu procéder à une nouvelle élection, élection qui vit notre reconnaissance comme Franc-Comte.
Passé le flottement du début de notre mandat et quelques tensions, l'ensemble des Parlementaires comtois s'est mis rapidement au travail, et nous tenons à le saluer ce jour.

Nous avons toujours affirmé notre volonté de continuité par rapport au mandat précédent, point de promesses intenables, point de démagogie. Les affaires du Comté se doivent d'être traitées avec réalisme et sérieux.
L'assainissement des comptes comtois et la sécurité de notre territoire ont été les priorité du mandat précédent, leurs poursuites étaient et sont toujours la nôtre.

Notre équipe est compétente, chacun à son poste, aussi nous n'avons eu aucun mal à distribuer les postes, respectant au mieux les désirs de chacun.

Et force est de constater que le travail est fait ce jour, nous sommes fier de vous le dire.

Le pôle économique comtal se porte bien.
Le trio est des plus performants. Les stocks comtaux progressent, les contrats commerciaux fleurissent, les échanges intermunicipaux et comtaux réguliers, la fourniture d'animaux bonne, l'entretien des mines assuré.
L'économie comtale est en bonne santé. Ce travail, assuré avec brio par le trio économique, doit également beaucoup aux maires de nos villages. Le Comté se doit d'aider ses villages, et le fait : chaque demande est étudiée dans les plus brefs délais et honorée autant que faire ce peut.

Je ne peux avoir que les mêmes mots concernant le trio sécurité.
Chaque jour, la sécurité des villages et du territoire comtois est assurée par ces trois Parlementaires compétents dans leur domaine. Le suivi des mouvements de population étant assuré quotidiennement, les menaces peuvent donc être étudiées et parées. Tous les acteurs de la défense comtoise répondent aux appels, et nous tenons à tous les saluer.
Notre noblesse n'est pas en reste puisqu'une armée nobiliaire a également vu le jour, rappelant ainsi la place cruciale qu'occupent les nobles et leur fidélité à la province.

Le pôle judiciaire comtois est des plus travailleurs, également.
La procédure judiciaire normale suit son cours : les plaintes reçues sont étudiées, les dossiers montés, les procès lancés et les verdicts rendus, le tout par une équipe efficace.
Nous regrettons seulement le flottement du début du mandat avec l'absence du juge Thybault du Val d'Haine qui a dû céder sa place, remplacé à ce poste par Alexander Silinie. Ce dernier nous disait vouloir jouer du marteau, et nous ne pouvons que remarquer qu'il en a joué, efficacement. Le retard des procès est en train d'être comblé.
L'impartialité de la justice comtoise est une chose qui nous tient à coeur, la bonne marche de cette dernière également. Ce jour, les lois comtoises sont respectées, pour le bien de tous.

Une mention spéciale dans notre bilan est adressée à notre cousine, Yselda de Sparte d'Ormerach, notre Porte-Parole. Nous comptons beaucoup sur elle et n'hésitons point à nous reposer sur elle pour l'écriture de nos annonces. Ses mots sont justes, ses phrases claires, la communication comtoise est entre de bonne main. Nous souhaitons également la saluer pour son travail si important.

Toujours au niveau de la communication, nous représentons fièrement la Franche-Comté au niveau impérial, en siégeant à la Diète. La place de la Comté est assurée, les débats la concernant voient notre participation active et le dialogue être constructif. La Franche-Comté est fière d'appartenir à l'Empire, notre devoir est assuré, la taxe impériale est également payée.
De plus, nous tenons à souligner les liens affirmés avec l'Eglise aristotélicienne et son représentant Monseigneur Arnarion, dans plusieurs dossiers. Fervent Aristotélicien, nous sommes toujours attentifs aux conseils avisés de Monseigneur qui toujours sait nous éclairer.
Enfin, si par le passé les trois provinces francophones impériales ont pu avoir quelques différends, nous avons voulu y remédier et restaurer l'unité qui doit être la nôtre. Nous avons décidé d'être le champion de cette unité, appelant à plus de dialogue entre nos trois provinces, en l'absence de représentant impérial légitime et intègre. Nous avons fièrement proposé à leurs Grâces de Lorraine et de Savoie, Angellus et Yut, d'entretenir davantage de liens et de dialogue, ce qui s'est déjà traduit par une annonce commune avec la Savoie. Voilà le rêve que nous poursuivons, l'entraide et le front commun pour bien des sujets.

Dernier point de notre bilan, les projets en cours de discussion.
Ils sont assez nombreux et témoignent du caractère studieux et travailleur de notre Parlement, ce dont nous sommes très fiers.
Les idées et réformes initiées sous le mandat précédent sont poursuivies : réforme de l'institution sécuritaire, réformes des textes de lois et des chartes, réforme de la Chancellerie comtoise qui également a aidé à renforcer nos liens avec des provinces étrangères (Guyenne, Bourgogne notamment) ; toutes allant toujours dans un même sens : le bien de la Franche-Comté et de ses habitants.
D'autres grands projets sont également discutés et très probablement un nouveau contrat visant à la construction de 10 pans de muraille supplémentaires par village va être signé.

Nous invitons toujours la population comtoise à venir porter ses doléances en Gargote comtoise et à participer aux nombreux débats se déroulant à l'Agora.
Le Parlement toujours les écoutera.


Ainsi, le Comté se porte bien, les idées foisonnent, la participation active. Nous ne pouvons qu'être fier de voir une Franche-Comté dans un tel état de marche.
Nous ne devons nous relâcher, la Franche-Comte ne doit point se suffire de cela, et nous y veillerons jusqu'à la fin de notre mandat.


Dole, le 13 juin de l'An MCDLXIV



Rédigé et scellé par Grégor de Sparte von Dumb, Franc-Comte et Comte impérial de Montbéliard,


Yselda.de.sparte a écrit:
Citation :
De Nous Yselda de Sparte d'Ormerach,

Bilan de mi-mandat du Porte-Parole de Franche Comté.

Depuis un mois nous nous afférons à faire du mieux possible notre travail de Porte-Parole de Franche Comté. Sous l’autorité de sa Grandeur Gregor von Dumb, nous préparons et mettons en écrit les annonces. Qui une fois faite, Sa Grandeur signe et scelle lui-même, après quoi nous les publions. Avec elles se fait la communication du Parlement au Franc Comtois. D’autres part nous nous évertuons à répondre aux questions quand cela est nécessaire et rapporter au Parlement ou à Sa Grandeur les questions en particuliers.

Fait en chemin, le septième jour de juin de l’an de grâce mille quatre cent soixante-quatre.




Flora_d_orfaucon a écrit:
Citation :
Prévôté de Franche-Comté

Bilan de mi-mandat du Prévôt

À l'attention de toutes les comtoises et tous les comtois,

Salutations,

Au début de ce mandat, je fus nommée Commissaire aux mines. J'ai exercé cette fonction peu de temps, mais assez pour faire un bilan hebdomadaire, qui a permis de constater que nos mines se portaient bien et que la réouverture de la mine d'argile a permis de reformer notre stock petit à petit, alors que celui-ci avait quelque peu diminué en raison de son investissement dans le prestige. Ensuite, avec la nomination de Sa Grandeur Grégor de Sparte à titre de Franc-Comte, j'ai pris mes fonctions comme Prévôt des maréchaux et je le remercie d'emblée de la confiance qu'il a placé en moi pour accomplir cette fonction.

J'ai la chance de collaborer et de travailler au niveau sécuritaire avec deux personnes que j'estime beaucoup. Le fruit de notre travail commun, avec la grande collaboration du Major Thomas Von Dumb, a abouti en un projet qui propose la fusion de deux institutions qui nous tiennent à cœur : la Prévôté et l'Armée. Nous espérons qu'en fusionnant et en diversifiant les tâches de ces deux institutions en une seule, nous ramènerons la motivation et l'intérêt de s'engager de bien des comtois à la sécurité du Comté. Ce projet est d'ailleurs débattu en Agora et je vous invite personnellement à venir donner votre avis dessus, afin que nous aboutissions à sa mise en place avant la fin de ce mandat.

J'ai rappelé également aux chefs maréchaux qui défendent nos villes l'importance d'accepter les offres qui leur sont envoyées le plus tôt possible, afin que nous puissions compléter les défenses si nécessaire et surtout les remplacer en cas d'imprévus, à condition que ces imprévus ne surviennent pas tard le soir ce qui rend quasiment impossible de défendre correctement, ce qui est compréhensible mais inquiétant quand on veut s'assurer que toutes les villes ont les défenses nécessaires.

J'invite également les Maires à continuer de collaborer comme l'a fait Messire Hadès dernièrement quand je m'inquiétais de ne trouver personne pour remplacer le chef maréchal qui n'avait pas encore accepté son offre et qui finalement l'a fait mais très tardivement. Je les invite également à fournir la liste de leurs habitants et des groupes stationnés dans leur ville quotidiennement, afin que nous puissions établir les douanes de manière précise et sans erreur possible, car la tenue des registres dernièrement malgré des rappels restent aléatoires. Or, nous ne pouvons défendre sur des aléas, vous en conviendrez.

Pour le côté judiciaire de mes tâches, j'avoue que je commence petit à petit à mettre à jour les casiers judiciaires et à prendre les plaintes quand elles se présentent. Depuis mon entrée en fonction, trois personnes sont venues porter plainte à la Prévôté. Les enquêtes sont en cours. Pour l'une d'elle, une plainte pour insulte et diffamation, nous attendons signe de vie du plaignant pour instruire l'affaire. Pour les deux autres plaintes pour brigandage, les enquêtes sont en cours. Nous espérons l'issue de ces deux dernières affaires rapides.

Sinon, j'ai participé à quelques débats parlementaires et votes au sein du Parlement. Je travaille également sur quelques projets qui vont être débattus prochainement au Parlement.

J'ai à cœur de servir encore et toujours notre Comté.



Rédigé et scellé à Luxeuil, en les locaux de la Prévôté de Franche-Comté, le douze juin de l'an de grâce mil quatre cent soixante-quatre.



Prévôt des Maréchaux


Franchesco_galli a écrit:
Citation :
Bilan de mi-mandat du Capitaine

D'une part, nous continuons de participper au travail parlementaire en étant un contibuteur aux différents débats engagés, tant aux scéances publiques qu'aux privées mais également à l'agora où il esst primordial d'aller écouter l'expression de nos concitoyens.
Comme le précisait le Prévôt dans son bilan, le trio sécu avec la collaboration du major Thomas Von Dumb vient de proposer une réforme structurelle à la fois du corps de l'Armée et de celui de la Prévôté. Notre objectif premier est la mutualisation des missions et des effectifs afin d'être assuré que l'intégralité des missions sécuritaires soit remplie au meilleure de leur capacité.
Tout cela s'inscrit dans la dynamique générale d'une réflexion sur le futur de nos organes sécuriaires amorcée lors du précédent mandat déjà.

D'autre part, l'armée a connu un léger regain d'activité au cours du mois passé, notemment grace à l'engagement de nouvelles recrues et leur bonne volonté à se plier aux rituels de la vie militaire comme le passage obligé à la visite médicale, par exemple. Il faut maintenant travailler à entretenir cette activité.
Concernant les missions, aucune opération d'envergure n'a encore été dilligenté au cours de ce mandat mais nous sommes, le trio sécu, sur le qui-vive et travaillons ensemble à assurer la sécurité de notre territoire.

Fait à Dole le douzième du sixième mois de l'an mille quatre cent soixante quatre.
Franchesco Galli,
Capitaine,
Seigneur de Saint-Loup.


Jenah a écrit:
Citation :
Bilan de mi-mandat du Procureur

Au sein de la procure, plusieurs dossiers sont en attente principalement à la cour de justice, mais aussi à l'instruction, pour cause de retraite des intéressés ou de non présence sous notre juridiction. De nombreuses affaires ont été traitées dans les premiers jours du mandat suite à la révolte à Vesoul. Nous regrettons dans certaines affaires l'empressement et le mutisme du nouveau juge, remplaçant Thybault qui a démissionné au cours de ce premier mois. Nous espérons que pour le mois prochain la communication sera plus aisée et pour ceci les nouveaux bureaux communs ouverts en prévôté s'avèreront surement des plus commodes.

Nous rappelons que le poste de greffier est toujours vacant et qu'il ne faut pas hésiter à contacter le Juge Alexander Silinie ou nous-même si cette fonction vous intéresse.

Au niveau législatif, les chartes des postes judiciaires et la procédure judiciaire ayant été revus au mandat dernier, nous n'avons pas présenté de grand projet pour ce mois-ci. Cependant nous réfléchissons toujours à l'amélioration du fonctionnement de la partie judiciaire de la prévôté, bien que cela n'ait pas encore été la priorité de la Prévôt, concentrée sur la réforme complète des pôles sécuritaires. Nous continuerons donc de porter nos projets d'ouverture de la salle d'enquête au public, de conciliation entre accusé et plaignant dès la prévôté. Nous encourageons également les Comtois qui souhaiteraient œuvrer à la prévôté à se présenter au bureau des engagements. Nous remercions ainsi les nouveaux candidats qui permettent de renouveler la prévôté qui en fin de mandat dernier se trouvait grandement délaissée.

Jenah Dumas,
Dame de St-Laurent en Grandvaux et de Laneuvelotte,
Procureur de Franche-Comté.



Alexander_silinie a écrit:
Citation :
Bilan de mi-mandat du Juge Alexander Silinie d'Abelcourt.

J'ai repris le portefeuille de Juge suite a la démission de Thybault. Difficile surtout quand on sait que beaucoup me critiquaient en Procureur. J'ai donc ordonner l'avancement de tout les procès d'accusés étant actif. Ceux étant en retraite n'ont pas eu leur procès avancer, hormis un procès de Confucius suite a une erreur de ma part.

Sinon, dans les statistiques:
- Jagan.de.riv a été condamné a 5 jours de prison et une amende de 100 écus pour Brigandage ;
- Njut a été condamné a 3 jours de prison et une amende de 85 écus ;
- Mansart a été condamné a 3 jours de prison ;
- Aellune a été condamnée a 2 jours de prison ;
- Xenor a été condamné a 1 jours de prison ;
- Amaelle. a été condamné a 2 jours de prison.

Vous le voyez, les peines de prison sont la. Les amendes ne servent a rien puisqu'ils ne comprendront pas. La prison ca marque les esprits.

D'autres verdicts viendront sous peu ! Les méchants et les fraudeurs seront condamnés !

Ariell. a écrit:
Une courte intervension pour une moitié de mandat très calme. Les mines vont bien, aucun évènement marquant, heureusement. Je profite de ce moment comme toujours pour rappeler à tous l'importance de travailler aux mines dans nos temps libres!

Merci


Ariell. Du Grand-Charmont
CAM

Lyana_ a écrit:
Citation :
Bilan de mi-mandat de Bailli.


Tout d'abord, nous souhaitons remercier les deux Franc-Comte que nous avons eu lors de ce mandat si particulier, Thomas de Sparte, ainsi que Grégor de Sparte. Ils nous ont confié la faveur de devenir Bailli de Franche-Comté, et nous avons pris à cœur ce poste dès que nous en avons eu les clés. Malgré les différents problèmes que nous avons rencontré lors du début de ce mandat, nous avons eu des collègues qui ont pris du temps pour nous expliquer le rôle du Bailli ainsi que son travail.

Au début de notre mandat, nous avons pu constater le nombre importants d'animaux que le Comté pouvait fournir. Nous avons veiller à ce que les chiffres restent haut, pour ne point à en racheter à la dernière minute. Nous assurons ainsi le confort des futures éleveurs. Nous avons du faire quelques productions de moutons, afin de rester au dessus du quota, mais nous sommes bien loin de 0. Nous faisons dans la continuité des anciens Bailli qui ont mené à bien la gestion des animaux.

Pour les mandats, nous avions le soucis d'avoir quelques mandats ouvert, et intact de la part des mandatés. Des oublies, bien souvent. A notre arrivée nous avons fait un bilan, et avons pu faire rendre tout les mandats, sauf un seul, qui est un mandat de protection des biens de la personne mandatés. Nous menons à bien la gestion des mandats, nous avons eu du mal au début, mais nous nous en sommes sortit grâce à notre CAC, qui est très bon professeur. Nous faisons attention à chaque mandat, qui s'ouvre, et se ferme. Nous tenons à jour notre registre, et nous souhaitons que cela continue. Nous travaillons avec les maires, qui sont fort sympathique, et nous espérons pouvoir continuer à travailler dans le respect et dans la bonne foi de nos maires.

Concernant les points d'état, nous veillons à ce que tout reste normal.

Prochainement, nous promettons de nous mettre à la lourde tâche qui est de revoir la chartre du Bailli, et de mettre en place avec le Trio économique, un prochain jeu pour les Francs-Comtois ou voyageurs qui seront de passage, concernant la mine.

Nous sommes heureuse de pouvoir servir notre Franche-Comté que nous chérissons. Et jusqu'au bout, nous essayerons de vous satisfaire à notre humble place de Bailli.

Fait à Dôle, le 13 Juin 1464.
Rédigé par Son Altesse Impériale, Lyana d'Ostenmark-Sparte, Comtesse de Koberwitz, Bailli de Franche-Comté.



Leandra. a écrit:
Citation :
              BILAN DE MI-MANDAT DU COMMISSAIRE AU COMMERCE DE FRANCHE-COMTE




Nous Léandra de Cassel, Commissaire au Commerce de Franche-Comté avons assuré les échanges économiques inter-mairies main dans la main avec le Bailli que nous avons conseillé dans sa nouvelle tâche.

Nous pouvons assurer que le stock de pierres est de nouveau un niveau appréciable Nous commerçons activement notre fer afin de pouvoir acheter celle-ci sans amputer notre trésorerie. Nous tentons de palier à la consommation d'argile dont le prestige est fort gourmand à ce mi-mandat en proposant des solutions afin que la mine d'argile soit attractive pour nos mineurs durant une dizaine de jours.

Cependant nous continuons le rachat des simples et particulièrement les fleurs d'anis, toujours pour la beauté du prestige de notre belle contrée. N'hésitez donc pas à cueillir de temps en temps et à contacter votre maire pour la revente.

Nous avons aussi activement fait en sorte que le projet murailles puisse reprendre vie et ce non sans peine, devant veiller consciencieusement à ce que nos stocks de pierres et d'argiles ne se trouvent point malmenés. Ainsi, nous allons sous quelques jours lancer la taille de pierres. Nous avons racheté le stock de pierres taillées de Messire Alastor de Valyria que nous remercions pour son efficacité, afin que les mairies puissent construire dix pans de muraille supplémentaires.

Nous déplorons le fait de ne point trouver des boisseaux de sel fort demandés, ce à un prix correct, ou étant trop éloignés. Cela soulève le problème de marchands ambulants, ainsi nous profitons de cette annonce pour relancer les personnes de bonnes volontés désirant aider le Comté dans ses démarches commerciales.

Voici donc une mi-mandat mouvementée mais plutôt positive et nous tenons à remercier Dame Lyana notre Bailli pour son apprentissage rapide et son efficacité. Nous remercions aussi les personnes qui nous ont aidé pour les échanges commerciaux que soit ce hors Comté ou dans nos villes limitrophes.

Il va de soi que nous avons aussi participé aux votes parlementaires et aux discussions sur différents sujets.


Léandra de Cassel,

Baronne de Geseke,
Dame de la Vanoise
Dame de Maisons-sur-Seine,
Dame d'Islemade.

Rédigé et scellé par Léandra de Cassel, au château de Dole, le treizième jour du mois de juin de l’An de Grâce mil quatre cent soixante-quatre.





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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Mar 12 Juil 2016 - 20:16

Citation :



Régence comtale



Aux Parlementaires comtois ;
Au Peuple franc-comtois ;
À ceux qui liront ou se feront lire.



Nous, Grégor de Sparte von Dumb, Franc-Comte et Comte impérial de Montbéliard, annonçons que nous nous retirons au monastère du dimanche 10 juillet jusqu'au samedi 16 juillet 1464.


Qu'il soit su de tous que toutes nos dispositions ont été prises pour pallier à notre absence. En effet, durant cette dernière, en vertu de l'Article 4-4 de la Constitution comtoise et conformément à la répartition des postes données par Nous, le 21 mai dernier, date du début de notre mandat, nous confions la Régence comtale à la Procureur et Intendante Jenah Dumas (IG. Jenah), Dame de Saint-Laurent-en-Grandvaux, en qui nous avons pleine et entière confiance.
Cette dernière assurera ainsi la gestion des affaires courantes de Franche-Comté durant ces 6 jours, en plus de l'accueil des Parlementaires nouvellement élus le 14 juillet 1464.

Qu'il soit su de tous que nous aurons mis d'ici la date du 10 juillet 1464 toutes les affaires comtales en ordre. De plus, la gestion du prestige sera assurée avant notre départ.
Si un Franc-Comte venait à être reconnu le 16 juillet, date de notre retour, ce que nous souhaitons, il trouverait le bureau franc-comtal rangé, et les différents dossiers à traiter en ordre.

Suite à notre mandat à la tête de la Franche-Comté, nous souhaitons en effet nous confesser au Très-Haut et tirer le bilan de nos actions.
Notre mandat fut travailleur et assurément bénéfique pour la Franche-Comté. Nombre d'avancées ont été faites (contrats, chartes, projets, débats) ; la Franche-Comté se redresse enfin après ces deux mandats que nous avons tous connu. Nous souhaitons toujours que ce redressement se poursuive sous les prochains mandats comtaux.
Bien que nous assurerons, comme il est de coutume, mais plus tardivement qu'à l'accoutumée, notre cérémonie de fin de mandat durant laquelle nous remettrons notre bilan de Franc-Comte ainsi que les éventuels récompenses et anoblissements, nous tenons déjà à remercier l'ensemble des Parlementaires comtois pour leur travail durant Notre mandat. Sans eux, rien n'eut été possible.



Rédigée et scellée ce troisième jour de juillet quatorze cent soixante-quatre.


Par Sa Grandeur Grégor de Sparte von Dumb, Franc-Comte et Comte impérial de Montbéliard


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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Mar 12 Juil 2016 - 20:16

Citation :



Réponse à l’annonce de Namaycush du 2 juillet 1464


Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.



Te souviens-tu de moi ? Moi, oui ...

En octobre 1463 la Franche-Comté avait déjà connu les élucubrations d’un illuminé. D’un homme qui tout comme à ce jour, écrivait beaucoup, mais agissait peu. D’un homme qui tout comme à ce jour, pensait avoir du pouvoir mais n’en avait pas. D’un homme qui se nourrit de ses nombreux et pathétiques échecs personnels, pour alimenter sa haine.

Cet homme, c’est Namaycush, Namaycush l’excommunié, Namaycush le pleutre, qui après avoir menacé d’esclavagisme les nôtres, menace de son injustice, ou de ses armes les voyageurs venus de nos terres.
Comme il se croit grand le Namay de s’en prendre à des pèlerins, des femmes et des enfants.
Oui, il se croit grand, car après avoir échoué lamentablement en Franche-Comté, quand la Franche-Comté lui a montré de quel bois l’Empire se chauffait, aujourd’hui, il fanfaronne, car à défaut d’avoir réussi quelques choses par les armes, il a pu s’offrir les urnes.
Mais là encore Namay n’est rien sinon une grande gueule, un chien fou qui aboie puisque ; à toute fin utile, nous rappelons que la Gascogne est terre de France, que nous sommes en période de trêve, et même en négociation de paix.
Que si nous ne doutons pas de la capacité de réflexion proche du zéro absolu de Namay, il n’en est pas de même pour ses sujets et qu’ils auront compris les risques et conséquences de sa déclaration, ainsi que la suite donnée d’un tel passage à l’acte.

Nous laissons donc à la rêverie le penseur qui s’oublie tant et si bien qu’en songe ou ailleurs ; les mots s’envolent, les écrits restent, mais les annonces traversent les frontières ; pour Namay, souviens-toi :

COMTOIS REND TOI, NENNI MA FOY !


Rédigé au château de Dole le sixième jour de juillet de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre,
Par le Porte-Parole Yselda de Sparte, pour le Franc Comte, le Parlement Franc Comtois et son Peuple.

Approuvé, signé et scellé par Sa Grandeur,
Le Franc-Comte et Comte impérial de Montbéliard,




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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Mar 12 Juil 2016 - 20:17

Citation :



Prise de Pontarlier


Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.



Ce jour d'hui, nous vous informons que la prise de Pontarlier par Sire Akalebelge a été préparé et organisé avec l'aval des membres du trio sécuritaire de Franche-Comté et le Franc Comte.
Cette prise de mairie fait suite à la démission pour motif personnel de Dame Sicilegirl quelques jours après son élection.

Nous tenons particulièrement à remercier toutes les personnes qui se sont impliquées dans la prompte récupération de la mairie.

D'ici quelques jours les urnes éliront le (la) prochain(e) maire(sse) de la ville ; en attendant Dame Pouchki assurera la représentation de sa ville au Parlement et dans les salles économiques et sécuritaires.


Rédigée au château de Dole le dixième jour de juillet de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre,
Par le Porte-Parole Yselda de Sparte, pour le Franc Comte, le Parlement Franc Comtois et son Peuple.

Approuvée, signée et scellée par Jenah Dumas,
Régente de Franche Comté.




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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Dim 17 Juil 2016 - 18:12

Citation :


Composition du Conseil Comtal.

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.



    En ce seizième jour du mois de juillet de l'an de Grâce mil quatre cent soixante-quatre, les membres du Conseil Comtal de Franche Comté se sont exprimés et ont voté.
    Ils se sont mis d'accord pour reconnaître [char]Bastian..[/char] comme Franc-Comte.
    Voici les avis des différents conseillers :


    Spoiler:
     

    Après étude soigneuse des vœux et des capacités de chacun, la répartition des postes a été décidée comme suit :

    • [char]Bastian..[/char] (Franc-Comte)
    • [char]Astree.[/char] (Porte-Parole)

    Économie

    • [char]Jenah[/char] (Commissaire au commerce) Celle-ci assurera également la Régence en cas d'indisponibilité du Franc-Comte.
    • [char]Lyana_[/char] (Bailli)
    • [char]Chevreux[/char] (Commissaire aux mines)

    Justice

    • [char]Thomas_von_dumb[/char] (Juge)
    • [char]Yselda.de.sparte[/char] (Procureur) Cette dernière s'occupera également de l'Intendance.
    • [char]Tammara[/char] (Prévôt des maréchaux)

    Sécurité

    • [char]Alexandre.de.sparte[/char] (Capitaine)
    • [char]Flora_d_orfaucon[/char] (Connétable)

    Sans poste

    • [char]Franchesco_galli[/char]
    • [char]Ariell.[/char]


    Jusqu'à ce lundi 18 juillet, en l'absence de Tammara, c'est Son Altesse Yselda de Sparte qui sera en charge de la Prévôté, et Astrée de Bénoïc qui assurera la Procure.


Rédigée au château de Dôle le seizième jour de juillet de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre,
Par la Porte-Parole Astrée de Bénoïc, pour le Franc Comte, le Parlement Franc Comtois et son Peuple.



Approuvée, signée et scellée par Sa Grandeur,
Le Franc-Comte,




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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Sam 30 Juil 2016 - 14:32

Citation :
Charte du Bailli


En prenant ses fonctions, le Bailli s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.

Article 1 - Définition :

Le bailli est membre du Trio économique du Conseil Comtal (trio composé du Commissaire au Commerce, du Commissaire aux mines et du Bailli).

Article 2 - Devoirs :
Alinéa 1 Gestion des animaux
Le Bailli assure au quotidien les naissances d'animaux de façon à prévenir toute pénurie auprès des éleveurs franc-comtois. Il produit le bétail à partir de blé ou maïs dont les stocks doivent être assurés par le CaC. Cependant, les stocks ne doivent pas dépasser le quota prédéfini par le Trio économique.

Alinéa 2 Les Points d'Etat (PE)
Il maintient le nombre de Points d'État (PE) à un niveau permettant le bon fonctionnement des institutions du Comté et assure une information préventive auprès de ses collègues en cas de perturbation à prévoir. Il peut demander l’aide du recteur de l’université afin d'établir une liste de hauts fonctionnaires prêts à fournir des PE pour éviter une pénurie. Il contactera en début de mandat chacun des hauts fonctionnaires pour les aviser de passer quotidiennement au Bureau des fonctionnaires en gargote où le bailli devra y inscrire ses besoins en PE ; et les hauts fonctionnaires disponibles les PE qu’ils peuvent offrir.
Le Bailli choisit le plus équitablement possible les Haut fonctionnaires, privilégiant les érudits (Niveau VI) aux bourgeois (Niveau VII).

Alinéa 3 Finances
Il accorde le budget du Connétable et des forces armées du Comté chaque dimanche matin, le plus tôt possible.
Il fixe le salaire du RMI réglementé par le Décret fixant les salaires minimums.
Il crée les mandats comtaux à base d'écus et les attribue nominativement comme le CaC. Il demeure pleinement responsable, avec le CaC, de la bonne utilisation du contenu des mandats qu'il accorde.
Il a la possibilité de gérer des transferts d’argent du Comté à l’Empire.
Le Bailli peut aider au transfert d'argent d'un particulier, ou d'une institution à un autre, avec l'accord du Franc-Comte, en utilisant les dons. La somme des dons quotidiens sur deux journées envers des individus ne peut pas dépasser la somme de 500 écus.
Il a possibilité avec accord du Parlement de faire un don à un des villages comtois qui serait dans le besoin. Ce don ne devra pas dépasser 1 500 écus.[/color]
Il fixe la taxe des ports, des produits, des salaires et perçoit la taxe des tavernes, conformément au code du commerce, des finances et de l'économie. Si le Parlement décide de ne pas lever de taxe sur les tavernes, le Bailli devra annuler cette taxe de façon individuelle tous les dimanches.

Alinéa 4 Registres
Le Bailli se doit de compléter divers registres, quotidiennement dans les bureaux économiques, et hebdomadairement au Parlement.
Au quotidien, il doit faire un rapport sur le nombre de bêtes produites, et sur le nombre de PE disponibles.
Il doit ensuite publier hebdomadairement les rapports et relevés des statistiques financières et de la comptabilité dans les registres prévus à cet effet au Parlement privé ainsi que compléter les tableaux d'information et ne pas se borner à recopier des lignes comptables rendant l’information incompréhensible, même pour les plus avisés.
Il doit également publier hebdomadairement un rapport des dépenses militaires (montant alloué utilisé et non utilisé des forces armées).
En cas d’absence du Commissaire aux Mines, le Bailli devra publier le registre quotidien de ce dernier en chambre de l’économie et le registre hebdomadaire au Parlement privé.

Alinéa 5 Les mines
Le Bailli fixe, avec l'accord du Franc Comte, le montant des salaires de mineurs et décide, avec l'accord du Trio économique, des capacités des mines.
Si le Commissaire aux mines est absent ou dans l'incapacité d'accomplir ses tâches, le Bailli doit le remplacer en se conformant à cette occasion, à la Procédure d'entretien des mines, et doit se conformer à la charte du CaM.

Adopté par le Parlement le 23 mai 1456, publié par le Franc-Comte Pinss le 23 mai 1456
Amendé par le parlement le 12 avril 1458, promulgué par le Franc-Comte Artifice le 14 avril 1458.
Amendé par le Parlement, le 8 juillet 1464, promulgué par le Franc-Comte Grégor de Sparte von Dumb le jour-même.



Citation :
Oui (Cool : Alexander Silinie (Luxeuil), Leandra, Sacrai (Saint-Claude), Grégor, Yselda, Flora d'Orfaucon, Lyana, Sharlnak (Dole)

Non (2) : Claya de Beaumarchais (Poligny) , Jenah

Vote blanc (2) : Shenkj, Pouchki (Pontarlier)

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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Sam 30 Juil 2016 - 14:32

Citation :


Ouverture des candidatures au poste de Greffier.

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.


    Sur demande du Pôle Justice débute ce jour le recrutement d'un Greffier de Justice.
    Si ce poste retient votre intérêt, il vous est demandé de faire parvenir votre candidature par courrier au Procureur [char]Yselda.de.sparte[/char], au Juge [char]Thomas_von_dumb[/char] , au Prévôt [char]Tammara[/char] ou bien à moi-même, [char]Astree.[/char].
    Dans une semaine, soit le vingt-quatrième jour de juillet de l'an mil quatre-cent soixante-quatre à minuit, la réception des candidatures sera close pour procéder à leur étude, puis au choix du nouveau Greffier. Une annonce fera suite aux délibérations pour présenter la décision des Parlementaires concernés.

Rédigée au château de Dôle le dix-septième jour de juillet de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre,
Par la Porte-Parole Astrée de Bénoïc, pour le Franc Comte, le Parlement Franc Comtois et son Peuple.



Approuvée, signée et scellée par Sa Grandeur,
Le Franc-Comte,


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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Sam 30 Juil 2016 - 14:32

Citation :


De la recherche d'un avocat en Franche-Comté.

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.


    Qu'il soit su de tous que les Comtois désirant trouver un avocat pour les représenter devant le Tribunal peuvent se rendre directement :

    • Au Barreau de Franche-Comté ;
    • Ou dans la Salle des avocats indépendants.

    Ces deux salles, sises dans le Castel de la Justice Franc-Comtoise, sont à leur disposition afin de répondre aux besoins de défense juridique.

Rédigée au château de Dôle le vingtième jour de juillet de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre,
Par la Porte-Parole Astrée de Bénoïc, pour le Franc Comte, le Parlement Franc Comtois et son Peuple.



Approuvée, signée et scellée par Sa Grandeur,
Le Franc-Comte

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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Sam 30 Juil 2016 - 14:32

Citation :


Au Peuple Franc-Comtois, et à ceux venus d'ailleurs,
À ceux qui liront ou se feront lire.


    La pierre manque dans notre Province. Ceci cause un impact considérable sur la gestion de la Franche-Comté. C'est pourquoi le Trio-économique vous invite à une grande campagne de minage qu'il organise, afin d'augmenter nos réserves de cette précieuse richesse qu'est la pierre - d'une part ; et de vous permettre de participer à cette formidable animation - d'autre part.

    Cette action, à échelle comtale, s'adresse à tous. Quels que soient votre rang social ou votre origine, s'il est en votre mesure de nous aider, nous l'acceptons avec grand plaisir.
    Les règles de l'animation sont simples :

    • Seule la carrière de pierre est concernée, celle-ci est accessible depuis les villes de Luxeuil et de Vesoul.
    • Tous les mineurs désirant participer devront envoyer le justificatif de travail remis par le maître d'oeuvre au Commissaire aux Mines [char]Chevreux[/char], au Bailli [char]Lyana_[/char] ou au Porte-Parole [char]Astree.[/char] afin de pouvoir procéder au classement.
      Seules seront comptabilisées les tranches de travail de une heure.
    • Les trois mineurs ayant abattu le plus de travail seront ainsi récompensés : 500 écus pour le premier, 300 pour le deuxième, et 100 pour le troisième. En cas d'égalité, un tirage au sort sera effectué par la main innocente de la Porte-Parole, [char]Astree.[/char].
    • L'action se déroulera du 27 juillet au 16 août inclus.


Rédigée au château de Dôle le vingt-troisième jour de juillet de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre,
Par le Trio-Economique et la Porte-Parole, pour le Franc Comte, le Parlement Franc Comtois et son Peuple.



Son Altesse Lyana d'Ostenmark-Sparte, Bailli de Franche-Comté, Comtesse de Koberwitz.


Soeur Jenah Dumas, Commissaire au Commerce de Franche-Comté, Dame de Laneuvelotte et de St Laurent en Grandvaux.


Sir Chevreux d'Entrelacs, Commissaire aux Mines de Franche-Comté,



Approuvée, signée et scellée par Sa Grandeur,
Le Franc-Comte


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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Sam 30 Juil 2016 - 14:33

Citation :



De l'adoption de traités.


Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.


    Notre Chancelier, Cesare Aristotele Copona, a proposé en discussion au Parlement deux traités : l'un avec la République Consulaire de Fribourg, l'autre avec le Canton Souverain de Grandson. Après débats, ceux-ci sont passés au vote et les Parlementaires ont décidé de les adopter tous les deux.

    Citation :
    ~ Traité de non-agression entre la Franche-Comté et la République Consulaire de Fribourg ~



    Préambule.

    La Franche-Comté et la République Consulaire de Fribourg affirment la reconnaissance mutuelle de leurs institutions politiques et diplomatiques respectives. Ils décident d'un commun accord un traité de non-agression, selon les points suivants :

    I. | De la non-agression.

    Les parties contractantes n'engagent aucune agression entre elles, et n'agrémentent aucune armée attentatoire à la sécurité de l'autre partie.

    II. | Du respect mutuel et de la primauté du dialogue.

    Elles s'engagent à se respecter mutuellement, à assurer l'entretien d'un dialogue continu et à ne jamais entreprendre de mesures, complots ou accords ouvertement hostiles entre elles.

    III. | Du refus des préjudices indirects.

    Elles n'apportent, sous toutes formes, aucune aide directe ou indirecte à l'entreprise par un tiers d'une action hautement préjudiciable à l'autre partie.

    IV. | Du refus des mesures d'exclusion.

    Elles n’entreprennent aucune mesure d'exclusion envers les citoyens et sujets respectifs de l'autre partie contractante, sauf décisions judiciaires individuelles.

    V. | De la sécurité des voyageurs.

    Elles assurent la sécurité des citoyens de l'autre partie - non-hostile envers elles - sur leur propre territoire vis à vis de leurs propres armées ou des armées agrémentées par elles.

    VI. | Du refus des entraves économiques.

    Elles n'entravent, par la voie législative, politique, ou diplomatique, aucun commerce ni aucune opération économique entre les deux parties contractantes.

    VII. | De l'infraction aux points I à VI.

    Toute violation d'un des points I à VI est un motif d'abrogation immédiate du présent traité.

    VIII. | Des agressions de la République Consulaire de Fribourg envers l'Empire.

    Toute agression, d'elle ou d'une armée qu'elle agrémente, ou déclaration de guerre de la République Consulaire de Fribourg visant l'Empire ou l'une de ses régions est un motif de suspension immédiate du présent traité, pour la durée du conflit.

    La suspension peut devenir abrogation si le conflit s'étend au territoire de la Franche-Comté.


    IX. | Des agressions de la Franche-Comté envers la Confédération helvétique.

    Toute agression, de la Franche-Comté ou d'une armée qu'elle agrémente, ou déclaration de guerre par la Franche-Comté visant l'Helvétie ou l'un de ses cantons est un motif de suspension immédiate du présent traité.

    La suspension peut devenir abrogation si le conflit s'étend au territoire de la République Consulaire de Fribourg.


    X. | De l'abrogation du traité en-dehors des cas prévus précédemment.

    En cas d'abrogation du traité par l'une des parties en dehors des dispositions prévues par les points VII à IX, les parties promettent sur l'honneur d'en prolonger les effets pendant quinze jours.

    ~

    Signé et scellé le vingt-cinquième jour du mois de Juillet de l'an de grâce mil quatre cent soixante-quatre, à Cléron.
    La Franche-Comté et la République Consulaire de Fribourg, représentées respectivement par Sa Grandeur Bastian d'Ormerach, Franc-Comte et Wood de Kilécon, Consul de Fribourg :





    En témoignera par l'honneur et la diplomatie :

    Son Excellence Cesare Copona
    Chancelier de Franche-Comté.


    Citation :
    Pour [11] : Yselda, Franchesco, Jenah, Astrée, Clayadebeaumarchais, Flora_d_Orfaucon , Pouchki, Chevreux, Tammara, Alexandre, Artifice
    Contre []
    Abstention [2] Alexander, Arnarion

    Citation :

    ~ Traité de non-agression entre la Franche-Comté et le canton souverain de Grandson ~



    Préambule.

    La Franche-Comté et le canton souverain de Grandson affirment la reconnaissance mutuelle de leurs institutions politiques et diplomatiques respectives. Ils décident d'un commun accord un traité de non-agression, selon les points suivants :

    I. | De la non-agression.

    Les parties contractantes n'engagent aucune agression entre elles, et n'agrémentent aucune armée attentatoire à la sécurité de l'autre partie.

    II. | Du respect mutuel et de la primauté du dialogue.

    Elles s'engagent à se respecter mutuellement, à assurer l'entretien d'un dialogue continu et à ne jamais entreprendre de mesures, complots ou accords ouvertement hostiles entre elles.

    III. | Du refus des préjudices indirects.

    Elles n'apportent, sous toutes formes, aucune aide directe ou indirecte à l'entreprise par un tiers d'une action hautement préjudiciable à l'autre partie.

    IV. | Du refus des mesures d'exclusion.

    Elles n’entreprennent aucune mesure d'exclusion envers les citoyens et sujets respectifs de l'autre partie contractante, sauf décisions judiciaires individuelles.

    V. | De la sécurité des voyageurs.

    Elles assurent la sécurité des citoyens de l'autre partie - non-hostile envers elles - sur leur propre territoire vis à vis de leurs propres armées ou des armées agrémentées par elles.

    VI. | Du refus des entraves économiques.

    Elles n'entravent, par la voie législative, politique, ou diplomatique, aucun commerce ni aucune opération économique entre les deux parties contractantes.

    VII. | De l'infraction aux points I à VI.

    Toute violation d'un des points I à VI est un motif d'abrogation immédiate du présent traité.

    VIII. | Des agressions du canton souverain de Grandson envers l'Empire.

    Toute agression, du canton ou d'une armée qu'il agrémente, ou déclaration de guerre du canton souverain de Grandson visant l'Empire ou l'une de ses régions est un motif de suspension immédiate du présent traité, pour la durée du conflit.

    La suspension peut devenir abrogation si le conflit s'étend au territoire de la Franche-Comté.


    IX. | Des agressions de la Franche-Comté envers la Confédération helvétique.

    Toute agression, de la Franche-Comté ou d'une armée qu'elle agrémente, ou déclaration de guerre par la Franche-Comté visant l'Helvétie ou l'un de ses cantons est un motif de suspension immédiate du présent traité.

    La suspension peut devenir abrogation si le conflit s'étend au territoire du canton souverain de Grandson.


    X. | De l'abrogation du traité en-dehors des cas prévus précédemment.

    En cas d'abrogation du traité par l'une des parties en dehors des dispositions prévues par les points VII à IX, les parties promettent sur l'honneur d'en prolonger les effets pendant quinze jours.

    ~

    Signé et scellé le vingt-cinquième jour du mois de Juillet de l'an de grâce mil quatre cent soixante-quatre, à Cléron.
    La Franche-Comté et le canton souverain de Grandson, représentés respectivement par Sa Grandeur Bastian d'Ormerach, Franc-Comte et Skarry d'Estac, avoyer de Grandson :



    En témoignera par l'honneur et la diplomatie :

    Son Excellence Cesare Copona
    Chancelier de Franche-Comté.



    Skarry d'Estac
    Pour le Canton de Grandson.




    Citation :
    Pour [12] : Yselda, Franchesco, Jenah, Astrée, Flora_D_Orfaucon , Pouchki, Tammara, Clayadebeaumarchais, Lyana_, Chevreux, Alexandre, Artifice
    Contre []
    Abstention [2] Alexander, Arnarion

Rédigée au château de Dôle le vingt-huitième jour de juillet de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre,
Par le Porte-Parole Astrée de Bénoïc, pour le Franc Comte, le Parlement Franc Comtois et son Peuple.


Approuvée, signée et scellée par Sa Grandeur,
Le Franc-Comte,

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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Dim 31 Juil 2016 - 14:47

Citation :


Levée du ban Comtois !

    Au Peuple Franc-Comtois,
    À ceux qui liront ou se feront lire,


    Afin de répondre aux menaces qui planent sur notre Comté, Nous, Bastian d'Ormerach 71ème Franc-Comte, après concertation avec Notre Parlement, levons le ban des nobles Franc Comtois.

    Fait à Dole le dernier jour du mois de juillet de l'an de grâce 1464.

    Par le Franc Comte.


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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Ven 19 Aoû 2016 - 14:27

Citation :


Levée du ban Comtois !

    Au Peuple Franc-Comtois,
    À ceux qui liront ou se feront lire,


    Afin de répondre aux menaces qui planent sur notre Comté, Nous, Bastian d'Ormerach 71ème Franc-Comte, après concertation avec Notre Parlement, levons le ban des nobles Franc Comtois.

    Fait à Dole le dernier jour du mois de juillet de l'an de grâce 1464.

    Par le Franc Comte.


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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Ven 19 Aoû 2016 - 14:27

Citation :


De la liste Talion

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.


Qu'il soit su que la liste Talion vient d'être mise à jour.

Citation :
Mise à jour de la liste du Talion faite en ce deuxième jour d'août de mai 1464

Le 16/03/1464
Nebraska.->Incitation à la révolte

Le 17/05/1464
Loghan -> Prise de mairie

Le 17/07/1464
Bizz->Brigandage
Julya ->Brigandage
Waldi41->Brigandage

Le 01/08/1464
Victoire1 ->Brigandage
Ilona ->Brigandage

Pour rappel la loi Talion :

Citation :
Chapitre IV : Brigandage : De la procédure du Talion

Art 1-4-1 : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Art 1-4-2 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Une exception est faite aux Groupes d'Interventions Anti-Brigands (GIA).

Art 1-4-3 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Art 1-4-4 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Art 1-4-5 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Art 1-4-6 : Les modalités du talion :

* Toute personne répertoriée par les services de sécurité comtoises pour méfaits (brigandage, révolte) connus et posant un risque imminent pour le comté ou ses citoyens (brigandages et/ou révoltes sur les villes FC) sous réserve de validation du Franc Comte et du trio sécuritaire.
* Toute personne listée ennemie par l'empire.
* Si un procès ne peut être lancé, mis en talion.
* Si le verdict du procès n’est pas encore annoncé la mise en talion est toujours effective.
* Si le talion est effectué, le verdict sera quand même coupable mais avec uniquement les frais de dossier en peine à payer.
* Le Juge de Franche-Comté pendant un verdict peut mettre un contrevenant dans la liste du talion.
* Si une province alliée ayant un traité avec la Franche-Comté demande une mise en talion pour acte de prise de ville et/ou brigandage, la Franche-Comté avec ces acteurs de la sécurité pourra accepter ou non la demande pour une durée répondant au cadre légal franc comtois ou jusqu’à ce que justice soit rendu.
* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif et mise en liste ennemie jusqu'à ce que justice soit rendue.
* La dite liste sera affichée publiquement en Gargote franc-comtoise à chaque mise à jour, afin que tous sachent le danger de voyager avec les personnes présents sur la liste, ainsi que la raison ou les raisons liée(s) à la mise en talion.
* La mise à jour des entrées doit être effectuée et publiée par le Procureur ou le Greffier. La mise à jour des sorties doit être effectuée et publiée par le Juge, le Procureur ou le Greffier.
* Le Comté, le Gouverneur, l'Armée, ne peuvent être tenus responsable pour le poutrage de personnes voyageant avec un ou des individus se trouvant sur la liste.
* Il est entendu que si la personne n’est plus de ce monde cela met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.

Les personnes inscrite sur la liste s'exposent à la justice Talion de part les armes. Tout voyageur en groupe avec ses personnes s'exposent au même risques, à leurs propre péril dont le Comté ne pourra être tenu pour responsable.

Qu'il soit su que la justice Franc Comtoise est appliquée de par les armes ou ses tribunaux.

Rédigée au château de Dôle le deuxièmre d'août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre,
Par la Procureur de Franche Comté.


Approuvée, signée et scellée par Sa Grandeur,
Le Franc-Comte.

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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Ven 19 Aoû 2016 - 14:31

Citation :


Du bilan de mi-mandat

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.


Après trente jours passés au sein du Comté, l'heure est venue aux parlementaires de faire le bilan de cette première partie.

Citation :
Bilan de mi-mandat : Procureur/Intendance

Un mois vient de s’écouler et le trio justice n’a pas chômer. Une demi-douzaine de procès ont été lancés, mais aussi et surtout nous avons pu avancer sur le procès d’un des preneurs de mairie de Vesoul, cueillit dès sa sortie de retraite. Nous pouvons dire sans crainte, que la justice franc-comtoise se porte bien, et ce grâce à une entente commune et une bonne communication entre le Prevot, le Procureur et le Juge. Même si issus de parti différent et avec des idées qui ne sont pas toujours communes, nous avons, pour le bien de la Franche-Comté, su avancer de concert et discuter entre nous pour bien faire.
Petite ombre au tableau, le manque de greffier, ce poste vacant est pourtant un poste fort utile à la justice et d’une aide précieuse. Si d’aventure à la lecture du bilan une âme se sentait l’envie de nous rejoindre, je l’invite à écrire à un des membres du trio justice pour se faire connaitre.

Quant à l’intendance dont j’ai la responsabilité, le Franc Comte et moi-même avons fait en sorte d’archiver les sujets anciens et dont nous ne débattions plus. Pour laisser un Parlement et une agora plus agréable aux visiteurs. Bien sûr, toute personne désireuse de venir prendre la parole et apporter ses idées, est la bienvenue.

Pour terminer, je souhaiterais remercier les personnes qui se sont engagées au sein de la prévôté et qui assurent tous les jours le travail nécessaire là-bas, notamment en ce qui concerne les casiers et l’archivage, ainsi que mes collègues du Pôle justice.

Fait à Dole, le huitième jour d'août de l’an de grâce mille quatre cent soixante-quatre.




Citation :
Bilan de mi-mandat de Sa Grandeur, Bastian d’Ormerach, 71ème Franc-Comte

Comtois et Comtoises, nous sommes déjà à la moitié du mandat et l’heure est venue de vous rendre des comptes.
Si le règne a commencé par quelques tensions, il est maintenant prouvé que même dans l’opposition, il est possible de travailler de concert entre parlementaires.
Gouverner n’est pas une chose aisée, il faut savoir diriger avec de la poigne sans tourner dans la dictature, mais assez pour maintenir de la stabilité aux seins des Institutions.
Afin de répondre aux mieux à vos attentes, nous vous présentons le bilan de ce qui fut fait lors du premier mois.

Sécurité

* Le ban a été levé sous notre mandat. En effet, notre sœur, la Savoie, a connu un moment dramatique chez elle : un coup d’Etat et la perte du Château. Si cette affaire semblait être un problème interne en premier lieu, c’était sans compter sur une armée de réformés menée par Caméliane, qui a profité des troubles pour s’en prendre à Annecy.
Attaquer la Savoie, c’est attaquer l’Empire. La Franche-Comté a donc logiquement répondu présente pour soutenir sa sœur par le biais du Gouverneur Comtal, Kran d’Ormerach, de la noblesse comtoise et de volontaires.
Nous ne laisserons personne mettre en péril l’Empire, nous ne laisserons personne s’en prendre aux nôtres sans en payer les conséquences.
* Sans Empereur, l’Empire est affaibli et les ennemis en profitent. Sur le Rhin, le danger pèse également. Des pirates sévissent et coulent les navires qui battent le pavillon impérial et ce, sans aucun scrupule. La Franche-Comté n’a pas les moyens matériels de répondre à ce danger, mais nous mettons en place des projets pour pallier à l’avenir à ce genre de problème.
- Le premier projet est l’Amirauté Comtoise, projet validé par le Parlement Comtois à la majorité. L’Institution va se mettre en place dès ce mandat, les locaux vont être créés et l’Amiral nommé.
- Le deuxième projet est celui des Corsaires de Franche-Comté, il a été déposé au Parlement afin d’être débattu.
Nous invitons néanmoins les Comtois, pour leur sécurité, à ne pas prendre de navire sur le Rhin.
* Toujours dans ce domaine, la fusion entre l’Armée et la Prévôté prend forme. Le texte ne demande qu’à être finalisé et voté afin que la Gendarmerie de Franche-Comté soit créée.

Economique

* Nous avons dû faire face aux problèmes miniers dès le début du mandat. En effet, nous dénonçons clairement la mauvaise gestion de l’ancien CaM, qui a causé par ses absences et ses oublis, une perte de rentabilité de la mine d’or.
* Le manque de pierre se fit également sentir, pierre nécessaire pour l’entretien des cinq mines comtoises chaque jour. Afin de renverser la vapeur et rattraper le déficit, nous avons donc lancé avec l’avis du trio économique, une animation comtale pour la carrière de pierre. Les trois meilleurs mineurs recevront une récompense dès la fin de l’animation.
* Le salaire de la carrière a également été modifié, désormais, les mineurs seront payés 16 écus au lieu de 15 écus.
Nous n’avons qu’un mot d’ordre : Prenez vos pioches et tous à la carrière !
* Le Prestige est maintenu à son niveau de 5, et les échanges commerciaux entre les villages et le Comté perdurent dans le temps.

Justice
* Deux locaux concernant le barreau de la Franche-Comté et les Avocats indépendants sont désormais ouverts au sein du Castel de la justice. Les accusés peuvent faire appel à leurs services pour les aider dans leur procès.
* L’Aide aux brigandés est également affiché au Castel de la Justice. Si vous êtes victime de brigandage, cette aide est faite pour vous. Prenez en connaissance et demandez là.

Diplomatie.

La diplomatie est un organe essentiel pour établir des liens, mais également pour en renforcer. C’est ce qui permet à une Province d'être forte.
* Deux traités de non-agression furent signés avec Grandson et Fribourg. Nous saluons cet acte qui inspire à la paix et prospérité entre des membres de la Confédération Helvétique et la Franche-Comté.
* Deux sont actuellement en cours : un qui concerne la ligue du Rhin, l’autre sur un traité avec les Saintes Armées.

Nous remercions le Chancelier de Franche-Comté, Son Excellence Cesare Copona pour son travail diplomatique remarquable.
Nous remercions également les Parlementaires pour leur travail et investissement au sein de la Province.

Pour une Franche-Comté forte et unie !

Comtois rends-toi ! Nenni ma foi !



Citation :
Bilan de mi-mandat - Franchesco Galli

Mes chers concicoyens,

Ce mandat est pour moi l'occasion de prendre du recul par rapport aux six derniers mois passés dans la fonction de Capitaine puisque j'ai été nommé sans poste par Sa Grandeur le Franc-Comte.

En conséquence, je continue de participer activement aux débats parlementaires et salut certaines bonnes initiatives que nous avons d'ores et déjà voté comme la création d'une amirauté Franc-Comtoise ou encore quelques matières diplomatiques.

Cependant, le retrait de la fonction de capitaine m'octroyant un peu plus de temps libre, j'ai décidé de consacrer ce temps au soutien de notre corps judiciaire.
Ainsi, je travaille en collaboration avec le trio judiciaire et plus généralement avec la Prévôté où je m'attache notamment au bon classement des dossiers ainsi qu'à la tenue des casiers et aux affaires courantes. Face au manque d'effectif, un coup de main s'imposait et c'est tout naturellement que je me portais volontaire.

Enfin, bien que n'étant plus Capitaine, je reste très attaché à notre corps sécuritaire et je continue donc de supporter le projet de fusion entre Armée et Prévôté après que le parlement s'est exprimé favorable à cette idée lors d'un vote. Lentement mais sûrement, le projet avance donc et je souhaite que nous puissions très bientôt le porter à son terme afin de réformer, pour le mieux, la façon dont la Franche-Comté assure la sécurité à la fois de ses administrés et de son territoire.

En ces temps de mobilisation impériale en soutien à notre soeur Savoyarde, j'invite chaque Franc-Comtois à l'union et à l'effort afin que nos mines comme nos marchés ne manquent de rien alors que de nombreux Nobles Francs-Comtois ne peuvent plus assurer leur rôle économique du fait de leur mobilisation.

Scellé d'or à la lumière d'un feu de camp le douzième du huitième mois de l'an MCDLXIV.

Franchesco Galli,
Conseiller Comtal sans poste,
Seigneur de Saint-Loup.

Citation :
Bilan de mi-mandat du Juge



À tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations.

Le temps passe, et voici déjà venue l'heure des bilans de mi-mandat de ce conseil comtal. Comme à notre habitude, nous n'allons pas, à l'image de nombre de nos prédécesseurs à cette noble charge, remplir de bilan d’assommantes statistiques, comptant le nombre de condamnations, d’acquittement, de méfaits de tels et tels types pour lesquels les accusés ont comparu devant la justice, etc. Les procès sont publics, et il est loisible à tout qui s'y intéressé d'y assister au Tribunal, sis au sein de la Sénéchaussée.

Nous préférons en effet profiter de cette occasion qui, au travers de ce bilan, nous est donnée pour nous adresser à tous les Franc-Comtois pour les informer sur notre travail et les lignes directrices que nous entendons donner à celui-ci.

Le Procureur et nous-même, en collaboration, entendons oeuvrer de concert dans nos champs d'actions respectifs afin de rendre la justice aussi rapide que possible. En effet, si le droit à un procès équitable, à une défense et à un Juge impartial sont des droits pour tout accusé, il en va de même pour la rapidité de son jugement. Il est en effet déraisonnable et, selon nous, profondément anormal que, sans raison le justifiant, des procès s'étalent sur plusieurs mois.

Dans cet esprit, tous les procès en cours avant notre entrée en fonction qui pouvaient être clôturés l'ont été au plus vite. Et quant aux affaire nouvellement introduites, le Procureur et nous-même entreprenons de les traiter au plus vite. Afin également de désengorger le Tribunal, il a été tout récemment envisagé diverses solution afin de régler le cas des accusés se complaisant en retraite dans quelque monastère afin d'y échapper à la justice des hommes. De plus amples informations à ce sujet vous seront certainement offertes, si pas en cours de mandat, à l'heure des bilans clôturant traditionnellement celui-ci.

Pour terminer, il nous reste à rappeler que le Tribunal est encore et toujours à la rechercher d'un greffier. Ce travail, qui a priori peut sembler rébarbatif, est en réalité un bon moyen de participer à l'oeuvre de la justice ainsi que, pour ceux désirant participer à la vie publique, se forger une première expérience professionnelle auprès du Tribunal et de la Prévôté.

En vous remerciant pour votre lecture,

Rédigé et scellé à Dole, en les locaux du Tribunal de Franche-Comté, le douze août de l'an de grâce mil quatre cent soixante-quatre.




Citation :
Rapport de mi-mandat de la Prévôté

Bonjour à tous.

Après plusieurs mandats au sein de prévôtés diverses, la tâche d'assurer la continuité du travail de mes prédécesseurs franc-comtois m'incomba.

Heureuse malgré qu'elle ne fut mon choix premier, je pénétrai donc dans les locaux de la Prévôté. J'y connus alors un grand moment de solitude.. Solitude oui, car la tâche s'avérait bien différente de ce que je connaissais mais le pire fut de trouver les lieux complètement déserts...

Je glanai donc des informations à droite et à gauche et je pus enfin fournir un travail à hauteur de ce qu'on attend d'un prévôt en Franche-Comté. Car ne sommes-nous souvent plus critiques envers nous mêmes qu'envers les autres? C'est mon cas.

Bref.

Aujourd'hui, à mi-parcours, je peux annoncer que la Prévôté se porte bien. Avec l'aide de Franchesco qui trie, classe et archive efficacement la pile de dossiers amoncelés depuis quelque temps, nous arrivons enfin à avoir des bureaux. A les voir plutôt.. Je l'en remercie infiniment. D'ailleurs, à faute d'avoir un greffier, l'idée de confier cette tâche à un conseiller sans poste serait à étudier sérieusement.

Le trio judiciaire fonctionne bien. La procureur est présente et efficace, c'est un réel plaisir de travailler à ses côtés. Notre juge l'est tout autant, je crois que nous formons une bonne équipe.

Du côté maréchaussée et maires, je ne peux que féliciter tous ces gens pour leur présence quotidienne et matinale dans nos locaux, ce qui facilite grandement le travail des douanes. Personne n'ignore que lorsque ce travail d'équipe est rondement mené comme il l'est actuellement, notre connétable Flora peut ensuite évaluer les risques qu'encourent nos villes et une défense peut être mise sur pied tôt en journée. Ce qui contribue à diminuer le risque de prise de mairie. Je remercie aussi le concours de Gwenael et de Gregor qui participent également.

Parce qu'une Prévôté vide est triste, j'ai la joie de vous annoncer la venue de deux futurs gendarmes: Sharlnak et Childeric.de.Sparte, qui pourront investir leurs bureaux dès que possible.

Voilà. Merci de m'avoir lue, je reste à votre disposition pour d'éventuelles questions ou remarques diverses.

Bien Cordialement,




Citation :
Rapport de mi-mandat de la Connétablie

Franc-Comtoises, Franc-Comtois, mes Salutations,

Avant de commencer mon rapport de mi-mandat en tant que Connétable, je tiens à remercier de tout cœur nos électeurs pour la confiance placée en chacun de ceux qui sont élus présentement au Parlement. Malgré la lassitude qui m'habite de ces temps-ci, c'est un réel plaisir de travailler pour notre Comté encore et toujours.

J'avoue avoir été déçue de ne pas avoir été nommée Prévôt ce mandat-ci pour continuer le travail commencé, même si je comprends parfaitement les raisons qui ont poussé le Franc-Comte à me nommer au poste de Connétable. J'ai plusieurs mandats à mon actif au sein du Parlement que ce soit aujourd'hui ou dans le passé, et j'ai pu me rendre polyvalente. J'ai assumé d'ailleurs deux postes même si officiellement j'étais simplement Prévôt au dernier mandat. J'ai pu me rendre compte des enjeux en matière de sécurité et de l'utilité de nos alertes afin de mettre les défenses adéquates en cas de danger.

J'ai de la chance d'avoir une superbe équipe au sein de la sécurité, même si je trouve dommage qu'il n'y ait pas plus de collaboration et de présence avec notre Capitaine. Néanmoins, c'est un réel plaisir de travailler avec notre Prévôt, Tammara qui a su me remplacer au pied levé les deux journées où je n'ai pu faire mes alertes à temps, mon état actuel me rendant alors indisponible.

Je tiens également à souligner et à remercier vivement Gwenael pour son aide précieuse au sein des douanes. Nous surveillons ensemble avec l'aide de Tammara également les allers et venus des étrangers sur notre territoire afin d'en assurer la sécurité au maximum. Je tiens d'ailleurs à rappeler que nos chefs maréchaux sont au cœur de notre sécurité et qu'ils ont un rôle primordial dans la défense de notre territoire. Sans eux, nous pourrions avoir de mauvaises surprises et c'est important de les remercier pour leur dévouement à la sécurité de leur ville et donc de notre Comté.

Il y a quelques jours, le ban a été levé pour aider notre sœur, la Savoie, même si le danger ne nous guettait pas particulièrement. Je suis ravie de vous annoncer que pour le moment, tout est sous contrôle et que nous veillons à la sécurité de tous avec un œil plus vigilant.

Ce sera tout pour le moment.

Bien à vous.

Fait à Dole, le treize août de l'an mil quatre-cent-soixante-quatre



Connétable

Citation :

Bilan de mi-mandat
du Commissaire aux Mines


Citoyens et citoyennes de Franche Comté,
À tous ceux qui lieront ou se feront lire la présente,

Salutation,

À notre arrivé au poste de Commissaire aux mines, nous avons dû faire un inventaire de tous les registres pour déterminer ce qui s'était passé dans les derniers jours précédent notre arrivée.

Nous avons alors confirmé la perte d'un niveau de la mine d'or et évalué cette perte dans la journée du 4 juillet. Cela a eu par conséquent une diminution du rendement de celle-ci. Les stocks de pierres étant déjà faibles, et avec la mise en place du contrat de construction des murailles des villes Franc Comtoises, il a été décidé de ne pas réparer les dommages tout de suite et de poursuivre la production avec les sections de la mine encore en état de fonctionnement.

Concernant la faible quantité de pierre et des besoins que nous avons, il a été décidé de mettre en place un concours pour les mineurs de très courtes durées de la carrière de pierre située entre Vesoul et Luxeuil. Pour l'occasion, le salaire de la mine a été augmenté de 15 à 16 écus. L'effet escompté a été positif et la production de pierre a été supérieure aux besoins immédiats.

Hélas, avec la crise sécuritaire et l'appel au Ban, beaucoup de mineurs ont délaissés le concours et la production a diminuée un peu, mais pas aussi basse qu'elle était avant le concours. Certains mineurs sont restés sur place et travaillent d'arrache pied pour produire de la pierre.

L'appel au ban et le concours de pierre ont également eu des impacts directs sur la production des autres mines, minimisant lourdement la production d'argile, un peu moins les autres mines.

Des moyens ont donc été mis en place pour maximiser l'entretien des mines, limitant au minimum l'utilisation de ce qui est produit.

Espérons que la deuxième partie du mandat retrouve un équilibre, après la fin du concours et -- espérons le -- la fin du ban et le retour des nobles et autres volontaires en position de pouvoir retourner aux mines.



    Fait à Dole, le 13 août 1464,



    Chevreux d'Entrelacs
    Commissaire aux mines


Citation :
Bilan de mi-mandat du Commissaire Au Commerce (CAC)

Lors de ce premier mois, nous avons assuré la création des mandats en concertation avec la Bailli afin de faciliter les échanges entre les mairies Comtoises, dans un délai correct. De même nous avons consulté les différents bourgmestres afin de connaître leurs besoins en terme d'achat mais aussi de ventes, ce qui nous a permis, en accord avec le Franc Comte au sein des bureaux du trio économique, de proposer des quotas d'achats du Comté aux mairies. Ces quotas sont en phase d'essai et seront donc réévalués au fil des semaines selon les participations des mairies.

Au début du mandat, le stock de pierre diminuait à très vive allure du fait d'un déséquilibre minier (conjugaison d'une perte de niveau de la mine d'or et de la période estivale). En plus du concours minier mené par le Comté, nous avons donc contacté plusieurs duchés et comtés afin de trouver de la pierre; en résulte un contrat en attente de livraison, qui nous permettra de plus de vendre notre production en fer. Cette difficulté liée à la carrière et aux mines en général, a donc entrainé un retard par rapport au contrat de création des murailles notamment en ce qui concerne la taille de pierres. Du côté de l'argile, comme à la mi-mandat dernière, les stocks ont été investis pour le prestige du Comté, nous tenterons donc dans cette seconde moitié du mandat de rechercher de nouveaux contrats économiques pour trouver de l'argile, notamment jusque la fin du concours qui privilégie la carrière de pierre mais de ce fait délaisse donc la carrière d'argile.

Avant de terminer ce bilan, nous tenons à remercier Lyana d'Ostenmark-Sparte et Chevreux d'Entrelacs, membres du trio économique pour leur coopération.



Jenah Dumas,
Baronne de St-Laurent-en-Grandvaux,
Dame de Laneuvelotte,
CAC de Franche-Comté.





Citation :
Bilan de mi-mandat - Capitaine de Franche-comté

Salut les gens,

Que ce soit en Agora ou au parlement, il y a de nombreuses réflexions différentes de comment gérer l'armée de Franche-Comté et la défense du territoire. Actuellement, le parlement s'est orienté vers une direction qui n'était pas celle que je voudrais. Je laisse pleinement les parlementaires qui ont suggérés leurs idées de continuer dedans, sans que je gaspille mon énergie à faire du gratte-papier pour au final, ne pas être écouter ou que mon idée soit discutée, modifiée et rendue inopérante.

Donc, je laisse les gens aller où ils veulent et je m'en lave les mains.

L'armée de Franche-comté ne dispose plus d'énormes effectifs, il y a Childéric de Sparte qui est devenue une recrue.

Sinon c'est le point mort. C'est navrant pour des milliers de raisons.

De toute façon, je démissionne de mon poste de Capitaine pour des raisons personnelles. Je vais continuer d'être un parlementaire jusqu'à la fin de mon mandat.

Si vous avez des questions, il me fera plaisir de vous répondre par courriel. C'est mon travail en tant qu'homme politique et toutes personnes disposent du droit de me parler pour des raisons politiques.

Que le Très-Haut vous garde.

Fait le 13 août 1464

Son Altesse Sérénissime,
Alexandre Maximilien de Sparte.
Duc immédiat de Breslau, Duc immédiat de Liège, Marquis de Nassau et Seigneur vassal en Franche-Comté.
Grand maître de la Garde Palatine et Chef de la Dysnastie Von Ostenmark-Sparte.




Citation :
Bilan de mi-Mandat du Bailli.
Août 1464.

Tout d'abord, nous souhaitons remercier Dame Jenah Dumas, et Sir Chevreux d'Entrelacs, pour leur coopération si importante à nos yeux.

Lorsque nous avons été nommée Bailli, nous avons souhaité faire dans la continuité de notre travail. Nous faisons attention aux divers demande de mandat que nous recevons presque chaque jour. Nous avons un suivi constant des mandats ouvert. Les taxes hebdomadaire des tavernes sont retirés chaque semaine, et la gestion des animaux se porte au mieux.

Nous avons pu avec Sir Chevreux et Dame Jenah offrir une animation au Comté nous permettant d'augmenter la fréquentation des mines, qui a connu un franc succès, et nous souhaitons remercier tout les participants, et plus encore ceux qui ont fait l'effort de faire les déplacements.

Nous souhaitons nous excuser pour le retard de notre bilan.

Nous souhaitons attester que nous continuerons notre travail comme il se doit, jusqu'à la fin du mandat.

Fait à Dole, le 16 Août 1464.



Rédigée au château de Dôle le treizième jour d'août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre,

Approuvée, signée et scellée par Sa Grandeur,
Le Franc-Comte.

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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Ven 19 Aoû 2016 - 14:33

Citation :


Changement au Conseil Comtal

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.


Qu'il soit su que dès ce jour, afin de pallier aux abscences du Capitaine actuel et afin de mener à bien la réforme de l'armée notamment sur le projet fusion Armée Prévôté qu'il a lui même pensé et que le Parlement a adopté. Sire Franchesco est nommé capitaine.
Nous lui souhaitons toute la réussite possible dans la lourde tâche qui lui incombe.



Rédigée au château de Dôle le quatorizième jour du mois d'août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre, par Yselda de Sparte d'Ormerach.

Approuvée, signée et scellée par Sa Grandeur,
Le Franc-Comte.

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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Ven 19 Aoû 2016 - 14:33

Citation :


De la nomination d'un Greffier de Justice.

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.


    Après réception des candidatures et étude attentive du Pôle Justice, leur décision a été arrêtée.
    C'est donc Dame [char]Malicorne[/char] qui devient le nouveau Greffier de Justice de Franche-Comté. Nous l'invitons à prendre contact avec le Pôle Justice afin de prendre ses fonctions.

Rédigée au château de Dôle le dix-huitième jour de août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre,
Par la Porte-Parole Astrée de Bénoïc, pour le Franc Comte, le Parlement Franc Comtois et son Peuple.



Approuvée, signée et scellée par Sa Grandeur,
Le Franc-Comte,


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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Ven 19 Aoû 2016 - 14:34

Citation :


Du salaire des mines.

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.


    Suite à l'animation minière concernant la mine de pierre, le salaire de cette dernière revient à la normale, c'est-à-dire 15 écus.
    Dans la foulée, c'est la mine d'argile qui voit son salaire haussé à 15,5 écus la journée. Une annonce sera prochainement publiée pour vous faire connaître les résultats du concours concernant la carrière de pierre.

Rédigée au château de Dôle le dix-huitième jour de août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre,
Par la Porte-Parole Astrée de Bénoïc, pour le Franc Comte, le Parlement Franc Comtois et son Peuple.



Approuvée, signée et scellée par Sa Grandeur,
Le Franc-Comte,


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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Mar 6 Sep 2016 - 6:01

Citation :


De la nomination d'un Amiral.

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.


    Après réception des candidatures et étude attentive aux côtés du Parlement, notre Franc Comte, Bastian d'Ormerach, a pris sa décision.
    C'est donc [char]Alexander_Silinie[/char] d’Abelcourt qui devient le nouvel Amiral de Franche-Comté.

Rédigée au château de Dôle le vingt-deuxième jour de août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre,
Par la Porte-Parole Astrée de Bénoïc, pour le Franc Comte, le Parlement Franc Comtois et son Peuple.



Approuvée, signée et scellée par Sa Grandeur,
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Mar 6 Sep 2016 - 6:01

Citation :


Le grand vainqueur est...

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.


    Suite à l'animation minière concernant la mine de pierre, le Trio-Economique a procédé à de savants calculs afin de déterminer les trois meilleurs mineurs qui recevraient la somme de 500 écus pour le premier, 300 pour le deuxième, et 100 pour le troisième.
    Ces trois mineurs aux talents exceptionnels et à la pioche affûtée sont [char]Malicorne[/char] en tête, suivie de près par [char]Djal_bodhran[/char] qui a réussi à distancer d'une vingtaine d'heures de travail notre excellent Chancelier [char]Cesare.copona[/char]. Un membre du Trio-Economique prendra très prochainement contact avec nos heureux gagnants afin de leur transmettre les récompenses.

Rédigée au château de Dôle le vingt-deuxième jour de août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre,
Par la Porte-Parole Astrée de Bénoïc, pour le Franc Comte, le Parlement Franc Comtois et son Peuple.



Approuvée, signée et scellée par Sa Grandeur,
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Mar 6 Sep 2016 - 6:01

Citation :


L'élection du nouvel Empereur.

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.


    Comme vous le savez sans doute, notre Empereur est mort - que le Très-Haut l'accueille à ses côtés - , vive l'Empereur comme dit l'adage.
    Aussi, le premier tour des élections déterminant le prochain à porter la couronne impériale a débuté, et ce pour six jours encore. Chaque comtois, dans la mesure de ses moyens, est invité à prendre connaissance du nom des différents candidats en Sénéchaussée, ainsi que du Programme de chacun afin de se faire une idée de qui sera notre prochain Souverain et, qui sait, porter sa voix dans ce choix capital. [Sénéchaussée > L'élection du Souverain]

Rédigée au château de Dôle le vingt-deuxième jour de août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre,
Par la Porte-Parole Astrée de Bénoïc, pour le Franc Comte, le Parlement Franc Comtois et son Peuple.



Approuvée, signée et scellée par Sa Grandeur,
Le Franc-Comte,


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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Mar 6 Sep 2016 - 6:02

Citation :


Les Corsaires.

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.


    A la suite du débat et du vote, le Parlement a décidé d'adopter la charte des Corsaires de Franche-Comté, que voici :

    Citation :
    Les Corsaires de Franche-Comté


    Les Corsaires de Franche-Comté sont des Capitaines possédant une lettre de marque (voir annexe 1)signée et scellée par le Franc-Comte afin d’attaquer les navires listés sur la liste noire de Franche-Comté et d’Empire.

    I L’engagement
    Un Capitaine, avec l'accord de l'Armateur de navire peut faire la demande auprès de l’Amiral afin de devenir Corsaire de Franche-Comté. Il se doit de posséder un casier vierge de toute accusation de brigandage, Trahison et Haute-trahison au sein de la Franche-Comté pour pouvoir porter les couleurs de la Province.
    Après étude du dossier et concertation avec l’Amiral, le Franc-Comte décide de la validation de la demande et signe en compagnie de l'Amiral, la lettre de marque si elle est acceptée.

    II Droits et devoirs

    - Un Corsaire s’engage à agir dans le cadre de sa lettre de marque et ne pas nuire à la Franche Comté par ses actes. Dans le cas contraire, la lettre de marque sera nulle et non avenue, son navire sera détruit par la flotte comtoise et le Capitaine poursuivis pour Haute-trahison.
    - La lettre de marque en sa possession, le Capitaine de navire corsaire a libre circulation sur les eaux et peut abattre tout navire battant pavillon ennemi référencé sur la liste noire de l’Empire et de la Franche-Comté.
    Il ne devra jamais attaquer un navire non listé sauf sur ordre de l’Amirauté Comtoise, avec l’aval du Franc-Comte.
    - Il se doit d'informer immédiatement l'Amirauté lorsqu'il identifie une cible et faire un rapport quotidiens auprès de l’Amiral en indiquant le nom de la cible, de son capitaine et sa position.
    - En cas de réussite, les marins ennemis seront fait prisonniers de guerre : ils peuvent être soit libérés à la fin des hostilités, soit échangés, ou encore libérés contre rançon. Leurs biens seront saisis et ramenés en Franche-Comté en guise de dommages et intérêts.
    - Le butin du navire coulé sera partagé selon les modalités de l’article III.

    III De la rémunération et privilèges
    Un Corsaire de Franche-Comté n’est pas rémunéré. Tout butin récolté est aussitôt revendu par la Province et la somme partagé de la façon suivante : 70 % pour le Corsaire (dont 30% à l’équipage) et 30% pour la Franche-Comté.
    Il possède un accès privilégié au port de Luxeuil afin de pouvoir mettre son navire en cale sèche pour effectuer des réparations et se ravitailler qui restent à sa charge.
    Agissant pour la Franche-Comté, il bénéficie également de réparation à prix coûtant pour les travaux de réparation. Le prix est défini par le Pôle Economique de l’Amirauté Comtoise.


    Citation :

    Annexe 1 Lettre de Marque


    Lettre de Marque

    Nous, XXXX, Comte de Franche-Comté, agréons le Capitaine XXXX du bateau XXXX. , comme Corsaire de Franche-Comté.

    Dans le respect des règles de la course, à savoir :

    - Ne pas agir comme un pirate.
    - Ne pas attaquer de navires autres que ceux listés comme pirates par l’Empire et la Franche Comté et transmis par l'Amirauté de Franche Comté.
    - Partager les biens et écus récupérés du navire pirate avec la Franche-Comté selon la charte Corsaire en vigueur.

    Fait à xxxx le XX XX XXXX.

    Signature et sceau du Franc-Comte

    Signature de l’Amiral

    Citation :
    Pour [18] Yselda, Malicorne, Franchesco, Chevreux, Jenah, Starkel, Arnarion, Clayadebeaumarchais , Pouchki, Tammara, Tiphaine, Lyana, Thomas von Dumb, Bastian, Boromyr (pour Dole),Spagnolo, Flora_d_Orfaucon, Astrée
    Contre []
    Abstention []


Rédigée au château de Dôle le vingt-sixième jour de août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre,
Par la Porte-Parole Astrée de Bénoïc, pour le Franc Comte, le Parlement Franc Comtois et son Peuple.



Approuvée, signée et scellée par Sa Grandeur,
Le Franc-Comte,

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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Mar 6 Sep 2016 - 6:02

Citation :


De la liste Talion

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.


Qu'il soit su que la liste Talion vient d'être mise à jour.

Citation :
Mise à jour de la liste du Talion faite en ce trentième jour d'août 1464

Le 16/03/1464
Nebraska.->Incitation à la révolte

Le 17/05/1464
Loghan -> Prise de mairie

Le 17/07/1464
Julya ->Brigandage
Waldi41->Brigandage

18/08/1464
Teo_le_balte->Brigandage


25/08/1464
hitman47 ->Brigandage

28/08/1464
Filippo_di_savona ->Brigandage
Reverenza->Brigandage
Tristante ->Brigandage


Pour rappel la loi Talion :

Citation :
Chapitre IV : Brigandage : De la procédure du Talion

Art 1-4-1 : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Art 1-4-2 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Une exception est faite aux Groupes d'Interventions Anti-Brigands (GIA).

Art 1-4-3 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Art 1-4-4 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Art 1-4-5 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Art 1-4-6 : Les modalités du talion :

* Toute personne répertoriée par les services de sécurité comtoises pour méfaits (brigandage, révolte) connus et posant un risque imminent pour le comté ou ses citoyens (brigandages et/ou révoltes sur les villes FC) sous réserve de validation du Franc Comte et du trio sécuritaire.
* Toute personne listée ennemie par l'empire.
* Si un procès ne peut être lancé, mis en talion.
* Si le verdict du procès n’est pas encore annoncé la mise en talion est toujours effective.
* Si le talion est effectué, le verdict sera quand même coupable mais avec uniquement les frais de dossier en peine à payer.
* Le Juge de Franche-Comté pendant un verdict peut mettre un contrevenant dans la liste du talion.
* Si une province alliée ayant un traité avec la Franche-Comté demande une mise en talion pour acte de prise de ville et/ou brigandage, la Franche-Comté avec ces acteurs de la sécurité pourra accepter ou non la demande pour une durée répondant au cadre légal franc comtois ou jusqu’à ce que justice soit rendu.
* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif et mise en liste ennemie jusqu'à ce que justice soit rendue.
* La dite liste sera affichée publiquement en Gargote franc-comtoise à chaque mise à jour, afin que tous sachent le danger de voyager avec les personnes présents sur la liste, ainsi que la raison ou les raisons liée(s) à la mise en talion.
* La mise à jour des entrées doit être effectuée et publiée par le Procureur ou le Greffier. La mise à jour des sorties doit être effectuée et publiée par le Juge, le Procureur ou le Greffier.
* Le Comté, le Gouverneur, l'Armée, ne peuvent être tenus responsable pour le poutrage de personnes voyageant avec un ou des individus se trouvant sur la liste.
* Il est entendu que si la personne n’est plus de ce monde cela met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.

Les personnes inscrite sur la liste s'exposent à la justice Talion de part les armes. Tout voyageur en groupe avec ses personnes s'exposent au même risques, à leurs propre péril dont le Comté ne pourra être tenu pour responsable.

Qu'il soit su que la justice Franc Comtoise est appliquée de par les armes ou ses tribunaux.

Rédigée au château de Dôle le trentième jour d'août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre,
Par la Procureur de Franche Comté.

Approuvée, signée et scellée par Sa Grandeur,
Le Franc-Comte.


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Cesare
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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Ven 16 Sep 2016 - 23:17

Citation :


Des derniers textes votés

Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.


Qu'il soit su des dernières modifications apportées et adoptées par le Parlement concernant les sujets suivants :

- La modification du LIVRE VII - Institutions Administratives Franc-Comtoises, pour intégrer l'Amirauté comtoise.

Citation :
LIVRE VII - Institutions Administratives Franc-Comtoises

Les Institutions
7-1 Les institutions administratives sont autonomes et soumises à leur propre code, qui respecte la Constitution et les autres textes en vigueur.
7-2 Les Chartes sont modifiées par les institutions, citées ci-dessous, par l’ensemble de leurs membres.
7-3 La conformité des Chartes est vérifiée par le Parlement, qui a la possibilité de les faire annuler en cas de manquements graves à la Constitution ou à un autre texte en vigueur.

Armée
7-4 L'armée Franc-Comtoise a pour rôle de défendre la Franche-Comté et ses institutions.

Barreau de Franche-Comté
7-5 Il offre une aide judiciaire à toute personne faisant appel à son service.

Chancellerie
7-6 Le Corps Diplomatique a pour objectif de maintenir les relations entre la Franche-Comté et les provinces de l’Empire de même que les États étrangers et d’établir des traités bénéfiques pour le Comté.

Prévôté
7-7 La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’ordre au sein de la Franche-Comté.

Université
7-8 Le but de l'Université est d'offrir des cours aux étudiants et s'assurer que ceux-ci se déroulent de manière optimale.
7-9 Un recteur de l'Université de Franche-Comté est désigné par les recteurs déjà en exercice et nommé par le Franc Comte. Le Franc Comte devra respecter le choix présenté à lui.

Amirauté
7-10 L’Amirauté comtoise est une institution en charge du domaine fluvial et maritime dans le cadre de ses attributions.

- La modification de la Charte du Greffier concernant le cumul

Citation :
Charte du Greffier de Justice

En prenant ses fonctions, le greffier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison, voire haute trahison, selon la gravité des faits.

Article 1 - Rôle

Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

Alinéa 1 - Il retranscrit toutes les étapes des procès, de l'acte d'accusation au jugement final, dans les dossiers des accusés ouverts à la Cour de Justice et ce, de façon quotidienne.
Il classe les dossiers de façon à connaître l'avancement de la procédure.

Alinéa 2 - Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informés les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.

Alinéa 3 - Un de ses rôles consiste à soumettre des dossiers nécessitant la présence d'un avocat au bâtonnier. Le greffier se doit ensuite de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.

Alinéa 4 - Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, aux fins de faciliter le travail des autorités concernées.

Article 2 - Statut

Alinéa 1 - Le greffier peut proposer et soumettre des idées durant le déroulement d’un procès mais le procureur et le juge restent les seuls décisionnaires.

Alinéa 2 - Le greffier a les mêmes accès aux salles que le procureur et le juge.

Article 3 - Recrutement

Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Château sera publiée le jour de l'élection du conseil, et ce pour une durée de 5 jours afin que chacun puisse déposer sa candidature.

Chaque candidature pourra être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être explicité auprès des conseillers qui en font la demande.

Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes :
    - Résider en Franche-Comté,
    - Posséder des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
    - Avoir un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour trahison, haute trahison ou brigandage en Franche-Comté

Le Comte dispose d'un jour pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.

Pour postuler, le candidat devra :
    - Rédiger un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
    - Joindre, éventuellement, des lettres de recommandations de personnes de valeur.


Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de deux jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.

Une fois ce vote rendu public, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.

Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.

Article 4 - Règles

Alinéa 1 - Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.
En cas de vacance du poste depuis plus de la moitié du mandat comtal, le cumul avec un poste électif sera autorisé.

Alinéa 2 - Le greffier reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner son renvoi sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

- Du code de la Gendarmerie suite à l'adoption du projet fusion.

Citation :
Code de la Gendarmerie


Chapitre premier : L’institution


Article 1.1
Le présent Code régit le fonctionnement interne de la Gendarmerie de Franche-Comté. À l’exception de ses annexes, qui sont de la compétence du parlement, il est régit par l'autonomie organisationnelle constitutionnelle. Il pourra être modifié par l’Etat-Major de la Gendarmerie, à la majorité simple de ses membres, dans le respect de la Constitution de Franche-Comté.

Article 1.2
La Gendarmerie est un corps militaire polyvalent ayant pour tâche le maintien de l’Ordre Public en Franche-Comté en assurant les missions douanières, judiciaires et militaires.

Article 1.3
Sous la supervision du Franc-Comte, en sa qualité de chef des forces armées, la Gendarmerie est codirigée par le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des maréchaux. Ils sont tous trois nommés par le Franc-comte parmi les conseillers comtaux et gèrent l'institution en bon père de famille.

Chapitre 2 : Les organes internes

Article 2.1
La salle de crise est l'organe de gestion militaire stratégique du Comté. Les décisions en cette matière y sont prises et les ordres y sont communiqués aux différents responsables y intervenant. Le Franc-Comte, les officiers supérieurs et officiers généraux de la Gendarmerie y ont accès, ainsi que les gouverneurs.

Article 2.2
L’Etat-Major est l’organe de gestion de l’institution et de ses membres. Les officiers, officiers supérieurs et officiers généraux de la Gendarmerie en sont membres. Le Franc-Comte y a également accès. L’Etat-Major peut servir d’organe de concertation ou de décision à propos de tout sujet jugé opportun par ses membres. Les dossiers de carrière du personnel y sont également tenus.

Chapitre 3 : Le personnel

Section 1 : Le recrutement

Article 3.1.1
Les volontaires désireux d’intégrer la Gendarmerie de Franche-Comté devront signer un contrat spécifique à cet effet. Ce contrat est établi par l’Etat-Major et affiché dans un bureau de recrutement.

Article 3.1.2
Les candidats au recrutement devront notamment résider en Franche-Comté et avoir un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour des faits de haute-trahison, trahison, révolte, brigandages ou faite d’une gravité équivalente. Ils ne devront pas être membre de tout ordre, institution ou organisation de quelque nature que ce soit dont les activités ou exigences empêcheraient le volontaire de remplir pleinement ses devoirs envers la Gendarmerie.

Article 3.1.3
Toute candidature devra être approuvée par le Connétable, après examen de la situation du candidat. En cas d’acceptation, le Connétable contresignera le contrat dument rempli et signé par le volontaire. À défaut, il l’informera des motifs ayant conduit au refus de sa candidature.

Section 2 : Les grades

Article 3.2.1 : Le Franc-Comte
Le Franc-Comte

Le Franc-Comte n’est pas membre de la Gendarmerie. Il exerce cependant une supervision globale à son égard. En matière militaire, il exerce un commandement effectif, excepté concernant les compétences déléguées au Capitaine. En matière judiciaire, il intervient en cas de nécessité et dans le respect du principe d’indépendance de la justice.

Article 3.2.2 : Les Officiers généraux
Le Connétable

Il assure toutes les tâches qui lui sont dévolues par sa charte. Au sein de la Gendarmerie, il réalise notamment les états d’alerte quotidiens servant de base à la défense du territoire et il veille au bon fonctionnement général de l’institution.

Le Capitaine

Outre les tâches lui étant dévolue par sa charte, il a spécifiquement en charge le domaine militaire de la Gendarmerie ainsi que les rapports de douane quotidiens.

Le Prévôt

Outre les tâches lui étant dévolue par sa charte, il a spécifiquement en charge le domaine judiciaire de la Gendarmerie ainsi que la maréchaussée.

Article 3.2.3 : Les Chefs d’armées
Les Gouverneurs

LesGouverneurs dirigent des armées sur le territoire comtois. Ils ne sont pas membres de la Gendarmerie et ne disposent d’aucune place dans son ordre hiérarchique. Ils interviennent cependant au sein de l’institution dans le cadre de leur rôle militaire, et disposent d’une salle des Gouverneurs qui est utilisées à des fins de concertation et d’organisation.

Article 3.2.3 : Les Officiers supérieurs
Le Maréchal

Le Maréchal dispose d’un grade hiérarchiquement inférieur à celui des officiers généraux et équivalent à celui de Major. Il seconde le Capitaine et l’assiste spécifiquement dans l’exercice des tâches lui incombant. En cas d’absence de celui-ci et à défaut de nomination d’un remplaçant par le Franc-Comte, le Maréchal peut être amené à le remplacer sur ordre du Franc-Comte et dans la mesure déterminée par celui-ci.

Le Major

Le Major dispose d’un grade hiérarchiquement inférieur à celui des officiers généraux et équivalent à celui de Maréchal. Il seconde le Prévôt et l’assiste spécifiquement dans l’exercice des tâches lui incombant. En cas d’absence de celui-ci et à défaut de nomination d’un remplaçant par le Franc-Comte, le Major peut être amené à le remplacer sur ordre du Franc-Comte et dans la mesure déterminée par celui-ci.

Article 3.2.4 : Les Officiers
Les Adjudants

Les Adjudants disposent d’un grade hiérarchiquement inférieur à celui des officiers supérieurs. Leur nombre varie en fonction de l’évolution des effectifs et des nécessités de la Gendarmerie. Ils ont un rôle de lien entre les membres de l’Etat-Major et ses subalternes. Ils ont en outre la charge de la supervision du bon accomplissement par ceux-ci des tâches et missions diverses qui leur sont confiées.

Article 3.2.5 : Les Sous-officiers
Les Brigadiers

Les Brigadiers disposent d’un grade hiérarchiquement inférieur à celui des officiers. Leur nombre varie en fonction de l’évolution des effectifs et des nécessités de la Gendarmerie. A leur promotion ils reçoivent un formation complémentaire afin de devenir polyvalents et pouvoir remplir les missions douanières judiciaires et militaires. Ils assistent les Adjudants dans leurs tâches et, en cas d’absence ou de vacances du grade, peuvent être amenés à les remplacer sur ordre de l'Etat-Major et dans la mesure déterminée par celui-ci. Ils ont en outre la charge spécifique de veiller à la bonne intégration des nouveaux Gendarmes et à les assister dans leurs tâches et missions à leurs débuts.

Article 3.2.6 : Les Hommes de rang
Les Gendarmes

Les Gendarmes disposent d’un grade hiérarchiquement inférieur à celui des sous-officiers. Ils sont en charge du travail de base de la Gendarmerie et assurent au quotidien les diverses missions leur étant dévolues en fonction de leur spécialité. Sur la base du volontariat, un Gendarme pourra recevoir une formation complémentaire afin de devenir polyvalent et ainsi pouvoir remplir des missions douanières militaires et judiciaires.

Article 3.2.7 : Les Recrues
Les Aspirants

Les Aspirant disposent d’un grade hiérarchiquement inférieur à celui de Gendarme. Les nouveaux membres accèdent à ce grade dès l’acceptation de leur candidature par le Connétable. Ils doivent exprimer deux voeux de spécialisation (militaire, douanière ou judiciaire) et suivront la formation concernée par la spécialisation retenue par l'EM. Elle devra être achevée au maximum dans les 3 mois suivant leur intégration, sous la supervision d'un instructeur. Ils seront ensuite nommés au Grade de Gendarme.

Article 3.2.8 : Les promotions
L’Etat-Major peut procéder à la promotion de membres de la Gendarmerie eu égard à leur investissement, leur mérite et leur professionnalisme dans l’accomplissement de leurs fonctions. La promotion ne peut avoir lieu que pour un niveau hiérarchique à la fois, hors cas exceptionnel et dûment motivé. Elle est automatique pour les Aspirants une fois leur formation achevée avec succès. La promotion au grade de Brigadier nécessite de devenir polyvalent.

Section 3 : Les fonctions

Article 3.3.1 : L’Instructeur

L’Instructeur est en charge de la formation des recrues, sous le contrôle de l’Etat-Major. L’Instructeur doit disposer au minimum d’un grade d’officier.

Article 3.3.2 : Le Tailleur

Le Tailleur est en charge de la réalisation des uniformes de la Gendarmerie, qu’il coud conformément aux dispositions du présent et aux usages en la matière.

Article 3.3.3 : L’Infirmier

L’Infirmier prend en charge le suivi médical des membres de la Gendarmerie et de leur état de santé. Il peut assurer des visites médicales à cet effet.

Article 3.3.4 : Généralités
Les fonctions sont attribuées par l'Etat-Major. Elles s’ajoutent au grade de leur titulaire et n’ont aucune influence sur sa position hiérarchique ni sur les tâchent et missions habituelles qui lui incombent classiquement en tant que membre de la gendarmerie. Un Aspirant ne peut pas être titulaire d’une fonction.

Section 4 : Les brigades

Article 3.4.1
Chaque membre de la Prévôté est affecté à une brigade : la brigade mobile ou la brigade fixe. Les Aspirants seront toujours intégrés à la brigade fixe. Ils devront ensuite poser un choix d’affectation entre les deux brigades en vue de leur nomination au garde de Gendarme, une fois la formation liée à leur spécialité terminée.

Article 3.4.2
Les membres de chacune des deux brigades disposent des mêmes prérogatives, droits et devoirs dans la limite de leur spécialité. Les membres de la brigade mobile seront cependant mobilisés en priorité par rapport aux membres de la brigade fixe en cas de nécessité militaire.

Section 5 : L’uniforme

Article 3.5.1
Chaque membre de la Gendarmerie se doit de porter un uniforme conforme et réalisé par le Tailleur, sous peine de sanction disciplinaire. Excepté dans les cas visés à l’article 3.5.3, toute personne n’étant pas un membre de la Gendarmerie en service actif qui portera un uniforme de la Gendarmerie sera passible de poursuites pour trouble à l’ordre public.

Article 3.5.2
L’uniforme se compose obligatoirement du tissu bleu de la Gendarmerie, de la grenade de la Gendarmerie, de l’écusson comtal, du blason de la brigade de mobile ou, pour la brigade de fixe, de la ville de résidence, du grade, du nom et des éventuels insignes de fonctions et spécialités du titulaire, des parures correspondant au grade, et de éventuelles décorations dont il serait porteur.

Article 3.5.3
Le Franc-Comte et les Commandants, bien que n’étant pas membre de la Gendarmerie, disposent de la faculté de porter un uniforme, en raison de leur lien avec celle-ci. Celui-ci ne pourra cependant pas comporter de grenade de la Gendarmerie.

En temps de guerre, ils ont cependant l’obligation de porter au minimum l’insigne de leur grade.

Section 6 : Des droit, devoirs et sanctions

Article 3.6.1
Tout membre de la Gendarmerie est soumis à l’autorité hiérarchique. Il doit respect et obéissance et à ses supérieurs et il se doit d’accomplir toutes les tâches et missions lui étant confiées avec soin et diligence.

Article 3.6.2
Chaque membre de la Gendarmerie désirant s’absenter doit en effectuer la demande au Connétable, avec mention des motifs sous-tendant cette demande. À défaut, toute absence sera considérée comme injustifiée et non-autorisée.

Article 3.6.3
Tout membre de la Gendarmerie dispose de la possibilité de présenter sa démission auprès de l'Etat-Major, afin de quitter l’institution. Afin que les mesures nécessaires à la réorganisation des effectifs de la Gendarmerie puissent être prises, les démissions seront soumises à un préavis de 5 jours pour les officiers et de 10 jours pour les officiers supérieurs. Toute démission pourra être refusée en temps de guerre ou de mobilisation. À défaut de respect de la décision de refus, le membre démissionnaire se rendrait coupable de désertion.

Article 3.6.4
Tout membre de la Gendarmerie qui se rendra coupable d’infraction au présent code, de manquement à son devoir dans l’exercice de ses fonctions ou de comportement susceptible d’entacher la bonne réputation de l’institution sera passible de sanctions. Toute sanction est décidée par l’Etat-Major ou, si le concerné est membre de l’Etat-Major, par les officiers généraux ; cela après qu’il ait été possible à la personne mise en cause d’être entendue sur sa défense. Toute sanction prise est actée dans le dossier de carrière personnel de celui qui en a fait l’objet.

Article 3.6.5
Les sanctions seront choisies en fonction de la gravité du fait en cause. Plusieurs peuvent être cumulées. Dans l’ordre croissant de sévérité, elles peuvent être :
* La réprimande officielle ;
* Les corvées ;
* Le gnouf ;
* La dégradation ;
* L’exclusion de la Gendarmerie ;
* Les poursuites judiciaires, pour trouble à l’ordre public, trahison ou haute trahison.

Annexe - Chapitre 4 : Le défraiement et les primes

Article 4.1
Les membres de la Gendarmerie mobilisés en mission simple ou en armée seront défrayés selon les dispositions suivantes. Les sommes dues seront payées en fin de mission dans le cadre des mobilisations en armées et en fin de mission ou plus tôt en fonction des besoins alimentaires dans le cadre des mobilisation hors armées.

Article 4.2
Grille de défraiement.

En mission en armée :
Défraiement : 10 écus + nourriture pour 3 PF par jour

En mission hors armée :
Défraiement : 18 écus par jour
Défraiement du chef de groupe : 20 écus par jour

Article 4.3
La tenue des comptes du défraiement et des primes dus ainsi que les demandes de payement incombent aux officiers généraux ou, à défaut, à un membre de l’Etat-Major désigné par eux à cet effet.

Concernant le dernier, des modifications constitutionnelles seront à apporter pour sa création et fonctionnement.

Rédigé au château de Dôle le septième jour de septembre de l’an de grâce mil quatre cent soixante-quatre,

Approuvée, signée et scellée par Sa Grandeur,
Le Franc-Comte.


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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Ven 16 Sep 2016 - 23:17

Citation :


Dérogation exceptionnelle accordée

    Au Peuple Franc-Comtois,
    À ceux qui liront ou se feront lire,



      Suite aux élections comtales et à la liste unique PAF, la mairesse de Vesoul est actuellement en situation de cumul sur les charges suivantes : conseiller comtal/maire. Afin de préserver la pérennité des deux institutions, nous, Bastian d'Ormerach, 71ème Franc-Comte, accordons dès ce jour, une dérogation exceptionnelle à damoiselle Malicorne, en incluant deux points :

      - Etant à J-10 des élections sur Vesoul, elle ne devra pas présenter de candidature pour briguer le poste de maire du village
      - Elle devra nommer dès ce jour, un représentant au Parlement afin de représenter la mairie de Vesoul au conseil comtal pour une question d'équité.



    Rédigée au Castel Comtal et scellée par Sa Grandeur Bastian d'Ormerach, 71ème Franc-Comte le 12 septembre 1464


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MessageSujet: Re: Annonces Franc-Comtoises   Ven 16 Sep 2016 - 23:17

Citation :


Présentation du Conseil Comtal.


Au Peuple Franc-Comtois,
À ceux qui liront ou se feront lire.



Citation :
Nous vous annonçons que les membres du Conseil de Franche-Comté se sont exprimés.
Ils se sont mis d'accord pour reconnaître [char]Elvyna[/char] comme Franc-Comtesse.

Voici les avis des différents conseillers :

Spoiler:
 


Félicitations à la nouvelle Franc-Comtesse, qui prend ses fonctions dès aujourd'hui !


Citation :
En ce quatorzième jour du mois de septembre de l’an de Grâce mil quatre cent soixante-quatre, après avoir entendu les souhaits et étudié les capacités de chacun, nous vous annonçons la composition du Conseil Comtal.

[char]Elvyna[/char] (Franc-Comtesse)
[char]Malicorne[/char] (Porte-Parole)

Économie

[char]Kalvin[/char] (Commissaire au commerce)
[char]Ellea[/char] (Bailli)
[char]Bastian..[/char] (Commissaire aux mines)

Justice

[char]Loanne[/char] (Juge)
[char]Jenah[/char] (Procureur)

Sécurité

[char]Boromyr[/char] (Capitaine)
[char]Tammara[/char] (Prévôt des maréchaux)
[char]Childeric.De.Sparte[/char] (Connétable)

Aides

[char]Yselda.de.Sparte[/char]
[char]Gregor.[/char]



Rédigé par Demoiselle Malicorne Taillebois, au château de Dole, le quatorzième jour du mois de septembre de l’An de Grâce mil quatre cent soixante-quatre.

Approuvé et scellé par la Franc-Comtesse,





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