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 Annonces impériales

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Verania
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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Dim 19 Mai 2013 - 18:02

Citation :
Traité de Bolchen – Traité de paix perpétuelle entre le Royaume de France et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae

    Préambule.

    Conscients de la nécessité de garantir l'inviolabilité de nos territoires respectifs dans l'objectif de garantir des relations apaisées entre nos deux Nations, le présent traité se veut instaurer les modalités de non agression, de reconnaissance, et d'amitié entre le Royaume de France et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.


    I De la reconnaissance.


    1.1 Par le présent écrit, les deux parties se reconnaissent mutuellement comme nation établie et reconnaissent également leurs frontières ainsi que chacun de leurs représentants dans leurs fonctions et charges qui leur ont été attribuées par chacune des autorités.

    1.2 Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae reconnaît Eusaias Blanc-Combaz comme souverain du Royaume de France, et Agnès de Saint Just, Reyne de France. Le Royaume de France, reconnaît Ludwig von Frayner comme Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.

    1.3 Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae et le Royaume de France reconnaissent mutuellement leur noblesse et les droits de celle-ci, ainsi que toute nouvelle nomination, élévation, anoblissement, destitution, légitimes et reconnus par les institutions Royales ou Impériales.

    1.4 Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae et le Royaume de France reconnaissent mutuellement leur pouvoir, leurs lois et leurs coutûmes.

    1.5 Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du Domaine Royal et au sein des provinces vassales du Royaume de France.
    Le Royaume de France s'engage à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.



    II De la Non agression.


    2.1 Par la présente, les deux parties signataires s’engagent à ne point interférer et ce par quelque manière que ce soit dans la gestion des affaires souveraines de l'autre, sauf demande expresse, signée, scellée de celui-ci..

    2.2 Il est établi que hormis cas de crise nécessitant fermetures des frontières, les citoyens françois et impériaux sont autorisés à voyager à travers les deux nations. Cette autorisation s'applique aussi aux membres des ordres de chevalerie reconnus par une des deux parties, et ne peut leur être retirée à cause de leur appartenance aux-dits ordres de chevalerie. Cependant, les dits passages devront être conformes aux différentes réglementations instaurées par les autorités concernées.

    2.3 Dans le cas où un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France viendrait à déclarer une guerre à une province impériale, le Royaume de France s'engage à tout mettre en œuvre pour rappeler la province à l'ordre et s'engage à ne pas lui prester assistance.

    Dans le cas où une province impériale viendrait à déclarer une guerre à un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France, le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à tout mettre en œuvre pour rappeler la province à l'ordre et s'engage à ne pas lui prester assistance.


    2.4 Dans le cas où un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France viendrait à donner agrément à une armée hostile au Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae ou à une de ses provinces, le Royaume de France s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires (sanctions si besoin en était), pour mettre un terme à cette collaboration criminelle.

    Dans le cas où une province impériale viendrait à donner agrément à une armée hostile à un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France, le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires (sanctions si besoin en était), pour mettre un terme à cette collaboration criminelle.


    2.5 Cette entente ne crée aucune obligation de défense mutuelle. Cependant chacune des deux parties contractantes peut, sur ordre du Roy de France ou de l'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, venir en aide à l'autre.


    III De l'amitié.


    3.1 Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale et judiciaire entre elles. En partenaires civilisées et bienveillantes, elles laissent les autorités de leurs provinces le choix d'en établir les modalités via des traités.

    3.2 Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de leurs informations, quand cela est nécessaire. Les deux contrées s'apporteront mutuellement du soutien technique et logistique dans la mesure du possible. Ces informations peuvent porter sur toutes questions d’ordre militaires, stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces brigandines.

    3.3 De même une ambassade accueillera toujours les émissaires françois en la Diplomatie Impériale et les émissaires Impériaux en la diplomatie Françoise.


    IV De la Pérénité.


    4.1 Si l'une des deux parties voulait modifier le présent traité, il lui suffirait de le stipuler aux autorités diplomatiques de l'autre partie en motivant la dite demande. Par accord mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

    4.2 Si l'une des deux parties voulait annuler le dit traité, il suffirait d'en faire part via déclaration signée et scellée à l'autre partie en explicitant les motifs de l'annulation.

    4.3 En cas de non-respect d’un des articles de ce traité, ou en cas de déclaration de guerre le dit traité serait de fait caduc.

    4.4 Ce traité entrera en vigueur dès sa publication et engagera les deux parties contractantes bien au delà du règne des signataires et de leurs représentants.



Signé et scellé le Mercredi 15 Mai MCLDXI

    Pour le Royaume de France


    Sa Majesté Eusaias Blanc-Combaz,
    Roy de France.




    Deedlitt de Cassel d'Ailhaud,
    Grande Ambassadrice Royale de France




    Pour le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,








    Salome von Löwenstern,
    Chancelier Impérial






Code:
[quote][size=18][b]Traité de Bolchen – Traité de paix perpétuelle entre le Royaume de France et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae[/b][/size]

[list][color=black][i][b]Préambule.[/b][/i]

Conscients de la nécessité de garantir l'inviolabilité de nos territoires respectifs dans l'objectif de garantir des relations apaisées entre nos deux Nations, le présent traité se veut instaurer les modalités de non agression, de reconnaissance, et d'amitié entre le Royaume de France et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.


[u][size=15][b]I De la reconnaissance.[/b][/size][/u]


[b]1.1[/b] [i]Par le présent écrit, les deux parties se reconnaissent mutuellement comme nation établie et reconnaissent également leurs frontières ainsi que chacun de leurs représentants dans leurs fonctions et charges qui leur ont été attribuées par chacune des autorités.[/i]

[b]1.2[/b] [i]Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae reconnaît Eusaias Blanc-Combaz comme souverain du Royaume de France, et Agnès de Saint Just, Reyne de France. Le Royaume de France, reconnaît Ludwig von Frayner comme Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.[/i]

[b]1.3[/b] [i]Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae et le Royaume de France reconnaissent mutuellement leur noblesse et les droits de celle-ci,  ainsi que toute nouvelle nomination, élévation, anoblissement, destitution, légitimes et reconnus par les institutions Royales ou Impériales.[/i]

[b]1.4[/b] [i]Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae et le Royaume de France reconnaissent mutuellement leur pouvoir, leurs lois et leurs coutûmes.[/i]

[b]1.5[/b] [i]Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du Domaine Royal et au sein des provinces vassales du Royaume de France.
Le Royaume de France s'engage à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.[/i]


[u][size=15][b]II De la Non agression.[/b][/size][/u]


[b]2.1[/b] [i]Par la présente, les deux parties signataires s’engagent à ne point interférer et ce par quelque manière que ce soit dans la gestion des affaires souveraines de l'autre, sauf demande expresse, signée, scellée de celui-ci..[/i]

[b]2.2[/b] [i]Il est établi que hormis cas de crise nécessitant fermetures des frontières, les citoyens françois et impériaux sont autorisés à voyager à travers les deux nations. Cette autorisation s'applique aussi aux membres des ordres de chevalerie reconnus par une des deux parties, et ne peut leur être retirée à cause de leur appartenance aux-dits ordres de chevalerie. Cependant, les dits passages devront être conformes aux différentes réglementations instaurées par les autorités concernées.[/i]

[b]2.3[/b] [i]Dans le cas où un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France viendrait à déclarer une guerre à une province impériale, le Royaume de France s'engage à tout mettre en œuvre pour rappeler la province à l'ordre et s'engage à ne pas lui prester assistance.

Dans le cas où une province impériale viendrait à déclarer une guerre à un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France, le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à tout mettre en œuvre pour rappeler la province à l'ordre et s'engage à ne pas lui prester assistance.[/i]

[b]2.4[/b] [i] Dans le cas où un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France viendrait à donner agrément à une armée hostile au Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae  ou à une de ses provinces, le Royaume de France s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires (sanctions si besoin en était), pour mettre un terme à cette collaboration criminelle.

Dans le cas où une province impériale viendrait à donner agrément à une armée hostile à un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France, le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires (sanctions si besoin en était), pour mettre un terme à cette collaboration criminelle. [/i]

[b]2.5 [/b][i]Cette entente ne crée aucune obligation de défense mutuelle. Cependant chacune des deux parties contractantes peut, sur ordre du Roy de France ou de l'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, venir en aide à l'autre.  [/i]


[u][size=15][b]III De l'amitié.[/b][/size][/u]


[b]3.1[/b] [i]Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale et judiciaire entre elles. En partenaires civilisées et bienveillantes, elles laissent les autorités de leurs provinces le choix d'en établir les modalités via des traités.[/i]

[b]3.2 [/b][i]Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de leurs informations, quand cela est nécessaire. Les deux contrées s'apporteront mutuellement du soutien technique et logistique dans la mesure du possible. Ces informations peuvent porter sur toutes questions d’ordre militaires, stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces brigandines.[/i]

[b]3.3[/b] [i]De même une ambassade accueillera toujours les émissaires françois en la Diplomatie Impériale et les émissaires Impériaux en la diplomatie Françoise.[/i]


[u][size=15][b]IV De la Pérénité.[/b][/size][/u]


[b]4.1[/b] [i]Si l'une des deux parties voulait modifier le présent traité, il lui suffirait de le stipuler aux autorités diplomatiques de l'autre partie en motivant la dite demande. Par accord mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.[/i]

[b]4.2[/b] [i]Si l'une des deux parties voulait annuler le dit traité, il suffirait d'en faire part via déclaration signée et scellée à l'autre partie en explicitant les motifs de l'annulation.[/i]

[b]4.3[/b] [i]En cas de non-respect d’un des articles de ce traité, ou en cas de déclaration de guerre le dit traité serait de fait caduc.[/i]

[b]4.4[/b] [i]Ce traité entrera en vigueur dès sa publication et engagera les deux parties contractantes bien au delà du règne des signataires et de leurs représentants. [/i][/list]


[i][b]Signé et scellé le Mercredi 15 Mai  MCLDXI[/b][/i]

[list][b][u][size=15]P[/size]our le [size=15]R[/size]oyaume de [size=15]F[/size]rance[/u][/b]


Sa Majesté Eusaias Blanc-Combaz,
Roy de France.

[img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img]


Deedlitt de Cassel d'Ailhaud,
Grande Ambassadrice Royale de France

[img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img]


[b][u][size=15]P[/size]our le [size=15]S[/size]acrum [size=15]R[/size]omanorum [size=15]I[/size]mperium [size=15]N[/size]ationis [size=15]G[/size]ermanicae,[/u][/b]


[img]http://img11.hostingpics.net/pics/289020signlvf.png[/img]

[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/seal_ludwig.png[/img]

[img]http://250kb.de/u/130209/g/8xBy50Dcgnzv.gif[/img]

Salome von Löwenstern,
Chancelier Impérial

[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/IChancellor.png[/img]
[/color]

[/list][/quote]
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Verania
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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Jeu 23 Mai 2013 - 18:32

Citation :


    Edit d'HayangeDécret impérial portant annexion de Genève


A compter de ce jour du Dimanche 12 Mai 1461, le présent décret s'applique à la ville de Genève et à ses citoyens :

  • Article 1 - La ville de Genève est annexée à l'Empire.
    A partir de maintenant et pour toujours, la ville de Genève appartient au territoire de l'Empire romain.
    A partir de maintenant et pour toujours, la mine d'or ainsi que les terres entourant la ville sont intégrées au territoire impérial.

  • Article 2 - La ville de Genève et sa mine sont incorporées au Duché de Savoie.
    Le Duc de Savoie est souverain sur ces terres.

  • Article 3 - Les citoyens de Genève sont des sujets de la Sacrum Imperium Romanorum Nationis Germanicae et du duché de Savoie, avec les droits et devoirs qui en découlent.

  • Article 4 - Le duché de Savoie est autorisé à prendre toutes les mesures nécessaires pour pacifier la ville de Genève et poursuivre les criminels ayant commis un crime contre l'Empire ou ses sujets.

  • Article 5 - Les lois de l'Empire et du Duché de Savoie sont désormais valables pour chaque sujet genevois.
    Il appartiendra au Duché de Savoie de décider s'il soumet ou non la ville de Genève à des taxes.

  • Article 6 - Le port de Genève ainsi que les autres quartiers et composantes de la ville sont placés sous l'administration et la juridiction du Duché de Savoie.


Afin qui nul ne puisse jamais contester la validité du président édit, pris en notre âme et conscience, nous apposons notre signature et notre sceau.


Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, le Dimanche 12 Mai de l'an d'Horace 1461.





Citation :


De l'avenir de la Confédération Helvétique 

Nous, Ludwig von Frayner, 
Divinus Favente Clemencius Romanorum Imperator Electus semper Augustus
A tous ceux qui liront, ou se feront lire.
 

    Soucieux de protéger le peuple helvète innocent de l'instinct vengeur et sanguinaire des brigands, et de préserver l'Helvétie du chaos dans lequel ces hors-la-loi souhaitent ardemment la plonger ;
    Soucieux de libérer le peuple helvète des chaînes de la tyrannie brigande, et du climat de terreur dans lequel elle est plongée depuis des années, corrompant son image de neutralité et de liberté ;

    Nous, Ludwig von Frayner, Saint-Empereur du Saint-Empire Romain Germanique par la Grâce de Dieu et des Urnes, illustre successeur des Empereur Charlemagne et Otton Ier, fondateurs de notre Grande nation, déclarons la mise en place d'un Gouvernement provisoire en Helvétie, et le maintien d'une force armée sur Fribourg.

    Ce gouvernement aura pour charge d'administrer les affaires et les intérêts helvètes, le temps que les dernières poches de résistance brigandes soient anéanties ; et le temps que les responsables brigands et hérétiques soient jugés pour les crimes et méfaits qu'ils ont commis contre l'Empire.

    Une fois justice rendue, et une fois cette mission pacificatrice achevée, le Gouvernement provisoire aura pour charge de transmettre la gestion de la Confédération Helvétique à des citoyens helvètes responsables, soucieux d'assurer la paix et la prospérité de leur nation, et de mettre un terme aux actes criminels des brigands sur leur territoire.
    Afin d'assurer la meilleure transition possible à la Confédération Helvétique, ces Helvètes auront également la possibilité de travailler avec le gouvernement provisoire avant cette date, et de se voir confier des postes et des responsabilités, s'ils prennent la peine de se manifester.

    Ainsi, les brigands seront-ils punis ; ainsi la souveraineté et l'indépendance de la Confédération Helvétique seront-elles préservées.

    Deo volente


Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, ce Dimanche 12 Mai de l'an d'Horace MCLDXI,  

 




Code:
[quote][img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img]

[list][b][color=darkblue][size=20]E[/size][size=18]dit d'[/size][size=20]H[/size][size=18]ayange[/size][/color] – [size=18]Décret impérial portant annexion de Genève[/b][/size][/list]

[b][size=16]A[/size] compter de ce jour du Dimanche 12 Mai 1461, le présent décret s'applique à la ville de Genève et à ses citoyens :[/b]

[list][*][color=darkred][b][size=15]A[/size]rticle 1[/b][/color] - La ville de Genève est annexée à l'Empire. 
A partir de maintenant et pour toujours, la ville de Genève appartient au territoire de l'Empire romain.
A partir de maintenant et pour toujours, la mine d'or ainsi que les terres entourant la ville sont intégrées au territoire impérial.

[*][color=darkred][b][size=15]A[/size]rticle 2[/b][/color] - La ville de Genève et sa mine sont incorporées au Duché de Savoie.
Le Duc de Savoie est souverain sur ces terres.

[*][color=darkred][b][size=15]A[/size]rticle 3[/b][/color] -  Les citoyens de Genève sont des sujets de la Sacrum Imperium Romanorum Nationis Germanicae et du duché de Savoie, avec les droits et devoirs qui en découlent. 

[*][color=darkred][b][size=15]A[/size]rticle 4[/b][/color] - Le duché de Savoie est autorisé à prendre toutes les mesures nécessaires pour pacifier la ville de Genève et poursuivre les criminels ayant commis un crime contre l'Empire ou ses sujets.

[*][color=darkred][b][size=15]A[/size]rticle 5[/b][/color] - Les lois de l'Empire et du Duché de Savoie sont désormais valables pour chaque sujet genevois.
Il appartiendra au Duché de Savoie de décider s'il soumet ou non la ville de Genève à des taxes.

[*][color=darkred][b][size=15]A[/size]rticle 6[/b][/color] - Le port de Genève ainsi que les autres quartiers et composantes de la ville sont placés sous l'administration et la juridiction du Duché de Savoie.[/list]

[size=16]A[/size]fin qui nul ne puisse jamais contester la validité du président édit, pris en notre âme et conscience, nous apposons notre signature et notre sceau.


[b][i]Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, le Dimanche 12 Mai de l'an d'Horace 1461.[/i][/b]

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/289020signlvf.png[/img]

[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/goldbulle%20Ludwig.png[/img][/quote]


[quote][img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img]

[b][size=20]D[/size][size=18]e l'avenir de la Confédération Helvétique[/b][/size] 

[b][size=16]N[/size]ous, Ludwig von Frayner, 
Divinus Favente Clemencius Romanorum Imperator Electus semper Augustus
A tous ceux qui liront, ou se feront lire.[/b] 

[list][size=16]S[/size]oucieux de protéger le peuple helvète innocent de l'instinct vengeur et sanguinaire des brigands, et de préserver l'Helvétie du chaos dans lequel ces hors-la-loi souhaitent ardemment la plonger ;
[size=16]S[/size]oucieux de libérer le peuple helvète des chaînes de la tyrannie brigande, et du climat de terreur dans lequel elle est plongée depuis des années, corrompant son image de neutralité et de liberté ;

[b][size=16]N[/size]ous, Ludwig von Frayner, Saint-Empereur du Saint-Empire Romain Germanique par la Grâce de Dieu et des Urnes[/b], illustre successeur des Empereur Charlemagne et Otton Ier, fondateurs de notre Grande nation, [b][color=darkred]déclarons la mise en place d'un Gouvernement provisoire en Helvétie, et le maintien d'une force armée sur Fribourg.[/color][/b]

[size=16]C[/size]e gouvernement aura pour charge d'administrer les affaires et les intérêts helvètes, le temps que les dernières poches de résistance brigandes soient anéanties ; et le temps que les responsables brigands et hérétiques soient jugés pour les crimes et méfaits qu'ils ont commis contre l'Empire.

[size=16]U[/size]ne fois justice rendue, et une fois cette mission pacificatrice achevée, le Gouvernement provisoire aura pour charge de transmettre la gestion de la Confédération Helvétique à des citoyens helvètes responsables, soucieux d'assurer la paix et la prospérité de leur nation, et de mettre un terme aux actes criminels des brigands sur leur territoire. 
Afin d'assurer la meilleure transition possible à la Confédération Helvétique, ces Helvètes auront également la possibilité de travailler avec le gouvernement provisoire avant cette date, et de se voir confier des postes et des responsabilités, s'ils prennent la peine de se manifester.

[size=16]A[/size]insi, les brigands seront-ils punis ; ainsi la souveraineté et l'indépendance de la Confédération Helvétique seront-elles préservées.

[b][size=16]D[/size]eo volente[/b][/list]

[i][b]Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, ce Dimanche 12 Mai de l'an d'Horace MCLDXI, [/b][/i] 

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/289020signlvf.png[/img] 

[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/seal_ludwig.png[/img][/quote]



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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Jeu 6 Juin 2013 - 17:21

Citation :


ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,

Au peuple du Royaumes de Lotharingie qui lirons ou entendrons,


Salut,


Depuis quelques temps, des sceaux de toutes sortes de couleur circulent à travers les provinces royales, et ce, allant à l'encontre des us et coutumes de la Hérauderie royale. Un rappel à l'ordre s'impose afin de garantir la fiabilité de la communication entre la noblesse impériale, royale, ducale, comtale, et l'ensemble des institutions du Saint-Empire.

Les sceaux fournis sont de couleur d'or (jaune), de gueules (rouge) ou sinople (vert). Si par pure mégarde des sceaux ne respectent pas ces trois couleurs, ils sont considérés comme caducs. De fait, un serment scellé par un sceau d'une mauvaise couleur est considéré comme n'ayant jamais été fait, et toute instance décisionnaire peut être en mesure de le contester et de prendre les mesures qui s'impose (procès).
Rappelons que l'auteur d'une lettre portant un sceau d'azur, de sable peut être aussi bien un noble qu'un imposteur, brigand ou ennemi de la Couronne.

Dans ce sens, seules les trois couleurs décrites précédemment seront acceptées dans la rédaction des lettres.

Conscient que la sigillographie est un art à part entière, tout sceau émanant d'une personne autres qu'un membre de notre institutionsdevra faire valider chaque matrice de sceau à la Hérauderie royale afin de garantir d'abord le respect des us et coutumes royales et ensuite la liberté pour le noble de pouvoir les utiliser à sa guise.

Honneur à l'Empereur, à son pouvoir, à l'Empire.

Scellé à Saint Claude, le quatriéme du sixième mois de l'an grâce 1461.



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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Lun 1 Juil 2013 - 18:12

Citation :



Edit d'Hayange II - Charte du Comté de Genève  


Article 1 - Le Comté de Genève
Le Comté de Genève est un territoire souverain de l'Empire.
La ville de Genève est le cœur du Comté.  
La présente Charte régit la spécificité et la singularité du Comté de Genève.  
Le Comté de Genève dispose de ses propres lois.

Article 2 - Le Comte
Le Comte est adoubé par l'Empereur en personne, et fait partie de la noblesse impériale, avec les droits et les devoirs qui en découlent.
Le Comte se doit de rendre compte de la situation de son Comté, à l'Empereur ou à son représentant dûment nommée au préalable par l'Empereur.
Le Comte est responsable du maintien de la sécurité et du respect des lois dans la ville de Genève.
Le Comte peut s'entourer de conseillers pour l'assister dans sa charge.
Le Comte a un droit de veto sur toutes les lois votées ou les décisions prises par le maire ou le Conseil de la ville de Genève.  
Le Comte est autorisé à désigner un Régent qui agira à sa place en cas d'indisponibilité.  
Le Comte commande les soldats de son Comté et les miliciens de la Ville de Genève.

Article 3 – La langue officielle
La langue officielle du Comté est le Français.  
Tous les documents et toutes les lois, mise à part la présente Charte, doivent être publiés dans la langue officielle pour être valide.  

Article 4 - Le Maire de la ville de Genève
Le maire est élu par les citoyens de Genève. Il est responsable devant le Comte et son conseil de la gestion de la ville.  
Il se doit de suivre ses instructions. Le maire dirige le conseil municipal de la ville.

Article 5 - Le Conseil municipal de Genève
La ville de Genève est autorisée à former un conseil municipal, chaque conseiller municipal étant nommé par le maire.  
Le Comte a le droit de déposer un veto contre une nomination et peut à tout instant révoquer un conseiller municipal. Le vote de chaque conseiller municipal est égal aux autres.  
Le maire est autorisé à déléguer des fonctions et pouvoirs aux membres du conseil municipal lorsque les lois de la ville le lui permettent, à l'exception de l'administration de la mairie.

Article 6 – Du Pouvoir législatif
Le Comte de Genève peut édicter des décrets, dans la mesure où ils sont nécessaires à la stabilité et au fonctionnement du Comté.  
Le Conseil municipal de Genève est autorisé à promulguer des lois à la majorité simple, sous réserve qu'elles ne violent pas la présente Charte, les décrets impériaux et la constitution du Sacrum Imperium Romanorum Nationis Germanicae.
Le Comte à droit de véto sur toutes lois qu'il juge à l'encontre du bien du comté.

Article 7 – De la mine d'or
Le nœud entre Annecy et Genève, ainsi que la mine d'or au nord de Genève sont propriété du Duché de Savoie.
En échange de cette pleine et entière propriété, le Duché de Savoie s'engage à verser un tribut de 150 écus par mois au Comté de Genève.

Article 8 – De la rupture de cette Charte
Tout contrevenant à la présente Charte se rend coupable de haute trahison, et se doit d'être inculpé.  
Si la justice de Genève n'est pas en mesure de punir un tel crime, une accusation sera ouverte devant une cour impériale.
Si le maire ou un conseiller municipal contrevient à la présente Charte, il s'expose à une destitution par le Comte.
Tout maire ou conseiller municipal destitué se doit de démissionner dans les plus brefs délais.
Si cela n'est pas fait, le Comte est en droit de prendre toutes les mesures nécessaires pour expulser le contrevenant.

Article 9 – De l'abrogation du précédent décret
Le présent décret porte abrogation du décret Hayange I, édicté et publié le 12 Mai 1461. Il s'applique en lieu et place dudit décret abrogé.


Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, ce Vendredi 21 Juin de l'an d'Horace MCLDXI,


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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Sam 6 Juil 2013 - 20:27

Ludwig von Frayner a écrit:
Citation :



    Fin de la guerre contre Genève et ses alliés 


Nous, Ludwig von Frayner, 
Divinus Favente Clemencius Romanorum Imperator Electus semper Augustus
A nos honorables généraux,
A nos braves soldats et vassaux,
A tous ceux qui liront, ou se feront lire.
 


    Aujourd'hui, après des semaines de mobilisation, nous pouvons dire avec fierté que notre mission armée contre les brigands de Genève et leurs alliés est terminée. Rebelles et brigands ont été défaits ; Ordre et Justice ont été ramenés ; et notre peuple est à présent en sécurité. Par conséquent, conscientes du devoir accompli, les armées impériales quitteront la Confédération Helvétique dans les prochains jours ; pour se cantonner à la sécurité et à la protection du nouveau comté impérial de Genève.

    Nous sommes sortis victorieux de ce combat. Un combat nécessaire, contre ceux qui se sont acharnés des années durant à insulter, et provoquer  l'Empire ; contre ceux qui se sont acharnés à piller nos mairies et torturer notre peuple. A présent, la sécurité de nos frontières est assurée. Nous avons montré que notre Nation n'était ni faible ni aveugle ; que notre Nation pouvait s'unir pour combattre nos ennemis. Nous avons montré que la Justice impériale pouvait s'abattre en tout lieu, à tout instant ; et que nul ne pouvait y échapper.

    Cette victoire a été permise grâce au courage de nos soldats, de nos vassaux, de nos volontaires ; mais aussi grâce à l'engagement de ceux qui ont participé à l'approvisionnement de nos armées. Notre nation est fière de chacun d'eux. Et c'est donc logiquement, que nous tenons à les remercier. Volontaires, soldats, généraux, régnants, vassaux, conseillers : vous êtes un exemple d'honneur et de bravoure pour le peuple impérial tout entier.

    Nos pensées vont aussi aux victimes de cette guerre. Nous tenons à rendre hommage à nos compagnons, nos frères d'armes et de foi tombés au combat. Nous prions pour le salut de leur âme. Il n'y a pas à douter qu'ils marchent à présent vers le Paradis Solaire. Gloire à ces valeureux qui ont permis à l'Empire de triompher du mal qui le rongeait. Nous ne les oublierons jamais.

    L'Empire est pacifique. L'Empire est miséricordieux. Mais lorsqu'on l'attaque l'Empire contre-attaque. Que le monde en soit conscient.

    Deo volente


Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, ce Dimanche 23 Juin de l'an d'Horace MCLDXI,  

 


Citation :
 


Réponse de l'Empire à la prise de Celje  


Nous, Ludwig von Frayner,  
Divinus Favente Clemencius Romanorum Imperator Electus semper Augustus
A tous ceux qui liront, ou se feront lire.
 



    La nuit du 1er juillet 1461, la ville de Celje et son conseil ont été renversés par des mercenaires venus de l'Est, à la solde du dénommé Ibario. Cette attaque délibérée contre une province impériale, contre nos loyaux sujets, est un crime dont il nous faut répondre, avec la plus fermeté.
    L'Empire ne peut accepter que son intégrité territoriale et son peuple soient ainsi menacés.

    En conséquence, par la présente, Nous, Ludwig von Frayner, Saint-Empereur du Saint-Empire Romain Germanique, par la grâce de Dieu et des Urnes, digne et illustre successeur de Charlemagne et d'Otton Ier du Saint-Empire, fondateurs de notre Grande Nation, déclarons la mobilisation des armées impériales.

    Que nos braves soldats fassent route vers Celje pour éradiquer cette mauvaise graine, et l'expulser hors de notre territoire.
    Que le bras armé de la justice impériale s'abatte sans retenue ni obstacle sur ces hors-la-loi.
    Que la colère de l'aigle impérial se déchaîne contre ceux qui pillent, insultent et torturent notre peuple.

    Il n'y aura, pour ces ennemis de l'Empire, aucune considération, aucune pitié. Tel est le prix de la Justice.

    Deo volente



Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, ce Jeudi 4 Juillet de l'an d'Horace MCLDXI,  

 


Code:
[quote="Ludwig von Frayner"][quote][img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img]

[list]
[color=darkred][b][size=20]F[/size][size=18]in de la guerre contre Genève et ses alliés[/b][/size] [/color][/list]

[b][size=16]N[/size]ous, Ludwig von Frayner, 
Divinus Favente Clemencius Romanorum Imperator Electus semper Augustus
A nos honorables généraux,
A nos braves soldats et vassaux,
A tous ceux qui liront, ou se feront lire.[/b] 

[list]
[size=16]A[/size]ujourd'hui, après des semaines de mobilisation, nous pouvons dire avec fierté que notre mission armée contre les brigands de Genève et leurs alliés est terminée. Rebelles et brigands ont été défaits ; Ordre et Justice ont été ramenés ; et notre peuple est à présent en sécurité. Par conséquent, conscientes du devoir accompli, les armées impériales quitteront la Confédération Helvétique dans les prochains jours ; pour se cantonner à la sécurité et à la protection du nouveau comté impérial de Genève.

[size=16]N[/size]ous sommes sortis victorieux de ce combat. Un combat nécessaire, contre ceux qui se sont acharnés des années durant à insulter, et provoquer  l'Empire ; contre ceux qui se sont acharnés à piller nos mairies et torturer notre peuple. A présent, la sécurité de nos frontières est assurée. Nous avons montré que notre Nation n'était ni faible ni aveugle ; que notre Nation pouvait s'unir pour combattre nos ennemis. Nous avons montré que la Justice impériale pouvait s'abattre en tout lieu, à tout instant ; et que nul ne pouvait y échapper.

[size=16]C[/size]ette victoire a été permise grâce au courage de nos soldats, de nos vassaux, de nos volontaires ; mais aussi grâce à l'engagement de ceux qui ont participé à l'approvisionnement de nos armées. Notre nation est fière de chacun d'eux. Et c'est donc logiquement, que nous tenons à les remercier. Volontaires, soldats, généraux, régnants, vassaux, conseillers : vous êtes un exemple d'honneur et de bravoure pour le peuple impérial tout entier.

[size=16]N[/size]os pensées vont aussi aux victimes de cette guerre. Nous tenons à rendre hommage à nos compagnons, nos frères d'armes et de foi tombés au combat. Nous prions pour le salut de leur âme. Il n'y a pas à douter qu'ils marchent à présent vers le Paradis Solaire. Gloire à ces valeureux qui ont permis à l'Empire de triompher du mal qui le rongeait. Nous ne les oublierons jamais.

[size=16]L[/size]'Empire est pacifique. L'Empire est miséricordieux. Mais lorsqu'on l'attaque l'Empire contre-attaque. Que le monde en soit conscient.

[b][size=16]D[/size]eo volente[/b][/list]

[i][b]Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, ce Dimanche 23 Juin de l'an d'Horace MCLDXI, [/b][/i] 

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/289020signlvf.png[/img] 

[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/seal_ludwig.png[/img][/quote]

[quote][img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img]  


[b][size=20][color=darkred]R[/color][/size][size=18][color=black]éponse de l'Empire à la prise de Celje[/color][/b][/size]  


[b][size=16]N[/size]ous, Ludwig von Frayner,  
Divinus Favente Clemencius Romanorum Imperator Electus semper Augustus
A tous ceux qui liront, ou se feront lire.[/b]  

[list]
 
[size=16]L[/size]a nuit du 1er juillet 1461, la ville de Celje et son conseil ont été renversés par des mercenaires venus de l'Est, à la solde du dénommé Ibario. Cette attaque délibérée contre une province impériale, contre nos loyaux sujets, est un crime dont il nous faut répondre, avec la plus fermeté.
L'Empire ne peut accepter que son intégrité territoriale et son peuple soient ainsi menacés.

[b][size=16]E[/size]n conséquence, par la présente, [size=14]N[/size]ous, Ludwig von Frayner, Saint-Empereur du Saint-Empire Romain Germanique, par la grâce de Dieu et des Urnes, digne et illustre successeur de Charlemagne et d'Otton Ier du Saint-Empire, fondateurs de notre Grande Nation, [color=darkred]déclarons la mobilisation des armées impériales. [/color][/b]

[size=16]Q[/size]ue nos braves soldats fassent route vers Celje pour éradiquer cette mauvaise graine, et l'expulser hors de notre territoire.
[size=16]Q[/size]ue le bras armé de la justice impériale s'abatte sans retenue ni obstacle sur ces hors-la-loi.
[size=16]Q[/size]ue la colère de l'aigle impérial se déchaîne contre ceux qui pillent, insultent et torturent notre peuple.

[size=16]I[/size]l n'y aura, pour ces ennemis de l'Empire, aucune considération, aucune pitié. Tel est le prix de la Justice.

[b][size=16]D[/size]eo volente[/b][/list]


[i][b]Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, ce Jeudi 4 Juillet de l'an d'Horace MCLDXI, [/b][/i] 

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/289020signlvf.png[/img]  

[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/seal_ludwig.png[/img][/quote]
[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Lun 29 Juil 2013 - 13:57

Citation :



Attack from the West

We, Comyr of Wettin,
Regent of the Holy Roman Empire,
on behalf of Ludwig von Frayner,
Divinus favente clementius Romanorum Imperator semper augustus,

To all Princes and vassals of the Empire.


Today, I've to announce, that former helvetian rebels have formed new armies within the Kingdom of France, more exact in Sancerre, Duche de Berry. They're on their way, declaring to attack the Empire. We've only five days until they'll arrive. Maybe less.
Armies:
"DTC" by Fernand
"deo volente" by Cameliane
There seemed to be a third army, leader "Everym".
All in all around 80 persons.

Berry declares, that they havn't the force to stop them, whilst the Lyonaisse have received threatments, that they will get destroyed if they try to block their way.

So this is again an hour, in which the Empire has to call for Auxilium.

Please loan us all swords you can and give the numbers you could provide to the Empire to Marshall Ranian and/or myself. Please do it without bureaucracy, the call is urgent.
If we have a need of a part or all of the offered soldiers, please provide the soldiers with as much food as they can carry, as there were many problems in the last mission to get food.

Most probable mission area: Duchy of Savoy, Franche Comté, Geneva

Nobles:
Report for duty by Marshall Ranian or myself. Spread the call for auxilium. We won't tolerate ignorance from single nobles a second time.


Done in Strasbourg, the 28th of July MCDLXI,
Comyr of Wettin,
Imperial Regent




Code:
[quote]
[img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img]

[size=18][b]Attack from the West[/b][/size]

[b]We, Comyr of Wettin,
Regent of the Holy Roman Empire,
on behalf of Ludwig von Frayner,
Divinus favente clementius Romanorum Imperator semper augustus,

To all Princes and vassals of the Empire.[/b]

Today, I've to announce, that former helvetian rebels have formed new armies within the Kingdom of France, more exact in Sancerre, Duche de Berry. They're on their way, declaring to attack the Empire. We've only five days until they'll arrive. Maybe less.
Armies:
"DTC" by Fernand
"deo volente" by Cameliane
There seemed to be a third army, leader "Everym".
All in all around 80 persons.

Berry declares, that they havn't the force to stop them, whilst the Lyonaisse have received threatments, that they will get destroyed if they try to block their way.

So this is again an hour, in which the Empire has to call for Auxilium.

Please loan us all swords you can and give the numbers you could provide to the Empire to Marshall Ranian and/or myself. Please do it without bureaucracy, the call is urgent.
If we have a need of a part or all of the offered soldiers, please provide the soldiers with as much food as they can carry, as there were many problems in the last mission to get food.

Most probable mission area: Duchy of Savoy, Franche Comté, Geneva

Nobles:
Report for duty by Marshall Ranian or myself. Spread the call for auxilium. We won't tolerate ignorance from single nobles a second time.


Done in Strasbourg, the 28th of July MCDLXI,
Comyr of Wettin,
Imperial Regent

[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/RegentHRE.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Jeu 28 Nov 2013 - 20:41

Citation :


ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,

Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons :


Suite à de vive réaction au sein de la noblesse, nous complétons notre précédente lettre daté du 7 juillet de la même année.

Ainsi, nous rappelons que les allégeances à l'empereur sont traités par la hérauderie royale mais dépendent directement de l'empire. De ce fait, ses mêmes allégeances relèvent des affaires impériales tandis que la régle des sceaux s'appliquent seulement en Lotharingie.

Il est aussi rappeler que des lois impériales réglementent les sceaux en empire comme ci joint :

Citation :
§12 Sceaux et Bulles
(1) Les Sceaux et Bulles sont des signes officiels utilisés pour prouver l’authenticité de tout document signé. Ils confirment la signature de l’auteur.
(2) Les sceaux sont faits de cire. La couleur rouge est réservée aux responsables officiels ou aux institutions pour la signature de documents officiels ou de décrets.
(3) Les bulles sont faites de différents métaux. Elles peuvent uniquement être utilisées par l’Empereur pour signer des traités et lois officiels.
Honneur à l'Empereur, à son pouvoir, à l'Empire.

Scellé à Luxeuil, le seiziéme  du septième mois de l'an grâce 1461.



Citation :


ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,

Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons :


Revenons sur notre dernière lettre pour nous excuser de l'inexactitude concernant feu Adrian de Montjoie von Frayner Sevillano. Toutes l'assemblée des aigles souhaitent les condoléances à sa famille et ses proches, moi le premier. C'était un homme bon et travailleur qui est resté, malheureusement, trop peu de temps parmi nous.

Honneur à l'Empereur, à son pouvoir, à l'Empire.

Scellé à Luxeuil, le troisième du huitième mois de l'an grâce 1461.



Code:
[quote][img]http://img34.imageshack.us/img34/5169/oriflammemai.png[/img]

[size=20][b][img]http://i43.servimg.com/u/f43/17/43/10/93/n410.png[/img]ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,

Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons :[/b][/size]

Suite à de vive réaction au sein de la noblesse, nous complétons notre précédente lettre daté du 7 juillet de la même année.

Ainsi, nous rappelons que les allégeances à l'empereur sont traités par la hérauderie royale mais dépendent directement de l'empire. De ce fait, ses mêmes allégeances relèvent des affaires impériales tandis que la régle des sceaux s'appliquent seulement en Lotharingie.

Il est aussi rappeler que des lois impériales réglementent les sceaux en empire comme ci joint :

[quote]§12 Sceaux et Bulles
(1) Les Sceaux et Bulles sont des signes officiels utilisés pour prouver l’authenticité de tout document signé. Ils confirment la signature de l’auteur.
(2) Les sceaux sont faits de cire. La couleur rouge est réservée aux responsables officiels ou aux institutions pour la signature de documents officiels ou de décrets.
(3) Les bulles sont faites de différents métaux. Elles peuvent uniquement être utilisées par l’Empereur pour signer des traités et lois officiels. [/quote][b]Honneur à l'Empereur, à son pouvoir, à l'Empire.

Scellé à Luxeuil, le seiziéme  du septième mois de l'an grâce 1461. [/b]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/708512Signaturebonne2.png[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/149416adrienjaune.png[/img][img]http://img72.imageshack.us/img72/1556/47416101ir3.png[/img][/quote][quote][img]http://img34.imageshack.us/img34/5169/oriflammemai.png[/img]

[size=20][b][img]http://i43.servimg.com/u/f43/17/43/10/93/n410.png[/img]ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,

Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons :[/b][/size]

Revenons sur notre dernière lettre pour nous excuser de l'inexactitude concernant feu Adrian de Montjoie von Frayner Sevillano. Toutes l'assemblée des aigles souhaitent les condoléances à sa famille et ses proches, moi le premier. C'était un homme bon et travailleur qui est resté, malheureusement, trop peu de temps parmi nous.

[b]Honneur à l'Empereur, à son pouvoir, à l'Empire.

Scellé à Luxeuil, le troisième du huitième mois de l'an grâce 1461. [/b]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/708512Signaturebonne2.png[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/149416adrienjaune.png[/img][img]http://img72.imageshack.us/img72/1556/47416101ir3.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Jeu 28 Nov 2013 - 20:45

Citation :


ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,

Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons, actons en ce jour à


  • Le retrait de la liste de Feue Floche de Réaumont Kado'ch au poste de Poursuivant de Lorraine,
  • La démission de Dame Titbou d'Ormerach de Levescault au poste de Poursuivant de Génèalogie,
  • Le renvoi de sa Grasce Marjolainne de Réaumont Kado'ch au poste de Héraut de Lorraine suite à un manquement de neutralité,
  • La suspension de sa Magnificence Nerval de Vandimion au poste de Héraut des joutes suite à l'annonce du Duc de Savoie,
  • La suspension de sa Grasce Lilou de Montmayeur DiCesarini au poste de Héraut de Savoie suite à l'annonce du Duc de Savoie,
  • La suspension de Demoiselle Eden Blue au poste de Poursuivant de Savoie suite à l'annonce du Duc de Savoie,
  • La suspension de Baronne Sarah_Elisabeth Von Strass au poste de Procureur Héraldique suite à l'annonce du Duc de Savoie,
  • La nomination de Baronne Sarah_Elisabeth Von Strass au poste de Héraut de l'ordre des des Chevaliers Porte-Glaives,
  • La nomination de l'illustre Alexandrine de Réaumont_Kado'ch au poste d'Adjoint au Maréchal d'Armes Royal,
  • La Marche de Lorraine sera gérer par l'illustre Alexandrine de Réaumont_Kado'ch et Baronne Idril de la Fiole Ebréchée de Sparte jusqu'à la nomination d'un nouveau Héraut pour occuper se poste.




  • l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :

    • Procureur héraldique
    • Héraut ès Joutes
    • Héraut de Lorraine
    • Poursuivant de Lorraine
    • Poursuivant ès Généalogie
    • Poursuivant de Luxembourg
    • Juriste héraldique



En deuil.

Scellé à Luxeuil, le premier du onzième mois de l'an grâce 1461.




Code:
[quote][img]http://img34.imageshack.us/img34/5169/oriflammemai.png[/img]

[size=20][b][img]http://i43.servimg.com/u/f43/17/43/10/93/n410.png[/img]ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,

Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons, actons en ce jour à[/b][/size]

[list][*]  Le retrait de la liste de Feue [b]Floche de Réaumont Kado'ch[/b]  au poste de Poursuivant de Lorraine,
[*] La démission de Dame [b]Titbou d'Ormerach de Levescault[/b]  au poste de Poursuivant de Génèalogie,
[*] Le renvoi de sa Grasce [b]Marjolainne de Réaumont Kado'ch[/b]  au poste de Héraut de Lorraine suite à un manquement de neutralité,
[*] La suspension de sa Magnificence [b]Nerval de Vandimion[/b]  au poste de Héraut des joutes suite à l'annonce du Duc de Savoie,
[*] La suspension de sa Grasce [b]Lilou de Montmayeur DiCesarini[/b]  au poste de Héraut de Savoie suite à l'annonce du Duc de Savoie,
[*] La suspension de Demoiselle [b]Eden Blue[/b]  au poste de Poursuivant de Savoie suite à l'annonce du Duc de Savoie,
[*] La suspension de Baronne [b]Sarah_Elisabeth Von Strass[/b]  au poste de Procureur Héraldique suite à l'annonce du Duc de Savoie,
[*] La nomination de Baronne [b]Sarah_Elisabeth Von Strass[/b]  au poste de Héraut de l'ordre des des Chevaliers Porte-Glaives,
[*] La nomination de l'illustre [b]Alexandrine de Réaumont_Kado'ch[/b]  au poste d'Adjoint au Maréchal d'Armes Royal,
[*] La Marche de Lorraine sera gérer par l'illustre [b]Alexandrine de Réaumont_Kado'ch[/b] et Baronne [b]Idril de la Fiole Ebréchée de Sparte[/b] jusqu'à la nomination d'un nouveau Héraut pour occuper se poste.




[*][b]l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :[/b]

[list][*]Procureur héraldique
[*]Héraut ès Joutes
[*]Héraut de Lorraine
[*]Poursuivant de Lorraine
[*]Poursuivant ès Généalogie
[*]Poursuivant de Luxembourg
[*]Juriste héraldique

[/list][/list]

[b]En deuil.

Scellé à Luxeuil, le premier du onzième mois de l'an grâce 1461. [/b]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/708512Signaturebonne2.png[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/149416adrienjaune.png[/img][img]http://img72.imageshack.us/img72/1556/47416101ir3.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Jeu 28 Nov 2013 - 20:53

Citation :


ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,

Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons, actons en ce jour à


  • Le nomination de Colombine de Réaumont Kado'ch au poste de Poursuivant de Lorraine,
  • La reprise de sa Magnificence Nerval de Vandimion au poste de Héraut des joutes,
  • La reprise de sa Grasce Lilou de Montmayeur DiCesarini au poste de Héraut de Savoie et d'adjoint au Maréchal d'armes Royal,
  • La reprise de Demoiselle Eden Blue au poste de Poursuivant de Savoie,
  • La nomination de Baronne Ellebasi d'Acoma de la Fiole Ebréchée au poste de Héraut de Lorraine,
  • La nomination de l'illustre Imladris Van Ansel au poste de procureur héraldique,
  • La Marche de Lorraine sera surveiller par l'illustre Alexandrine de Réaumont_Kado'ch et Baronne Idril de la Fiole Ebréchée de Sparte jusqu'à la bonne reprise de la marche de Lorraine.
  • La non-nomination de sa grasce Charles de Talleyrand au poste de procureur héraldique.




  • l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :

    • Procureur héraldique
    • Poursuivant ès Joutes
    • Poursuivant ès Généalogie
    • Poursuivant de Luxembourg
    • Juriste héraldique



En deuil.

Scellé à Luxeuil, le seiziéme du onzième mois de l'an grâce 1461.



Citation :


ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,

Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons,
A l'attention du peuple de Savoie et de ses représentants,


Salut.


Considérant le refus de l'ancien duc de Savoie de discuter avec nous malgré notre appel en ce sens,
Considérant le débat qui a eu lieu à la salle privée de la Hérauderie Impériale,
Considérant qu'une minorité de nobles a voté en faveur de la séparation de la Hérauderie Royale et de la Hérauderie Savoyarde (HS),
Considérant que notre hérauderie, malgré qu'elle soit dénommé "royale", est une institution indépendante du royaumes de lotharingie et est membre de la Hérauderie Impériale de plein droit,
Considérant que le duc de Lorraine et la Franc-Comtesse ne reconnaissent l'absurdité de vos gestes concernant la séparation du pouvoir héraldique,
Considérant la rupture de la reconnaissance de la Hérauderie savoyarde adopté par le ban de Savoie à Chambery le 26 Septembre 1460,
Considérant que la Magna carta a été bafouée a plusieurs reprises par votre annonce du 26 octobre 1461,

Nous ne reconnaissons plus l'autonomie accordée à la Hérauderie de Savoie. Toutes les patentes, blasons, sceaux, arbres et autres actes héraldiques transmis par l'ex "hérauderie savoyarde" depuis le 26 octobre de cette même année sont caduques et n'ont aucune reconnaissanceque au sein de notre institution. Tout nouveau statut qui pourrait naitre dans les jours qui viennent sans notre consentement, ou celui de nos supérieurs hiérarchiques ne serait être utilisé pour traiter des affaires héraldiques.

A ce jour, nous annonçons que seul la Hérauderie "royale" par l'intermédiaire du héraut de savoie et de son poursuivant sont autorisés a faire les patentes, mettre à jour les registres et s'occuper avec soin et discernement des nobles de Savoie. Les locaux de la marche de Savoie seront intégrés à la Hérauderie Royale à l'image de la Franche-Comté et de la Lorraine, ainsi, la consultation des registres à jour se fera à la Bibliothéque de Conrad uniquement. De la même façon, toute demande de blason, sceau ou concernant la généalogie se feront dans les greffes mis à disposition à la hérauderie royale

En deuil.

Scellé à Luxeuil, le seiziéme du onziéme mois de l'an grâce 1461.



Citation :
Statuts de l’Hérauderie Savoyarde


Article Ier : De la définition




I1-de l’Hérauderie Savoyarde

En vertu de la loi au sujet de la noblesse, qui donne au seul ban de Savoie le pouvoir de légiférer en matière nobiliaire, et du système confédéral du quel se réclame le SRING, dont le duché Savoie est partie prenante, la Hérauderie Impériale, par la voix de l’Empereur, autorise la création d'une institution autonome pour la gestion héraldique de la noblesse en Savoie. Dans ce but, le ban de Savoie décide de la création d’une Hérauderie Savoyarde.

I2-Rôle Interne de l’Hérauderie Savoyarde

La Herauderie Impériale avec l'approbation du ban de Savoie confie à l’Hérauderie Savoyarde la gestion de la totalité des actes relatifs aux affaires internes à la Savoie. A savoir la gestion de la liste des fiefs disponibles et des fiefs attribués, enregistrement des anoblissements, des promotions et des dégradations ou rétrogradations, l’enregistrent des mariages, naissances, héritages, donations, fusions, cessions, la gestion de la sigillographie, les bannières et autres armoiries du ban de Savoie, la caducée et les cris et devises. L’Hérauderie Savoyarde se voit aussi confier un rôle de conseil, à la demande d’un noble savoyard, sur tout ce qui touche son art.

Toutefois en ce qui concerne les duchés savoyards et les membres de la Haute Noblesse résident dans le Duché de Savoie, l'Hérauderie Savoyarde est incompétente.

Point particulier :

La gestion des testaments est confiée à la Hérauderie Impériale en greffe ès Génèalogie et à la Hérauderie Savoyard en fonction du désir de chaque noble savoyard. La Hérauderie Savoyarde, par le biais du Héraut Impérial de la Marche Savoie, devra transmettre pour enregistrement les dits testaments à la Hérauderie Impériale.
Un double enregistrement pourra être effectué en fonction du désir de chaque noble.

Concernant les successions nobiliaires, la Hérauderie Impériale sera responsable des testaments enregistrés dans ses greffes.
Nous laissons les Hérauderies compétentes de gérer les successions nobiliaires des nobles ayant accepté l'enregistrement de leur testament dans les deux hérauderies.

I3-Rôle Externe de l’Hérauderie Savoyarde

L’Hérauderie Savoyarde se voit également confié la gestion de la totalité des actes relatifs aux affaires mêlant un noble de Savoie avec un noble ou roturier extérieur à la Savoie. Cette particularité nécessite d’avoir recours aux hérauderies des autres provinces, centralisées ou non dans les structures dites « hérauderie Impériale » ou « hérauderie royale » ou autres appellations en devenir. De ce fait elle gère les alliances mixtes au coup par coup en fonction des arts et règlements desdites hérauderies, elle enregistre et gère les mariages, naissances, héritages, donations, fusions et cessions liés, les bannières et autres armoiries des nouvelles familles ainsi constituées ainsi que leur caducée et leurs cris et devises, elle conseille, à la demande des familles, sur tout ce qui touche leur art.

I4-Rôle de la Hérauderie Impériale

La Hérauderie impérial est responsable de tout ce qui concerne la noblesse dans le Royaumes de Lotharingie, le MAI sera donc la seule personne à rendre des compte en cas d'incident. De ce fait, la hérauderie impériale peut intervenir à tout moment, si nécessaire, en cas de litige avec les Hérauts et/ou certains nobles Savoyards. La Hérauderie impériale nomme le Héraut d'armes impérial de la Marche de Savoie et le poursuivant d'armes impérial de Savoie. Le rôle du Héraut d'armes impérial est de faire le lien entre les hérauts de la Hérauderie Savoyard et faire respecter les règles héraldiques. Sa parole fait foi en cas de conflit. Le Héraut aura aussi comme obligation de tenir un registre clair et à jour du registre nobiliaire savoyard à la Hérauderie Impérial ainsi que les arbres généalogique à La Bibliothèque Saint Joseph. Toutes les patentes rédigées au sein de la Hérauderie Savoyarde seront mises à dispositions dans la La Bibliothèque Conrad III prévu à cette effet. Et inversement, chaque patente rédigée à la Hérauderie Impériale devra être transmis et enregistré au sein des registres de la Hérauderie Savoyarde. Enfin, à chaque fin de mandat, les demandes d'anoblissements seront étudiées à la chambre des aigles jusqu’à que le MAI où son adjoint transmettent une patente scellé.

Le poursuivant remplace le Héraut en cas d'absence ou de vacance du poste. Si aucun représentant impérial n'est élu, un gestionnaire sera désigné par le Maréchal d'Armes Impérial en accord avec le ban.



Article II : De la composition de l’Hérauderie Savoyarde

L'Hérauderie de Savoie est gérée par quatre hérauts résidants en Savoie. La désignation se fait après appel à candidature sur la gargote savoyarde. Toute personne résidant en Savoie pourra répondre à cet appel à candidature. Les hérauts sont désignés par vote du ban. Chacun des hérauts aura des fonctions bien définies. Cependant ils travaillent en collaboration, s’entre aident et se remplacent en cas d’absence. Le mandat de héraut ne prend fin que par démission, décès ou renvois par le ban. Il pourra toutefois être récompensé d’une seigneurie ou d'une élévation par le duc régnant. En cas d'anoblissements pour les réalisations faites dans sa fonction de héraut, il ne perd pas sa fonction.

II1-héraut ès chroniques

Il est en charge de l'histoire de Savoie et des familles de savoie, ce héraut reprendrait la charge de héraut ès généalogie de Savoie en y incorporant une dimension héraut ès histoire de Savoie. Il aurait aussi pour tâche de réaliser quelques biographies, la gestion du panthéon.

II2-héraut ès noblesse

Il est en charge du registre sigillaire (sceaux), de l’élaboration des dignités telles que celles du Maître du Palais ou du Chambellan, il assisterait ce dernier en étant par exemple le héraut de Cour, personnage chargé d’annoncer les arrivées. Il aurait également pour rôle d’aider le Chambellan dans la transmission des usages de l’Etiquettes.

II3-héraut ès nobiliaire

Il est en charge de la tenue des registres héraldiques, outre cela il aurait pour rôle d’aider les nobles dans les recherches concernant les terres, le rôle de cartographe de Savoie lui reviendrait également.

II4-héraut ès chevalerie

Il est en charge d’une partie pratique avec la tenue des registres de vexillologie (étendards) et de phaléristique (médailles), il aurait aussi pour rôle de gérer les registres de l’ordre honorifique savoyard, il se chargerait enfin d’aider les nobles à la réalisation d’un code de la guerre et à « arbitrer » ensuite les conflits armés.

Article III : Du principe de réunion

L’Hérauderie Savoyarde sera dotée de locaux afin de recevoir commandes, de tenir ses registres et de se réunir dans l’aile des nobles et de l’hérauderie du château de Chambéry. L’ensemble de ses locaux seront accessibles aux nobles du ban afin qu’ils puissent contrôler le travail qui y est effectué. Toutefois, les membres du ban ne pourront intervenir directement dans les bureaux privés des hérauts.



Article IV : De la modification des présents statuts

Le ban et le Duc régnant élu peuvent décider, à tout moment, de modifier les présents statuts. Le duc régnant et le MAI possèdent un droit de veto sur ces modifications.


Adopté par le Ban de Savoie




Fait à Chambery le 26 Septembre 1460
Citation :
Grande Charte du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicӕ





Préambule :


Le Saint Empire Romain Germanique, communément appelé S.R.I.N.G., est un Empire composé de huit provinces, ainsi que de trois Royaumes :

Royaume germanique
Archiduché d’Autriche
Duché de Bavière
Margraviat de Baden
Burgrave de Nuremberg
Comté d’Augsburg
Comté de Württemberg

Royaume Lotharingie
Duché de Savoie
Duché de Lorraine
Franche-Comté


Royaume de Cilley

Duché de Milan
Duché de Modène
Duché de Styrie

Principauté de Mayence

Comté de Hollande

République de Florence
République de Gênes
République de Sienne




La Grande Charte détermine les us et coutumes fondamentaux du S.R.I.N.G. et fournit un cadre pour ses immuables institutions et procédures.

La Grande Charte établit les traditions du S.R.I.N.G., ainsi que des standards afin de lui donner un élan à notre époque.

La Grande Charte a reçu l’aval et le soutien des Hauts Féodataires Impériaux [Voir Article 3.2.2] et en conséquence, il ne peut être amendé ou abrogé sans le respect de ces mêmes procédures.


1 / Le Saint Empire Romain Germanique


Le S.R.I.N.G. est une monarchie élective. Sous l’œil attentif du Très-Haut, chaque citoyen impérial, homme ou femme, a le droit de vote. La cérémonie d’intronisation suit les procédures décrites par le Grand Empereur Levan.

L’Empereur du Saint Empire peut être un homme ou une femme. Le genre n’affecte en rien l’Autorité Impériale.

L’Empereur du Saint Empire doit être citoyen de l’Empire.

La Sainte Eglise Aristotélicienne et la religion établie au sein du S.R.I.N.G., elle est reconnue comme Sainte Mère. Les relations entre la religion et l’Empire sont définies plus avant dans un concordat.

Le S.R.I.N.G. est basé sur ses Provinces. Il est composé de cinq zones linguistiques différentes, qui ont chacune leurs procédures, unies sous l’autorité suprême de l’Empereur du Saint Empire et des Institutions Impériales.



2 / L'Empereur


2.1 / De l’Autorité Impériale

L’Autorité Impériale est immédiatement conférée au candidat qui a remporté de plein droit l’élection.

L’Empereur règne sur le S.R.I.N.G. et assure lui-même conjointement les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire.

Il ne peut y avoir de rejet de l’Empereur jusqu’à ce que celui-ci abdique, ou meure. Ainsi, la personne de l’Empereur est immune, et sacrée.

Par le couronnement, l’Empereur reçoit tous les biens, équipements, installations et terres impériaux.

L’Empereur est le garant de l’intégrité et de la souveraineté du S.R.I.N.G. dans tous les différents domaines, tels que la sécurité, l’économie, l’administration, la diplomatie et la justice.

L’Empereur a le devoir de protéger ses sujets grâce à l’aide de ses vassaux. Il peut appeler la Chambre des Nobles Impériale et leurs vassaux à défendre le S.R.I.N.G.



2.2 / Des droits et devoirs

L’Empereur a le devoir de régir le S.R.I.N.G., en assurant justice, protection et subsistance aux peuples des Féodataires qu’il a reconnus comme ses vassaux.

L’Empereur est le garant de l’intégrité et de la souveraineté du S.R.I.N.G.

Pour ce faire, il peut, sans restriction aucune, faire appel à l’aide de ses vassaux.

L’Empereur est le garant du maintien de la religion aristotélicienne sur ses terres.

L’Empereur doit être couronné par l’Eglise Aristotélicienne, pas plus tard que deux mois après son élection.


Pouvoir exécutif:

Il repose entre les mains de l’Empereur.
Ce dernier prend des décisions eut égard au gouvernement du S.R.I.N.G.. Nul ne peut s’opposer aux décisions Impériales sous peine d’être déclaré ennemi de la Couronne et ainsi encourir les sanctions réservées à ceux qui reçoivent ce statut. L’Empereur est également le chef suprême des armées de l’Empire.


Pouvoir législatif:

La parole de l’Empereur a force de loi. Si nécessaire, l’Empereur peut promulguer des décrets. Ses ordres sont bien fondés, en vertu des dispositions prises par la présente Charte. Les ordres de l'Empereur qui contreviennent à la Grande Charte sont caduques.


Pouvoir judiciaire:

L’Empereur délègue son pouvoir d’une part aux institutions judiciaires de l’Empire, qui sont la Cour Impériale de la Justice, et la Cour Impériale de la Noblesse. Ces institutions représentent l'Authorité Impériale mais lui restent sujettes.



L’Empereur peut accorder une amnistie.

L’Empereur peut déclarer :

L’un de ses vassaux fêlon
Tout sujet du S.R.I.N.G. traître à l’Empire
Ou ennemi de la Couronne tout étranger qui a porté préjudice au S.R.I.N.G., à son honneur, ou à sa souveraineté.



2.3 / Du Régent du S.R.I.N.G.

L’Empereur peut nomme un Régent pour le S.R.I.N.G., selon son bon vouloir et seulement pour la période précédent l’élection d’un nouvel Empereur, dès lors que le Régent est sujet du S.R.I.N.G. et réside dans une des provinces vassales à la Couronne.

Le Régent ne peut prétendre au titre d’Altesse Impériale, excepté s’il a un lien de sang avec l’Empereur.

Le rôle du Régent est d’assister l’Empereur. Il est son premier conseiller, et officie dans diverses institutions royales.

Le Régent peut soutenir l’Empereur, le représenter à des cérémonies officielles ou lors de missions diplomatiques.

Le Régent peut assumer d’autres charges que celle de Conseiller Impérial, excepté celle de Porte-Parole. En cas d’absence de désignation d’un éventuel Régent ou d’indisponibilité du Régent désigné, la Régence du S.R.I.N.G. revient au Porte-Parole Impérial.

Si l’Empereur meurt ou ne peut régner, le Régent du S.R.I.N.G. lui succède et organise des élections impériales conformes.

Le Régent ne peut déclarer la guerre sans l’approbation des Hauts Féodataires Impériaux mais peut prendre toutes les dispositions nécessaires pour défendre le territoire impériale quelle que soit la menace qui porte sur lui.


2.4 / Du conjoint de l’Empereur

Le conjoint de l’Empereur n’a aucun pouvoir exécutif au sein du S.R.I.N.G.

Lui incombent les devoirs du Conseil, ainsi que des Seigneurs du S.R.I.N.G.

L’Empereur peut décider de lui assigner des charges, quelles que celles-là soient, pour aider au gouvernement du S.R.I.N.G.



3 / Des Institutions Impériales


Ces institutions assistent l’Empereur dans le gouvernement du S.R.I.N.G., par leurs propres lois et procédures.


3.1 Du Conseil Impérial

Le Conseil Impérial est la chambre exécutive la plus haute du S.R.I.N.G.

Ses membres sont choisis par l’Empereur du Saint Empire Romain Germanique, qui décide de lui-même qui recevra ou se verra retirer une charge.

Le Conseil Impérial reçoit les gouverneurs des différentes régions linguistiques.

Il est composé:

- de l’Empereur du Saint Empire
- du Chancellier Impérial
- du Porte Parole Impérial
- du Secrétaire Impérial
- du Maître d’Armes Impérial
- du Chambellan Impérial & Maître des Finances Impériales
- du Ministre Impérial de la Justice
- de l’Huissier Impérial
- de l’Amiral Impérial
- du Conseiller Religieux Impérial
- du Roi de Germanie
- du Roi de la Lotharingie
- du Comte de Hollande
- du Duc de Cilley
- du Représentant de l’Italie Impériale
- du Président de la Diète Impériale



Chaque Conseiller Impérial a son propre bureau à gérer, avec, le cas échéant, une équipe autour de lui.
Les fonctions des différents bureaux impériaux sont définies par les chartes et statuts qui leur sont inhérents.
Les accords pris avant le de cette Charte au sein des divers bureaux restent valides, cependant, aucun ajout à ces accords ne sera autorisé sans l’accord de l’Empereur.
Davantage de conseillers et d’emplois peuvent être temporairement instaurés si nécessaire.


3.2 De la Diète Impériale

La Diète Impériale est divisée en deux Chambres différentes, la Chambre Nobliliaire, et la Chambre des Princes. Il est dirigé par le Président de la Diète Impériale, qui siège au Conseil.

3.2.1 La Chambre Nobiliaire

La Chambre Nobiliaire regroupe tous les vassaux de l’Empereur du Saint Empire.
Cette Chambre a pour but principal de resserrer les liens entre les vassaux de la Couronne, venant de différentes régions linguistiques, et de leur permettre de respecter leur serment de Consilium.
La Lingua Franca est l’anglais et obligatoire en cette Assemblée, l’usage de traducteurs est autorisé.

Voici ci-après les principaux devoirs de cette Chambre :

- Assurer l’unité de l’Empire
- Débattre d’un possible essor de l’Empire


3.2.2 De la Chambre des Princes/Du Conseil des Féodataires

La Chambre des Princes est également connue sous le nom de Conseil des Hauts Féodataires Impériaux.
Les Hauts Féodataires Impériaux sont les Rois, Princes, Ducs et Comtes régnants des Provinces Impériales qui ont été légalement élus, ainsi que les Primat et vice-Primats du Concile Episcopal du Saint Empire. Ils ont les principaux vassaux de l’Empereur du Saint Empire, et ont ainsi une relation particulière avec lui.

La Lingua Franca est l’anglais et obligatoire en cette Assemblée, l’usage de traducteurs est autorisé.

Voici ci-après les principaux devoirs de cette Chambre :

- Proposer des lois à l’Empereur
- Conseiller l’Empereur dans sa politique de gouvernement de l’Empire
- Gérer les relations pour l’unité des Provinces du S.R.I.N.G.
- Développement d’une ligne fixée d’unité diplomatique qui sera validée par l’Empereur
- S’assurer que les décisions de l’Empereur n’entrent pas en contradiction avec la présente Grande Charte, et, le cas échéant, les annuler par un vote.



3.3 De la Maison Impériale

La Maison Impériale est l’entourage direct de l’Empereur du Saint Empire, concernant toutes les affaires non relatives à la politique.

Les dignitaires de la Maison sont choisis par l’Empereur du Saint Empire, généralement sur el conseil de son Conjoint et du Porte-Parole. Il est le seul à pouvoir les remercier de leurs services, sans avoir à s’en justifier.

La Maison Impériale est menée par le Grand Maître de la Maison Impériale qui organise la vie du Palais Impérial, à Strasbourg.

Voici ci-après les dignitaires de la Maison :

- Le Grand Maître de la Maison Impériale
- L’Échanson Impérial
- Le Grand Écuyer Impérial
- Le Grand Maître de la Garde-Robe Impériale
- Le Chef de l'Escorte Impériale
- Le Grand-Aumônier Impérial
- Le Mécène Impérial



Chaque dignitaire se doit de respecter sa mission, définie chacune, par ses propres chartes, et par les vœux de l’Empereur régnant du Saint Empire.

4 / Des Royaumes et Provinces Impériaux

Le S.R.I.N.G. est basé sur les Provinces et ses Royaumes. Ceux-là ont également des droits et des devoirs.

4.1 /Les Royaumes


Il y a trois royaumes au sein du S.R.I.N.G. : le Royaume de Lotharingie, le Royaume Germanique et le Royaume de Cilley.

Ces Royaumes ont des Constitutions spécifiques, qui organisent leur système institutionnel. L’Empereur peur les modifier lui-même ou par le recours à une Assemblée Constitutionnelle.

Les Royaumes ont également le droit de les modifier par eux-mêmes dès lors que ces modifications n’interfèrent pas avec une loi impériale ou avec l’ordre hiérarchique.
Les Royaumes Impériaux possèdent une large autonomie eu égard à leurs affaires internes, plans économiques et sécuritaires. En cas de crise, le S.R.I.N.G. peut interférer.

Les lois et décrets impériaux sont toujours supérieurs aux lois et constitutions des royaumes et provinces du S.R.I.N.G.

Tous les Royaumes sont des monarchies électives et des vassaux directs de la Couronne Impériale, et ne peuvent être égaux à l’Empereur du Saint Empire.

Le but principal de ces Royaumes est de faciliter l’organisation de l’Empire, en organisant davantage les parties française et germanique. Les Rois ne peuvent jamais être égaux à l’Empereur, sans devenir traitres à l’Empire.

4.2 / Les Provinces Impériales

Les Provinces Impériales sont la réelle base de l’Empire.

Les Provinces Impériales sont autonomes eut égard à leurs affaires internes, ainsi que sur les questions économiques et sécuritaires.

Les Princes, Ducs et Comtes régnants doivent être élus légalement, et se doivent de prêter serment d’allégeance à l’Empereur du Saint Empire ou à son représentant.



5/ De la Haute Trahison


Toute action contre l’Empire, la présente Charte, l’Empereur et/ou l’Impératrice, toute trahison se secret d’état et toute tentative de réaliser pareille action est considérée comme Haute Trahison.

La Haute Trahison contre l’Empire, l’Empereur et/ou l’Impératrice, ou la présente Charte sera punie par la Cour Impériale de Justice et par le Maître d’Armes Impérial en affaires héraldiques. L’Empereur peut intenter toute action pour restaurer l’ordre au sein de l’Empire. L’Empereur a le droit de déclarer le Bannissement Impérial sur n’importe quel individu ayant commis une Haute Trahison. Le Bannissement est limité à une intervalle de trois mois.
Code:
[quote][img]http://img34.imageshack.us/img34/5169/oriflammemai.png[/img]

[size=20][b][img]http://i43.servimg.com/u/f43/17/43/10/93/n410.png[/img]ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,

Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons, actons en ce jour à[/b][/size]

[list][*] Le nomination de [b]Colombine de Réaumont Kado'ch[/b]  au poste de Poursuivant de Lorraine,
[*] La reprise de sa Magnificence [b]Nerval de Vandimion[/b]  au poste de Héraut des joutes,
[*] La reprise de sa Grasce [b]Lilou de Montmayeur DiCesarini[/b]  au poste de Héraut de Savoie et d'adjoint au Maréchal d'armes Royal,
[*] La reprise de Demoiselle [b]Eden Blue[/b]  au poste de Poursuivant de Savoie,
[*] La nomination de Baronne [b]Ellebasi d'Acoma de la Fiole Ebréchée[/b]  au poste de Héraut de Lorraine,
[*] La nomination de l'illustre [b]Imladris Van Ansel[/b]  au poste  de procureur héraldique,
[*] La Marche de Lorraine sera surveiller par l'illustre [b]Alexandrine de Réaumont_Kado'ch[/b] et Baronne [b]Idril de la Fiole Ebréchée de Sparte[/b] jusqu'à la bonne reprise de la marche de Lorraine.
[*] La non-nomination de sa grasce [b]Charles de Talleyrand [/b] au poste de procureur héraldique.




[*][b]l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :[/b]

[list][*]Procureur héraldique
[*]Poursuivant ès Joutes
[*]Poursuivant ès Généalogie
[*]Poursuivant de Luxembourg
[*]Juriste héraldique

[/list][/list]

[b]En deuil.

Scellé à Luxeuil, le seiziéme du onzième mois de l'an grâce 1461. [/b]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/708512Signaturebonne2.png[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/149416adrienjaune.png[/img][img]http://img72.imageshack.us/img72/1556/47416101ir3.png[/img][/quote]
[quote][img]http://img34.imageshack.us/img34/5169/oriflammemai.png[/img]

[b][img]http://i43.servimg.com/u/f43/17/43/10/93/n410.png[/img]ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,

Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons,
A l'attention du peuple de Savoie et de ses représentants, [/b]

Salut.


Considérant le refus de l'ancien duc de Savoie de discuter avec nous malgré notre appel en ce sens,
Considérant le débat qui a eu lieu à la salle privée de la [u]Hérauderie Impériale[/u],
Considérant qu'une minorité de nobles a voté en faveur de la séparation de la Hérauderie Royale et de la Hérauderie Savoyarde (HS),
Considérant que notre hérauderie, malgré qu'elle soit dénommé "royale", est une institution indépendante du royaumes de lotharingie et est membre de la Hérauderie Impériale de plein droit,
Considérant que le duc de Lorraine et la Franc-Comtesse ne reconnaissent l'absurdité de vos gestes concernant la séparation du pouvoir héraldique,
Considérant la rupture de la reconnaissance de la Hérauderie savoyarde adopté par le ban de Savoie à Chambery le 26 Septembre 1460,
Considérant que la Magna carta a été bafouée a plusieurs reprises par votre annonce du 26 octobre 1461,

Nous ne reconnaissons plus l'autonomie accordée à la Hérauderie de Savoie. Toutes les patentes, blasons, sceaux, arbres et autres actes héraldiques transmis par l'ex "hérauderie savoyarde" depuis le 26 octobre de cette même année sont caduques et n'ont aucune reconnaissanceque au sein de notre institution. Tout nouveau statut qui pourrait naitre dans les jours qui viennent sans notre consentement, ou celui de nos supérieurs hiérarchiques ne serait être utilisé pour traiter des affaires héraldiques.

A ce jour, nous annonçons que seul la Hérauderie "royale" par l'intermédiaire du héraut de savoie et de son poursuivant sont autorisés a faire les patentes, mettre à jour les registres et s'occuper avec soin et discernement des nobles de Savoie. Les locaux de la marche de Savoie seront intégrés à la Hérauderie Royale à l'image de la Franche-Comté et de la Lorraine, ainsi, la consultation des registres à jour se fera à la Bibliothéque de Conrad uniquement. De la même façon, toute demande de blason, sceau ou concernant la généalogie se feront dans les greffes mis à disposition à la hérauderie royale

[b]En deuil.

Scellé à Luxeuil, le seiziéme du onziéme mois de l'an grâce 1461. [/b]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/708512Signaturebonne2.png[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/149416adrienjaune.png[/img][img]http://img72.imageshack.us/img72/1556/47416101ir3.png[/img][/quote]
[quote][b][color=darkred][size=18]Statuts de l’Hérauderie Savoyarde[/size][/color][/b]


[i][b][u]Article Ier : De la définition[/u][/b][/i]




[i][b]I1-de l’Hérauderie Savoyarde[/b][/i]

En vertu de la loi au sujet de la noblesse, qui donne au seul ban de Savoie le pouvoir de légiférer en matière nobiliaire, et du système confédéral du quel se réclame le SRING, dont le duché Savoie est partie prenante, la Hérauderie Impériale, par la voix de l’Empereur, autorise la création d'une institution autonome pour la gestion héraldique de la noblesse en Savoie. Dans ce but, le ban de Savoie décide de la création d’une Hérauderie Savoyarde.

[i][b]I2-Rôle Interne de l’Hérauderie Savoyarde[/b][/i]

La Herauderie Impériale avec l'approbation du ban de Savoie confie à l’Hérauderie Savoyarde la gestion de la totalité des actes relatifs aux affaires internes à la Savoie. A savoir la gestion de la liste des fiefs disponibles et des fiefs attribués, enregistrement des anoblissements, des promotions et des dégradations ou rétrogradations, l’enregistrent des mariages, naissances, héritages, donations, fusions, cessions, la gestion de la sigillographie, les bannières et autres armoiries du ban de Savoie, la caducée et les cris et devises. L’Hérauderie Savoyarde se voit aussi confier un rôle de conseil, à la demande d’un noble savoyard, sur tout ce qui touche son art.

Toutefois en ce qui concerne les duchés savoyards et les membres de la Haute Noblesse résident dans le Duché de Savoie, l'Hérauderie Savoyarde est incompétente.

Point particulier :

La gestion des testaments est confiée à la Hérauderie Impériale en greffe ès Génèalogie et à la Hérauderie Savoyard en fonction du désir de chaque noble savoyard. La Hérauderie Savoyarde, par le biais du Héraut Impérial de la Marche Savoie, devra transmettre pour enregistrement les dits testaments à la Hérauderie Impériale.
Un double enregistrement pourra être effectué en fonction du désir de chaque noble.

Concernant les successions nobiliaires, la Hérauderie Impériale sera responsable des testaments enregistrés dans ses greffes.
Nous laissons les Hérauderies compétentes de gérer les successions nobiliaires des nobles ayant accepté l'enregistrement de leur testament dans les deux hérauderies.

[color=red][i][b]I3-Rôle Externe de l’Hérauderie Savoyarde[/b][/i]

L’Hérauderie Savoyarde se voit également confié la gestion de la totalité des actes relatifs aux affaires mêlant un noble de Savoie avec un noble ou roturier extérieur à la Savoie. Cette particularité nécessite d’avoir recours aux hérauderies des autres provinces, centralisées ou non dans les structures dites « hérauderie Impériale » ou « hérauderie royale » ou autres appellations en devenir. De ce fait elle gère les alliances mixtes au coup par coup en fonction des arts et règlements desdites hérauderies, elle enregistre et gère les mariages, naissances, héritages, donations, fusions et cessions liés, les bannières et autres armoiries des nouvelles familles ainsi constituées ainsi que leur caducée et leurs cris et devises, elle conseille, à la demande des familles, sur tout ce qui touche leur art.

[i][b]I4-Rôle de la Hérauderie Impériale[/b][/i]

La Hérauderie impérial est responsable de tout ce qui concerne la noblesse dans le Royaumes de Lotharingie, le MAI sera donc la seule personne à rendre des compte en cas d'incident. De ce fait, la hérauderie impériale peut intervenir à tout moment, si nécessaire, en cas de litige avec les Hérauts et/ou certains nobles Savoyards. La Hérauderie impériale nomme le Héraut d'armes impérial de la Marche de Savoie et le poursuivant d'armes impérial de Savoie. Le rôle du Héraut d'armes impérial est de faire le lien entre les hérauts de la Hérauderie Savoyard et faire respecter les règles héraldiques. Sa parole fait foi en cas de conflit. Le Héraut aura aussi comme obligation de tenir un registre clair et à jour du registre nobiliaire savoyard à la Hérauderie Impérial ainsi que les arbres généalogique à La Bibliothèque Saint Joseph. Toutes les patentes rédigées au sein de la Hérauderie Savoyarde seront mises à dispositions dans la La Bibliothèque Conrad III prévu à cette effet. Et inversement, chaque patente rédigée à la Hérauderie Impériale devra être transmis et enregistré au sein des registres de la Hérauderie Savoyarde. Enfin, à chaque fin de mandat, les demandes d'anoblissements seront étudiées à la chambre des aigles jusqu’à que le MAI où son adjoint transmettent une patente scellé.

Le poursuivant remplace le Héraut en cas d'absence ou de vacance du poste. Si aucun représentant impérial n'est élu, un gestionnaire sera désigné par le Maréchal d'Armes Impérial en accord avec le ban.[/color]


[b][i][u]Article II : De la composition de l’Hérauderie Savoyarde[/u][/i][/b]

L'Hérauderie de Savoie est gérée par quatre hérauts résidants en Savoie. La désignation se fait après appel à candidature sur la gargote savoyarde. Toute personne résidant en Savoie pourra répondre à cet appel à candidature. Les hérauts sont désignés par vote du ban. Chacun des hérauts aura des fonctions bien définies. Cependant ils travaillent en collaboration, s’entre aident et se remplacent en cas d’absence. Le mandat de héraut ne prend fin que par démission, décès ou renvois par le ban. Il pourra toutefois être récompensé d’une seigneurie ou d'une élévation par le duc régnant. En cas d'anoblissements pour les réalisations faites dans sa fonction de héraut, il ne perd pas sa fonction.

[i][b]II1-héraut ès chroniques[/b][/i]

Il est en charge de l'histoire de Savoie et des familles de savoie, ce héraut reprendrait la charge de héraut ès généalogie de Savoie en y incorporant une dimension héraut ès histoire de Savoie. Il aurait aussi pour tâche de réaliser quelques biographies, la gestion du panthéon.

[i][b]II2-héraut ès noblesse[/b][/i]

Il est en charge du registre sigillaire (sceaux), de l’élaboration des dignités telles que celles du Maître du Palais ou du Chambellan, il assisterait ce dernier en étant par exemple le héraut de Cour, personnage chargé d’annoncer les arrivées. Il aurait également pour rôle d’aider le Chambellan dans la transmission des usages de l’Etiquettes.

[i][b]II3-héraut ès nobiliaire[/b][/i]

Il est en charge de la tenue des registres héraldiques, outre cela il aurait pour rôle d’aider les nobles dans les recherches concernant les terres, le rôle de cartographe de Savoie lui reviendrait également.

[i][b]II4-héraut ès chevalerie[/b][/i]

Il est en charge d’une partie pratique avec la tenue des registres de vexillologie (étendards) et de phaléristique (médailles), il aurait aussi pour rôle de gérer les registres de l’ordre honorifique savoyard, il se chargerait enfin d’aider les nobles à la réalisation d’un code de la guerre et à « arbitrer » ensuite les conflits armés.

[u][i][b]Article III : Du principe de réunion[/b][/i][/u]

L’Hérauderie Savoyarde sera dotée de locaux afin de recevoir commandes, de tenir ses registres et de se réunir dans l’aile des nobles et de l’hérauderie du château de Chambéry. L’ensemble de ses locaux seront accessibles aux nobles du ban afin qu’ils puissent contrôler le travail qui y est effectué. Toutefois, les membres du ban ne pourront intervenir directement dans les bureaux privés des hérauts.



[u][i][b]Article IV : De la modification des présents statuts[/b][/i][/u]

Le ban et le Duc régnant élu peuvent décider, à tout moment, de modifier les présents statuts. Le duc régnant et le MAI possèdent un droit de veto sur ces modifications.


[i]Adopté par le Ban de Savoie[/i]




[i]Fait à Chambery le 26 Septembre 1460[/i][/quote]
[quote] Grande Charte du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicӕ





Préambule :


Le Saint Empire Romain Germanique, communément appelé S.R.I.N.G., est un Empire composé de huit provinces, ainsi que de trois Royaumes :

    Royaume germanique
        Archiduché d’Autriche
        Duché de Bavière
        Margraviat de Baden
        Burgrave de Nuremberg
        Comté d’Augsburg
        Comté de Württemberg

  [color=red] Royaume Lotharingie
        Duché de Savoie
        Duché de Lorraine
        Franche-Comté[/color]

    Royaume de Cilley

    Duché de Milan
    Duché de Modène
    Duché de Styrie

    Principauté de Mayence

    Comté de Hollande

    République de Florence
    République de Gênes
    République de Sienne




La Grande Charte détermine les us et coutumes fondamentaux du S.R.I.N.G. et fournit un cadre pour ses immuables institutions et procédures.

La Grande Charte établit les traditions du S.R.I.N.G., ainsi que des standards afin de lui donner un élan à notre époque.

La Grande Charte a reçu l’aval et le soutien des Hauts Féodataires Impériaux [Voir Article 3.2.2] et en conséquence, il ne peut être amendé ou abrogé sans le respect de ces mêmes procédures.


1 / Le Saint Empire Romain Germanique


Le S.R.I.N.G. est une monarchie élective. Sous l’œil attentif du Très-Haut, chaque citoyen impérial, homme ou femme, a le droit de vote. La cérémonie d’intronisation suit les procédures décrites par le Grand Empereur Levan.

L’Empereur du Saint Empire peut être un homme ou une femme. Le genre n’affecte en rien l’Autorité Impériale.

L’Empereur du Saint Empire doit être citoyen de l’Empire.

La Sainte Eglise Aristotélicienne et la religion établie au sein du S.R.I.N.G., elle est reconnue comme Sainte Mère. Les relations entre la religion et l’Empire sont définies plus avant dans un concordat.

Le S.R.I.N.G. est basé sur ses Provinces. Il est composé de cinq zones linguistiques différentes, qui ont chacune leurs procédures, unies sous l’autorité suprême de l’Empereur du Saint Empire et des Institutions Impériales.



2 / L'Empereur


2.1 / De l’Autorité Impériale

L’Autorité Impériale est immédiatement conférée au candidat qui a remporté de plein droit l’élection.

L’Empereur règne sur le S.R.I.N.G. et assure lui-même conjointement les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire.

Il ne peut y avoir de rejet de l’Empereur jusqu’à ce que celui-ci abdique, ou meure. Ainsi, la personne de l’Empereur est immune, et sacrée.

Par le couronnement, l’Empereur reçoit tous les biens, équipements, installations et terres impériaux.

L’Empereur est le garant de l’intégrité et de la souveraineté du S.R.I.N.G. dans tous les différents domaines, tels que la sécurité, l’économie, l’administration, la diplomatie et la justice.

L’Empereur a le devoir de protéger ses sujets grâce à l’aide de ses vassaux. Il peut appeler la Chambre des Nobles Impériale et leurs vassaux à défendre le S.R.I.N.G.



2.2 / Des droits et devoirs

L’Empereur a le devoir de régir le S.R.I.N.G., en assurant justice, protection et subsistance aux peuples des Féodataires qu’il a reconnus comme ses vassaux.

L’Empereur est le garant de l’intégrité et de la souveraineté du S.R.I.N.G.

Pour ce faire, il peut, sans restriction aucune, faire appel à l’aide de ses vassaux.

L’Empereur est le garant du maintien de la religion aristotélicienne sur ses terres.

L’Empereur doit être couronné par l’Eglise Aristotélicienne, pas plus tard que deux mois après son élection.


  [color=red] Pouvoir exécutif:

    Il repose entre les mains de l’Empereur.
    Ce dernier prend des décisions eut égard au gouvernement du S.R.I.N.G.. Nul ne peut s’opposer aux décisions Impériales sous peine d’être déclaré ennemi de la Couronne et ainsi encourir les sanctions réservées à ceux qui reçoivent ce statut. L’Empereur est également le chef suprême des armées de l’Empire.


    Pouvoir législatif:

    La parole de l’Empereur a force de loi. Si nécessaire, l’Empereur peut promulguer des décrets. Ses ordres sont bien fondés, en vertu des dispositions prises par la présente Charte. Les ordres de l'Empereur qui contreviennent à la Grande Charte sont caduques.[/color]

    Pouvoir judiciaire:

    L’Empereur délègue son pouvoir d’une part aux institutions judiciaires de l’Empire, qui sont la Cour Impériale de la Justice, et la Cour Impériale de la Noblesse. Ces institutions représentent l'Authorité Impériale mais lui restent sujettes.



L’Empereur peut accorder une amnistie.

L’Empereur peut déclarer :

    L’un de ses vassaux fêlon
    Tout sujet du S.R.I.N.G. traître à l’Empire
    Ou ennemi de la Couronne tout étranger qui a porté préjudice au S.R.I.N.G., à son honneur, ou à sa souveraineté.



2.3 / Du Régent du S.R.I.N.G.

L’Empereur peut nomme un Régent pour le S.R.I.N.G., selon son bon vouloir et seulement pour la période précédent l’élection d’un nouvel Empereur, dès lors que le Régent est sujet du S.R.I.N.G. et réside dans une des provinces vassales à la Couronne.

Le Régent ne peut prétendre au titre d’Altesse Impériale, excepté s’il a un lien de sang avec l’Empereur.

Le rôle du Régent est d’assister l’Empereur. Il est son premier conseiller, et officie dans diverses institutions royales.

Le Régent peut soutenir l’Empereur, le représenter à des cérémonies officielles ou lors de missions diplomatiques.

Le Régent peut assumer d’autres charges que celle de Conseiller Impérial, excepté celle de Porte-Parole. En cas d’absence de désignation d’un éventuel Régent ou d’indisponibilité du Régent désigné, la Régence du S.R.I.N.G. revient au Porte-Parole Impérial.

Si l’Empereur meurt ou ne peut régner, le Régent du S.R.I.N.G. lui succède et organise des élections impériales conformes.

Le Régent ne peut déclarer la guerre sans l’approbation des Hauts Féodataires Impériaux mais peut prendre toutes les dispositions nécessaires pour défendre le territoire impériale quelle que soit la menace qui porte sur lui.


2.4 / Du conjoint de l’Empereur

Le conjoint de l’Empereur n’a aucun pouvoir exécutif au sein du S.R.I.N.G.

Lui incombent les devoirs du Conseil, ainsi que des Seigneurs du S.R.I.N.G.

L’Empereur peut décider de lui assigner des charges, quelles que celles-là soient, pour aider au gouvernement du S.R.I.N.G.



3 / Des Institutions Impériales


Ces institutions assistent l’Empereur dans le gouvernement du S.R.I.N.G., par leurs propres lois et procédures.


3.1 Du Conseil Impérial

Le Conseil Impérial est la chambre exécutive la plus haute du S.R.I.N.G.

Ses membres sont choisis par l’Empereur du Saint Empire Romain Germanique, qui décide de lui-même qui recevra ou se verra retirer une charge.

Le Conseil Impérial reçoit les gouverneurs des différentes régions linguistiques.

Il est composé:

    - de l’Empereur du Saint Empire
    - du Chancellier Impérial
    - du Porte Parole Impérial
    - du Secrétaire Impérial
    - du Maître d’Armes Impérial
    - du Chambellan Impérial & Maître des Finances Impériales
    - du Ministre Impérial de la Justice
    - de l’Huissier Impérial
    - de l’Amiral Impérial
    - du Conseiller Religieux Impérial
    - du Roi de Germanie
    - du Roi de la Lotharingie
    - du Comte de Hollande
    - du Duc de Cilley
    - du Représentant de l’Italie Impériale
    - du Président de la Diète Impériale



Chaque Conseiller Impérial a son propre bureau à gérer, avec, le cas échéant, une équipe autour de lui.
Les fonctions des différents bureaux impériaux sont définies par les chartes et statuts qui leur sont inhérents.
Les accords pris avant le de cette Charte au sein des divers bureaux restent valides, cependant, aucun ajout à ces accords ne sera autorisé sans l’accord de l’Empereur.
Davantage de conseillers et d’emplois peuvent être temporairement instaurés si nécessaire.


3.2 De la Diète Impériale

La Diète Impériale est divisée en deux Chambres différentes, la Chambre Nobliliaire, et la Chambre des Princes. Il est dirigé par le Président de la Diète Impériale, qui siège au Conseil.

3.2.1 La Chambre Nobiliaire

La Chambre Nobiliaire regroupe tous les vassaux de l’Empereur du Saint Empire.
Cette Chambre a pour but principal de resserrer les liens entre les vassaux de la Couronne, venant de différentes régions linguistiques, et de leur permettre de respecter leur serment de Consilium.
La Lingua Franca est l’anglais et obligatoire en cette Assemblée, l’usage de traducteurs est autorisé.

Voici ci-après les principaux devoirs de cette Chambre :

- Assurer l’unité de l’Empire
- Débattre d’un possible essor de l’Empire


3.2.2 De la Chambre des Princes/Du Conseil des Féodataires

La Chambre des Princes est également connue sous le nom de Conseil des Hauts Féodataires Impériaux.
Les Hauts Féodataires Impériaux sont les Rois, Princes, Ducs et Comtes régnants des Provinces Impériales qui ont été légalement élus, ainsi que les Primat et vice-Primats du Concile Episcopal du Saint Empire. Ils ont les principaux vassaux de l’Empereur du Saint Empire, et ont ainsi une relation particulière avec lui.

La Lingua Franca est l’anglais et obligatoire en cette Assemblée, l’usage de traducteurs est autorisé.

Voici ci-après les principaux devoirs de cette Chambre :

    - Proposer des lois à l’Empereur
    - Conseiller l’Empereur dans sa politique de gouvernement de l’Empire
    - Gérer les relations pour l’unité des Provinces du S.R.I.N.G.
    - Développement d’une ligne fixée d’unité diplomatique qui sera validée par l’Empereur
    - S’assurer que les décisions de l’Empereur n’entrent pas en contradiction avec la présente Grande Charte, et, le cas échéant, les annuler par un vote.



3.3 De la Maison Impériale

La Maison Impériale est l’entourage direct de l’Empereur du Saint Empire, concernant toutes les affaires non relatives à la politique.

Les dignitaires de la Maison sont choisis par l’Empereur du Saint Empire, généralement sur el conseil de son Conjoint et du Porte-Parole. Il est le seul à pouvoir les remercier de leurs services, sans avoir à s’en justifier.

La Maison Impériale est menée par le Grand Maître de la Maison Impériale qui organise la vie du Palais Impérial, à Strasbourg.

Voici ci-après les dignitaires de la Maison :

    - Le Grand Maître de la Maison Impériale
    - L’Échanson Impérial
    - Le Grand Écuyer Impérial
    - Le Grand Maître de la Garde-Robe Impériale
    - Le Chef de l'Escorte Impériale
    - Le Grand-Aumônier Impérial
    - Le Mécène Impérial



Chaque dignitaire se doit de respecter sa mission, définie chacune, par ses propres chartes, et par les vœux de l’Empereur régnant du Saint Empire.

4 / Des Royaumes et Provinces Impériaux

Le S.R.I.N.G. est basé sur les Provinces et ses Royaumes. Ceux-là ont également des droits et des devoirs.

4.1 /Les Royaumes


[color=red]Il y a trois royaumes au sein du S.R.I.N.G. : le Royaume de Lotharingie, le Royaume Germanique et le Royaume de Cilley.[/color]

Ces Royaumes ont des Constitutions spécifiques, qui organisent leur système institutionnel. L’Empereur peur les modifier lui-même ou par le recours à une Assemblée Constitutionnelle.

Les Royaumes ont également le droit de les modifier par eux-mêmes dès lors que ces modifications n’interfèrent pas avec une loi impériale ou avec l’ordre hiérarchique.
Les Royaumes Impériaux possèdent une large autonomie eu égard à leurs affaires internes, plans économiques et sécuritaires. En cas de crise, le S.R.I.N.G. peut interférer.

[color=red]Les lois et décrets impériaux sont toujours supérieurs aux lois et constitutions des royaumes et provinces du S.R.I.N.G.[/color]

Tous les Royaumes sont des monarchies électives et des vassaux directs de la Couronne Impériale, et ne peuvent être égaux à l’Empereur du Saint Empire.

Le but principal de ces Royaumes est de faciliter l’organisation de l’Empire, en organisant davantage les parties française et germanique. Les Rois ne peuvent jamais être égaux à l’Empereur, sans devenir traitres à l’Empire.

4.2 / Les Provinces Impériales

Les Provinces Impériales sont la réelle base de l’Empire.

Les Provinces Impériales sont autonomes eut égard à leurs affaires internes, ainsi que sur les questions économiques et sécuritaires.

Les Princes, Ducs et Comtes régnants doivent être élus légalement, et se doivent de prêter serment d’allégeance à l’Empereur du Saint Empire ou à son représentant.



[color=red]5/ De la Haute Trahison


Toute action contre l’Empire, la présente Charte, l’Empereur et/ou l’Impératrice, toute trahison se secret d’état et toute tentative de réaliser pareille action est considérée comme Haute Trahison.

La Haute Trahison contre l’Empire, l’Empereur et/ou l’Impératrice, ou la présente Charte sera punie par la Cour Impériale de Justice et par le Maître d’Armes Impérial en affaires héraldiques. L’Empereur peut intenter toute action pour restaurer l’ordre au sein de l’Empire. L’Empereur a le droit de déclarer le Bannissement Impérial sur n’importe quel individu ayant commis une Haute Trahison. Le Bannissement est limité à une intervalle de trois mois.[/color][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Jeu 28 Nov 2013 - 21:03

Citation :



    Ex nihilo nihil fit

    We, Comyr of Wettin, Margrave of Meissen and Landgrave of Thuringia,
    Emperor of the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

    To All Our beloved subjects.



      First of all, We want to thank you for the incredible trust giving to Us and all the congratulations reached Us.
      My special thanks are going to my rivals in election, who had brought me the proof of being great men.

      With your votes you give to Us the opportunity to continue good things, to stop the bad ones and to go new ways to a greater nation - for the benefit of Our subjects.
      As said in Our program We want to change some things in the Magna Charta to strengthen Our constitutional monarchy.
      We believe also, that the Empire has to walk near the Church to consolidate Our common faith. For that We have to bring the concerns of Our provinces to the attention of the Holy Roman Church.
      Moreover We take care of all the problems of the imperial institutions, from the courts of appeals to Our troops, who showed some organizational deficiencies.

      Beside some changes within the Council, Our first set task is to improve the personal structure of the Empire to be prepared for the changes ahead.
      We will announce new responsible councillors/representants for Italy, Lotharingia and the imperial german provinces, We will form a group of experts concerning justice and heraldry as well as provide some new ways of information.
      To achieve this, We ask Our regents and Our nobles to suggest persons within the imperial diet, who are minded either as leaders, heralds, jurists or speakers - for any application please find yourself a supporting noble or regent.

      We trust in the Almightly to guide Us in the role you gave Us. His light will enlighten Our path in the reign ahead.
      The road to a strong nation worth protecting is in front of all of us, but there is a lot of work to do. With the help of the Almightly and Our provinces We shall not fail.


    Signed and sealed within the Townhall of Graz, 27th of November 1461







Appendix

Citation :
Emperor: His Imperial Majesty „Comyr“ von Wettin

Regent: “Salome_” von Löwenstern

Imperial Council:


    Imperial Spokesperson: "Hadrien_marcus" de Sparte
    Imperial Chancellor: “Salome_" von Löwenstern
    Imperial Chamberlain: "Patroni" von Wettin
    Imperial Kings of Arms: “Findecano“ de Brancion, “Ghami” von Harlau
    Imperial Vice-King of Arms: Bianca Maria di Giovanni Borromeo di Carrara (“Ladyranocchia”)
    Imperial Marshall: “Swawa“ von Rothenfels
    Imperial Vice-Marshall: "Timberjack" von Echsenstein
    Imperial Judical Minister: Lawrence Maxime Pignatelli ("Invisible")
    Imperial Admiral: t.b.d.
    Imperial Councilor for Religious Affairs: Edoardo Borromeo "Egal" Galli
    Imperial Secretary: “Johanna“

    President of the Imperial Diet: "Elein" Violante II Carroz Di Savorgnan

    Grand Master of the Imperial Household: Simone II de’ Medici ("Simoxix")

Code:
[quote][img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img]

[list]
[b][size=18]Ex nihilo nihil fit[/size]

We, Comyr of Wettin, Margrave of Meissen and Landgrave of Thuringia,
Emperor of the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

To All Our beloved subjects.[/b]

[list]
[size=18]F[/size]irst of all, We want to thank you for the incredible trust giving to Us and all the congratulations reached Us.
My special thanks are going to my rivals in election, who had brought me the proof of being great men.

[size=18]W[/size]ith your votes you give to Us the opportunity to continue good things, to stop the bad ones and to go new ways to a greater nation - for the benefit of Our subjects.
As said in Our program We want to change some things in the Magna Charta to strengthen Our constitutional monarchy.
We believe also, that the Empire has to walk near the Church to consolidate Our common faith. For that We have to bring the concerns of Our provinces to the attention of the Holy Roman Church.
Moreover We take care of all the problems of the imperial institutions, from the courts of appeals to Our troops, who showed some organizational deficiencies.

[size=18]B[/size]eside some changes within the Council, Our first set task is to improve the personal structure of the Empire to be prepared for the changes ahead.
We will announce new responsible councillors/representants for Italy, Lotharingia and the imperial german provinces, We will form a group of experts concerning justice and heraldry as well as provide some new ways of information.
To achieve this, We ask Our regents and Our nobles to suggest persons within the imperial diet, who are minded either as leaders, heralds, jurists or speakers - for any application please find yourself a supporting noble or regent.

[size=18]W[/size]e trust in the Almightly to guide Us in the role you gave Us. His light will enlighten Our path in the reign ahead.
The road to a strong nation worth protecting is in front of all of us, but there is a lot of work to do. With the help of the Almightly and Our provinces We shall not fail.[/list]

[i]Signed and sealed within the Townhall of Graz, 27th of November 1461[/i]

[img]http://koenigsberg.lima-city.de/Signaturen/comyr.png[/img]

[list]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/RegentHRE.png[/img][/list][/list]


[size=18][b]Appendix[/b][/size]

[quote][size=18][b]Emperor:[/b] [i]His Imperial Majesty „Comyr“ von Wettin[/i][/size]

[b]Regent: [/b][i]“Salome_” von Löwenstern[/i]

[size=18][u]Imperial Council:[/u][/size]

[list]
[b]Imperial Spokesperson: [/b][i]"Hadrien_marcus" de Sparte[/i]
[b]Imperial Chancellor:[/b] [i]“Salome_" von Löwenstern[/i]
[b]Imperial Chamberlain:[/b] [i]"Patroni" von Wettin [/i]
[b]Imperial Kings of Arms: [/b][i]“Findecano“ de Brancion[/i], [i]“Ghami” von Harlau[/i]
[size=9][b]Imperial Vice-King of Arms:[/b] [i]Bianca Maria di Giovanni Borromeo di Carrara (“Ladyranocchia”)[/i][/size]
[b]Imperial Marshall: [/b][i]“Swawa“ von Rothenfels [/i]
[size=9][b]Imperial Vice-Marshall:[/b] [i]"Timberjack" von Echsenstein[/i][/size]
[b]Imperial Judical Minister:[/b] [i]Lawrence Maxime Pignatelli ("Invisible")[/i]
[b]Imperial Admiral:[/b] [i]t.b.d.[/i]
[b]Imperial Councilor for Religious Affairs:[/b] [i]Edoardo Borromeo "Egal" Galli[/i]
[b]Imperial Secretary: [/b][i]“Johanna“[/i]

[b]President of the Imperial Diet[/b]: [i]"Elein" Violante II Carroz Di Savorgnan[/i]

[b]Grand Master of the Imperial Household:[/b] [i]Simone II de’ Medici ("Simoxix")[/i][/list][/quote][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Dim 8 Déc 2013 - 19:30

Citation :



Genève - Possum, sed nolo

Nous, Comyr de Wettin, Margrave de Meissen et Landgrave de Thuringia,
Empereur du Saint Empire Romain,

Aux citoyens de Genève et de la Confédération Suisse,
A tous les dignitaires étrangers,
A nos loyaux et dévoués soldats,
A tous ceux qui liront ou entendront.



Nous voulons annoncer que nous annulons les édits d'Hayange.
Beaucoup de sang a été versé et nous ne voyons ni la raison, ni la nécessité de tous les efforts fournis visant à maintenir la ville sous contrôle impérial. En outre, cet édit d'Hayange ne ​​crée pas la paix avec les cantons helvétiques que nous appelions nos amis. Nous voulons retrouver cette époque.

L'empire de Charlemagne et Otton Ier est un empire qui œuvre pour la paix et la protection de la foi aristotélicienne. Les brigandages actuels perturbent cette paix, et nous répondrons avec fermeté comme il a toujours été fait. Même si nous ne nous sacrifierons plus pour cette ville, tout le monde devra être bien conscient d'un vieux dicton: Qui sème le vent, récolte la tempête.

Nous tenons à remercier encore une fois nos soldats. Vous avez combattu avec dévouement, vous avez combattu avec la foi, et vos sacrifices ne seront pas oubliés. Vous avez fait plus que bien - et l'Empire vous honorera pour chaque combat, dans lequel la ville de Genève nous a entrainés.

Signé et scellé à Linz, le 3 décembre MCDLXI




Code:
[quote][img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img]


[b][color=darkred][size=18]Genève - Possum, sed nolo [/size][/color][/b]

[b]Nous, Comyr de Wettin, Margrave de Meissen et Landgrave de Thuringia,
Empereur du Saint Empire Romain,

Aux citoyens de Genève et de la Confédération Suisse,
A tous les dignitaires étrangers,
A nos loyaux et dévoués soldats,
A tous ceux qui liront ou entendront. [/b]


[size=18]N[/size]ous voulons annoncer que nous [b]annulons les édits d'Hayange[/b].
Beaucoup de sang a été versé et nous ne voyons ni la raison, ni la nécessité de tous les efforts fournis visant à maintenir la ville sous contrôle impérial. En outre, cet édit d'Hayange ne ​​crée pas la paix avec les cantons helvétiques que nous appelions nos amis. Nous voulons retrouver cette époque.

[size=18]L'[/size]empire de Charlemagne et Otton Ier est un empire qui œuvre pour la paix et la protection de la foi aristotélicienne. Les brigandages actuels perturbent cette paix, et nous répondrons avec fermeté comme il a toujours été fait. Même si nous ne nous sacrifierons plus pour cette ville, tout le monde devra être bien conscient d'un vieux dicton: Qui sème le vent, récolte la tempête.

[size=18]N[/size]ous tenons à remercier encore une fois nos soldats. Vous avez combattu avec dévouement, vous avez combattu avec la foi, et vos sacrifices ne seront pas oubliés. Vous avez fait plus que bien - et l'Empire vous honorera pour chaque combat, dans lequel la ville de Genève nous a entrainés.

[i]Signé et scellé à Linz, le 3 décembre MCDLXI [/i]

[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Siegel_Comyr.png[/img]

[img]http://koenigsberg.lima-city.de/Signaturen/comyr.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Jeu 9 Oct 2014 - 10:46

Citation :



    Pour toutes les Chancelleries Provinciales, Pour tous les Chanceliers Provinciaux,




Nous,
Elias Juliani Fauville de Talleyrand Cheroy,
Chancelier du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,

Cette annonce est un rappel de la dernière annonce qui était publiée par le Chancelier Impérial Fenthick le 18 ème jour de Juillet MCLDX.

Au nom de notre bien aimée Impératrice, Sa Majesté Impériale Jade de Sparte de Cetzes,
Pour prévenir toute difficulté liée à la diversité des relations que les Provinces Impériales peuvent avoir avec des états étrangers ou Provinces.
Pour donner une réelle orientation pour la Diplomatie Impériale dans son ensemble,
Pour renforcer l'unité impériale,

Nous nous devons d'annonces les points suivants :



    - Les traités Economiques, les traités Diplomatiques et les traités de coopérations Judiciaires resteront sous la stricte et unique autorité des Provinces et Royaumes. Ceux ci seront légalement libre d'agir avec qui ils le veulent, sauf avec les ennemis officiels de l'Empire.- Les traités Militaires auront besoin d'un approbation impériale pour être actés, comme un traité précédemment signé entre l'Empire et le Royaume concerné. Dans certains cas, une décision impériale peut remplacer ce traité.- Les traités Militaires qui ont déjà été actés au cours de ces dernières années devront être vérifiés à nouveau, et pourraient se voir annulés.



Donc, si les traités militaires ont été scellées avec d'autres nations sans la signature de la chancellerie impériale, ils doivent être envoyés à être approuvé pour qu'ils deviennent légaux.

Les Chanceliers Provinciaux sont demandés de nouveau à venir à la Chancellerie Impériale pour participer aux différents débats concernant la diplomatie impériale dans son ensemble.
Quiconque qui ne sera pas là bas n'aura pas la légitimité pour se plaindre.


Signé et Scellé au Palais Impérial de Strasbourg le 16 éme jour de Septembre MCDLXII.




Elias Juliani Fauville de Talleyrand Cheroy.
Chancellor for the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.




_________________

     
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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Ven 1 Avr 2016 - 23:47

Citation :



Représentant Impérial pour les provinces francophones


Nous, Alberto Decimo Bentivoglio, Emperor of the Glorious Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ par la grâce de Dieu et du peuple,

Aux Régents de Franche-Comté, de Lorraine et de Savoie
À l'ensemble des habitants de Franche-Comté, de Lorraine et de Savoie,
À quiconque se fera lire ou lira,



Après deux tours de votes parmi les Régnants de Franche-Comté, de Lorraine et de Savoie, Nous avons fait notre choix entre les quatre noms restants et annonçons par la présente que Adalric de Réaumont Kado'ch [IG: Adalric] sera Notre Représentant Impérial des provinces francophones.

Nous lui demandons de se présenter immédiatement pour ses fonctions et Nous lui souhaitons le plus grand des succès dans son nouveau rôle.


Puisse le Très-Haut bénir les peuples de Franche-Comté, de Lorraine et de Savoie!


Signé et scellé à Strasbourg ce 20ème jour de mars MCDLXIV


Empereur du Glorieux Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ


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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Ven 1 Avr 2016 - 23:48

French a écrit:


Recrutement d'ambassadeurs impériaux


Son Excellence Ruggero Cesare von Frundsberg, Chancelier Impérial,
Son Excellence Anthonis Philippe Nicolas de Ligne Borgia, Vice-Chancelier Impérial,
Son Excellence Arduino I Della Scala, Vice-Chancelier Impérial,


annoncent par la présente que la Chancellerie Impériale recherche actuellement activement des ambassadeurs pour reprendre ses ambassades vacantes.

La charge d'Ambassadeur est essentielle à la vie diplomatique de l'Empire. L'Ambassadeur est un représentant impérial et comme tel, porte un collier officiel sur lui. Il doit assurer une représentation diplomatique de l'Empire dans le Royaume où il est assigné et s'assurer de toujours supporter la position de l'Empire dans ses devoirs. Il y a actuellement beaucoup de postes ouverts en Chancellerie Impériale.

Les exigences pour devenir Ambassadeur Impérial sont:

  • Vivre au sein du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
  • Être aristotélicien et baptisé,
  • Ne pas avoir de casier judiciaire,
  • Ne pas appartenir à des organisations étrangères ou criminelles,
  • Comprendre et parler l'anglais,
  • Ne pas avoir de rôle qui pourrait interférer avec le travail d'ambassadeur.


Si vous voulez faire partie des grandes réalisations de l'Empire et servir sa diplomatie, vous pouvez immédiatement écrire au Chancelier Impérial (Caesar94) ou aux Vice-Chanceliers (Anthonis et Gropius) pour demander des informations.


Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, en ce 29ème jour de février de l'an de Grâce MCDLXIV.



Ruggero Cesare von Frundsberg
Chancelier du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae







Anthonis Philippe Nicolas de Ligne Borgia
Vice-Chancelier du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae






Arduino I Della Scala
Vice-Chancelier du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae



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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Ven 1 Avr 2016 - 23:48

Citation :


PEACE TALKS BETWEEN FRANCE and THE HOLY EMPIRE
INFORMATION BULLETIN N°3
March 1st to 15th 1464

1) Items settled

- Crown of France, in an announcement dated March 8th, has formalized its commitment to return Lorraine to its imperial destiny by repealing all texts relating to its attachment to the kingdom;

- The French delegation confirmed the obsolescence of the text relating to the feudal seizure of the harbour, the lands no longer effectively held by France.

2) Items being finalized

- The two delegations are finalizing the provisions regarding the provinces with renegade government;

- The Imperial Council is discussing a resolution repealing the imperial decree of June 18th 1463 concerning the provinces of Anjou, Artois, Béarn and Berry

- The Imperial Council discusses changes to the treaty with Artois to comply with the future treaty with France

3) Items in discussion

- A compromise is emerging on the heraldic issue, as the three territories - Bar, Hainaut, Zealand - whose influence is claimed from both sides as well on the establishment of a separate treaty for the entire French-Imperial frontier;

- The French delegation, in conjunction with the Royal Office of Ceremonies of France, is working on a project of ceremony around the peace treaty;

- The privileged cooperation between the two countries have recently put into practice following the disturbances that occurred in Holland, and will be formalized.


Given March 15th thousand four hundred sixty-four.


For the Kingdom of France





For the Empire



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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Ven 1 Avr 2016 - 23:48

Citation :


De la destitution de Yvon Ulrich Borgia Diftain d'Embussy Taschereau

De nous, Sarah Elisabeth de Lancaster, Reine d'armes,
Au nom de Sa Majesté Impériale , Alberto Decimo Bentivoglio, empereur du Sacrum Imperium nationis Romanorum Germanicæ,


Le 18 mars MCDLXIV, Sa Majesté Alberto Decimo Bentivoglio, empereur du glorieux Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ a décidé de destituer Yvon Ulrich Borgia Diftain d'Embussy Taschereau de l'Archevêché princier de Trèves et de l'Abbaye Princière de Stavelot-Malmedy. À sa demande, ces deux terres retournent au Domaine Impérial. En raison de cette décision, Son Altesse Sérénissime Findecano de Brancion est automatiquement destitué de la seigneurie d'Eltz et le Haut Bien Né Michalak de Valdesti de la seigneurie de Schöneck. Dans le même temps, le Comté de Logne est dissous en raison du fait que l'Abbaye Princière de Stavelot-Malmedy ne peut pas se voir permettre d'accorder un fief d'un rang plus élevé que le sien.

Considérant la discussion entre l'Empire et l'Église quant aux titres ecclésiastiques, nous informoms que les titres, avec les fiefs attenants, seront réassignés ou retournés dès que la réunion mentionnée se terminera et qu'une décision se dégagera sur les titres ecclésiastiques.


Pour un meilleur Empire,

Pour confirmer et valider cette décision, nous signons et scellons celle ci et laissons l'empereur approuver par son propre sceau.

Signé et scellé à Strasbourg le 19ème jour de mars de l'an de Grace 1464,



Approuvé et scellé à Strasbourg le 19ème jour de mars de l'an de Grace 1464,







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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Ven 1 Avr 2016 - 23:49

Citation :


A propos de l'Ordre de l'Estime Impériale

Nous, Alberto Decimo Bentivoglio, Empereur du glorieux Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ par la Grâce de Dieu et du peuple

A l'intention de tous les officiers du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
A l'intention de tous les citoyens du Saint Empire Germanique,
A l'intention de tous ceux qui liront et entendront cette annonce


Afin remercier le travail fourni par les officiers du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, Nous avons décidé d'offrir à l'ensemble de la noblesse et des citoyens une exposition organisée par l'Académie des Arts Corleone le 09 Avril de l'an de grâce 1464.

A l'occasion de cette fête, nous récompenserons l'ensemble des officiers travaillant pour l'Empire de la distinction de l'Ordre Imperial d'Esteem. Tous les citoyens de l'Empire sont invité pour cette occasion.

Pour un Empire meilleur

Ecrit et scellé à Strasbourg en ce 26 Mars de l'an de grâce 1464


Empereur du Glorieux Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ



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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Jeu 7 Avr 2016 - 19:01

Citation :


Suspension du service postal


Nous, Alberto Decimo Bentivoglio, Empereur du Glorieux Sacrum Imperium Romanorum Nationis Germanicæ par la volonté de Dieu et des peuples,


A l’attention de tous les citoyens de l'Empire romain germanique,
A l’attention de toute personne qui lit ou entend,


Avec la déclaration suivante, nous informons tous les citoyens, que le «Service Postal Impérial » est suspendu.

A partir de la date de publication, toutes les communications impériales dans les différentes provinces seront gérées par le Porte-parole Impérial, qui travaillera avec les représentants provinciaux de la Zone française, de la Zone italienne et de l'Hollande, qui publieront les avis dans les actuels bureaux de poste, et avec Georien von Connacht [IG: Georien], qui s'occupera de la collaboration avec le bureau de poste du Royaume allemand.
Quant à Mayence et la Styrie, nous attendons de nommer un représentant provincial commun, avec la collaboration de leurs Régents respectifs.

Des représentants de la zone française et italienne sont autorisés à se servir de collaborateurs dans leurs provinces de compétence.

Nous voulons remercier tous ceux qui, au fil du temps, ont travaillé pour le bureau de poste.

Pour un meilleur Empire.


Écrit et scellé à Strasbourg, le 3 avril de l'an du Seigneur 1464,



Empereur du Glorieux Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ


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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Jeu 7 Avr 2016 - 19:01

Citation :


Traités avec le Comté de Laighean et le Comté de Galloway


Nous, Alberto Dixième Bentivoglio, Empereur du Glorieux Sacrum Imperium Romanorum nationis Germanicæ par la volonté de Dieu et des peuples,

A l’attention de tous les citoyens de l'Empire romain germanique,
A l’attention toute personne qui lira ou entendra,


Nous avons le plaisir d'annoncer que le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae a signé 2 traités d'amitié le mois dernier.
Le premier avec le Comté de Laighean a été signé le 12 Mars, tandis que le second avec le Comté de Galloway a été signé ce 24 Mars.

En espérant d'autres nouvelles pacifiques à apporter à nos sujets

Pour un Empire meilleur

Signé et scellé à Strasbourg, le 5 Avril de l'an de grâce MCDLXIV


empereur du Glorieux Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Jeu 7 Avr 2016 - 19:02

Citation :


Nomination du nouveau Roi d'Armes


Nous, Alberto Dixième Bentivoglio, Empereur du Glorieux Sacrum Imperium Romanorum nationis Germanicæ par la volonté de Dieu et des peuples,

A l’attention de tous les citoyens de l'Empire romain germanique,
A l’attention toute personne qui lira ou entendra,


Après la démission de la Reine d'Armes Sarah Elisabeth de Leffe pour des raisons personnelles, nous avons décidé de nommer son adjoint, Badak de Isthar van Mesmenberg comme notre nouveau Roi d'Armes.

Nous souhaitons remercier Sarah pour l'excellent travail qu'elle a fourni durant ces derniers mois et espérons qu'elle sera rapidement de retour.

Pour un Empire Meilleur!


Ecrit et scellé à Strasbourg le 5 Avril 1464 AD



Empereur du Glorieux Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ


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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Jeu 7 Avr 2016 - 19:02

Citation :


Recrutement de nouveaux traducteurs impériaux

Le scriptorium impérial recherche de nouveaux traducteurs. Ceux qui veulent candidater doivent être citoyens du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ et ils doivent posséder une connaissance suffisante de la langue anglaise.

Les citoyens intéressés sont aimablement invités à soumettre leurs motivations et expériences pour cette fonction au Traducteur en Chef Gabriele I Samuele82 Lucas Asburgo d'Argovia Aldobrandeschi [IG : Samuele82].

Les candidats seront par la suite évalués et interviewés.

Pro Imperium!

Signé et scellé au sein du palias impérial de Strasbourg, le 4 de avril 1464 AD


Gabriele I Samuele82 Lucas Asburgo d'Argovia Aldobrandeschi
Traducteur en chef du Scriptorium Impérial

Au nom de


Empereur du Glorieux Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Dim 24 Avr 2016 - 21:58

Citation :


Changements au Conseil Impérial


Nous, Alberto Dixième Bentivoglio, Empereur du Glorieux Sacrum Imperium Romanorum nationis Germanicæ par la volonté de Dieu et des peuples,

A l’attention de tous les citoyens de l'Empire romain germanique,
A l’attention toute personne qui lira ou entendra,


La Baronne Miele Letizia Valmarana a été élue comme nouvelle Dame de Florence, nous informons l'ensemble de la population que nous avons décidé de donner les responsabilités de la Diète Impériale à un nouveau Conseiller, Sa Grandeur Konsar von Neuweier [IG: Konsar].

Nous voulons aussi souhaiter la bienvenue à Rodrigo Manzanarez [IG: Rodrigo_manzanarez] comme nouveau Conseiller comme nous avons remarqué sa sagesse au cours de la discussion avec le Clergé.

A eux, nous souhaitons la meilleure chance dans leur nouvelle fonction.




Ecrit et scellé à Strasbourg le 9ème jour d'Avril MCDLXIV


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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Dim 24 Avr 2016 - 21:59

Citation :


Fin de L’auxilium


Nous, Alberto Decimo Bentivoglio, Empereur du Glorieux Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ par la grace de Dieu et du Peuple

Aux Régnants de Franche-Comté, Savoie, Lorraine et Baden,
Aux Nobles impériaux actuellement présent dans ses provinces,
A tous les citoyens de l’Empire,
A tous ceux qui nous lisent et nous entendent,



Le 15 Mars 1464,Nous avons levé le ban pour les nobles présent en Franche-Comté, Savoie, Lorraine et Baden concernant les menaces de brigands Fatum venant de la Confédération helvétique . Étant donné que les menaces ont pris fin, nous clôturons la levée de ban.


Nous tenons à remercier sincèrement les nobles, braves soldats et volontaires qui ont prêté leurs épées pour les provinces et l'Empire.



Que le Tout-Puissant bénisse les braves qui ont défendu l'Empire .

Signé et Scellé à Strasbourg Le 18ème jours d’Avril de l’an 1464,


Empereur du Glorieux Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ



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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Dim 24 Avr 2016 - 21:59


Citation :


Fin de l’Auxilium du Duché du Luxembourg


Nous, Aliénor Catherine de Cetzes de Chenot, Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

Aux nobles du Duché du Luxembourg,


Le 15 Mars, l'Empereur a levé le ban pour les nobles effectivement présents en Franche -Comté, Lorraine, Savoie et Baden concernant les menaces de brigands Fatum venant de la Confédération helvétique. Étant donné que les menaces ont pris fin, nous clôturons la levée de ban.
Il était de notre devoir de faire la même chose pour les nobles du duché de Luxembourg.

Sa Majesté Impériale souhaite sincèrement remercier les nobles courageux qui ont prêté leur épée à l’Empire. Vous avez bien mérité sa reconnaissance pour votre dévouement.


Que le Tout-Puissant bénisse les braves qui ont défendu l’Empire.



Signé et scellé à Strasbourg le 18ème jours d’Avril de l’an 1464,



Regent du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ


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MessageSujet: Re: Annonces impériales   Dim 8 Mai 2016 - 13:36

Citation :



Nouveau Vice Ministre de la Justice

Compte tenu des multiples fronts sur lesquels le juge de l’empire est engagé , nous aimerions qu’il soit aidé par le vice-ministre Son Eminence Samuele Borgia , une nouvelle figure de l'expérience et le professionnalisme éprouvé.
Après avoir demander l’avis de Sa Majesté Impériale et obtenu son consentement

Nous nommons

Vice-ministre de la Justice

Emrys Myrdrinn Von Frundsberg , burgrave de Gurkfeld

Ainsi soit il,

Signé et scellé le 29ème jours d’Avril de l’an 1464.


Minitre Impérial de la Justice

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